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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)
Cote
88W84
 Date
1963-1977
 Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Gray (route de), Pelouse, A la (lieu-dit), Refuge (rue du)
 Type de document
DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...
2

Opération REX (logements sociaux au centre-ville : place Marulaz, rue d'arènes, rue Claude Pouillet et rue des Granges) - Réaménagement du centre-ville : rapport intermédiaire remis par le groupe de recherche en sociologie (Faculté Lettres et Sciences Humaines, Besançon) chargé de réaliser l'étude au maître d'ouvrage (Office Public Municipal d'HLM) en août 1989.
Cote
456W396
 Date
1989
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Opérations sur les quartiers
  • Opération REX (logements sociaux au centre-ville :...
3

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", construction de la cité, fonctionnement, installation du chauffage central, aménagement d'aires de casse pour les ferrailleurs, travaux de soutènement : plans, comptes rendus de réunions, dossier de marché, correspondance
Cote
488W7
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
4

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du bidonville des Founottes, projet de construction sur le site du "bidonville des Founottes" : notes relatives au fonctionnement, documentation, dossier de marché, pièces comptables, comptes rendus de réunions,
Cote
488W8
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
5

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", projet de construction et relogement des habitants : comptes rendus de réunions, conventions, études, listes d'habitants à reloger, correspondance
Cote
488W9
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
6

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", réfection de la cité : correspondance, rapports, devis, factures
Cote
488W10
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
7

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de jeux, aménagement d'un centre social, travaux de réfection et d'entretien : correspondance, rapports, factures, dossier de marché, plans (avec levé topographique)
Cote
488W11
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
8

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", travaux de réfection et d'entretien, construction d'un bloc sanitaire destiné aux personnes résidant en caravane et aux ferrailleurs : correspondance, devis, rapports, factures, extraits de délibération du conseil d'administration du CCAS
Cote
488W12
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
9

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes" mise en place de divers équipements (bloc sanitaire deuxième tranche) et travaux de réfection et d'entretien : factures, devis, plans, délibérations
Cote
488W13
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
10

Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption du "bidonville des Founottes", aménagement d'une aire de stationnement pour les ferrailleurs, construction d'un logement pour le gardien, construction de sanitaires : dossier d'acquisition de terrain, plans, devis, dossiers de subvention, reportage photographique (1972-1973) ; organisation du ramassage scolaire : correspondance (1973)
Cote
488W14
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Aménagement de la Cité de Transit de l'Escale et résorption...
11

Commission Logement : comptes-rendus de réunions.
Cote
521W165
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.1. Commision logement
  • Commission Logement : comptes-rendus de réunions.
12

Commission Logement : dossiers de traitement des demandes de logements sociaux.
Cote
521W166
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.1. Commision logement
  • Commission Logement : dossiers de traitement des demandes...
13

Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux de réunions.
Cote
521W167
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
  • Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux...
14

Commission des retards de Loyers, CCAS de Besançon, mise en place et fonctionnement : étude sur la situation en avril 1983, étude sur le bilan de février 1984, bilan des 6 premiers mois après la mise en place (1983), listes des personnes concernées (1982), correspondance et comptes-rendus de réunions (1982-1986).
Cote
521W168
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
  • Commission des retards de Loyers, CCAS de Besançon,...
15

Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). - Mesures relative à l'accès au logement et aux actions socio-éducatives liées au logement dont le fonds de solidarité au logement (FSL) et le dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, bilans, délibérations.
Cote
521W169
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.3. Plan départemental d'action pour le logement...
  • Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement...
16

Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). - Mesures relative à l'accès au logement et aux actions socio-éducatives liées au logement dont le fonds de solidarité au logement (FSL) et le dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, bilans, délibérations.
Cote
521W170
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.3. Plan départemental d'action pour le logement...
  • Adhésion au Plan départemental d'action pour le logement...
17

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par l'association Le Roseau, chemin des Torcols (BM).
Cote
521W171
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
18

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire GARE BTT Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (BMT).
Cote
521W172
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
19

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).
Cote
521W173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
20

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le CCAS (B).
Cote
521W174
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...