Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Organisme
  • 14
Période
  • 8
  • 8

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Habitat et logement : correspondance, documentation reçue pour information, micro-dossiers de suivi épars (2004-2011). Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Besançon : notes, correspondance, conventions (2004-2011).
Cote
62W_GB13
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Habitat et logement : correspondance, documentation...
2

Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).
Cote
4W_GB40
 Date
2002-2004
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Thise (aire de grand passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance,...
3

Gens du voyage, projet de terrain d'accueil : comptes-rendus de réunion, correspondance, étude, enquête auprès des communes membres du district.
Cote
4W_GB11
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Gens du voyage, projet de terrain d'accueil : comptes-rendus...
4

Recensement des logements (sociaux publics) accessibles, adaptables ou adaptés : comptes-rendus de réunions du groupe "accessibilité, notes, correspondance (2006-2009) ; charte CAGB handicap associations (2003, copie).
Cote
62W_GB19
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Recensement des logements (sociaux publics) accessibles,...
5

Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de marché de construction (2006), dossier de consultation des entreprises (DCE, 2006), dossier de permis de construire et de permis de démolir (copies, 2005)
Cote
62W_GB18
 Date
2005-2006
 Lieu
Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe,...
6

La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté de déclaration d'utilité publique (1971-1972). Aire des gens du voyage de la Malcombe, aménagement : marché n°91-129, documents relatifs au dysfonctionnement d'arrivée d'eau (1991-1993). Chemin de la Malcombe, rectification et desserte de voirie du CFA : marché n°77-79 (1977-1980).
Cote
354W29
 Date
1971-1993
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (Complexe Sportif de la), Malcombe (chemin de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête...
7

Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise en oeuvre : correspondance, bulletin d'information "Observatoire de l'Habitat" (1995-2000). Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), suivi : correspondance, convention d'OPAH sur le centre ancien de Besançon 1995-1997 (1995-2000). Gens du voyage, recherche de terrains d'accueil : correspondance, comptes-rendus de réunion (1997-2000). Observatoire de l'Habitat, suivi : rapport d'activité, correspondance, comptes-rendus du Comité technique, documents relatifs au Comité de financement u logement très social, documents relatifs au programme d'aide au logement, comptes-rendus de réunion, du comité de pilotage de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale inter-bailleurs sociaux du Doubs (1994-2001).
Cote
4W_GB10
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise...
8

Rue de l'Escale, aménagement : dossier marché, plans, délibération (1969-1970). Cité de transit de l'Escale, aménagement d'un terrain pour nomades : plans, documents issus d'un dossier sur la résorption du bidonville des Founottes, comptes-rendus de réunion (1967-1974). Cité de l'Escale, raccordement au réseau d'égout : notes, plans, devis (1977-1978). Cité de l'Escale, rue Flammarion, aménagement d'une aire de jeux : dossier marché n° 86-175 (1986-1988).
Cote
354W238
 Date
1967-1988
 Lieu
Escale (rue de l'), Founottes (bidonville des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rue de l'Escale, aménagement : dossier marché, plans,...
9

Gens du voyage, suivi de la compétence : documentation, revue de presse, rapport relatif à l'inventaire des sites potentiels de localisation des équipements (avril 2003), dossier relatif à des incidents survenus sur l'aire de la Malcombe en juillet 2005 (dépôt de plainte, décision administrative d'interdiction), étude de faisabilité et études préalables pour l'aménagement d'aires d'accueil des gens du voyage.
Cote
4W_GB47
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Gens du voyage, suivi de la compétence : documentation,...
10

Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste cyclable : dossier marché n° 76-33, plans, correspondances, délibération (1975-1977). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe (terrassement, conduite d'eau, engazonnement) : pièces marché, correspondances, délibérations, plans, photographies (1979-1980). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe, 2ème tranche : dossier marché n° 82-143, plans, correspondance (1978-1984).
Cote
354W250
 Date
1975-1984
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste...
11

Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe, aménagement : dossier marché n° 91-129, plans, correspondance, notes, documents techniques, bilan financier, délibération, comptes-rendus de réunion.
Cote
354W249
 Date
1990-1992
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe,...
12

Aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe, régie de recette : carnets à souche du régisseur, facture (2010-2011) ; aires d'accueil de Saône, Mamirolle, Grandfontaine, Pirey : études de faisabilité, dossiers de subventions, délibération du conseil du Grand Besançon (2005-2009).
Cote
62W_GB17
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Aire d'accueil des gens du voyage de la Malcombe, régie...
13

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - projet de piste cyclable, dénomination des voies, numérotation des habitations, signalisation, aménagements de trottoirs : extraits de délibérations du comité, plans, correspondance (1976-2001) - inondation dans la plaine de Thise : délibérations, correspondance, plans (1995-1996) - stationnement des gens du voyage sur le parking de la piscine de Chalezeule, mise en place de barrières de protection : délibérations, correspondance (1994-1994) - restructuration du pont de Chalèze : comptes rendus de réunions (1968) - réseau de téléphone : correspondance, délibérations (1973) - fonctionnement de la zone industrielle (création d'un fourrière pour voiture, indemnisation de dommages suite à travaux, transports en commun dans la zone industrielle, création d'un restaurant inter-entreprises, enlèvement des ordures ménagères : correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions
Cote
451W5
 Date
1968-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...
14

Terrain de camping de Chalezeule, accueil des gens du voyage : notes, correspondance (1982-1989).
Cote
370W265
 Date
1982-1989
 Lieu
Chalezeule (camping de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Camping municipal (Saint Paul puis Chalezeule)
  • Terrain de camping de Chalezeule, accueil des gens...