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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

"Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)
Cote
46W60
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...
2
Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)

18 medias

Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)
Cote
46W65
 Date
1961-1978
 Lieu
BOUVARD, Louis (rue), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Grette (quartier de la), Grette, La (lieu-dit)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans,...
3
Centre Directionnel, projet : délibérations du conseil municipal, contrats, correspondance, notices, exposés, plans, documents photographiques

1 media

Centre Directionnel, projet : délibérations du conseil municipal, contrats, correspondance, notices, exposés, plans, documents photographiques
Cote
46W71
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Centre Directionnel, projet : délibérations du conseil...
4

Agglomération de Besançon, programme de modernisation et d'équipement (dans le cadre de la programmation du VIème plan) : documents de synthèse, correspondance, notes (1971) Besançon, dossier d'agglomération (volet transport urbain du VIIème plan) : rapport de présentation et dossiers thématiques (analyse de l'existant, programme des actions à 10 ans, à 5 ans, plans de circulation (1975) Bâtiments communaux, chauffage, économie d'énergie : rapports, notes (1981-1984)
Cote
56W27
 Date
1971-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Agglomération de Besançon, programme de modernisation...
5

Centre directionnel, projet d'établissement : études, correspondance
Cote
88W14
 Date
1969
 Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Centre directionnel, projet d'établissement : études,...
6
Centre directionnel, projet d'établissement : plans, plaquettes de présentation ("Besançon demain" (décembre 1970), "L'avenir de Besançon dépend de son centre-ville de demain", présentation du projet en 1972, "forum au cœur de la ville" (1970), conférence de MM. ROTIVAL et LACROIX)

11 medias

Centre directionnel, projet d'établissement : plans, plaquettes de présentation ("Besançon demain" (décembre 1970), "L'avenir de Besançon dépend de son centre-ville de demain", présentation du projet en 1972, "forum au cœur de la ville" (1970), conférence de MM. ROTIVAL et LACROIX)
Cote
88W15
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Centre directionnel, projet d'établissement : plans,...
7

Centre directionnel, projet d'établissement : comptes-rendus des séances de travail, correspondance, documentation (1969-1971) ; voies rapides urbaines : plans (février 1971) ; avant-projet, plan descriptif (1971), calques et transparents de présentation (février 1970)
Cote
88W16
 Date
1969-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Centre directionnel, projet d'établissement : comptes-rendus...
8

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)
Cote
88W30
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
9

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)
Cote
88W31
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
10

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports des sous-commissions et documents annexes (mai 1973), études préliminaires d'infrastructures de transport (avril 1973), études préliminaires de transports en commun (sans date), rapport de la sous-commission superstructure (juin 1974)
Cote
88W32
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
11

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : propositions de l'unité communale d'urbanisme et comparaison avec l'étude du service de l'équipement (juillet 1973), contribution de la Direction Départementale de l'Agriculture du Doubs à l'étude du SDAU de Besançon (1971), étude "Besançon, étude des déplacements"
Cote
88W33
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
12

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon, exposition du projet à la préfecture et à l'Hôtel de ville (janvier 1975) : registres de remarques et de suggestions ; viaduc des Mercureaux (commune de Beure) : correspondances, notes, coupures de presse relatives au projet (1974-1975) ; comptes-rendus de réunions de comités de quartier (1973-1974) ; revue de presse relatives au SDAU (1974), correspondance (1974-1975), dossier documentaire relatif au SDAU (textes officiels, plaquettes diverses) (1969-1972)
Cote
88W34
 Date
1969-1975
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
13

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : plans réalisés par l'atelier d'urbanisme de la ville relatifs au développement urbain futur (projections et existant), plan au 1/50 000ème et au 1/100 000ème (mars 1970)
Cote
88W35
 Date
1970
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
14

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
15

Place Pasteur, aménagement, procédure pour acquisition par expropriation de la propriété Raton et du fonds de commerce Perronne : dossiers d'expropriation et de déclaration d'utilité publique, litige relatif à la valeur du stock des produits pharmaceutiques
Cote
88W65
 Date
1958-1976
 Lieu
PASTEUR (place)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Place Pasteur, aménagement, procédure pour acquisition...
16

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation
Cote
88W77
 Date
1961-1964
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...
17

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
Cote
88W107
 Date
1951-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
18

Place Pierre de Coubertin, aménagement, concours d'idées : plans, programmes, notices de présentation, notice de consultation
Cote
88W108
 Date
1985
 Lieu
COUBERTIN, Pierre de (place)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Place Pierre de Coubertin, aménagement, concours d'idées...
19

Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours d'idées : notes de présentations, plans, notices explicatives, rapports
Cote
88W109
 Date
1985
 Lieu
COUBERTIN, Pierre de (place)
 Type de document
PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours...
20

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : extraits de délibérations du conseil municipal, propositions de schémas de circulation, annexes techniques, plans, rapports
Cote
88W129
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PLAN, RAPPORT, SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
21

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
22
Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.

10 medias

Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954). Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956). Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953). Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) Dossiers OPHLM Numérisation partielle.
Cote
354W135
 Date
1951-1956
 Lieu
Montrapon (cité de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Cité de Montrapon. Exécution des voies, 1ère tranche...
23

Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984) Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984) Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999) Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992) Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982) Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993) Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993) Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)
Cote
433W1
 Date
1974-1999
 Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Montrapon (pont de), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Chateaufarine (lieu-dit), Combe Saragosse (ZAC de la), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...
24

Travaux de voirie, acquisition de matériel et de fournitures : dossiers de marché - fourniture de béton hydraulique, marché n°2002-33, titulaire ORSA BETON (2002) - travaux de protection contre les chutes de rochers sur les falaises supérieures de la cote de Morre, marché n°1999-209, titulaire TETRA (1999) - étude du plan de déplacement urbain de la ville de Besançon, marché n°1998-225, titulaire TRANSITEC (1998-2000)
Cote
448W17
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Travaux de voirie, acquisition de matériel et de fournitures...
25

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)
Cote
451W16
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
26

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)
Cote
451W17
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
27

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation(1975-1992)
Cote
451W18
 Date
1975-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
28

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation(1975-1990)
Cote
451W19
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...
29

Réhabilitation de la cité Brulard (Les "408"). - Concours d'idées : notices techniques, reportage photographique, plans de levées topographiques, plan parcellaire, plans des bâtiments (1990).
Cote
456W1
 Date
1990
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Opérations sur les quartiers
  • Cité Brulard (les 408)
  • Réhabilitation de la cité Brulard (Les "408"). - Concours...
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Centre commercial et artisanal de Planoise (René Cassin). - Développement commercial : délibérations, conseil municipal, projet, correspondance (1996).
Cote
456W17
 Date
1996
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Centre commercial et artisanal de Planoise (René Cassin)....
31

Parc urbain de Planoise, projet d'aménagement de la colline de Planoise : projet d'implantation des "Jardins de Cocagne" sur le territoire de Besançon (1998), documents de présentation du projet d'aménagement du parc urbain (s.d.), dossier de demande de subvention (1996), dossier de présentation "Reconquête du versant sud de la colline de Planoise" (s.d.), questionnaire et compte-rendu de la consultation publique auprès des habitants de Planoise (1994), coupure de presse, document "Projet de Ville - Besançon, Horizon 2001" (1991), plans, dont plans de la phase d'avant-projet (notamment extrait Plan d'occupation des Sols de la commune d'Avanne, plans d'eau d'Avanne, échangeur de Planoise).
Cote
489W2
 Date
1991-1998
 Lieu
Planoise (parc urbain de)
 Type de document -

  • Contexte : 489W

  • Parc urbain de Planoise, projet d'aménagement de la...
32

Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).
Cote
489W3
 Date
1981-1999
 Lieu
Piscine Lafayette, Planoise (parc urbain de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 489W

  • Parc urbain de Planoise. - Concours de conception :...
33

Schéma directeur de l'agglomération bisontine (devenu SCOT, schéma de cohérence territoriale) : révisions : - Compte-rendus des réunions, rapports du bureau du syndicat mixte, du comité syndical, 2000-2003 - Plaquettes, dossiers de présentation, extrait des délibérations du syndicat mixte - Plaquettes, dossiers de présentation du schéma directeur de l'agglomération bisontine, 1990-2003 - Recueil des avis des communes : consultations 14/05/2001 au 15/08/2001 - Synthèse des réflexions préalables à la révision, 2000 - Révision du schéma directeur : synthèse du diagnostic, 1998.
Cote
525W2
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Schéma directeur de l'agglomération bisontine (devenu...
34

Schéma directeur de l'agglomération bisontine (devenu SCOT, schéma de cohérence territoriale) : révisions : - rapports du comité syndical, du bureau, compte-rendus des réunions (suite boite 2) : 2003-2004 - élaboration d'un schéma de développement et d'amélioration du plateau de Saône anticipant l'ouverture de la Voie des Mercureaux, 2004
Cote
525W3
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Schéma directeur de l'agglomération bisontine (devenu...
35

Projet d'agglomération du Grand Besançon - contribution de l'Agence d'Urbanisme de Grand Besançon (janvier 2002) - contributions de la CAGB (Communauté d'agglomération du Grand Besançon), de la ville de Besançon et de la région de Franche-Comté (décembre 2002) - séminaire de lancement du projet d'agglomération : dossier de presse, actes du séminaire, programme (janvier 2002) - ateliers de travail constitués pour l'occasion (cohésion sociale et citoyenneté, temps libre et loisirs, mobilité et accessibilité, rayonnement et excellence, création de richesses) : comptes rendus des réunions et synthèse (2002) - commission "projet et contrat d'agglomération" (commission n°6 de la CAGB) : comptes-rendus (2001-2002) - bilan d'étape (avril 2002) - documentation : contrat d'agglomération de Dijon (2002), projet d'agglomération de Lyon (2001)
Cote
525W7
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Projet d'agglomération du Grand Besançon - contribution...
36

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec la SEDD (Société d'équipement et d'aménagement du département du Doubs) et Eiffage Immobilier : correspondance (2001-2003) ; consultation d'opérateurs : offres et réponses (2000)
Cote
539W6
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
37

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations avec les locataires : correspondance (2001), dossier de synthèse (2001), relations avec la SEDD : comptes-rendus de réunions (2001)
Cote
539W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement, relations...
38

Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études de faisabilité, étude préalable de faisabilité, dossier d'appel à candidature pour la consultation d'opérateurs, comptes-rendus de réunions
Cote
539W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Ilot Pasteur.- opération de réaménagement : études...
39

Espaces industriels de Besançon Palente, pépinière d'entreprises de Palente (Société d'industrie et d'entreprise nouvelle, I.E.N.), relations avec la ville : correspondance, comptes-rendus de réunions, conventions (copies)
Cote
539W9
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Espaces industriels de Besançon Palente, pépinière...
40

Redynamisation économique de l'agglomération de Besançon, décisions du CIADT (Comité interministériel pour l'aménagement et le développement du territoire) : notes, correspondances, comptes rendus de réunions, étude de faisabilité d'un pôle des métiers d'art à Besançon
Cote
539W10
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Redynamisation économique de l'agglomération de Besançon,...
41

Création de la communauté d'agglomération du Grand Besançon, transfert de la compétence économie de la ville à la CAGB et modification des zones d'activités économiques : extraits de délibération, note, rapports, comptes rendus de réunion (2000-2001). Transfert du personnel : correspondance, note, documents préparatoires (2000-2001).
Cote
539W15
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Création de la communauté d'agglomération du Grand...
42

Enquête équipements urbains par l'INSEE.
Cote
604W3
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 604W

  • Enquête équipements urbains par l'INSEE.
43

Etat des risques naturels et technologiques : correspondance, questionnaires. Demande de renseignements relatif au PPRI (plan de prévention du risque inondation).
Cote
659W1
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Risques naturels et technologiques
  • Etat des risques naturels et technologiques : correspondance,...
44

Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet de l'ONF.
Cote
659W2
 Date
1960-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Espaces verts
  • Forêt communal de Besançon, aménagement pour les loisirs...
45

Etude sur la structures vertes, les espaces verts et espaces piétons à Besançon (quartiers de Saint Ferjeux, La Butte, La Grette, Montrapon, Saint Claude, les Cras, Palente, Les Orchamps)
Cote
659W3
 Date
1976
 Lieu
Butte (quartier de la), Cras (quartier des), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Espaces verts
  • Etude sur la structures vertes, les espaces verts et...
46

Les crues à Besançon : photographies (2001), photocopies de plans de Besançon inondée, "le Doubs à Besançon, 11 février 1970", reportage photographique, liste des repères des crues du Doubs de février 1970, profils en long des crues de 1910, 1957, 1970.
Cote
659W4
 Date
1970-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • L'eau à Besançon
  • Les crues à Besançon : photographies (2001), photocopies...
47

L'eau et la propreté à Besançon, hier et aujourd'hui : approche ethnologique des services urbains par Denis GUIGO, Laboratoire d'anthropologie urbaine du CNRS et Centre de recherche en gestion de l'école polytechnique, Paris, en novembre 1992.
Cote
659W5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • L'eau à Besançon
  • L'eau et la propreté à Besançon, hier et aujourd'hui...
48

Besançon, une politique de maîtrise de l'énergie : étude.
Cote
659W6
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • L'énergie à Besançon
  • Besançon, une politique de maîtrise de l'énergie :...
49

Energie, bilan 1987 (ville de Besançon) : étude
Cote
659W7
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • L'énergie à Besançon
  • Energie, bilan 1987 (ville de Besançon) : étude
50

Dossier relatif à l'économie à Besançon (documents du centre municipal de promotion et de développement économiques) : listes d'adresses d'établissements industriels et tertiaires à Besançon, études relatives à l'économie de l'agglomération de Besançon, bulletins du centre municipal de promotion et de développement économiques.
Cote
659W8
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • L'économie à Besançon
  • Dossier relatif à l'économie à Besançon (documents...
51

Atlas industriel de Besançon en deux volumes par l'Atelier de l'urbanisme.
Cote
659W9
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • L'économie à Besançon
  • Atlas industriel de Besançon en deux volumes par l'Atelier...
52

Recensement de la population de 1962 et 1968, découpages réalisés par l'INSEE et la ville de Besançon en lien avec le Plan d'occupation des sols (POS) : plans, notes.
Cote
659W10
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Recensement de la population de 1962 et 1968, découpages...
53

Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, élaboration : documents relatifs à la mise en place d'un groupe de travail (délibérations municipales, rapports sur les méthodes de travail, notes)
Cote
659W11
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, élaboration...
54

Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, Plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
659W12
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
55

Plan d'occupation des sols (POS), groupe de travail : comptes-rendus de réunions.
Cote
659W13
 Date
1974-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), groupe de travail...
56

Plan d'occupation des sols (POS), dossier administratif : correspondance, délibérations.
Cote
659W14
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), dossier administratif...
57

Demande de suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement (devant relier la rue Grenier et l'avenue Clemenceau) : délibération, note.
Cote
659W15
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Demande de suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement...
58

Demande de suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement : entre la rue Ledoux et la rue des Cras : délibération, note, plan.
Cote
659W16
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Demande de suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement...
59

Propositions de pré Plan d'occupation des sols (POS) : plan de zonage, notes.
Cote
659W17
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Propositions de pré Plan d'occupation des sols (POS)...
60

Plan d'occupation des sols (POS), révision générale : liste des demandeurs par secteur (s.d.), plan des secteurs du Plan d'occupation des sols (POS) (s.d.), chronologie des modifications par secteurs, arrêtés municipaux relatifs au Plan d'occupation des sols (POS) (1976-2004), tableaux comparatifs des zones du Plan d'occupation des sols (POS) (s.d.),
Cote
659W18
 Date
1975-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), révision générale...
61

Plan d'occupation des sols (POS), annexes sur les aspects extérieurs (tous secteurs).
Cote
659W19
 Date
1978-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), annexes sur les aspects...
62

Plan d'occupation des sols (POS), annexes sanitaires (tous secteurs).
Cote
659W20
 Date
1978-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), annexes sanitaires...
63

Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore : arrêtés ministériels, plan, notes.
Cote
659W21
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore...
64

Plan d'occupation des sols (POS), emplacements réservés et alignements : liste des emplacements réservés, liste des alignements, liste des liaisons piétonnes (1994-1995, 2005-2006).
Cote
659W22
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), emplacements réservés...
65

Descriptif de terrains disponibles dans les zones d'activités inscrites au Plan d'occupation des sols (POS) et susceptibles d'être acquis par la ville : plans.
Cote
659W23
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Descriptif de terrains disponibles dans les zones d'activités...
66

Modification des règlements et des zonages des Plan d'occupation des sols (POS) de Besançon : dossiers préparatoires à l'enquête publique, notes, planches.
Cote
659W24
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Modification des règlements et des zonages des Plan...
67

Plan d'occupation des sols (POS), révision des zonages assainissement et eau : correspondance, notes et plans.
Cote
659W25
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), révision des zonages...
68

Zones A "zone agricole", plans de masse Ubcs Clairs Soleils du Plan d'occupation des sols (POS) : exemplaires validés en préfecture le 25 septembre 2006) ; plans de masse de Saint-Claude UB pm et UB w (validés en préfecture le 20 juillet 2005).
Cote
659W26
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Zones A "zone agricole", plans de masse Ubcs Clairs...
69

Zone NA "zone naturelle" des Planches, tranche EST : étude préalable
Cote
659W27
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Zone NA "zone naturelle" des Planches, tranche EST...
70

Aménagement de la zone 2NAd "zone naturelle" à Velotte : projet de lotissement
Cote
659W28
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Aménagement de la zone 2NAd "zone naturelle" à Velotte...
71

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, première et deuxième tranche et secteur ouest : étude d'environnement
Cote
659W29
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, première...
72

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord et secteur ouest : cahiers des observations du public.
Cote
659W30
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord et secteur...
73

Plan d'occupation des sols (POS), secteurs nord et ouest, deuxième tranche : délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
659W31
 Date
1979-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteurs nord et...
74

Plan d'occupation des sols (POS) secteur Ouest et Nord, 2ème tranche : rapport de présentation, documents graphiques (décembre 1978)
Cote
659W32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur Ouest et Nord,...
75

Plan d'occupation des sols, secteur Ouest et Nord, deuxième tranche.- Dossier d'approbation : règlement, documents graphiques (approuvé en juin 1980)
Cote
659W33
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols, secteur Ouest et Nord,...
76

Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord et ouest, deuxième tranche : rapport de présentation (janvier 1982).
Cote
659W34
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord et ouest,...
77

Plan d'occupation des sols (POS) secteurs ouest et nord, deuxième tranche. - dossier d'enquête publique : rapport de présentation, règlement, documents graphiques (juin 1984).
Cote
659W35
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteurs ouest et...
78

Plan d'occupation des sols (POS) secteurs ouest et nord, deuxième tranche. - dossier d'enquête publique : rapport de présentation, documents graphiques (février 1985).
Cote
659W36
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteurs ouest et...
79

Plan d'occupation des sols (POS) secteurs ouest et nord, deuxième tranche. - dossier d'enquête publique : modification du rapport de présentation et des documents graphiques (juin 1986).
Cote
659W37
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteurs ouest et...
80

Plan d'occupation des sols (POS) secteurs ouest et nord, deuxième tranche. - dossier d'enquête publique : règlement (octobre 1987).
Cote
659W38
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteurs ouest et...