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1

Lots 8 à 10, correspondance relative aux lots 1 à 23.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB4

2

Ouvrage d'art de Micropolis, construction : certificats d'acomptes (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB18

3

Signalisation ferroviaire, mise en place : dossiers de marchés, certificats d'acomptes (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB12

4

Quai Veil Picard, travaux de renforcement et d'encorbellement : certificats d'acomptes (titulaire Grpt BOUYGUES), copies.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB16

5

Plan de mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics, des IOP et des établissements recevant du public (ERP) des commununes du Grand Besançon, élaboration : pièces du dossier de marché de prestations intellectuelles, conventions de partenariat, délibérations des communes autorisation la signature des conventions.

Date

2010

Cote

131W_GB34

6

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : dossier de suivi financier.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB23

7

Passage inférieur Beaux Arts, dalle réseaux : dossier de marché d'ouvrage d'art (titulaire SMBTP), certificats d'acompte (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB9

8

Lots 3 à 5.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB2

9

Modification de la dalle d'Artois : dossier de marché (titulaire SMBTP), certificats d'acompte (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB8

10

Pont Battant, reconstruction : pièces du dossier de marché.

Date

2012-2016

Cote

131W_GB28

11

Déviation des réseaux : certificats d'acomptes (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB11

12

Lots 11 à 15.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB5

13

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : certificats d'acomptes, décomptes mensuels (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB24

14

Pont Battant, déconstruction et reconstruction : marché de travaux complémentaires : travaux de renforcement et de gros entretien : dossier de marché (copie, titulaire Bouygues), certificats d'acomptes (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB20

15

Pont Battant, reconstruction : pièces du dossier de marché, certificats d'acomptes.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB29

16

Fourniture de matériaux : dossiers de marchés (titulaires CUENOT, DEMAT, PBTB, BONNEFOY).

Date

2012

Cote

131W_GB26

17

Pont Battant, reconstruction : dossiers de marché (titulaire Grpt BOUYGUES, copies).

Date

2011-2014

Cote

131W_GB27

18

Travaux, contrôles extérieurs et de laboratoires : copie du dossier de marché (titulaire LABOROUTES/ILS).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB14

19

Ouvrage d'art de Micropolis, construction : dossier de marché de travaux (titulaire EIFFAGE CONSTRUCTIONS).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB17

20

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : pièces du dossier de marché (sous traitants).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB22

21

Energie de traction, équipement des sous stations : dossier de marché (itutalire SPIE EST), certificats d'acompte (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB7

22

Lots 1 et 2.

Date

2011-2015.

Cote

131W_GB1

23

Quai Veil Picard, travaux de renforcement et d'encorbellement : dossier de marchés de travaux (titulaire Grpt BOUYGUES), copie.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB15

24

Kiosque de Chamars, reconstruction : dossier de marché (titulaire TRIOME) et certificats d'acomptes (copies).

Date

2014-2016

Cote

131W_GB25

25

Lots 16 à 23.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB6

26

Déviation des réseaux : dossier de marché (copie).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB10

27

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.

Date

2006-2007

Cote

131W_GB31

28

Plate-forme, voie ferrée, aménagements urbains, construction (infra 1) : dossier de marché (titulaire GRPT STD).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB21

29

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.

Date

2008

Cote

131W_GB32

30

Lots 6 et 7.

Date

2011-2016

Cote

131W_GB3

31

Construction de divers bâtiments répartis sur l'ensemble de la ligne (en particulier les sous-stations d'énergie) : dossiers de marché (titulaire TRIOME), certificats d'acomptes (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB13

32

Aide aux communes, comptabilité : factures, pièces justificatives (concernant en particulier la construction d'une salle socio-culturelle et sportive à Morre).

Date

2011

Cote

131W_GB30

33

Pont Canot, travaux de renforcement et de gros entretien : dossier de marché (copie, titulaire Bouygues) : certificats d'acomptes (copies).

Date

2011-2016

Cote

131W_GB19

34

Suivi des dossiers d'aide aux communes et relations avec les élus : correspondance.

Date

2009-2012

Cote

131W_GB33