Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
Organisme
  • 12
Période
  • 10
  • 6

  • sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités de l'agglomération bisontine, choix du prestataire dans le cadre de la passation d'un marché : correspondance, règlement de la consultation, convention District du Grand Besançon / Préfecture de Franche Comté relative à l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une étude (copie, 09/12/1999) ; suivi des propositions du cabinet d'étude OPERA (17 rue des Prés-Bas, 63000 Clermont-Ferrand) : comptes rendus de réunion du comité technique, "Analyse de l'offre et la demande en matière de zones d'activités. Atlas illustré", Propositions de Schéma des Zones d'activités (14/06/2001 et 23/11/2001), correspondance, mémoire justificatif (décembre 1999) et précisions méthodologiques (janvier 2000) du Cabinet OPERA.
Cote
34W_GB31
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités...
2

Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation : étude avec plans (s.d.).
Cote
456W102
 Date
0
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Opérations sur les quartiers
  • Parc d'activité La Fayette. - Proposition d'implantation...
3

Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).
Cote
354W318
 Date
1982-1998
 Lieu
Essarts l'Amour (chemin des), LA FAYETTE (ZAC), Planoise (ZAC de), PRABEY (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement...
4

Etude de positionnement des zones d'activité de l'agglomération de Besançon, financement : convention attribuant une aide du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (copie, 1999), correspondance (1999-2001). Synthèse des études existantes : état des lieux des zones d'activités de l'agglomération (mars 2000), cadrage de la démarche de définition du schéma des zones d'activités (1999) par le cabinet Opéra, documents de préparation de la synthèse (1999-2000). "Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités" : dossier de marché (copie, 1999). Correspondance arrivé et départ (2000) Comité de pilotage sur la réalisation de l'étude sur les zones d'activités : comptes-rendus, notes (2000). "Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités" par le cabinet Opéra : correspondance, documents de présentation, bilan de l'avancée des travaux, rapport de phase 1 relatif au schéma des zones d'activités de l'agglomération.
Cote
5W_GB28
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Etude de positionnement des zones d'activité de l'agglomération...
5

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Rues piétonnes, fourniture de dalles et pavés béton : dossier de marché n° 82.81 (1982-1988). - Square Van Gogh, aménagement : dossier marché n° 84.94 (1984). - Travaux divers de viabilité des programmes en cours de réalisation pour les années 1996 à 2000, prorogation ZAC Planoise : dossier de marché n° 95.205 (1995-2000).
Cote
354W306
 Date
1982-2000
 Lieu
Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
6

Aide aux entreprises, recherche de locaux : correspondance, plaquettes de présentation de l'entreprise, fiche de demande de locaux, questionnaires relatifs à une enquête menée sur les friches industrielles en 1996 (1996-2000). Classement par entreprise. Schéma d'Orientation pour le Commerce et l'Artisanat de l'agglomération bisontine (SOCA) : charte SOCA d'octobre 2000, documents préparatoires et intermédiaires (1998-2000).
Cote
5W_GB26
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Aide aux entreprises, recherche de locaux : correspondance,...
7

Zones d'Activités (ZA) du Grand Besançon : études et plaquettes de présentation - Parc d'activités la Fayette (1992) - Saint-Vit, zone d'activités du Cadran 2000 (2000) - Espace industriel Besançon-Palente (1995) - Zone d'activités de Besançon-Chemaudin (1993) - Zone d'activités de Saône (étude de faisabilité, 1993) - Etude de marché et stratégie de commercialisation du pôle Plateau (1994) - Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération bisontine - stratégie de développement économique de l'aménagement de zones d'activité de l'agglomération bisontine - rapport de phase 1 (mars 1998) - rapport final (juillet 1998). - Audit du cabinet FCL juridique et financière (2001, nombreux documents de travail, les documents finalisés sont absents du dossier).
Cote
34W_GB30
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Zones d'Activités (ZA) du Grand Besançon : études et...
8

Zone d'activité Concertée des Hauts de Chazal (ZAC), aménagement des accès au Pôle Santé et stationnement dans les zones des satellites du Centre Hospitalier Universitaire : dossier de suivi (2003-2006).
Cote
34W_GB40
 Date
2003-2006
 Lieu
Hauts de Chazal (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Zone d'activité Concertée des Hauts de Chazal (ZAC),...
9

Zone d'activité concertée (ZAC) des Hauts de Chazal, suivi de l'aménagement et de la construction du Pôle Santé : comptes rendus de réunion du groupe de pilotage, bilans au 31/12/2001 et au 31/12/2002, notes, correspondance (2002-2003).
Cote
34W_GB18
 Date
2002-2003
 Lieu
Hauts de Chazal (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Zone d'activité concertée (ZAC) des Hauts de Chazal,...
10

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)
Cote
46W67
 Date
1964-1977
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Vieilles Perrières (école des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KRUG, Charles (rue), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...
11

Zone d'activités des Montarmots, commercialisation, projet d'acquisition par la ville de Besançon de la propriété Jeannin : correspondance, notes, comptes rendus (1972-1993) ; aménagement : document de présentation, modification du règlement de la zone de mars 1992 (1987-1992) ; plan parcellaire, notes, correspondance, bilans.
Cote
539W61
 Date
1972-1993
 Lieu
Rhodiaceta (usines)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Zone d'activités des Montarmots, commercialisation,...
12

Zone d'activité de Besançon-Thise-Chalezeule. - Aménagement : étude globale d'aménagement, plans , copie du dossier de marché (1992).
Cote
456W45
 Date
1992
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'activité de Besançon-Thise-Chalezeule. - Aménagement...