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Résultat n°1
Quartier Battant - Vues du pont BattantM. Tupin

14 medias

Quartier Battant - Vues du pont BattantM. Tupin

Date

1900-2000

Cote

6Fi18

Résultat n°2

Plan topographique de l'entrepôt de la CTB à la zone industrielle de Châteaufarine, s.d.

Date

-

Cote

15Fi206

Résultat n°3
Vues de Besançon.

50 medias

Vues de Besançon.

Date

Entre juin 1974 et novembre 1996

Cote

26Fi21

Résultat n°4
Transports.

49 medias

Transports.

Date

Entre septembre 1975 et juillet 1994

Cote

26Fi43

Résultat n°5

Transports en commun dans l'agglomération de Besançon : avenants à la convention du 27 février 1896 accordant l'exclusivité à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB)

Date

1952-1976

Cote

28W79

Résultat n°6

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions

Date

1973-1983

Cote

28W88

Résultat n°7

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : conventions, avenants, délibérations municipales, notes, correspondance, budget, calcule de la TVA.

Date

1978-1984

Cote

28W108

Résultat n°8

Visite de M. JARROT ministre de la qualité de la vie le 17/10/1975. Inauguration de l'Ecole régionale des Beaux-arts et arts appliqués le 16/05/1975. Inauguration de l'Aquarium de la Citadelle le 03/05/1975. Inauguration de la bibliothèque enfant du Centre Pierre Bayle le 08/12/1974. Inauguration du Centre social des Orchamps le 25/03/1975. Visite des aménagements et zones piétonnes réalisés dans le cadre du plan de circulation et inauguration du dépôt CTB Planoise le 07/12/1974.

Date

1974-1975

Cote

50W55

Résultat n°9

Interventions effectuées par le Maire en faveur de la Compagnie des Transports de Besançon en faveur des particuliers et traitant des problèmes liés au fonctionnement de la CTB 1980-1989

Date

1980-1989

Cote

74W96

Résultat n°10

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot : plaquette promotionnelle (s.d.). Présentation des opérations d'urbanisme : plaquette "Besançon, la qualité de la ville" (1977). "Situation de la construction des logements" (1985). "Besançon d'hier et d'aujourd'hui" (1966). "Exposition cartes de Vauban à nos jours" : catalogue (1974). Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Presbytères et logements d'école. Synthèse régionale (1983). Situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon au 01/01/1975. Période étudiée 1971-1974 (1975). Réseau de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) au 1er octobre 1974. SAIEMB (Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon) : procès-verbaux des réunions (1973-1974). Unité communale d'urbanisme, proposition de création : proposition d'organigramme (s.d.). Liste des entreprises de Besançon classées par tranche de salariés (1970). Plaquette "Besançon, une ville capitale" (1985). Archéologie, fouilles archéologiques : correspondance avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Franche-Comté (1986). Founottes, construction de logements sociaux : plans (1967). Avenue Léo Lagrange, implantation d'un panneau publicitaire : correspondance (1982).

Date

1967-1986

Cote

88W38

Résultat n°11

Correspondances et brochures transmis par la compagnie de transports de Besançon (CTB) au Maire (1989-1994). Interventions effectuées en faveur de particuliers souhaitant un poste auprès de la CTB.

Date

1989-1994

Cote

97W90

Résultat n°12

O1.6 Chemins vicinaux et ruraux 1966-1995 O1.7 Chemins privés, lotissements 1970-1980 O1.8 Routes nationales et internationales 1969-1990 O1.9 Administration des Ponts et Chaussées 1972 O1.10 Canalisations d'eau, travaux de fontainerie 1972-1983 O1.11 Egouts, urinoirs, WC, assainissement 1973-1987 O1.12 Eclairage 1973-1990 O2 Moyens de transport O2.2 Autobus, funiculaire, CTB, transports scolaires 1978-1992 O2.3 Aéronautique, liaisons aériennes, aéroport 1986-1991 O3 Navigation, régime des eaux O3.1 Rivières, ponts, quais, canaux 1983-1994 O3.2 Bateaux, bacs 1983-1987 O3.5 Port fluvial 1982-1992

Date

1966-1995

Cote

117W8

Résultat n°13

Dossier Sécurité 1995-2000 Statistiques Ville 1995-1998 Incidents Services et bâtiments municipaux 1995-1998 Pompiers : interventions journalières 1995-1998 Statistiques CTB. Organismes logeurs. Education Nationale. Gendarmerie 1995-1998 Courriers des organismes logeurs 1995-1998 Autres courriers 1995-1997 Autres courriers 1998 Fiches signalétiques Services Municipaux 1995-07/2000 Courriers divers 2000 Observatoire de la Sécurité (notes, compte rendus, imprimés) 1995-2000 Documentation et courriers (ministères, Préfecture &) 1995-2000.

Date

1995-2000

Cote

236W27

Résultat n°14

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)

Date

1999-2001

Cote

283W34

Résultat n°15

CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances

Date

1999-2001

Cote

283W35

Résultat n°16

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans

Date

1992-1993

Cote

288W22

Résultat n°17

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1981-1982

Cote

288W120

Résultat n°18

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 158, 144, 23, 159, 146, 39, 160

Date

1988

Cote

288W125

Résultat n°19

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 176/92, 146/92, 109/94, 110/94, 99/94, 102/94, 101/94

Date

1992-1994

Cote

288W131

Résultat n°20

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux - aménagement des abords de l'école Kergomard, rue Galilée (marché n°106/94) - réfection des chaussées (n°105/94, 107/94) - aménagement de la rue des Géraniums et de la rue des Roses (marchés n°61/94) - aménagement d'un carrefour giratoire avenue de l'Ile de France / rue de Luxembourg (n°70/94) - réfection d'un caniveau rue le Corbusier (N°135/94) - aménagement du chemin des Montboucons (N°137/94) - équipement en matériel de régulation des carrefours empruntés par la ligne CTB n°7 (n°136/93) - régulation des carrefours Boulevard De Gaulle / rue Charles Nodier / Gare d'Eau (n°116/94)

Date

1993-1995

Cote

288W132

Résultat n°21

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, années 1995 et 1996 - aménagement d'arrêts pour les transports urbains (marché n°169/96) - aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire Paul Bert (n°200/96) - aménagement de sécurité au droit du square Coluche (n°171/96) - régulation lumineuse sur la rocade urbaine (n°130/95) - fourniture et pose de boucles de détection et alimentation d'abribus (n°209/96) Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant , n° 182/96

Date

1995-1998

Cote

288W137

Résultat n°22

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1987

Cote

288W149

Résultat n°23

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1980

Cote

288W150

Résultat n°24

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1977

Cote

288W151

Résultat n°25

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1978

Cote

288W152

Résultat n°26

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986

Date

1985-1986

Cote

288W153

Résultat n°27

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1984

Cote

288W154

Résultat n°28

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), année 1995, n°117, 127, 144, 5, 128

Date

1995-1996

Cote

288W157

Résultat n°29

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

Date

1995-1996

Cote

288W158

Résultat n°30

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture

Date

1974

Cote

288W168

Résultat n°31

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89

Date

1984-1989

Cote

288W176

Résultat n°32

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions

Date

1972-1979

Cote

288W178

Résultat n°33

Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)

Date

1977-1980

Cote

288W179

Résultat n°34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)

Date

1972-1979

Cote

288W180

Résultat n°35

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)

Date

1970-1980

Cote

288W181

Résultat n°36

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

Date

1972-1985

Cote

288W182

Résultat n°37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)

Date

1966-1985

Cote

288W185

Résultat n°38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1983

Cote

288W189

Résultat n°39

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

Date

1957-1959

Cote

345W176

Résultat n°40

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)

Date

1959-1967

Cote

345W177