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  1. Résultat n°1

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1981-1983

    Cote

    86W35

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  2. Résultat n°2

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB46

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    34W_GB38

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

    Date

    1978-1987

    Cote

    86W26

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Affaires générales : correspondance, divers documents...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  5. Résultat n°5

    Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

    Date

    1985-1988

    Cote

    86W80

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  6. Résultat n°6

    Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

    Date

    1973-1987

    Cote

    86W58

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W12

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

    Date

    1986

    Cote

    86W19

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    474W30

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Commissariat à l'industrialisation et au développement...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  10. Résultat n°10

    Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).

    Date

    2002

    Cote

    539W51

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  11. Résultat n°11

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    86W33

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  12. Résultat n°12

    VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

    Date

    1969-1980

    Cote

    86W72

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)

    Date

    1995-1999

    Cote

    481W20

    • Contexte : 481W : Archives du SMEIB (Syndicat mixte des espaces...

    • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  14. Résultat n°14

    Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)

    Date

    1982-2002

    Cote

    474W24

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Relations avec l'entreprise de transports "Jantet",...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  15. Résultat n°15

    IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

    Date

    1997-2002

    Cote

    5W_GB19

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  16. Résultat n°16

    Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

    Date

    1985

    Cote

    86W18

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  17. Résultat n°17

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

    Date

    2004

    Cote

    5W_GB36

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  18. Résultat n°18

    Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité

    Date

    1982-1991

    Cote

    86W117

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  19. Résultat n°19

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Date

    2005-2007

    Cote

    539W120

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  20. Résultat n°20

    Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)

    Date

    1996-2006

    Cote

    455W19

    • Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...

    • Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  21. Résultat n°21
    Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale, nationale), tracts syndicaux, bulletin d'information des travailleurs de chez Lip "Lip Unité".

    1 media

    Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale, nationale), tracts syndicaux, bulletin d'information des travailleurs de chez Lip "Lip Unité".

    Date

    1973-1974

    Cote

    465W15

    • Contexte : 465W : Interventions de Jean Minjoz à l'Assemblée nationale,...

    • Affaire Lip : coupures de presse (locale, régionale,...

    Producteur :

    SERVICE DOCUMENTATION

  22. Résultat n°22

    Correspondance au départ et notes : chrono (1982).

    Date

    1982

    Cote

    86W15

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1982).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  23. Résultat n°23

    Société française de chronométrie et de microtechnique de Besançon, organisation du congrès international de chronométrie de 1985 : correspondance, subvention municipales

    Date

    1983

    Cote

    86W89

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Société française de chronométrie et de microtechnique...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  24. Résultat n°24

    Correspondance au départ : chrono (1978).

    Date

    1978

    Cote

    86W2

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ : chrono (1978).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  25. Résultat n°25

    SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo Plastique Industrie), dossier de suivi de l'entreprise : délibération municipale relative à la cession par la commune de Besançon de locaux situés 8 rue Einstein (anciens locaux de l'entreprise "Clean Way") daté du 15 mai 1995, articles de presse, historique du projet, note, correspondance, dossier relatif à l'extension des locaux de l'entreprise (1994-2003). AUDEMAR Piguet, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'installation d'un service après-vente : compromis de vente d'un terrain situé sur le Parc d'Activité Lafayette (1999, copie), correspondance, note, compte-rendu de réunion, plaquettes de présentation de l'entreprise.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB7

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • SCI Charles-Société BAZAILLE-CMPI (Concept Metallo...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  26. Résultat n°26

    Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir : correspondance, notes, journal de l'association "Compagnons du devoir" (2004).

    Date

    2004

    Cote

    539W40

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  27. Résultat n°27

    Projet "salles propres" (travail en atmosphère propre, facteur de qualité et vecteur de développement des microtechniques ; sensibilisation des entreprises à la problématique de l'environnement contrôlé) : enquêtes, notes, études, comptes rendus de réunions, correspondance avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs

    Date

    1997-2001

    Cote

    474W12

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Projet "salles propres" (travail en atmosphère propre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  28. Résultat n°28

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)

    Date

    2005-2006

    Cote

    481W23

    • Contexte : 481W : Archives du SMEIB (Syndicat mixte des espaces...

    • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  29. Résultat n°29

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1989-1991

    Cote

    86W37

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  30. Résultat n°30

    Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de travail), négociations et mise en place : documents de travail (2001).

    Date

    2001

    Cote

    34W_GB14

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Protocole ARTT (aménagement et réduction du temps de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  31. Résultat n°31

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), création, gestion, relations avec la Chambre de Commerce du Doubs et la ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de délibérations du conseil municipal de Besançon, extraits de délibérations du comité de syndicat, arrêté préfectoraux (notamment de création du syndicat, 29 mai 1985), comptes-rendus de réunions des commissions, du comité du syndicat, budget du syndicat (1985-1988) SMEIB, commercialisation : correspondance, comptes-rendus des réunions de la commission "commercialisation" (1986-1988) SMEIB, manifestation de clôture de l'opération d'aménagement de l'espace industriel (28 et 29 novembre 2003: dossier d'organisation, dossier de presse, correspondance (2003) ; SMEIB : coupures de presse (1985-1989) Cession des locaux anciennement occupés par l'entreprise "Régie Networks" à la société "Vector" : délibération, compromis de vente, correspondance, estimation du domaine (2001)

    Date

    1985-2003

    Cote

    481W1

    • Contexte : 481W : Archives du SMEIB (Syndicat mixte des espaces...

    • Création du syndicat
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  32. Résultat n°32

    Primes et aides au développement économique : documentation et correspondance (1976-1978) ; bilan des permis de construire accordés pour des locaux industriels ou commerciaux (1977-1981) ; SCET (société centrale pour l'équipement du territoire) : correspondance (1972-1981) ; Zones industrielles Roche-lez-Beauprés / Thise (1971-1978), Saint Vit (1980-1988) ; secteurs de Montboucons et des Justices (1982); carrière d'Avanne/Aveney (1984-1988), relations avec la ville : correspondance.

    Date

    1971-1988

    Cote

    86W116

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Primes et aides au développement économique : documentation...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  33. Résultat n°33

    Opération "renouveau économique de Besançon" : dossier de presse (présentation des entreprises du génie bio-médical), plaquettes des entreprises

    Date

    1994-1995

    Cote

    474W21

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Opération "renouveau économique de Besançon" : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  34. Résultat n°34

    Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1972-1982)

    Date

    1972-1982

    Cote

    86W25

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Affaires générales : correspondance, divers documents...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  35. Résultat n°35

    Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès du District du Grand Besançon : notes, extraits du registre de délibération du conseil districal et du conseil municipal, correspondance (1999-2001). - Société Nouvelle de Défroissage et Repassage (SNDR), installation de l'entreprise dans les anciens locaux des usines textiles Weil aux Tilleroyes (1999-2000). - Lip précision Industrie, aide exceptionnelle à l'investissement immobilier (2001). - Société Héméris, projet de raccordement au réseau Lumière (2001). - S.A. Chays, projet d'installation d'une usine d'alimentation animale (2001). - S.A. R. Bourgeois (2001). - Cobra International (commune de Pelousey), construction d'un bâtiment industriel pour la fabrication et la commercialisation d'articles de maroquinerie et de bracelets de montre (2001).}

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB38

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Fonds d'Intervention Economique (FIE), subvention auprès...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  36. Résultat n°36

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2005).

    Date

    2005

    Cote

    5W_GB37

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  37. Résultat n°37

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), ravalement des façades des bâtiments X et Z : dossier de marché (titulaire COLA), plans, déclaration de travaux

    Date

    2000

    Cote

    481W9

    • Contexte : 481W : Archives du SMEIB (Syndicat mixte des espaces...

    • Travaux : plans, dossiers de marchés publics,
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  38. Résultat n°38

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de R à S) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W68

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  39. Résultat n°39

    Plan de développement de l'emploi pour un développement durable et maîtrisé, propositions de la ville de Besançon pour un plan de redéploiement économique de l'agglomération : fiches techniques, délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, études

    Date

    1999

    Cote

    474W11

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Plan de développement de l'emploi pour un développement...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  40. Résultat n°40

    BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB6

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  41. Résultat n°41

    Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions comprenant généralement compte-rendu, convocation, ordre du jour, documents de préparation.

    Date

    2000

    Cote

    5W_GB2

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  42. Résultat n°42

    Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN (Industries Entreprises Nouvelles) : liasses contenant principalement les dossiers adressés au service économique en vue de l'attribution d'une participation financière aux frais de formation assurée aux créateurs d'entreprises (1988-1990) SARL LABO+, locataire avec promesse de vente d'un bâtiment à usage industriel sis rue Lavoisier : correspondance (1985-1990) Société NEO TYPO: correspondance (1981-1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    86W61

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Aides financières en faveur des créateurs d'entreprises...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  43. Résultat n°43

    Correspondance au départ : chrono (octobre 1982 à décembre 1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    86W8

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ : chrono (octobre 1982 à décembre...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  44. Résultat n°44

    Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, articles de presse, avant-projet pour l'aménagement de l'ancien site UAC, plans de bornage, devis des travaux envisagés, compte-rendu de réunion pour le suivi des travaux, photographies des bâtiments à démolir, extraits du Plan d'Occupation des Sols, notes d'information.

    Date

    1997-2000

    Cote

    5W_GB10

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  45. Résultat n°45

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), ordres du jour, correspondance relative au contrôle de légalité, documents préparatoires des séances. Séances du 9 avril 1999 et du 25 octobre 1999

    Date

    1999

    Cote

    481W12

    • Contexte : 481W : Archives du SMEIB (Syndicat mixte des espaces...

    • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  46. Résultat n°46

    Correspondance au départ et notes : chrono (1986)

    Date

    1986

    Cote

    86W22

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1986)

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  47. Résultat n°47

    Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes (lacunes) (26 avril 1971 au 16 mai 1979)

    Date

    1971-1979

    Cote

    86W23

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  48. Résultat n°48

    INSERM, installation à Besançon d'une unité et création d'un Pôle de génie biologique et médical animé par l'ITLBM (institut des technologies logistiques biologiques et médicales) correspondance, notes, délibérations du conseil municipal

    Date

    1979-1985

    Cote

    86W53

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • INSERM, installation à Besançon d'une unité et création...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  49. Résultat n°49

    Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).

    Date

    1992-2002

    Cote

    5W_GB14

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  50. Résultat n°50

    Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

    Date

    1985-1988

    Cote

    86W81

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  51. Résultat n°51

    Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant s'implanter à Besançon, relations avec la ville (entreprises de D à L) : correspondance

    Date

    1971-1992

    Cote

    86W65

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Dossiers d'entreprises diverses implantées ou souhaitant...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  52. Résultat n°52

    MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 14 au 17 mars 2006, participation de la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion, notes (2006).

    Date

    2006

    Cote

    34W_GB15

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  53. Résultat n°53

    Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2005.

    Date

    2005

    Cote

    34W_GB1

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Direction du Développement Economique : chrono courrier...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  54. Résultat n°54

    Comité Local de Développement et de Prospection du Grand Besançon (CLDP), puis Comité Local de Développement (CLD), fonctionnement pour les années 2002 et 2003 : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, documents de travail (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    34W_GB6

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Comité Local de Développement et de Prospection du...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  55. Résultat n°55

    Correspondance au départ et notes : chrono (1987).

    Date

    1987

    Cote

    86W20

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1987).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  56. Résultat n°56

    Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

    Date

    1978-1981

    Cote

    86W54

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  57. Résultat n°57

    Témis, pôle européen des microtechniques, création : notes préalables à la réalisation du site de Témis, études (1989-2001) ; création d'une maison des microtechniques sur le site de Témis : études, rapports (2002)

    Date

    1989-2002

    Cote

    474W25

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Témis, pôle européen des microtechniques, création...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  58. Résultat n°58

    Etablissement public foncier local (EPFL), projet de création et définition d'une politique foncière d'agglomération pilotée par l'AUDAB, suivi de la CAGB : correspondance, notes, comptes rendus de réunion du groupe de travail, dossier de documentation relatif à l'EPFL de la région grenobloise (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    34W_GB32

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Etablissement public foncier local (EPFL), projet de...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  59. Résultat n°59

    Etudes économiques sur Besançon, les dossiers de l'IRADES (Université de Franche Comté) : "Besançon, citadelle assiégée ou métropole en devenir ?" (1996), "Ville de Besançon, l'emploi au coeur" (1996).

    Date

    1996

    Cote

    539W69

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Etudes économiques sur Besançon, les dossiers de l'IRADES...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  60. Résultat n°60

    Correspondance au départ : chrono (septembre à décembre 1979)

    Date

    1979

    Cote

    86W4

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ : chrono (septembre à décembre...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  61. Résultat n°61

    Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises", situé 3 rue Violet : correspondance, plaquette de présentation, délibération du conseil municipal.

    Date

    1986-1990

    Cote

    86W60

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Groupement d'intérêt économique (GIE) "Point + Entreprises",...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  62. Résultat n°62

    Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB42

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...

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    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  63. Résultat n°63

    Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    5W_GB43

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  64. Résultat n°64

    Service économique de la ville de Besançon : proposition budgétaires (1972-1978) Charte économique de la ville de Besançon : documents préparatoires (1974)

    Date

    1972-1978

    Cote

    86W107

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Service économique de la ville de Besançon : proposition...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  65. Résultat n°65

    Organisation d'une soirée "managers d'entreprises" par la mairie à l'occasion de l'exposition du Centre National d'Etudes Spatiales (CNES), "les enjeux de l'espace" à l'ENSMM (école nationale supérieure de mécaniques et des microtechniques) de Besançon (avril-mai 1999) : dossier d'organisation

    Date

    1999

    Cote

    474W23

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Organisation d'une soirée "managers d'entreprises"...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  66. Résultat n°66

    Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    5W_GB39

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  67. Résultat n°67

    Service du développement local : chrono courrier de l'année 2005 (n°1 à 247) et 2006 (n°130 à 451).

    Date

    2005-2006

    Cote

    539W85

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Service du développement local : chrono courrier de...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  68. Résultat n°68

    "SPL Infos"- Lettre du Système Productif Localisé des Microtechniques, réalisation : documents de préparation, maquettes des projets, exemplaires de la Lettre SPL (n° 0, n°1, n°2, n°3 et n°11), comptes-rendus du comité de suivi et d'animation, notes de présentation, photographies couleurs du Salon Micronora (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    5W_GB31

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • "SPL Infos"- Lettre du Système Productif Localisé des...

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    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  69. Résultat n°69

    Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du District du Grand Besançon et de la CAGB (dispositif de soutien/suivi financier à destination des très petites entreprises) : bilans financiers, extraits de délibération, documents de travail, rapports du Conseil d'Administration (2005-2006) ; Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) du Doubs (piloté par CEI), suivi par la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    34W_GB10

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du...

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    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  70. Résultat n°70

    USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    5W_GB16

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  71. Résultat n°71

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), problèmes fiscaux liés à l'opération de réaménagement des locaux LIP de Palente : études, notes, extraits de délibérations (1985-1986) ; taxe foncière : avis d'imposition (1987-1998) ; locaux réaménagés : déclarations aux services fiscaux (1987-1996) ; taxe à la valeur ajoutée (TVA) : bordereaux de déclarations aux services fiscaux (1986-2004)

    Date

    1985-2004

    Cote

    481W13

    • Contexte : 481W : Archives du SMEIB (Syndicat mixte des espaces...

    • Finances : comptabilité et documents budgétaires
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  72. Résultat n°72

    Correspondance au départ : chrono (janvier à août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    86W3

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ : chrono (janvier à août 1979).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  73. Résultat n°73

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB45

    • Contexte : 34W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  74. Résultat n°74

    TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5W_GB40

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  75. Résultat n°75

    Microtechniques, débat sur les microtechniques à Besançon (à l'occasion du passage du train "Forum - Les Echos" le 27/2/1980) : correspondance, notes

    Date

    1980

    Cote

    86W90

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Microtechniques, débat sur les microtechniques à Besançon...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  76. Résultat n°76

    Correspondance au départ : chrono (1984).

    Date

    1984

    Cote

    86W9

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ : chrono (1984).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  77. Résultat n°77

    Correspondance au départ : chrono (1985).

    Date

    1985

    Cote

    86W10

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Correspondance au départ : chrono (1985).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  78. Résultat n°78

    Direction économie, emploi, tourisme : extraits des délibérations du conseil municipal concernant la direction (originaux avec tampon de la Préfecture)

    Date

    2002-2003

    Cote

    474W5

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Direction économie, emploi, tourisme : extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  79. Résultat n°79

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : chrono courrier (1998-2001)

    Date

    1998-2001

    Cote

    481W25

    • Contexte : 481W : Archives du SMEIB (Syndicat mixte des espaces...

    • Chrono courrier
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  80. Résultat n°80

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Date

    2007-2008

    Cote

    539W119

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL