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  1. Résultat n°1

    Habitat et logement : correspondance, documentation reçue pour information, micro-dossiers de suivi épars (2004-2011). Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Besançon : notes, correspondance, conventions (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    62W_GB13

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Habitat et logement : correspondance, documentation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  2. Résultat n°2

    Commission habitat du Grand Besançon : rapports, ordres du jour (2008).

    Date

    2008

    Cote

    62W_GB9

    • Contexte : 62W_GB

    • Commissions habitat et politique de la ville
    • Commission habitat du Grand Besançon : rapports, ordres...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  3. Résultat n°3

    Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : dossiers communs d'appel à projets, dossiers de demandes de subventions (par action, 2010). Politique de la ville, habitat, logement : dossiers de documentation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    62W_GB15

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS)...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  4. Résultat n°4

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2009 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2009

    Cote

    59W_GB5

    • Contexte : 59W_GB

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  5. Résultat n°5

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Date

    2005-2007

    Cote

    539W120

    • Contexte : 539W

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  6. Résultat n°6

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2008

    Cote

    59W_GB6

    • Contexte : 59W_GB

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  7. Résultat n°7

    Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : GRANPERRIN LUCIEN, GRANDPERRIN SIMONE, MERLIN, MOUGEOT, MULIN JOSEPH, PETITJEAN, SCI RONCHAUX, SCI VALLE COMTOISE, STRICH, VAUTHIER, VINCENT)

    Date

    2010-2011

    Cote

    59W_GB13

    • Contexte : 59W_GB

    • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  8. Résultat n°8

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2007 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2007

    Cote

    59W_GB7

    • Contexte : 59W_GB

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  9. Résultat n°9

    Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : CORDIER, CLEMENT, HDL, CARMILLE, SCI RONCHAUX, MALCUIT, GELINAUD, HAABY, BONNARD, BRAUX, TEXEIRA, COMMUNE DE VAUX LES PRES, BALANCHE).

    Date

    2010-2011

    Cote

    59W_GB12

    • Contexte : 59W_GB

    • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  10. Résultat n°10

    Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP), dispositif du PASS FONCIER : dossier de demandes de subventions (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    62W_GB8

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP), dispositif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  11. Résultat n°11

    Recensement des logements (sociaux publics) accessibles, adaptables ou adaptés : comptes-rendus de réunions du groupe "accessibilité, notes, correspondance (2006-2009) ; charte CAGB handicap associations (2003, copie).

    Date

    2003-2009

    Cote

    62W_GB19

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Recensement des logements (sociaux publics) accessibles,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  12. Résultat n°12

    Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.

    Date

    1996-2002

    Cote

    4W_GB36

    • Contexte : 4W_GB

    • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  13. Résultat n°13

    Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2001 (dossiers n° 10, 14, 18, 20, 24, 26, 30 et 31).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4W_GB2

    • Contexte : 4W_GB

    • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  14. Résultat n°14

    Renouvellement du tissu urbanisé pour les communes de la CAGB : études de l'AUDAB (agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon) pour une partie des communes de l'agglomération (une étude par commune, 2008). Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : dossiers de demandes de subventions (2007-2009). Développement de services de proximité : correspondance, études (2001-2002). Projet de péniche culturelle pour enfants (association pour le développement des arts et de la culture, ADAC) : dossier de présentation (2002).

    Date

    2002-2008

    Cote

    62W_GB5

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Renouvellement du tissu urbanisé pour les communes...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  15. Résultat n°15

    Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : étude de faisabilité et dossier de marché pour la réalisation de cette étude (2003), schéma départemental relatif à l'accueil des gens du voyage (2002), convention de gestion de l'aire de la Malcombe (gestion par le CCAS de Besançon pour le compte de la CAGB, 2004), dossiers de demandes de subvention (Etat, CAF, conseil général, 2005-2007), dossier de marché de travaux (2006), dossier d'organisation de l'inauguration de l'aire rénovée (6 novembre 2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    62W_GB10

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  16. Résultat n°16

    Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : comptes-rendus de réunions, rapports, demandes de subventions (2006-2008). Contrat de ville, volet habitat : demandes de subventions, documents d'évaluation et de programmation (2004-2006).

    Date

    2004-2008

    Cote

    62W_GB12

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS)...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  17. Résultat n°17

    Programme local de l'habitat (PLH) du Grand Besançon, élaboration : correspondance, documents de travail, comptes-rendus du comité de pilotage, conventions de mise en oeuvre, document définitif (2000-2006) (à noter la boite contient aussi "plan de déplacements urbains des transports du Grand Besançon, édition mars 2000).

    Date

    2000-2006

    Cote

    62W_GB7

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Programme local de l'habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  18. Résultat n°18

    Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP) : dossiers individuels de demande de subvention (dispositif PASS foncier, 2009-2010) ; relations avec l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) : procès-verbal des assemblées générales, conventions (2005-2009).

    Date

    2005-2010

    Cote

    62W_GB2

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  19. Résultat n°19

    PDAPLPD (plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées), relations avec le Conseil général, le comité régional de l'habitat, le comité départemental du PDAPLPD, la Préfecture : correspondance, compte-rendus de réunions (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    62W_GB4

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • PDAPLPD (plan départemental d'action pour le logement...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  20. Résultat n°20

    Programme social thématique (PST) et programme local de l'habitat (PSH), élaboration : correspondance, comptes-rendus de réunions ; relations avec les communes de la CAGB : correspondance et études relatives au logement (2003-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    62W_GB3

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Programme social thématique (PST) et programme local...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  21. Résultat n°21

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2007

    Cote

    59W_GB8

    • Contexte : 59W_GB

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  22. Résultat n°22

    Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : N'DIAYE, BOURELLY, PERREY, SCI DU COIN DE LA RUE, COMMUNE D'AUXON-DESSUS, GALLET).

    Date

    2010-2011

    Cote

    59W_GB11

    • Contexte : 59W_GB

    • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  23. Résultat n°23

    Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : VAUTHEY, CHIAPPINELLI, ESTAVOYER, VINCENT MYRIAM, DUCROT).

    Date

    2011

    Cote

    59W_GB15

    • Contexte : 59W_GB

    • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  24. Résultat n°24

    Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2002 (dossiers n° 4, 5, 6, 7, 9, 50 et dossier Mamirolle ajourné).

    Date

    1997-2002

    Cote

    4W_GB3

    • Contexte : 4W_GB

    • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  25. Résultat n°25

    Commission "politique de la ville" du Grand Besançon : rapports, ordres du jour (2003).

    Date

    2003

    Cote

    62W_GB14

    • Contexte : 62W_GB

    • Commissions habitat et politique de la ville
    • Commission "politique de la ville" du Grand Besançon...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  26. Résultat n°26

    Réalisation et réhabilitation de logements, subvention : dossiers soldés entre 2001 et 2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4W_GB18

    • Contexte : 4W_GB

    • Réalisation et réhabilitation de logements, subvention...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  27. Résultat n°27

    Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) du Grand Besançon, mise en oeuvre du dispositif : liste alphabétique des personnes relogées (1996-1998), comptes-rendus de la commission d'agrément (1998-1999), évaluation années 1992,1993 et 1994, comptes-rendus de la commission de suivi, copie du protocole de 1992 et de 1996, correspondance, notes, conventions, notamment avec le Fonds de Solidarité Logement (FSL) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), règlement intérieur de la commission de labellisation des ménages prioritaires.

    Date

    1992-2000

    Cote

    4W_GB22

    • Contexte : 4W_GB

    • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS)...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  28. Résultat n°28

    Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers caduques : AYMARD, BOILEAU, GELION, LANZ, HDL, SA GAMBETTA)

    Date

    2008-2009

    Cote

    59W_GB10

    • Contexte : 59W_GB

    • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  29. Résultat n°29

    Aires d'accueil pour les gens du voyage de Pirey : correspondance avec la mairie de Pirey, dossiers de demandes de subventions (2005-2008) ; aire d'accueil de la Malcombe à Besançon : notes, plans, règlements, comptes-rendus de réunions (2005-2008) ; aires d'accueil de Grandfontaine et Thise : notes, correspondance (2005); gestion des aires d'accueil pour gens du voyage : études, correspondance (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    62W_GB16

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Aires d'accueil pour les gens du voyage de Pirey :...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  30. Résultat n°30

    Dispositif PLS (prêts locatifs sociaux) pour la construction de logements locatifs aidés : dossiers de demandes d'agrément (GUDEFIN, BRUNOLD, BAUDIQUEY, FONTANA, BESOMBE, CUENIN, MUTUALITE FRANCAISE (EHPAD la retraite), EDIFIPIERRE (chemin de l'Espérance), ANTONI, LEGRAND, SMCI (Aromance 1)).

    Date

    2006-2009

    Cote

    59W_GB3

    • Contexte : 59W_GB

    • Dispositif PLS (prêts locatifs sociaux) pour la construction...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  31. Résultat n°31

    Dispositif "Pass Foncier" : dossiers individuels de demande de subventions pour la construction de logements (développement de l'offre en accession sociale à la propriété), dossiers d'instruction des demandes (année 2009).

    Date

    2009

    Cote

    59W_GB1

    • Contexte : 59W_GB

    • Dispositif "Pass Foncier" : dossiers individuels de...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  32. Résultat n°32

    Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) : rapport d'activité, projet de programme (2009-2011). Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) : proposition (2011). Comité régional de l'habitat (CRH) : comptes-rendus de réunions reçus pour information (2010). Elaboration du PLU (plan local d'urbanisme) de Serre-les-Sapins et de Montferrand-le-Château (2011) : contribution du Grand Besançon.

    Date

    2009-2011

    Cote

    62W_GB11

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  33. Résultat n°33

    Relations avec l'association AVIS (association immobilière à vocation sociale) : dossiers de demandes de subventions à la CAGB (2001-2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    62W_GB6

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Relations avec l'association AVIS (association immobilière...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  34. Résultat n°34

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2010 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2010

    Cote

    59W_GB4

    • Contexte : 59W_GB

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  35. Résultat n°35

    Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).

    Date

    1996-2003

    Cote

    4W_GB24

    • Contexte : 4W_GB

    • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  36. Résultat n°36

    Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : FERIANI, TSAGALOS, GOGUEY, BOBILIER, MOREL, PRETOT, SCI DELABORDE).

    Date

    2011

    Cote

    59W_GB14

    • Contexte : 59W_GB

    • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  37. Résultat n°37

    Relations avec l'union syndicale pour l'habitat de Franche-Comté (USH-FC, 2007-2009 ; le Conseil Régional de Franche-Comté et le Comité Régional du Logement de Franche-Comté (1995-1998) ; le Crédit Local de Franche (Dexia, 2005) ; la Caisse de Dépôt et de Consignation (2003-2005) ; les offices HLM et les bailleurs sociaux, la SAIEMB, la SAFC (société anonyme de Franche-Comté : correspondance, comptes-rendus de réunions Charte communale du logement public : projet (2007) ; politique du logement: comptes-rendus de réunions (2007-2008)

    Date

    1995-2008

    Cote

    62W_GB1

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Relations avec l'union syndicale pour l'habitat de...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  38. Résultat n°38

    Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges à Besançon : convention entre la CAGB et la SCI DE FALLETANS (dans la cadre de la convention "aide à la Pierre, Etat, CAGB, ANAH (agence national d'amélioration de l'habitat)" : plans, copies du dossier de suivi des travaux, des factures et des ordres de service.

    Date

    2007-2010

    Cote

    59W_GB2

    • Contexte : 59W_GB

    • Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  39. Résultat n°39

    Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD), participation du District du Grand Besançon : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, suivi de la mission Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Habitat Adapté (1999-2000), exemplaire du PDALPD 1995-1997 et 1999-2001. A noter : la MOUS - Habitat Adapté est une "mission qui devait permettre aux ménages auxquels les solutions traditionnelles de logement ne conviennent pas, de faire des propositions de (re)logement et de permettre une insertion durable de ces ménages dans leur habitat".

    Date

    1995-2001

    Cote

    4W_GB9

    • Contexte : 4W_GB

    • Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  40. Résultat n°40

    Opérations de renouvellement urbain : dossiers de demande et de suivi de subventions accordées par la CAGB. - Résidentialisation au quartier des Epoisses (Planoise, 2006-2008). - Renouvellement urbain de l'îlot Scaremberg (Palente, 2003-2006). - Renouvellement urbain, démolition de logements 8 rue Pesty à Planoise (2002). - Renouvellement urbain, changement d'usage d'un bâtiment du quartier Ile de France à Planoise (2002). - Relogements dans le quartier des Clairs Soleils (2002). - Travaux dans l'îlot Bouloie à Montrapon (2002).

    Date

    2002-2008

    Cote

    59W_GB9

    • Contexte : 59W_GB

    • Opérations de renouvellement urbain : dossiers de demande...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE