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  1. Résultat n°1

    Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

    Date

    1988-1994

    Cote

    354W210

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

    Date

    1999-2003

    Cote

    620W435

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  3. Résultat n°3

    Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

    Date

    1965-1974

    Cote

    659W327

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 3, Stationnement à Besançon
    • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000 (1988) - Projet d'aménagement : esquisses et plans du bureau d'études (1985-1989) Parking de la mairie, cour, place, marché de maîtrise d'oeuvre : - délibérations - plans - concours sur esquisses (PV, comptes-rendus de jury) - dossier marché (rapport de présentation, rapport des sondages, étude géotechnique, niveaux piézométriques, programme et règlement de concours, CCAP, conventions 1 et 2, Actes d'engagement 1 et 2, avenants 1 à 4, mainlevée de caution - notes d'honoraires Parking de la mairie - création d'une bâche à eau : dossier marché négocié (1992-1993) - fourniture et pose d'un transformateur et d'un groupe électrogène : dossier marché négocié (1991-1992) - étude de faisabilité pour récupération de la chaleur et économie d'énergie sur les rejets d'eau du parking souterrain (1990) - plans Parking de la mairie : - DGD, PV de réception, PV levé réserves, ordres de services 2 à 7 (1989-1993) - Courriers divers (1991-1993) - Mémoire des frais et coûts hors normes constatés pour la réalisation de la paroi moulée (1989), courriers Parking de la mairie, construction : - Prescriptions générales applicables (1981) - Déclaration au titre des installations classées (1988-1991) - Permis de construire (1988)

    Date

    1981-1993

    Cote

    354W376

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : - APS GROUPE 1000...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises du dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1992

    Cote

    354W374

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : exemplaire entreprises...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette vidéo) cassette ◊ M. - matic Pal " Un parking pour le centre ville ", réalisé par l'atelier audiovisuel.

    Date

    1993

    Cote

    354W373

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : Master DEF (cassette...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre FERRAND SIGAL, offre CAMPENON BERNARD.

    Date

    1988

    Cote

    354W379

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte : étude sur l'évolution du stationnement sur le parking, rapports, comptes rendus de réunions, notes de synthèse, étude relative à une extension du parking, rapport final (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    456W82

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Parking des remparts dérasés et parking de la Charlotte...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    328W7

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

    Date

    1998-1999

    Cote

    521W287

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : cahier des clauses techniques particulières et détail des prix global et forfaitaire

    Date

    2000

    Cote

    620W436

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : convocations

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W434

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

    Date

    2004-2005

    Cote

    448W5

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (2004-2006)

    Date

    2004-2006

    Cote

    448W27

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon), dépenses et recettes de l'exercice 2002 : notes, correspondance (2002) - exploitation de stationnement payant et de la fourrière, relations avec Via Stationnement (concessionnaire), délégation de service public : conventions et avenants, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1992-2001) - Via Stationnement, factures (acomptes sur rémunération) (2002). - Via Stationnement, contrôle financier par la ville de l'exercice 2002 : états hebdomadaires des recettes générales, factures, états des crédits, statistiques (2002) - Via Stationnement : états des recettes, acomptes sur rémunérations (2003).

    Date

    1992-2003

    Cote

    448W25

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  16. Résultat n°16

    Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations avec Via Stationnement (concessionnaire de l'exploitation des parkings à Besançon) : tableaux de bord (nombre de places, statistiques diverses) (année 1998) - marché d'exploitation du stationnement payant, offre non retenue (2002)

    Date

    1998-2002

    Cote

    448W28

    • Contexte : 448W

    • Exploitation du stationnement payant sur voirie - relations...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Commission transport - stationnement : comptes rendus des réunions

    Date

    1988

    Cote

    288W190

    • Contexte : 288W

    • Commission transport - stationnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

    Date

    1973-1978

    Cote

    88W62

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment plans de recolement.

    Date

    1984-1992

    Cote

    354W381

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la Mairie, aménagement : plans, notamment...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Parking de la mairie, construction : pièces du dossier de marché (plan architecte de l'avant-projet définitif mai 1988 n° 1 à 09, plans avant-projet béton armé, mémoire technique béton armé pour les lots 3, 4 et 5 dressé par BET SABB, détail estimatif des entreprises, bordereau des prix pour terrassement et fondations spéciales, pièces administratives - assurances, qualifications) (copies ?).

    Date

    1988

    Cote

    354W369

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : pièces du dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  21. Résultat n°21

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)

    Date

    2000-2001

    Cote

    448W12

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  22. Résultat n°22

    Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique des services : dossier BRENEL ET STEIN, dossier INFOTONIC GIROD, plan (1992). - Construction d'une fosse pour la réalisation du parking : plan de coffrage et ferraillage, note de calculs (1992). - Aménagement : pièces du dossier marché n° 92.90, pièces du DCE, plans du DCE et plan de détail des jardinières, plans de récolement SA BOURGOGNE ARROSAGE, notice du système (1992-1993). - Construction du parking : courriers CEGELEC suite à litige concernant le calculateur permettant de piloter à distance le panneau " complet " de la société INFOTONIC GIROD (1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    354W389

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Aménagement de la cour de la mairie : - Signalétique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  23. Résultat n°23

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    537W46

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  24. Résultat n°24

    Parking de la mairie, construction.- Consultation des entreprises : offre GTFC (1987), 2ème offre GTFC (1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    354W377

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction.- Consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  25. Résultat n°25

    Stationnement du centre-ville, étude/projet de parking : étude administrative et financière pour une gestion globale du stationnement à Besançon (dossier SEDD, 1986), articles de presse (1986-1987), examens des propositions pour le projet du parking mairie (fiches techniques, tableau récapitulatif des offres, avis DRAC, ABF, ordre des Architectes, urbanisme, montage juridique et financier et projet de gestion de l'ouvrage,1989), dossier projet parking Centre Administratif Municipal (plans des contraintes, plans des réseaux existants, relevés hydrauliques, projet d'aménagement place St Jacques, 1986), cahier des charges régissant la construction et l'exploitation du parking des Remparts Dérasés et avenant n° 1 à la convention de concession et au cahier des charges (1971-1973), contrat de prestations de services (1983-1985), notes et synthèse du service Circulation sur le stationnement à Besançon (1985).

    Date

    1971-1989

    Cote

    354W325

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Stationnement du centre-ville, étude/projet de parking...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  26. Résultat n°26

    Ville de Besançon, stationnement : études (1983-1985). Détail : -Etude administrative et financière pour une gestion globale du stationnement à Besançon, dossier SEDD (1985). -Etude de stationnement (intérieur de la boucle) Ville de Besançon / SEDD, étude SEREQUIP (1985). -Besançon, stationnement des résidents, étude CETE de Lyon (1983).

    Date

    1983-1985

    Cote

    354W364

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Ville de Besançon, stationnement : études (1983-1985). Détail...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27

    Cheminement piétons gare Viotte - centre ville, éclairage public et signalisation lumineuse : plans, correspondance, devis (1983) Gare Viotte, construction d'un parc de stationnement : plans (1987)

    Date

    1983-1987

    Cote

    288W172

    • Contexte : 288W

    • Cheminement piétons gare Viotte - centre ville, éclairage...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  28. Résultat n°28

    Esplanade des droits de l'homme, parking du Centre Administratif Municipal : projets (solution aérienne, enterrée, mixte), notices de présentation, plans (janvier 1987-septembre 1988)

    Date

    1987-1988

    Cote

    46W43

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Esplanade des droits de l'homme, parking du Centre...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  29. Résultat n°29

    Etudes sur le stationnement des résidents dans le secteur centre.

    Date

    1982

    Cote

    659W328

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 3, Stationnement à Besançon
    • Etudes sur le stationnement des résidents dans le secteur...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  30. Résultat n°30

    Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle d'échange et parking relais, construction d'une voie d'accès et réseaux : comptes rendus de réunions, correspondance, plans, certificat d'acompte, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d'essai en pression, acte d'engagement

    Date

    1999-2002

    Cote

    620W445

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Parking de la mairie, construction : dossier de consultation des entreprises, modification d'offres de base, offre de l'entreprise retenue (1988).

    Date

    1988

    Cote

    354W367

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  32. Résultat n°32

    Centre Administratif Municipal (CAM), parking, mise en place de barrières électriques : notes, plans

    Date

    1978-1979

    Cote

    288W196

    • Contexte : 288W

    • Centre Administratif Municipal (CAM), parking, mise...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  33. Résultat n°33

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : comptes rendus

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W433

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34

    Parking de la mairie, construction : comptes-rendus de réunions de chantier, correspondance (1989-1992), correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, coupures de presse (1986-1995).

    Date

    1986-1995

    Cote

    354W370

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  35. Résultat n°35

    Place de la mairie, aménagement du parking souterrain : examens des différents projets, plans, correspondance, dossier de presse, extraits des délibérations du conseil municipal, pétition contre l'aménagement du parking, rapports de sondage du terrain et programme de consultation, avis de la direction des Antiquités de Franche-Comté ; financement : contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée, crédit bail (1988) ; problèmes de stationnement rencontrés par le personnel municipal : correspondance (1989-1992)

    Date

    1986-1992

    Cote

    88W135

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Place de la mairie, aménagement du parking souterrain...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  36. Résultat n°36

    Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : registres de main courante du gardien.

    Date

    1992-1999

    Cote

    521W286

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
    • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  37. Résultat n°37

    Pont Canot, aménagement d'un passage sous le pont entre le quai Veil Picard et la rue Gabriel Plançon : plans, notice descriptive, détail estimatif (documents Ponts et Chaussées) (1961). Quai Veil Picard, réfection du mur de soutènement de la rampe piétons en amont du pont Canot : dossier de consultation des entreprises, correspondance (1978) ; aménagement d'un parking public : dossier de marché n° 86-169, plans, correspondance (1985-1988).

    Date

    1961-1988

    Cote

    354W169

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Canot, aménagement d'un passage sous le pont entre...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  38. Résultat n°38

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - extension du jalonnement dynamique des parkings, marché n°2003-030, titulaire OPTIFIB (2003-2005) - place de la Révolution, régulation lumineuse des sas de bus, marché de 2004, titulaire SEA - pont de Chardonnet, confortement d'une pile de pont et réalisation d'un joint de dilatation, marché n°2003-129, titulaire FREYSSINET (2003-2005)

    Date

    2003-2005

    Cote

    448W6

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  39. Résultat n°39

    Parking de la mairie, construction : dossiers de la commission d'appel d'offres (consultation infructueuse).

    Date

    1988

    Cote

    354W366

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parking de la mairie, construction : dossiers de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  40. Résultat n°40

    Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur place Battant : dossier de marché n° 74-131 (1974-1975). Parking Battant, aménagement : dossier de marché n° 74-136 (1974-1975). Construction des parkings 1 et 4 : dossier de marché n° 74-128 (1974-1975). Plans. Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal. Remparts de Vauban, réparation d'une brèche dans le rempart entre la place Battant et la rue des Glacis : dossier de marché n° 75-262, rapport service des Monuments Historiques (1973-1976). Plan de circulation - programme 1974, aménagement de la rocade du centre : plans de l'avant-projet sommaire, dossier de marché Direction Départementale de l'Equipement (DDE), plans (1974-1975).

    Date

    1973-1976

    Cote

    354W213

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    • Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX