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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W86

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  3. Résultat n°3

    Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations et organismes divers) : dossiers administratifs, année 2004, dossiers n°1 à 154

    Date

    2004

    Cote

    429W3

    • Contexte : 429W : Dossiers d'organisation de réceptions.
    • Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations et organismes divers) : dossiers administratifs, année 2003, dossiers n°1 à 140.

    Date

    2003

    Cote

    429W1

    • Contexte : 429W : Dossiers d'organisation de réceptions.
    • Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations

    Date

    1993-1994

    Cote

    401W39

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, déroulement : plan d'organisation, journal, épreuves des "Orientations de recherches" présentées au 99e congrès des sociétés savantes ; comité d'honneur et comité local : liste du bureau, convocations, réponses, excuses, comptes rendus des réunions de 1973-1974

    Date

    1973-1977

    Cote

    284W54

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

    Date

    1984-2002

    Cote

    401W5

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Prêt de matériel municipal (prestations pour les association et organismes divers) : dossiers administratifs, année 2002, dossier n°161 à 298

    Date

    2002

    Cote

    334W22

    • Contexte : 334W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Prêt de matériel municipal (prestations pour les association...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W23

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W37

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, visites, hébergements, restauration, conférences, réceptions, travaux des sections : dossiers d'organisation (programmes, correspondances, plans, documents de travail)

    Date

    1973-1974

    Cote

    284W57

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  13. Résultat n°13

    Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations et organismes divers) : dossiers administratifs, année 2005, dossiers n°1 à 161

    Date

    2005

    Cote

    429W5

    • Contexte : 429W : Dossiers d'organisation de réceptions.
    • Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  14. Résultat n°14

    Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations et organismes divers) : dossiers administratifs, année 2000, dossier n°176 à 301

    Date

    2000

    Cote

    334W18

    • Contexte : 334W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  15. Résultat n°15

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2002)

    Date

    2002

    Cote

    642W2

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.
    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : plans, panneaux indicateurs et fléchage de l'intérieur des bâtiments de conférence

    Date

    1974

    Cote

    284W60

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  17. Résultat n°17

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : dossiers d'inscription au Congrès de A à Z, états des jours de présence des congressistes, des auteurs de communication n'ayant pas participé au congrès, bulletins d'inscription remboursés

    Date

    1973-1974

    Cote

    284W56

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  18. Résultat n°18

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : calicot signalant le 99e Congrès National des Sociétés Savantes

    Date

    1974

    Cote

    284W61

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  19. Résultat n°19

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin à novembre 2007) ; subventions exceptionnelles (toutes associations) : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W11

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.
    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos

    Date

    1984-1988

    Cote

    401W89

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- bilan de développement social des...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  21. Résultat n°21

    Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations et organismes divers) : dossiers administratifs n°1 à 200

    Date

    2008

    Cote

    664W10

    • Contexte : 664W : Dossiers d'organisation de réceptions.
    • Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  22. Résultat n°22

    Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions

    Date

    1997

    Cote

    401W75

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  23. Résultat n°23

    Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    401W91

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  24. Résultat n°24

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  25. Résultat n°25

    Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel

    Date

    1997

    Cote

    401W77

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  26. Résultat n°26

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations

    Date

    2006

    Cote

    642W6

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.
    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2006)

    Date

    2006

    Cote

    642W7

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.
    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  28. Résultat n°28

    Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations et organismes divers) : dossiers administratifs n°201 à 288.

    Date

    2008

    Cote

    664W11

    • Contexte : 664W : Dossiers d'organisation de réceptions.
    • Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  29. Résultat n°29

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, organisation, préparation : documents de travail

    Date

    1968-1974

    Cote

    284W59

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  30. Résultat n°30

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations

    Date

    2003

    Cote

    642W5

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.
    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  31. Résultat n°31

    Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus de la commission d'affectation des locaux, notes, correspondance (2004-2005) Kursaal, fonctionnement et gestion : notes (2004-2005) Centre 1901 (service du développement de la vie associative) : correspondance, notes (2005-2006) Associations ayant perçu une subvention municipale supérieure à 15 000 euros : analyse financière de l'exercice 2003 (2004)

    Date

    2004

    Cote

    506W3

    • Contexte : 506W : Affaires suivies par M. Hervé Groult, chargé...
    • Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations et organismes divers) : dossiers administratifs, année 2000, dossiers n°1 à 175

    Date

    2000

    Cote

    334W17

    • Contexte : 334W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Prêt de matériel municipal (prestations pour les associations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  33. Résultat n°33

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, diffusion : lettres d'annonce du congrès, des programmes, invitations, bibliographies et orientations de recherche, documentation du congrès, publicité, presse, affichage, programme général, ordre du jour, feuille de demande de participation, lettre annonçant le congrès et résumés de communication

    Date

    1974

    Cote

    284W58

    • Contexte : 284W : Correspondance générale de la bibliothèque d'étude...
    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  34. Résultat n°34

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W10

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.
    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  35. Résultat n°35

    Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives

    Date

    1996

    Cote

    401W70

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  36. Résultat n°36

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002) ; subventions exceptionnelles accordées aux associations (à caractère social et autres associations), dossiers de subventions non retenus: dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations

    Date

    2002

    Cote

    642W3

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.
    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  37. Résultat n°37

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002)

    Date

    2002

    Cote

    642W4

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.
    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  38. Résultat n°38

    Comité des fêtes de la ville de Besançon, relations de l'association avec la ville : extraits des délibérations du conseil municipal (subventions au comité des fêtes) et correspondance (1990-2002) ; bilans financiers et comptes-rendus d'activité (1997-2005, lacunes) ; organisation de manifestations festives : conventions avec la ville et avenants à ces conventions (2001-2005)

    Date

    1990-2005

    Cote

    551W19

    • Contexte : 551W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques...
    • Comité des fêtes de la ville de Besançon, relations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  39. Résultat n°39

    Associations, relations avec la ville : demandes de subventions (avec pièces à l'appui), notes sur la situation de l'association, analyses financières des comptes de l'association (classement par association)

    Date

    2003-2005

    Cote

    506W4

    • Contexte : 506W : Affaires suivies par M. Hervé Groult, chargé...
    • Associations, relations avec la ville : demandes de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  40. Résultat n°40

    Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel

    Date

    1992-2001

    Cote

    401W48

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.
    • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS