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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W86

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations

    Date

    1993-1994

    Cote

    401W39

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, déroulement : plan d'organisation, journal, épreuves des "Orientations de recherches" présentées au 99e congrès des sociétés savantes ; comité d'honneur et comité local : liste du bureau, convocations, réponses, excuses, comptes rendus des réunions de 1973-1974

    Date

    1973-1977

    Cote

    284W54

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

    Date

    1984-2002

    Cote

    401W5

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W23

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W37

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, visites, hébergements, restauration, conférences, réceptions, travaux des sections : dossiers d'organisation (programmes, correspondances, plans, documents de travail)

    Date

    1973-1974

    Cote

    284W57

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  10. Résultat n°10

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2002)

    Date

    2002

    Cote

    642W2

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : plans, panneaux indicateurs et fléchage de l'intérieur des bâtiments de conférence

    Date

    1974

    Cote

    284W60

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  12. Résultat n°12

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : dossiers d'inscription au Congrès de A à Z, états des jours de présence des congressistes, des auteurs de communication n'ayant pas participé au congrès, bulletins d'inscription remboursés

    Date

    1973-1974

    Cote

    284W56

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  13. Résultat n°13

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : calicot signalant le 99e Congrès National des Sociétés Savantes

    Date

    1974

    Cote

    284W61

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  14. Résultat n°14

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin à novembre 2007) ; subventions exceptionnelles (toutes associations) : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W11

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos

    Date

    1984-1988

    Cote

    401W89

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilan de développement social des...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions

    Date

    1997

    Cote

    401W75

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    401W91

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel

    Date

    1997

    Cote

    401W77

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations

    Date

    2006

    Cote

    642W6

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  21. Résultat n°21

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2006)

    Date

    2006

    Cote

    642W7

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  22. Résultat n°22

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, organisation, préparation : documents de travail

    Date

    1968-1974

    Cote

    284W59

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  23. Résultat n°23

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations

    Date

    2003

    Cote

    642W5

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  24. Résultat n°24

    Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus de la commission d'affectation des locaux, notes, correspondance (2004-2005) Kursaal, fonctionnement et gestion : notes (2004-2005) Centre 1901 (service du développement de la vie associative) : correspondance, notes (2005-2006) Associations ayant perçu une subvention municipale supérieure à 15 000 euros : analyse financière de l'exercice 2003 (2004)

    Date

    2004

    Cote

    506W3

    • Contexte : 506W : Affaires suivies par M. Hervé Groult, chargé...

    • Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, diffusion : lettres d'annonce du congrès, des programmes, invitations, bibliographies et orientations de recherche, documentation du congrès, publicité, presse, affichage, programme général, ordre du jour, feuille de demande de participation, lettre annonçant le congrès et résumés de communication

    Date

    1974

    Cote

    284W58

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  26. Résultat n°26

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W10

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27

    Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives

    Date

    1996

    Cote

    401W70

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  28. Résultat n°28

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002) ; subventions exceptionnelles accordées aux associations (à caractère social et autres associations), dossiers de subventions non retenus: dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations

    Date

    2002

    Cote

    642W3

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  29. Résultat n°29

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002)

    Date

    2002

    Cote

    642W4

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  30. Résultat n°30

    Associations, relations avec la ville : demandes de subventions (avec pièces à l'appui), notes sur la situation de l'association, analyses financières des comptes de l'association (classement par association)

    Date

    2003-2005

    Cote

    506W4

    • Contexte : 506W : Affaires suivies par M. Hervé Groult, chargé...

    • Associations, relations avec la ville : demandes de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel

    Date

    1992-2001

    Cote

    401W48

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  32. Résultat n°32

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, statistiques : documents financiers, inscriptions, achats de fournitures, travaux, correspondance

    Date

    1974

    Cote

    284W55

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus

    Date

    1996-1998

    Cote

    401W78

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions

    Date

    1994-1997

    Cote

    401W42

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  35. Résultat n°35

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : fichier alphabétique des congressistes, tampons encreurs "99e Congrès National des Sociétés Savantes Besançon 1974" et "Ministère de l'Education Nationale congrès des sociétés savantes"

    Date

    1974

    Cote

    284W53

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  36. Résultat n°36

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service

    Date

    1997-1998

    Cote

    401W15

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  37. Résultat n°37

    Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard, loisirs organisés par les associations (sport, soirées à thèmes, voyages etc ), pétition d'alerte sur les situations déplorables (mauvais état d'escaliers en bois des immeubles, squat de jeunes anonymes dans certaines entrées d'immeubles etc), demandes de subventions, réalisation d'un film de 44 minutes intitulé "le 3 novembre", fermeture de la bibliothèque de la Grette : articles de presse, fiches action, récépissé de déclaration, bilans financiers

    Date

    1992-2003

    Cote

    401W35

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- réhabilitation du quartier Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  38. Résultat n°38

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations

    Date

    2002

    Cote

    642W1

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  39. Résultat n°39

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W13

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  40. Résultat n°40

    Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

    Date

    1986-1997

    Cote

    401W49

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  41. Résultat n°41

    Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W63

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  42. Résultat n°42

    Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W18

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  43. Résultat n°43

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2007) ; subventions refusées : dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations (2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W14

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  44. Résultat n°44

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : liste des participants, liste des auteurs de communications et des présidents de séances, programme général et détaillé, programme scientifique, dossiers remis aux congressistes (exemplaires témoins), plaquettes

    Date

    1974

    Cote

    284W52

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  45. Résultat n°45

    Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W17

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  46. Résultat n°46

    Subventions exceptionnelles accordées aux associations à caractère social et aux autres associations, subventions refusées : dossiers de demandes, notifications d'attribution et de refus, délibérations.

    Date

    2006

    Cote

    642W9

    • Contexte : 642W

    • Subventions exceptionnelles accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  47. Résultat n°47

    Subventions aux associations (dossiers suivis en commission "Vie Associative") : dossiers de demandes refusés, sans suite ou transférés aux autres directions (année 2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W12

    • Contexte : 642W

    • Subventions aux associations (dossiers suivis en commission...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  48. Résultat n°48

    Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte contre l'illettrisme), AGIR (association générale des intervenants retraités), MPT (maison pour tous ) et relais jeunesse, centre social, emploi et formation, écoles maternelles et écoles primaires, collège Diderot/Voltaire/Victor Hugo, activités organisées par le centre social Bourgogne (assistance sociale, ateliers cuisine, rencontres etc) , passage de Planoise au statut de ZEP, ouverture du relais jeunesse, démolition et réaménagement de locaux de bureaux rapprochement des personnes isolés par des repas préparés et pris en commun, constitution de régies de quartiers : articles de presse, bilans d'activités de centre social, correspondance

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W30

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  49. Résultat n°49

    Contrat de ville.- projets de constructions de locaux d'accueil du monde associatif, quartiers (Clairs-Soleils, Palente, Brulard, Planoise, Montrapon, Rosemont-Saint Ferjeux), mise en place de services de proximité, affectations de secteurs à des écoles maternelles et primaires, constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, animation culturelle, recrutement de personnels qualifiés pour les animations de quartiers : conventions de financement et de location, certificats administratifs, dossier de présentation des programmes, fiches actions, dossier de factures, notice descriptive et estimative

    Date

    1990-1996

    Cote

    401W7

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- projets de constructions de locaux...

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    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  50. Résultat n°50

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    642W8

    • Contexte : 642W

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

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    DIRECTION VIE DES QUARTIERS