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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

    Date

    1950

    Cote

    1H302

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
  3. Résultat n°3

    Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

    Date

    1792-1951

    Cote

    3D9

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
  4. Résultat n°4

    Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    776W25

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Urbanisme
    • Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  5. Résultat n°5

    Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)

    Date

    2001

    Cote

    400W31

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), petite médaille du raid quart 1999 représentant une poignée de mains: photographies, négatifs

    Date

    2000

    Cote

    400W11

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

    Date

    1820-1872

    Cote

    1H301

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
  8. Résultat n°8

    ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).

    Date

    1965-1967

    Cote

    56W14

    • Contexte : 56W

    • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  9. Résultat n°9

    Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc) : photographies, négatifs, cédérom.

    Date

    2002

    Cote

    400W19

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    400W28

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    774W23

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation

    Date

    1999-2000

    Cote

    400W7

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions

    Date

    1998-1999

    Cote

    400W5

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.

    Date

    2002

    Cote

    776W20

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Projets culturels
    • Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications pour la 7e édition, commissions sur différents thèmes (logistique, santé, animation/culture etc) : conventions, factures, devis, articles de presse, comptes rendus de réunions et de commission, correspondance; listes de membres, disquette de travail

    Date

    2002-2003

    Cote

    400W21

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    1875-1877

    Date

    1875-1877

    Cote

    1H306

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
    • 1875-1877
  18. Résultat n°18

    Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures

    Date

    1997-2002

    Cote

    400W14

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)

    Date

    2002

    Cote

    400W35

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations

    Date

    2002-2003

    Cote

    400W16

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  21. Résultat n°21

    Aménagement des parkings : - Avant projet de parking au Centre administratif communal, Place Saint Jacques, plan des circulations (1985), propositions du groupe SCET/SEDD/CDC - création d'une SEM de stationnement, hypothèse coût/recette (1986), plans (1987) - Parking de la mairie : projets divers (montage juridique, plan de masse, acte d'engagement, techniques et matériaux, planning, installation de chantier, cahier des clauses techniques &). Entreprise Saintot - Besançon, entreprise GTM Entrepose - Nanterre; entreprise Groupe 1000 - Besançon et Campenon Bernard (Besançon) - Examen des propositions, avis du service urbanisme et services techniques (étude géotechnique) - Réaménagement des parkings Chamars et Saint Paul (1987)

    Date

    1986-1987

    Cote

    56W20

    • Contexte : 56W

    • Aménagement des parkings : - Avant projet de parking...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  22. Résultat n°22

    Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    401W91

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  23. Résultat n°23

    Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

    Date

    1990-2005

    Cote

    401W32

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  24. Résultat n°24

    Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation aux techniques de bases des sports (VTT etc), listage des membres de l'organisation (référents, entraîneurs etc), autorisation de parents pour l'usage de l'image de jeunes dans des affiches collés à travers les murs et les bus de la ville, schématisation de l'organisation, protocole d'accord, transparents, correspondance

    Date

    1998

    Cote

    400W4

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  25. Résultat n°25

    Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)

    Date

    1941-1952

    Cote

    3D8

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements...
  26. Résultat n°26

    Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)

    Date

    2001-2002

    Cote

    400W34

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27

    Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    285W15

    • Contexte : 285W

    • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  28. Résultat n°28

    Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).

    Date

    1883-1896

    Cote

    1H304

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique...
  29. Résultat n°29

    Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- scénarios complets des équipes (textes des acteurs, positionnement des caméras etc), livrets de présentation/candidature/inscriptions, équipes sélectionnées et éliminées, dossier de candidature pour l'opération Les mystères d'un film : dossier d'inscriptions, fiches de dialogues

    Date

    1999-2000

    Cote

    400W24

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- scénarios complets...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  30. Résultat n°30

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone d'aménagement concerté des Marnières, projet : dossier de réalisation.

    Date

    2011

    Cote

    774W32

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone d'aménagement concerté des Marnières
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  31. Résultat n°31

    Organisation du Raid Quart 2002.- Organisation du sponsoring, location de matériel sportif pour les épreuves, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    400W15

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- Organisation du sponsoring,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  32. Résultat n°32

    Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions des participants au raid quart : fiches d'Etat civil + photos d'identités, autorisations parentales, certificats médicaux

    Date

    2000

    Cote

    400W10

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  33. Résultat n°33

    Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)

    Date

    2001

    Cote

    400W32

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le centre de vacances Nelson Paillou, commissions de l'organisation (logistique, santé, communication etc), résultats des épreuves par équipes, désignation des référents, bilan des commissions : comptes rendus de réunions, affiches plastifiées de sponsors, assurance

    Date

    2000-2001

    Cote

    400W13

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  35. Résultat n°35

    Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.

    Date

    1914

    Cote

    1H303

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs...
  36. Résultat n°36

    Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise en place : dossier de consultation des entreprises (incomplet), correspondance

    Date

    1995

    Cote

    288W35

    • Contexte : 288W

    • Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  37. Résultat n°37

    Manifestation CINEMAGIN 2000-2001, présentation des projets et des scénarios, dossiers d'inscriptions des jeunes participants, scénarios des sketchs Les 6 règles d'or, dossier des équipes inscrites, dossier des équipes participantes, dossier des équipes sélectionnés, dossier d'inscription rempli, dossier des équipes et projets : dossiers.

    Date

    2000-2001

    Cote

    400W26

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 2000-2001, présentation des...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  38. Résultat n°38

    Manifestation CINEMAGIN et RAID QUART.- cassettes VHS du Raid Quart 2002, t-shirt promotionnel de la 5e édition du Raid Quart, affiches Raid Quart (1998 à 2002) et CINEMAGIN (2000 à 2002) : divers supports vidéos

    Date

    2000-2003

    Cote

    400W29

    • Contexte : 400W

    • Présentation : "RAID QUART" et "CINEMAGIN" (affichettes,...
    • Manifestation CINEMAGIN et RAID QUART.- cassettes VHS...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  39. Résultat n°39

    Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    776W27

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
    • EPN et Cyber-base
    • Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  40. Résultat n°40

    Organisation du Raid Quart 2003.- : fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, règlement du Raid Quart lu/signé/approuvé par les participants, présentation du Raid Quart à la presse : photographies, dossier technique de la 7e édition du Raid Quart, déclaration d'accidents

    Date

    2003

    Cote

    400W20

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2003.- : fiches d'inscriptions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  41. Résultat n°41

    Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

    Date

    1996-1997

    Cote

    400W1

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  42. Résultat n°42

    Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble des équipes (ambiance, motivation, solidarité etc) lors de la préparation au raid, commissions du Raid (activité sportives, santé etc) : comptes rendus de réunions, dossiers techniques, cartographies

    Date

    1999-2000

    Cote

    400W9

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  43. Résultat n°43

    Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, attributions des prix aux vainqueurs : articles de presse, contrat

    Date

    2002

    Cote

    400W18

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  44. Résultat n°44

    Militaires décédés : liste manuscrite.

    Date

    1929-1950

    Cote

    1H314

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Militaires décédés.
    • Militaires décédés : liste manuscrite.
  45. Résultat n°45

    Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.

    Date

    1876-1883

    Cote

    1H299

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau...
  46. Résultat n°46

    1906-1909

    Date

    1906-1909

    Cote

    1H313

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Militaires décédés.
    • Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
    • 1906-1909
  47. Résultat n°47

    Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques

    Date

    1941-1942

    Cote

    4H19

    • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

    • Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux...
  48. Résultat n°48

    Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)

    Date

    1940-1945

    Cote

    3D6

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Dossier du secrétaire général concernant le conseil...
  49. Résultat n°49

    Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription, tournage des séquences, dossiers des scénarios, recrutement d'une équipe technique pour réaliser les films, réception par la ville des dossiers de candidatures pour les équipes techniques, réponses aux candidats : articles de presse, dossiers, factures, devis, correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    1999-2000

    Cote

    400W25

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  50. Résultat n°50

    Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

    Date

    1986-1997

    Cote

    401W49

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  51. Résultat n°51

    Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la 5e édition du Raid Quart, liste des attributions aux équipes de sponsors/référents sportifs/référents assistance, convocation des participants et organisateurs (visites médicales, réunion des entraîneurs etc) : correspondance, liste des équipes, comptes-rendus de réunions, factures, devis, conventions

    Date

    2000-2002

    Cote

    400W12

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  52. Résultat n°52

    Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)

    Date

    2003

    Cote

    400W36

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  53. Résultat n°53

    ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)

    Date

    1979-1988

    Cote

    28W84

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  54. Résultat n°54

    Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse : dossier de consultation des entreprises

    Date

    1992

    Cote

    288W20

    • Contexte : 288W

    • Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  55. Résultat n°55

    Manifestation CINEMAGIN 2000-2001.- dossier de communication, dossier de tournage : correspondance, facture, devis, articles de presse, cd

    Date

    2000-2001

    Cote

    400W27

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 2000-2001.- dossier de communication,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  56. Résultat n°56

    Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid quart 1997, jugement des épreuves (pénalités, scores, questionnaires etc), listage des sponsors, listage des parrains, listage des équipes : photographies, articles de presse, conventions, fiches de contrôle, correspondance

    Date

    1998

    Cote

    400W2

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  57. Résultat n°57

    Organisation du Raid Quart 2003.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), photographies, négatifs

    Date

    2003

    Cote

    400W22

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2003.- photos du raid quart...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  58. Résultat n°58

    1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).

    Date

    1873-1912

    Cote

    1H305

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
    • 1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations...
  59. Résultat n°59

    Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas

    Date

    2001-2002

    Cote

    401W3

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  60. Résultat n°60

    Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe autour de l'opération de réalisation de courts-métrages Les mystères d'un film, environ 55 équipes ayant imaginé et réalisé un scénario de tournage, liste des équipes retenues et des lauréats de l'opération courts-métrages : fiches d'engagements, notes d'intentions, articles de presse, correspondance, facture, fiches d'inscriptions

    Date

    1998-1999

    Cote

    400W23

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  61. Résultat n°61

    Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes participantes, classement des équipes, présentation des résultats, dossier de presse

    Date

    1999

    Cote

    400W6

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  62. Résultat n°62

    Etats nominatifs annuels.

    Date

    1827-1866

    Cote

    1H300

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Etats nominatifs annuels.
  63. Résultat n°63

    1877-1879

    Date

    1877-1879

    Cote

    1H307

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mobilisation
    • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
    • 1877-1879
  64. Résultat n°64

    Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)

    Date

    1940-1950

    Cote

    3D7

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil...
  65. Résultat n°65
    Population - Recensement : listes récapitulatives

    500 medias

    Population - Recensement : listes récapitulatives

    Date

    1906-1911

    Cote

    1F140

    • Contexte : 1F - Population

    • Recensement de la population
    • Population - Recensement : listes récapitulatives
  66. Résultat n°66

    Organisation du Raid Quart 1998.- planification des épreuves (lieux, dates, équipements etc), dossier explicatif du déroulement des épreuves : plans géographiques, autorisation parentales, attestations, correspondance

    Date

    1998

    Cote

    400W3

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1998.- planification des...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  67. Résultat n°67

    Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance

    Date

    2000

    Cote

    400W8

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  68. Résultat n°68

    ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans

    Date

    1964-1981

    Cote

    56W11, 56W15 (ancienne cote)

    • Contexte : 56W

    • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  69. Résultat n°69

    Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    288W22

    • Contexte : 288W

    • Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  70. Résultat n°70

    Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

    Date

    1980-2006

    Cote

    776W17

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Mobilier urbain publicitaire
    • Contrats avec la société DECAUX
    • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  71. Résultat n°71

    "CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000) - "les yeux de Tania" 7cassettes, le film et 2 cassettes (master et dub) - "Chienne de Ville" 4 et 3 cassettes - "La seconde chance" 4 et 2 cassettes la nuit du court métrage (présentation de la 2ième édition : 1 disquette pour les 3 films) Films (2000-2001) -"Elle est là-bas" (1 film) et 1 disquette de présentation de la 3ième édition Films (2001-2002) - 3 petites cassettes - divers : 3 disquettes concernant "CINEMAGIN"

    Date

    1999-2002

    Cote

    400W30

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • "CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  72. Résultat n°72

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).

    Date

    1981-1999

    Cote

    774W43

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  73. Résultat n°73

    Troupes coloniales

    Date

    1914-1917

    Cote

    1H298

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Certificats d'aptitude délivrés par l'autorité militaire.
    • Troupes coloniales
  74. Résultat n°74

    Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)

    Date

    2001

    Cote

    400W33

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  75. Résultat n°75

    Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, attributions des prix aux vainqueurs : articles de presse, contrat

    Date

    2002

    Cote

    400W17

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS