Filtrer les résultats
Multimédias
  • 43
Organisme
  • 43
Période
  • 39
  • 10

43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux de mise en sécurité de l'école primaire et du gymnase : dossier de marché de maîtrise d'œuvre (2003) ; DGD pour chaque lot du marché de travaux (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB90

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Fontaine-Écu.
    • Travaux de mise en sécurité de l'école primaire et...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    354W20

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W38

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort...
  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier n° 283 , Rue de Fontaine-Ecu - Boulevard Churchill , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

    Date

    1986

    Cote

    377W246

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché n°93-26) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de permis de construire n°92-117, rapports, plans, correspondance (1991-1993) ; réalisation d'une étude dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment : notes d'honoraires, acte d'engagement, article de presse, correspondance (1993-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    785W256

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier n° 160 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Lulier - Rue des Artisans - Rue des Brosses , section HW : plan au 1/200ème, levé en FEV.83 , reporté en FEV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W306

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération du conseil municipal, dossier de marché, avenant au marché, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, plans, correspondance.

    Date

    1996-1998

    Cote

    785W85

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle de Fontaine-Écu.
    • Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

    Date

    1930-1995

    Cote

    354W144

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    0

    Cote

    462W55

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 34 - 50 , chantier n° 3 , Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

    Date

    1976

    Cote

    377W276

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 50 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Groupe scolaire de Fontaine Ecu, construction : marchés de travaux

    Date

    1961-1967

    Cote

    345W10

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire de Fontaine Ecu, construction : marchés...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Réfection de la couverture de l'école primaire (marché n°01-173) : dossier de marché.

    Date

    2001

    Cote

    245W_GB88

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Fontaine-Écu.
    • Réfection de la couverture de l'école primaire (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W278

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Rue de Fontaine-Ecu, n°1 à 50.

    Date

    1988-2006

    Cote

    928W37

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Rue de Fontaine-Ecu, n°1 à 50.
  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 34 - 51 , chantier n° 3 , Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

    Date

    1976

    Cote

    377W277

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 34 - 54 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W281

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    École de Fontaine- Écu, mise en sécurité : déclaration de travaux, dossier des ouvrages exécutés, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre, diagnostic amiante avant travaux, audit sécurité incendie.

    Date

    1999-2004

    Cote

    785W/106

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École de Fontaine- Écu, mise en sécurité : déclaration...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  21. Résultat n°21

    Relevé topographique, planche n° 35 - 50 , chantier n° 198 , Rue de Fontaine-Ecu - Avenue de Montjoux , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

    Date

    1984

    Cote

    377W305

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 50 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Réhabilitation de l'ancien bâtiment (marché n°96-98) : délibérations du conseil municipal, dossiers préparatoires, dossier de marché de travaux (lots n°1 à 6), procès-verbal de réception des travaux, DGD, factures.

    Date

    1966-1996

    Cote

    245W_GB547

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Régie de quartier de Fontaine-Écu.
    • Réhabilitation de l'ancien bâtiment (marché n°96-98)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  23. Résultat n°23

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  24. Résultat n°24

    Ecole primaire de Fontaine Ecu (boulevard Churchill), construction d'un écran anti-bruit : dossier marché n° 88-21, plan bureau CETEL, étude Bureau CETE sur la protection acoustique de l'école et étude service Hygiène-Santé sur le relevé des niveaux sonores (1984-1990). Centre social de Montrapon (boulevard Churchill), réalisation d'un écran anti-bruit : dossier marché n° 85-63, photos, étude acousticien et étude CETEL (1984-1987). Carrefour boulevard Churchill / rue Fontaine Ecu, renforcement de l'égout : pièces marché ; renforcement de l'égout au droit de la SCI le Beauvallon : dossier marché n° 85-167 (1980-1990).

    Date

    1980-1990

    Cote

    354W244

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Ecole primaire de Fontaine Ecu (boulevard Churchill),...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  25. Résultat n°25

    Travaux de mise en sécurité de l'école primaire et du gymnase (marché n°03-96) : dossier de marché.

    Date

    2003

    Cote

    245W_GB89

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Fontaine-Écu.
    • Travaux de mise en sécurité de l'école primaire et...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  26. Résultat n°26

    Chemin puis rue de Fontaine-Ecu. - Projets d'égout : dossiers de marché années 1956, 1958 et 1966 (1953-1967). - Elargissement entre le boulevard Nord et le chemin des Justices : dossier de marché (1965-1967). - Elargissement partiel entre Rue Fanart et rue des Brosses : dossier de marché (1972-1973). - Réfection du stade : dossier de marché n°84-135 (1984-1985). - Réfection du plateau EPS : plan, détail estimatif, délibérations (1984-1985). - Aménagement de la propriété Pauset : dossier de marché (1980-1982). - Aménagement d'un terrain de basket et de volley : plan, devis estimatif (1946). - "Habitat et vie sociale" : plans, photographies, notice explicative (copie du dossier d'urbanisme - années 1970 ?). Montrapon/Fontaine-Ecu, aménagements extérieurs (dans le cadre du "Développement Social des Quartiers"): dossier de marché n°92-159 (1992-1993).

    Date

    1946-1993

    Cote

    354W4

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin puis rue de Fontaine-Ecu. - Projets d'égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27

    Remplacement des menuiseries extérieures de l'école maternelle (marché n°03-19) : dossier de marché.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB91

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Fontaine-Écu.
    • Remplacement des menuiseries extérieures de l'école...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  28. Résultat n°28

    Relevé topographique, planche n° 34 - 55 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W282

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  29. Résultat n°29

    Relevé topographique, planche n° 34 - 53 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Fanart , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W280

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 53 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  30. Résultat n°30

    Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 3 , Rue Fanart - Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

    Date

    1976

    Cote

    377W279

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  31. Résultat n°31

    Gymnase de Fontaine-Écu, réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation (marché n°90-60) : dossier de marché (1990) ; remplacement des menuiseries extérieures de l'appartement du gardien : reportage photographique, déclaration de travaux, devis, bons de travail (2000).

    Date

    1990-2000

    Cote

    245W_GB593

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase de Fontaine-Écu, réfection de l'étanchéité...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  32. Résultat n°32

    Réhabilitation de l'ancien bâtiment (marché n°96-98) : procès-verbaux de réception des travaux et DGD pour les lots n°1 à 6.

    Date

    1996-1997

    Cote

    245W_GB548

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Régie de quartier de Fontaine-Écu.
    • Réhabilitation de l'ancien bâtiment (marché n°96-98)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  33. Résultat n°33

    Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

    Date

    1977

    Cote

    659W374

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 6, Logements sociaux
    • Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  34. Résultat n°34

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontaine (rue de la) à Fontaine-Ecu (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W34

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  35. Résultat n°35

    De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

    Date

    1909-1985

    Cote

    958W30

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.
  36. Résultat n°36

    Relevé topographique, planche n° 32 - 59 , chantier n° 122 , Chemin des Justices - Rue Fontaine-Ecu , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

    Date

    1982

    Cote

    377W228

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 59 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  37. Résultat n°37

    Réfection de la toiture en tuiles mécaniques (marché n°20-125) : dossier de marché, certificats d'acomptes, plans.

    Date

    2000

    Cote

    785W86

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle de Fontaine-Écu.
    • Réfection de la toiture en tuiles mécaniques (marché...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  38. Résultat n°38

    Remplacement des fenêtres : dossier de marché, plans, factures, correspondance (1997) ; réfection de la couverture du bâtiment de l'école primaire : dossier de marché, factures, déclaration de travaux (2001) ; dégâts des eaux : notes manuscrites, facture, devis, plans, bons de travail, reportage photographique, note interne (2009).

    Date

    1997-2009

    Cote

    245W_GB86

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Fontaine-Écu.
    • Remplacement des fenêtres : dossier de marché, plans,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  39. Résultat n°39

    Relevé topographique, planche n° 33 - 58 , chantier n° 283 , Gymnase rue Fontaine-Ecu , section HV : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

    Date

    1986

    Cote

    377W247

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  40. Résultat n°40

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES