KRUG, Charles (rue)

1

1 media

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T29

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Date

1970-1981

Cote

355W95

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

3

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T27

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

1950

Cote

1T36

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

6

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T25

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T43

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

8

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)

Date

1942

Cote

1T11

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T49

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T24

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

11

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T39

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1944-1944)

Date

1944

Cote

1T13

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

13

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

Date

1985-2006

Cote

928W52

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

14

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)

Date

1947

Cote

1T22

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

15

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T45

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

16

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T31

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

17

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T54

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

18

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

19

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T52

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

20

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

1950

Cote

1T38

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

21

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T53

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

22

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1943-1943)

Date

1943

Cote

1T12

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

23

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1945-1945)

Date

1945

Cote

1T15

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

24

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)

Date

1946

Cote

1T19

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

25

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

26

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T46

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

27

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1910-1929)

Date

1910-1929

Cote

1T1

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

28

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)

Date

1939

Cote

1T5

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

29

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T41

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

30

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T51

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

31

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1940-1940)

Date

1940

Cote

1T7

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

32

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

33

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T48

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

34

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T44

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

35

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)

Date

1942

Cote

1T10

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

36

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T9

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

37

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T47

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

38

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)

Date

1946

Cote

1T17

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

39

SCI Les terrasses de l'Helvétie contre Prévot-Marchal. - Contentieux autour de la construction d'un immeuble situé 5 rue Krug : correspondance, plan, acte de vente (1956-1990).

Date

1956-1990

Cote

456W479

Contexte : 456W
Bâtiments : aménagement et travaux
SCI Les terrasses de l'Helvétie contre Prévot-Marchal....

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

40

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T50

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

41

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

42

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

43

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

1948

Cote

1T26

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

44

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)

Date

1946

Cote

1T16

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

45

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

Date

1964-1977

Cote

46W67

Contexte : 46W
Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...

Producteur :

SERVICE URBANISME

46

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)

Date

1947

Cote

1T21

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

47

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)

Date

1947

Cote

1T23

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

48

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1936-1938)

Date

1936-1938

Cote

1T3

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

49

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1945-1945)

Date

1945

Cote

1T14

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

50

De la rue Klein à la rue Lancrenon.

Date

1909-1988

Cote

958W40

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue Klein à la rue Lancrenon.

51

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T32

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

52

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T42

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

53

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)

Date

1947

Cote

1T20

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

54

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T30

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

55

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

1951

Cote

1T40

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

56

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T56

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

57

Relevé topographique, planche n° 43 - 50 , chantier n° 49 , Avenue Carnot - Rue Krug - Rue de la Mouillère , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W529

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 43 - 50 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

58

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1930-1935)

Date

1930-1935

Cote

1T2

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

59

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

1950

Cote

1T35

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

60

Relevé topographique, planche n° 43 - 49 , chantier n° 49 , Rue Charles Krug - Avenue Carnot - Avenue Fontaine-Argent , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W528

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 43 - 49 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

61

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)

Date

1939

Cote

1T6

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

62

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

1950

Cote

1T37

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

63

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T28

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

64

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

1950

Cote

1T34

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

65

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

1949

Cote

1T33

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

66

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

Date

1923-1965

Cote

2T6

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

67

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)

Date

1946

Cote

1T18

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

68

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

1952

Cote

1T55

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

69

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)

Date

1939

Cote

1T4

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

Résultats de la recherche

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1944-1944)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)

Date