PICARD, Emile (rue)

1

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

Contexte : 2T
Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance, comptes rendus de réunion (1984-1985).

Date

1984-1985

Cote

456W487

Contexte : 456W
Voirie-circulation : parkings, voirie communale
Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance,...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

3

Relevé topographique, planche n° 50 - 52 , chantier n° 132 , Rue Picard - Rue Félix Gaiffe , section CM/CT : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

Date

1982

Cote

377W654

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 50 - 52 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

Date

1963-1980

Cote

354W122

Contexte : 354W
Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

8

Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet d'égout : dossier de marché n° 73-147, constat des lieux, courriers riverains, dossier de subvention (1973-1975). Rue Picard, mur de soutènement propriété TOUSSAINT : correspondance avec les propriétaires, détail estimatif, plans (1976-1977). Installation de baraquements au communal de la Pelouse à Saint-Ferjeux, construction de l'égout : plans, pièces de marché (1950-1952). Rue Pesty : Plantations aux abords des immeubles : détail estimatif, plans (1978). Aménagement : dossier de marché n° 77-95 , extraits des délibérations du Conseil municipal (1977-1979). Cité d'urgence du Rosemont, travaux de viabilités : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, vente de terrains (1954-1956). Chemin de la Pernotte, élargissement : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1932).

Date

1932-1979

Cote

354W148

Contexte : 354W
Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

11

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et réseaux (1996-1997). - Rue du Funiculaire, renouvellement de réseaux eau-gaz-assainissement (1996-1997). - Chemin de Valentin, mise à l'alignement des propriétés 44 et 46 (1996-1997). - Parkings Saint Paul et Cusenier, aménagement (1996-1997). - Rue Emile Picard prolongée, aménagement d'un chemin piétons et pose de clôture (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

480W5

Contexte : 480W
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

12

De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.

Date

1976-2006

Cote

928W64

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.

13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Narcisse Lanchy, renouvellement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle et de sondage (1995-1996) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 95-176, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1996) - Avenue de Montjoux, aménagement de voirie : copie du détail estimatif et du bordereau des prix du service Etudes et Travaux, détail estimatif, bordereau des prix et cahier des clauses techniques particulières rédigés par le service des Eaux, schémas (1995) - Réseau Besançon-Lumière, réalisation : comptes-rendus de réunions (1995-1996) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-166, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement et détail estimatif du marché n° 95-22 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux (1995-1996) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau : mainlevée de caution, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, détail estimatif du marché n° 95-118 du service Etudes et Travaux, plans des travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, plans (1995-1997)

Date

1995-1997

Cote

355W119

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

14

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Rue Andrey, reconstruction du mur à l'alignement de la propriété Cazenave (1996). - Chemin des Chevanney, construction d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau (1996). - Boulevard Kennedy, rues Jacquard et Gay Lussac, modification du réseau d'assainissement (1996). - Création d'une voie entre la rue Sellier et la rue Thomas (1996-2000). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et d'accès de propriété (1995-1996). - Rue Emile Picard, extension des réseaux d'assainissement et d'eau (1995-1996).

Date

1995-2000

Cote

467W5

Contexte : 467W
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

15

Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

662W3

Contexte : 662W
Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

16

De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

Date

1890-1986

Cote

958W53

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

17

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1930-1935)

Date

1930-1935

Cote

1T2

Contexte : 1T
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...

Producteur :

SERVICE URBANISME

18

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

Date

1994-1997

Cote

355W80

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

Date

1951-1981

Cote

250W64

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

Résultats de la recherche

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

Cote

Contexte : 2T

Producteur :

Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance, comptes rendus de réunion (1984-1985).

Date

Cote

Contexte : 456W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 50 - 52 , chantier n° 132 , Rue Picard - Rue Félix Gaiffe , section CM/CT : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 480W

Producteur :

De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 467W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 662W

Producteur :

De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1930-1935)

Date

Cote

Contexte : 1T

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W