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  1. Résultat n°1

    Ms 965 - « Histoire du parlement de Franche-Comté depuis son établissement à Dole jusqu'à sa translation à Besançon, lors de la conquête de cette province par Louis XIV, en 1674 »

    Date

    Milieu du XVIIIe siècle

    Cote

    Ms 965

    • Contexte : Fonds général (Ms 508 à 1004)

    • Ms 898 à 1004 - Histoire de la Franche-Comté
    • Ms 965 - « Histoire du parlement de Franche-Comté depuis...
  2. Résultat n°2

    Ms 1631 - Pièces diverses concernant les Parlements (XVIIe-XVIIIe s.)

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècle

    Cote

    Ms 1631

    • Contexte : Fonds général (Ms 1297 à 1875)

    • Ms 1611 à 1651 - Histoire de Besançon
    • Ms 1631 - Pièces diverses concernant les Parlements...
  3. Résultat n°3

    Ms 1630 - Pièces diverses concernant le Parlement de Franche-Comté

    Date

    XVIe-XVIIIe siècle

    Cote

    Ms 1630

    • Contexte : Fonds général (Ms 1297 à 1875)

    • Ms 1611 à 1651 - Histoire de Besançon
    • Ms 1630 - Pièces diverses concernant le Parlement de...
  4. Résultat n°4

    Ms 966 - « Histoire du parlement de Franche-Comté, depuis son établissement à Dole jusqu'à sa translation à Besançon, lors de la conquête de cette province par Louis XIV, en 1674 »

    Date

    Milieu du XVIIIe siècle

    Cote

    Ms 966

    • Contexte : Fonds général (Ms 508 à 1004)

    • Ms 898 à 1004 - Histoire de la Franche-Comté
    • Ms 966 - « Histoire du parlement de Franche-Comté,...
  5. Résultat n°5

    Ms 967 - « Éloge historique du parlement de Franche-Comté », par dom Anselme Ferron

    Date

    1784

    Cote

    Ms 967

    • Contexte : Fonds général (Ms 508 à 1004)

    • Ms 898 à 1004 - Histoire de la Franche-Comté
    • Ms 967 - « Éloge historique du parlement de Franche-Comté...