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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

    Date

    1976-1985

    Cote

    46W13

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

    Date

    1928-1957

    Cote

    81W65

    • Contexte : 81W

    • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  4. Résultat n°4

    Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

    Date

    1996-2001

    Cote

    522W4

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec les villes partenaires
    • Man en Côte d'Ivoire
    • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
    • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  5. Résultat n°5

    Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection (1965-66 et 1991)

    Date

    1965-1991

    Cote

    355W43

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey, barrage : rapports d'inspection...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Plan de circulation : publications, brochures, notes, rapports - "Besançon, enquête de circulation" (1967?) - "Le suivi de l'expérience de Besançon, contribution à l'évaluation d'un plan de transports urbains" par l'Institut de Recherche des Transports (1976) - "Besançon ça roule, Besançon ça marche ... naturellement" (1978?) - "Besançon, ville pilote", par le Ministère des Transports (1979) - "Ville de Besançon, opération pilote : réseaux de transports en commun" (1974) - "Besançon, une politique, une expérience de micro-informatisation du fichier accidents" (1981) - "Ville de Besançon, enquête sur les flux piétonniers, mesures des vitesses moyennes de déplacements, occupation du stationnement" (1979) - "Stationnement des résidents dans le centre de Besançon" (1979) - "Besançon, étude préliminaire de transports en commun" (sd) - notes (1972-1973)

    Date

    1967-1981

    Cote

    288W199

    • Contexte : 288W

    • Plan de circulation : publications, brochures, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1974-2001

    Cote

    335W19

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

    Date

    1972-1974

    Cote

    88W31

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

    Date

    1969-1980

    Cote

    86W72

    • Contexte : 86W

    • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  10. Résultat n°10

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

    Date

    1972-1982

    Cote

    28W85

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  11. Résultat n°11

    Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

    Date

    1997

    Cote

    288W14

    • Contexte : 288W

    • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)

    Date

    1962-1987

    Cote

    390W7

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  14. Résultat n°14

    "Besançon Restructuration", projet de restructuration : rapport "Besançon, aire d'influence" (1968), plans du centre directionnel (février 1970), plans des voies rapides urbaines (février 1971), plaquette relative au centre directionnel (février 1970) [voir 88W], plaquettes "Besançon demain", "L'avenir de Besançon dépend de son centre de demain", "Le forum cœur de ville, lieu de convergence des activités dynamiques de la cité" (février 1970)

    Date

    1968-1970

    Cote

    46W60

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • "Besançon Restructuration", projet de restructuration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux, du service d'architecture, du service de la 1ère division

    Date

    1966-1968

    Cote

    88W48

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Château de Monfort, aménagements : devis, rapports du conseil d'administration, plans

    Date

    1965-1976

    Cote

    345W70

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Château de Monfort, aménagements : devis, rapports...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs : avant-projet réalisé par l'Office National des Forêts (ONF), rapport de présentation, plans, documents photographiques

    Date

    1968-1969

    Cote

    88W7

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Forêts de Besançon, aménagements pour les loisirs :...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions (concerne notamment la stabilité des culées), schémas au 1/200ème.

    Date

    1987-1996

    Cote

    462W75

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

    Date

    1991-2002

    Cote

    774W44

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord", plan d'urbanisme de détail : règlement d'urbanisme, rapport d'ensemble, plans, projet d'alimentation en eau, projet d'assainissement (1971) ; secteur La Pelouse-St Ferjeux : plans, correspondance, liste des opérations prévues au plan, délibérations du Conseil Municipal, règlement d'urbanisme (1969-1970) ; secteur Thise-Chalezeule : plans, règlement d'urbanisme (1973)

    Date

    1969-1973

    Cote

    46W45

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Plan d'urbanisme de détail, secteur "Vaites Nord",...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  21. Résultat n°21

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  22. Résultat n°22

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    774W62

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  23. Résultat n°23

    Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal

    Date

    1975-1979

    Cote

    88W101

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  24. Résultat n°24

    Rapport sur "les crues du bassin de la Saône" (novembre 1984) Champ captant de Chailluz (1994-1996) et Champ captant de Thise, exploitation : mémoires (1994-1996)

    Date

    1984-1996

    Cote

    180W46

    • Contexte : 180W

    • Rapport sur "les crues du bassin de la Saône" (novembre...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  25. Résultat n°25

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1996, actions de la délégation animation/formation/prévention, actions en faveur des publics défavorisés : document de synthèse, fiches actions, bilans thématiques, synthèse de priorités

    Date

    1995-1996

    Cote

    401W41

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  26. Résultat n°26

    Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant "Etude financière et redéploiement des ressources de la Ville de Besançon" : études, rapports, comptes-rendus de réunion, documents de travail. A noter : documents de travail conservés à la demande du directeur du service au moment du versement.

    Date

    1992-1994

    Cote

    355W207

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  27. Résultat n°27

    Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

    Date

    1977-1987

    Cote

    46W12

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  28. Résultat n°28

    ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).

    Date

    1979-1986

    Cote

    56W15, 56W11 (ancienne cote)

    • Contexte : 56W

    • ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  29. Résultat n°29

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

    Date

    1997-2001

    Cote

    774W28

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  30. Résultat n°30

    Colonies de vacances du château de Monfort (également Centre Médico-Pédagogique) et du château de Bouclans, alimentation en eau et stérilisation des eaux : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance (notamment sur l'exploitation de la source du Nainchaux avec le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montfort-Pointvillers), plans (notamment de l'aménagement des locaux de la colonie de Montfort en 1946), rapports

    Date

    1946-1990

    Cote

    355W65

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Colonies de vacances du château de Monfort (également...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et comptes rendus imprimés (1886-1889), lacunes.

    Date

    1886-1889

    Cote

    2F1

    • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

    • Chambre de commerce et d'industrie : 6 rapports et...
  32. Résultat n°32

    Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB42

    • Contexte : 5W_GB

    • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs

    Date

    1996-1999

    Cote

    401W81

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

    Date

    1990

    Cote

    78W44

    • Contexte : 78W

    • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Date

    1983-1985

    Cote

    120W84

    • Contexte : 120W

    • Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  36. Résultat n°36

    Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)

    Date

    1956-1977

    Cote

    88W125

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  37. Résultat n°37

    Station de Chailluz, construction : correspondance, comptes-rendus de réunion de chantier (1979-1980), rapport SOCOTEC (vérification des installations électriques (1979), plan des façades (1978) ; fourniture de câbles basse tension entre l'armoire générale et les puits de Thise : dossier marché (1979)

    Date

    1978-1980

    Cote

    355W39

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de Chailluz-Thise
    • Station de Chailluz, construction : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements, entretiens, équipements et extension des locaux : correspondance, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus de réunion, notes, plans ; fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration, correspondance, rapports, documents budgétaires

    Date

    1950-1976

    Cote

    345W71

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Château de Montfort, Institut médico-pédagogique, aménagements,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  39. Résultat n°39

    Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W107

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  40. Résultat n°40

    Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).

    Date

    1956-1992

    Cote

    354W55

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  41. Résultat n°41

    Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

    Date

    1988-1999

    Cote

    401W38

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  42. Résultat n°42

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER), secteur sauvegardé de Battant : règlement, étude préalable pour les hauts de Battant, rapport au ministère de la culture

    Date

    1977-1981

    Cote

    46W30

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  43. Résultat n°43

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  44. Résultat n°44

    Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)

    Date

    1948-1979

    Cote

    345W146

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
    • Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  45. Résultat n°45

    Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation en eau par le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon : extraits des délibérations du comité du syndicat mixte pour la réalisation de la zone industrielle de Besançon-Chemaudin-Franois, copies de conventions avec le syndicat intercommunal des eaux du Val de l'Ognon, notes, correspondance, rapports.

    Date

    1973-1982

    Cote

    355W238

    • Contexte : 355W

    • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
    • Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  46. Résultat n°46

    Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours d'idées : notes de présentations, plans, notices explicatives, rapports

    Date

    1985

    Cote

    88W109

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Place de Pierre de Coubertin, aménagement, concours...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  47. Résultat n°47

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).

    Date

    1989-1995

    Cote

    354W182

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  48. Résultat n°48

    Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

    Date

    1907-1969

    Cote

    345W92

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  49. Résultat n°49

    Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)

    Date

    1995

    Cote

    401W61

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  50. Résultat n°50

    Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

    Date

    2003-2010

    Cote

    776W7

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Activités
    • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  51. Résultat n°51

    Stations de Chenecey et La Malate, installation de traitement aux charbons actifs, mission d'études et de faisabilité : dossier de marché, rapport final (CSAFEGE), correspondance

    Date

    1999

    Cote

    355W32

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Généralités
    • Stations de Chenecey et La Malate, installation de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  52. Résultat n°52

    Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance, notes, plans (1953-1971) ; projet d'extension 86 rue des Granges -propriété René Simon : correspondance, notes, plans, extraits de délibération du Conseil municipal, rapports, schéma de principe, photographies, documents relatifs à un contentieux entre René Simon et la Ville de Besançon (1970-1987)

    Date

    1953-1987

    Cote

    336W8

    • Contexte : 336W

    • Bibliothèque municipale, projets d'extension : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  53. Résultat n°53

    Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Date

    1988

    Cote

    120W86

    • Contexte : 120W

    • Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  54. Résultat n°54

    Cote contenant deux boîtes d'archives. 354W154-1 : Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF Dole-Mulhouse, électrification, modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 : Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).

    Date

    1949-1989

    Cote

    354W154

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Cote contenant deux boîtes d'archives. 354W154-1 :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  55. Résultat n°55

    Lecture publique, fonctionnement : correspondance, notes, rapports d'activités, rapports, comptes-rendus de réunion

    Date

    1974-1987

    Cote

    336W13

    • Contexte : 336W

    • Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  56. Résultat n°56

    Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.

    Date

    1994-2002

    Cote

    462W83

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • CARTOGRAPHIE
    • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  57. Résultat n°57

    Service des Eaux, budget : calculs des amortissements techniques des immobilisations pour les années 1974 à 2001, notes, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal.

    Date

    1974-2001

    Cote

    355W206

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  58. Résultat n°58

    Station de Chenecey, construction : dossier de concours (1963), dossier administratif contenant notamment une brochure publiée pour l'inauguration de la station, rapports, demandes d'autorisation d'emprunter le domaine public, extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance relative à la déclaration d'utilité publique, correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), plans, dossiers de marché SEDD (1962-1969) ; pompe à boue et station de traitement de boue : dossier de marché, plans de la vanne électrique des eaux de lavage, plans profils des conduites de refoulement, notes de calculs (1962-1968) ; réalisation des chemins d'accès et logement des fontainiers : plans, dossiers de marché (1965-1966)

    Date

    1963-1969

    Cote

    355W41

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey, construction : dossier de concours...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  59. Résultat n°59

    Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages directionnels et plans (1972) ; projet de rocade autour du centre (rue de Dole, avenue Siffert, pont Canot) : rapport pour le Conseil municipal (1979). Rue de Dole, construction de trottoirs. Construction d'un trottoir route de Dole depuis l'école primaire de Chataufarine jusqu'à 100 m en aval du chemin départemental n° 11 : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipale, correspondance et pétition reçues de riverains (1966-1968). Entre la rue du Polygone et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché (1967). Depuis la rue du Polygone jusqu'au boulevard Nord : extrait des délibérations du Conseil municipal, acte d'engagement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux (1968-1969). Entre le boulevard Nord et la rue Einstein : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement de la sortie ZI Trepillot sur la RN 73/route de Dole, modification de l'accès ZUP à Chateaufarine : dossier de marché et dossier de consultation des entreprises Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1973). Carrefour rue de Dole/rue Pergaud, création d'un évitement bus : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, dossier de marché n° 77-93 (1977). Route de Dole, élargissement entre le boulevard Kennedy et l'entrée de Chateaufarine : plans SEDD, courriers Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1970).

    Date

    1966-1979

    Cote

    354W190

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  60. Résultat n°60

    CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports et d'études diverses, mémoires, plans, études des débits, examen installations électriques, dossier marché (n° 80-6), accident, dossier contentieux Ville de Besançon / Entreprise FORGAL.

    Date

    1968-1986

    Cote

    354W38

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • CRD (collecteur rive droite) : correspondances, rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  61. Résultat n°61

    Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports d'exploitation

    Date

    1970-1971

    Cote

    78W56

    • Contexte : 78W

    • Station d'épuration de Besançon Port Douvot : rapports...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  62. Résultat n°62

    Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

    Date

    1988

    Cote

    78W42

    • Contexte : 78W

    • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  63. Résultat n°63

    Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les attributions et le fonctionnement du service des Eaux et assainissement (1977), organigramme du service (1983).

    Date

    1977-1983

    Cote

    355W212

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
    • Service des Eaux, fonctionnement : rapport sur les...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  64. Résultat n°64

    Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur place Battant : dossier de marché n° 74-131 (1974-1975). Parking Battant, aménagement : dossier de marché n° 74-136 (1974-1975). Construction des parkings 1 et 4 : dossier de marché n° 74-128 (1974-1975). Plans. Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal. Remparts de Vauban, réparation d'une brèche dans le rempart entre la place Battant et la rue des Glacis : dossier de marché n° 75-262, rapport service des Monuments Historiques (1973-1976). Plan de circulation - programme 1974, aménagement de la rocade du centre : plans de l'avant-projet sommaire, dossier de marché Direction Départementale de l'Equipement (DDE), plans (1974-1975).

    Date

    1973-1976

    Cote

    354W213

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Construction des parkings aux abords de la rocade. Mur...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  65. Résultat n°65

    Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de marché (1980) ; rideau de fer, concession publicitaire : dossiers de marchés (1946-1978)

    Date

    1946-1980

    Cote

    345W230

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  66. Résultat n°66

    Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Date

    1989

    Cote

    120W87

    • Contexte : 120W

    • Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  67. Résultat n°67

    Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

    Date

    1998-2003

    Cote

    522W10

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec l'Union Européenne
    • Info-Point Europe
    • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  68. Résultat n°68

    Station de la Malate, rénovation : permis de construire, photographies, rapports de présentation, rapports de présentation et d'analyse des projets au jury d'appel d'offres, documents préparatoires au marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    355W49

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de la Malate
    • Station de la Malate, rénovation : permis de construire,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  69. Résultat n°69

    Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées

    Date

    1994-1996

    Cote

    401W55

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  70. Résultat n°70

    Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Date

    1986-1987

    Cote

    120W85

    • Contexte : 120W

    • Rapports hebdomadaires du fonctionnement du service

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  71. Résultat n°71

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

    Date

    1976-1991

    Cote

    335W20

    • Contexte : 335W

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  72. Résultat n°72

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de réunions, notes et rapports

    Date

    1967-1970

    Cote

    88W21

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  73. Résultat n°73

    Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

    Date

    1989

    Cote

    78W43

    • Contexte : 78W

    • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  74. Résultat n°74

    Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus

    Date

    1996-1998

    Cote

    401W78

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  75. Résultat n°75

    Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, plans, projet de plan d'aménagement, rapport d'ensemble proposant l'approbation du projet, programme d'aménagement (1957-1959) ; zone de publicité restreinte : arrêté, plans (1983)

    Date

    1957-1983

    Cote

    88W136

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  76. Résultat n°76

    Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA /Ville de Besançon (participation financière), extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de plans COMETEC (bureau d'études) (1982-1983). Rue Anne Frank. Création d'une voie : dossier de marché n° 84-108, plans, convention Ville de Besançon/EDF (1984-1985). Projet d'égout : dossier de marché n° 83-113 (1983-1984). Projet d'égout : rapport du Conseil municipal, inspections télévisées, dossier marché n° 75-156 (1975-1976).

    Date

    1975-1985

    Cote

    354W179

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Lotissement rue du Fort Benoît : correspondance SEFFRA...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  77. Résultat n°77

    Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)

    Date

    1961-1972

    Cote

    88W27

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  78. Résultat n°78

    Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)

    Date

    1972-1985

    Cote

    46W11

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  79. Résultat n°79

    Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)

    Date

    1971-1975

    Cote

    88W30

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  80. Résultat n°80

    Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : correspondance, pièces de marché, plans, rapports, extraits des délibérations du Conseil Municipal (1955-1961). Cité-parc des Chaprais, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, plans, pièces de marché (1954-1957) Concernant l'alimentation en eau de la cité-parc de la Viotte, voir aussi le 81W71

    Date

    1954-1961

    Cote

    355W61

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau de Fort Benoît.- Cité-parc de la Viotte, alimentation...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX