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  1. Résultat n°1

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W68

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Zone artisanale de la Rotonde (dépôt SNCF, rue Résal). - Projet de restructuration du bâtiment de la Rotonde : plans, correspondance (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W44

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Zone artisanale de la Rotonde (dépôt SNCF, rue Résal)....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Gymnase Résal, réfection du mur de soutènement : plans, correspondance, rapport de sinistre, pièces du dossier de marché (1983) ; plans généraux du bâtiment (1990) ; réfection de la clôture : dossier de marché, dossier de suivi des travaux, plans, photographies (2000-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    245W_GB598

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase Résal, réfection du mur de soutènement : plans,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) République (rue de la) à Résal (rue). A noter : dossier cour Pierre Bayle.

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W69

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Gymnase de la rue Résal, rénovation du gymnase (marché n°90-87) : dossier de marché (1990) ; réfection des revêtements de sols (marché n°92-87) : dossier de marché (1992) ; remplacement de la clôture (marché n°2000-53) : dossier de marché (2000).

    Date

    1990-2000

    Cote

    785W308

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase de la rue Résal, rénovation du gymnase (marché...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

    Date

    1955-1990

    Cote

    354W163

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Rue des Cras. Déviation provisoire de l'égout pendant la construction de l'ouvrage SNCF définitif : dossier de marché (1969). Aménagement après reconstruction du pont SNCF : dossier de marché (1969-1970). Reconstruction après élargissement du passage supérieur dit " des Cras " : convention Ville de Besançon / SNCF (1969). Collections d'extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Assainissement et aménagement d'un cheminement piétons : bordereau des prix, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, procès-verbal d'étanchéité (1988-1989). Prolongement d'égout entre la propriété NICOLLIER et la rue de Verdun : dossier de marché (1959). Construction d'un égout entre la propriété NICOLLIER et la rue Résal : dossier de marché, attribution de subvention (1958-1960). Mise à l'alignement des propriétés FROEHLY et JAMBON : dossier de marché (1984), procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1973-1982), extraits des délibérations du Conseil municipal (1982). Evacuation des eaux au pont des Cras : engagement, plans (1934-1935). Evacuation des eaux du chemin des Cras : plans, engagement, extraits des délibérations du Conseil municipal (1934). Rectification d'un virage en sortie du pont SNCF : pièces de marché (1961). Rues des Cras et de la Rotonde, réfection : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956-1958). Elargissement au droit de la propriété MILLE : plans, extrait des délibérations, détail estimatif (1958-1959). Aménagement du carrefour rue des Cras-rue Chopin : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans, détail estimatif (1963).

    Date

    1934-1989

    Cote

    354W111

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue des Cras. Déviation provisoire de l'égout pendant...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    De la rue Rein à la place de la Révolution.

    Date

    1891-1987

    Cote

    958W60

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Rein à la place de la Révolution.
  11. Résultat n°11

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite : copie du dossier de marché n° 95-71, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression (1995) - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons, aménagement de voirie et réseaux et notamment prolongement de la rue Savary : copie du DCE du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunions, plans (1995) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 95-165, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, résultats de contrôles (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1995-1996

    Cote

    355W120

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de la Malate, destruction thermique de l'ozone (95-101) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-118) - Fournitures de produits chimiques pour le traitement de l'eau pour le second semestre 1995 (95-129) - Fourniture de matériels pour l'exécution des branchements d'eau (95-136) - Fourniture de matériels de branchements (95-139) - Station de Chenecey-Buillon, remplacement du disjoncteur haute-tension (95-150) - Fourniture et installation de matériels et logiciels pour les micro-ordinateurs et pour la gestion du tableau synoptique du réseau d'eau potable de Besançon (95-152) - Rue Demangel, extension du réseau d'eau (95-163) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau (95-165) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau (95-166) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable (95-176)

    Date

    1995-1997

    Cote

    355W81

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    De la rue Renan à la rue Résal.

    Date

    1987-2006

    Cote

    928W68

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Renan à la rue Résal.
  14. Résultat n°14

    Gymnase rue Résal, construction : dossier de marché, plans

    Date

    1967

    Cote

    345W116

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Gymnases
    • Gymnase rue Résal, construction : dossier de marché,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS