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Aménagement de voirie. - Centre ville : plan d'ensemble (1986). Rue Battant : plans, reportage photographique (s.d.). Avenue de la Gare d'Eau : projet de jardins familiaux, aménagement du rempart : plan (sd). Rue des Granges (entre rue Moncey et rue de la République : plan (1986). ;

456W381

1986

Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions de sécurité pendant les travaux et après la mise en service : correspondance, comptes-rendus de réunion, rapports, plans (1986, 1990-1996). À noter : "Projet de tunnel sous la Citadelle, étude de protection contre les éboulements rocheux au niveau des têtes Est et Ouest, 1986, CETE pour la DDE". - Financement : demandes et notifications de subventions (1990-1995). - Délibérations du Conseil Municipal : collection d'extraits visées par la préfecture (1990-1995). - Procédure d'instruction mixte : dossier d'instruction, réponses des structures sollicitées (DDE, DRAC, Préfecture de Région, sapeurs-pompiers, France Telecom, SNCF, ONF, Direction des Impôts, Armée de Terre, EDF-GDF, Délégation Régionale de l'Architecture, DDAF, Architecte des Bâtiments de France (1990). - Niveaux sonores existant sur le site avant et après la mise en service du tunnel : rapports de la SOCOTEC (1995-1996). - Faubourg Rivotte, opération préventive de diagnostic archéologique : arrêtés préfectoraux, devis de l'Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales (AFAN) (1995).

537W13

1990-1997

Tunnel routier sous la Citadelle

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

250W6

1951-1981

BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

659W318

0

RUSSELL, Bertrand (rue)

Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du Centre d'Etudes des Tunnels (CETU) sur les mesures de tirs (1991 et 1993) et sur l'inspection de l'aqueduc d'Arcier (1992), réclamations de riverains victimes de dégâts occasionnés par les travaux (1991-1996), dossier relatif à des faits de vandalisme au 8 faubourg Tarragnoz (1996).

537W14

1991-1996

Tunnel routier sous la Citadelle

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

250W42

1951-1981

GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

250W29

1951-1981

Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

681W16

2011

REGLEMENTATION, REGISTRE

Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57 à RN 273 (communes de Besançon, Beure, Fontain, La Vèze, Morre) : correspondance, notes, arrête d'enquête publique, articles de presse

659W313

1990-1994

Besançon (Ville de), Beure (Commune de), Morre (route de), Vèze (commune de la)

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de comptage, du système d'aide à l'exploitation embarqué et de l'information dans les bus, marché n°1998-152, titulaire ELINAP (1998-1999) - fourniture d'autobus urbains neufs, marché n°1998-115, titulaire HEULIEZ (1998) - fourniture de pièces d'origine de matériel de signalisation lumineuse, marchés n°1998-116 et n°1998-106, titulaires ESP et GARBARINI (1998) - fourniture d'un logiciel pour la planification assistée par ordinateur, marché n°1989-55, titulaire HAMBURGER HOCHBAHN (1989)

448W21

1989-1999

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

250W48

1951-1981

Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Registre des arrêtés du maire, octobre 2012, tome 2.

725W20

2012

Budget du service voirie et du budget annexe "transports", préparation : notes de synthèse des responsables de service, documents récapitulatifs, exercice 2000 ; délibération du conseil municipal relative à la création d'un budget annexe "transports", avenant au contrat de délégation de service public "transports urbains" (2001)

448W49

2000-2001

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : comptes-rendus de réunion, études du CETE de Lyon, correspondance, plan assurance qualité (PAQ), plan hygiène et sécurité (PHS), notamment un additif au PHS relatif à la démolition de la passerelle, essais béton.

354W348

1983-1990

DENFERT ROCHEREAU (pont)

Boulevard Est, construction, avant-projet : plans, correspondance, détails estimatifs sommaires, mémoires explicatifs. Sections concernées : - section entre la rue de Chalezeule et la RN 73 - voie ferrée - section entre la rue des Docks et le chemin du Fort Benoît - quartier de la Mouillère Plans : - de la rue des Docks au chemin de Fort Benoît - carrefour rue de Belfort/Boulevard Nord / Boulevard Est - du cimetière à Fort Benoît - de la rue Anne Frank au cimetière - de la rue Bouvard à la rue Anne Frank - de la rue des Docks à l'avenue Fontaine Argent - de la rue Tristan Bernard au prolongement de la rue Schweitzer - les Vaîtes Nord

354W57

1964-1974

BLUM, Léon (boulevard)

CORRESPONDANCE, PLAN

Registre des arrêtés du maire, septembre 2012, tome 1.

725W17

2012

Registre des arrêtés du maire, juillet 2010, tome 2.

623W14

2010

REGISTRE

Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

681W9

2011

REGLEMENTATION, REGISTRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

250W35

1951-1981

Fontenottes (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

250W27

1951-1981

Dole (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - équipement et mise en exploitation de parcs de stationnement de surface, marché n°1996-255, titulaire TIME DESIGNA (1996-1997) - fourniture de granulats calcaires, campagne 1998, marché n°1998-79, titulaire Sablières du Doubs (1998) - fourniture de bétons hydrauliques, campagne 1998, marché n°1998-71, titulaire ORSA BETON, (1998) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°1998-97, titulaire CIBOMAT (1998-1999)

448W20

1996-1999

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).

456W433

1960-1988

Marché Beaux-arts (ZAC)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

250W68

1951-1981

Saint-Pierre (caserne), RENAN, Ernest (rue), Repos (rue du), République (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)

250W72

1951-1981

Ronchaux (rue), Roses (rue des), Rotonde (rue de la), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.

681W18

2011

REGLEMENTATION, REGISTRE

Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance, comptes rendus de réunion (1984-1985).

456W487

1984-1985

PICARD, Emile (rue)

Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : étude de protection contre les éboulements rocheux induits par les travaux de minage au niveau de la tête Rivotte, rapport de jugement des offres, synthèse technique, planches photographiques, bilan financier, levé géologique (dossier CETU), dossier d'avant-projet ville de Besançon, inspection détaillée (rapport CETU), suivi géologique du tunnel (rapport SCIENCES ENVIRONNEMENT), dossier de présentation du projet à la commission des sites.

537W20

1986-1995

Tunnel routier sous la Citadelle

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.

537W11

1993-1994

Tunnel routier sous la Citadelle, LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Rivotte (faubourg)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

250W76

1951-1981

Sentier (rue du), Septième Armée Américaine (avenue de la), Serre (chemin de), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des), Stand (rue du), STENDHAL (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tallenay (route de), Tamaris (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Registre des arrêtés du maire, avril 2010, tome 2.

623W8

2010

REGISTRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

250W84

1951-1981

Vèze (commune de la), VIANCIN, Charles (rue), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1987), avant-projet détaillé du CETU (1991), dossier relatif à la construction d'un pont-rail pour la ligne Besançon-Le Locle, notamment convention Ville de Besançon/SNCF, correspondance, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal, procès-verbal de récolement des ouvrages.

537W22

1991-1999

Tunnel routier sous la Citadelle

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

250W28

1951-1981

DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

681W11

2011

REGLEMENTATION, REGISTRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

250W73

1951-1981

Grottes Saint Léonard (chemin des), Martin (impasse des Saints), ROUSSEL, Romain (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), Saint Just (rue), Saint-Amour (rue du Clos), Saint-Amour (square), Saint-Jacques (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Boulevard Nord (boulevard Léon Blum), projet de restructuration : analyse de diagnostic (service "urbanisme" de la ville de Besançon et cabinet d'architecture "une fenêtre sur la ville", 2003) ; régulation des feux de signalisation : cahier des clauses techniques particulières (avril 1992) ; régulation des feux de signalisation : études de trafic et de régulation (cabinet CERYX trafic system SA) et dossier de marché (2004) ; réaménagements des carrefours à feux : dossier de consultation des entreprises (2000-2005).

594W1

1992-2005

BLUM, Léon (boulevard)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

250W1

1951-1981

Aiguille (sentier de l'), Aiguillettes (chemin des), ALLENDE, Salvator (boulevard), Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Anémones ( rue des), Anvers (rue d'), ARAGO, François (rue), Arènes (rue d')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

250W10

1951-1981

BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), BRY, Jean de (rue), Buffon (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

448W5

2004-2005

Règlements de voirie.

448W75

1982-1991

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Flore (place)

250W32

1951-1981

Flore (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)

250W20

1951-1981

Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Saint Ferjeux (cimetière de), Velotte (cimetière de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Aménagement de voirie et renouvellement de conduites d'eau : dossier de marché n° 89-49, comptes-rendus de réunion, étude géotechnique rue Cusenier et avenue d'Helvétie, plans (1989-1991). - Rue Gustave Courbet, aménagement de voirie : avenant n° 1 au marché n° 89-49, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1989).

354W351

1989-1991

COURBET, Gustave (rue), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Helvetie (avenue d')

Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

681W5

2011

REGLEMENTATION, REGISTRE

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, notamment avec le génie militaire et relative à des demandes de subventions, plans, coupures de presse, photographies, documents relatifs à l'historique et à l'inauguration du pont, dossier relatif à un contentieux suite à un sinistre subi par le bateau " Saint Laurent ".

354W342

1982-1999

DENFERT ROCHEREAU (pont)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Trois Châtels (chemin des) à Valentin (chemin de)

250W79

1951-1981

Chatels (chemin des Trois), Trulères (chemin des), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.

681W13

2011

REGLEMENTATION, REGISTRE

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Exécution : notes de calculs.

354W349

1988-1989

DENFERT ROCHEREAU (pont)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Huit septembre (place du) à Isenbart (rue)

250W46

1951-1981

Huit Septembre (place du), HYENNE (rue du Docteur), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

District du Grand Besançon, compétence Infrastructures : comptes-rendus de la commission infrastructures, ordres du jour, convocations (1994-2001), correspondance arrivée et départ (1994-2000), conventions originales relatives à l'aménagement de l'équipement routier (1994), dossier relatif à la liaison Rhin-Rhône (réponses des maires à une enquête faites auprès des communes - 1996-1998), dossier de correspondance sur la voie des Montboucons (1997-1999), dossier de correspondance relatif à l'aménagement de l'échangeur de Besançon Est (1994-1997), dossier de correspondance relative aux relations avec le "Groupement pour le Tourisme Fluvial" (1994-2000), dossier de correspondance avec les partenaires institutionnels sur le programme "Avenir du territoire Saône-Rhin" (1996-1999).

10W_GB12

1994-2001

Registre des arrêtés du maire, novembre 2012, tome 1.

725W21

2012

Délibérations du conseil municipal concernant le service de la voirie : extraits originaux (année 2002)

448W35

2002

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

588W2

1997-2001

Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, CHARDONNET (avenue de), GARNIER, Louis (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), MAROT, Clément (rue), PARIS (rue)

Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.

681W8

2011

REGLEMENTATION, REGISTRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

250W51

1951-1981

MAGNIN (rue), MAIRET (rue), Malate (chemin de la), Malcombe (chemin de la), MALLARME, Stéphane (rue), Malpas (chemin de), MANDRILLON (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Marchaux (route de ), MARIE-LOUISE (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lilas (rue des) à Madeleine (rue de la)

250W50

1951-1981

Lilas (rue des), LOISY (rue de), Lorraine (rue de ), Loucheur (rue), LULIER (rue), LUMIERE (rue des Frères), Luxembourg (rue du), LYAUTEY (rue du Maréchal), Lycée (rue du), Lyon (route de), Madeleine (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Conseils de quartiers, relations avec le service de la voirie : correspondance, comptes rendus de réunions

448W39

2003-2006

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

250W7

1951-1981

Bicquey (chemin des), Billard (ruelle), BLAVET, Michel (rue), BLUM, Léon (boulevard), BOILEAU, (rue), Bois Saint Paul (chemin du), BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bonnay (chemin de), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Direction voirie, chrono courrier, année 2004, n°851 à 1049

448W65

2004

Registre des arrêtés du maire, août 2010, tome 1.

623W16

2010

REGISTRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vesoul (rue de)

250W82

1951-1981

Vesoul (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

250W25

1951-1981

DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Déportés (place des), DESMOULINS, Camille (rue), DEUBEL, Léon (rue), Deux Lys (chemin des), Princesses (rue des Deux )

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

620W442

1998-2000

Montboucons (chemin des), SAVARY, Alain (rue)

Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.

681W12

2011

REGLEMENTATION, REGISTRE

Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : comptes-rendus de réunion de chantiers, mémoire en réclamation de l'entreprise Chantiers Modernes, dossier de variante pour la réalisation du plafond de ventilation.

537W8

1992-1994

Tunnel routier sous la Citadelle

Direction voirie, chrono courrier, année 2003, n°1 à 235 chrono courrier de l'année 2003 conservé à titre d'échantillon

448W56

2003

Construction du Tunnel sous la Citadelle, communication auprès du public : coupures de presse, documents de présentation, dossier d'organisation de l'inauguration du tunnel le 19 avril 1996, reportages photographiques des travaux, photographies des faubourgs Rivotte et Tarragnoz avant les travaux, document de présentation des travaux du cabinet d'architectes Jean CASSOU, architecte du tunnel sous la Citadelle.

537W17

1989-1996

Tunnel routier sous la Citadelle

Registre des arrêtés du maire, janvier 2010, tome 1.

623W1

2010

REGISTRE

Tunnel sous la Citadelle, construction : notes de calculs, contrôles béton, documents relatifs à l'aménagement d'anneaux d'ancrage, mémoire justificatif des propositions techniques pour les travaux souterrains.

537W27

1992-1996

Tunnel routier sous la Citadelle

Boulevard est-ouest du pont de Montrapon, pont Gare Viotte, pont de Brulelefoin, étude : photographies aériennes, plans, relevés fonciers.

659W317

1981

Brulefoin (chemin de), Montrapon (rampe de)

Tunnel sous la Citadelle. - Aménagement de voirie, lot maçonnerie : dossier de marché n°95-135 (pièces écrites et plans, 1995-1996). - Usine et ouvrages du carrefour Rivotte, suivi des travaux : relevés bétons, rapports de forage des micropieux, avis de la SOCOTEC, essais à la plaque, plans d'implantation des garde-corps Rivotte, plans et schémas, notamment des réseaux sous murs, avant-projet détaillé de la station de ventilation et des locaux techniques, dossiers de plans [empruntés par D. Gaudot service Voirie] (1993-1996). - Faubourg Tarragnoz, mise à l'alignement de la parcelle n°15 section DM : descriptif sommaire du projet, dessins de principe des murs de soutènement, plans, notamment cahier de préfabrication des murs, des chevets et des murs de soutènements en sortie de tunnel (1995-1996). - Bassin de décantation/rétention sortie Tarragnoz, réalisation : reconnaissance géologique, plans (1994-1995).

537W9

1993-1996

Tunnel routier sous la Citadelle

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

250W41

1951-1981

GARIBALDI (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), GEORGE (rue du professeur), Géraniums (avenue des), Germinettes (chemin des), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glacis (rue des), Glaïeuls (allée des), GONDY, Claudius (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

662W4

1999-2000

Cimetière Saint Claude, Chaille (chemin de la), Chaillot (rue de), Germinettes (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Sanatorium (chemin du), THOMAS, Albert (rue), Tilleroyes (chemin des)

Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières : dossiers de suivi, notamment acquisition des terrains et locaux RDTD, expropriation VNF, expropriation MARTIN, acquisition de terrain de la station SHELL, acquisition de terrain de la Fédération de pêche et de pisciculture du Doubs, acquisition des terrains MANDRET et BEUCHER, suppression de l'école maternelle de Rivotte (1986-1994). - Assurances du chantier : contrats tous risques chantiers (TRC) et polices uniques de chantiers (PUC) génie civil, prorogation (1995). - Autorisations d'urbanisme : permis de construire et de démolir (permis de construire locaux techniques, permis démolition école maternelle Rivotte, permis de démolir RDTD, permis de démolir 8 faubourg Rivotte, permis déplacement station service Rivotte, demande d'autorisation d'abattage d'arbres terrain BEUCHER Tarragnoz) (1993-1949). - Relations avec les Monuments de France et la DRAC : correspondance, notamment relative à un mur classé au pied de la Tour Notre-Dame (côté Tarragnoz) endommagé par les travaux (1993-1995).

537W16

1986-1995

Tunnel routier sous la Citadelle

Aménagement de la cour de la mairie. - Projet de construction d'un parking : étude, correspondance (1996).

456W371

1996

Mairie (parking de la), Droits de l'Homme (esplanade des)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

250W74

1951-1981

Martin (rue des Saints), Sainte Claire DEVILLE (rue), SAMBIN, Hugues (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel spécifique de signalisation lumineuse, marché non numéroté, titulaire VSU (2000) - fourniture de signalisation verticale, marché n°2000-60, pour les années 2000 à 2002, titulaire GIROD (2000-2002) - fourniture de matériel électrique de mobilier urbain, marché n°1999-183, titulaire ALSTHOM / GEGELEC (1999-2001) - fourniture de signalisation horizontale en résine thermoplasmique, marché n°2000-53, pour les années 2000 à 2002, titulaire PROSION (2000-2003)

448W13

2000-2003

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)

448W12

2000-2001

Tunnel sous la Citadelle, construction.- Ouvrage de tête faubourg Tarragnoz, aménagement : plans, correspondance, en particulier relative au mur de contrescarpe classé avec les Architectes des Monuments de France, comptes-rendus de réunion.

537W26

1991-1993

Tunnel routier sous la Citadelle

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Martelots (rue des) à Mazagran (chemin de)

250W53

1951-1981

Martelots (rue des), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MATHEY-DORET (rue), MATHIEZ, Albert (rue), MAYENCE (rue), MAYET (rue), Mazagran (chemin de )

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC