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  1. Résultat n°1

    Aménagement de voirie. - Centre ville : plan d'ensemble (1986). Rue Battant : plans, reportage photographique (s.d.). Avenue de la Gare d'Eau : projet de jardins familiaux, aménagement du rempart : plan (sd). Rue des Granges (entre rue Moncey et rue de la République : plan (1986). ;

    Date

    1986

    Cote

    456W381

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Aménagement de voirie. - Centre ville : plan d'ensemble...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions de sécurité pendant les travaux et après la mise en service : correspondance, comptes-rendus de réunion, rapports, plans (1986, 1990-1996). À noter : "Projet de tunnel sous la Citadelle, étude de protection contre les éboulements rocheux au niveau des têtes Est et Ouest, 1986, CETE pour la DDE". - Financement : demandes et notifications de subventions (1990-1995). - Délibérations du Conseil Municipal : collection d'extraits visées par la préfecture (1990-1995). - Procédure d'instruction mixte : dossier d'instruction, réponses des structures sollicitées (DDE, DRAC, Préfecture de Région, sapeurs-pompiers, France Telecom, SNCF, ONF, Direction des Impôts, Armée de Terre, EDF-GDF, Délégation Régionale de l'Architecture, DDAF, Architecte des Bâtiments de France (1990). - Niveaux sonores existant sur le site avant et après la mise en service du tunnel : rapports de la SOCOTEC (1995-1996). - Faubourg Rivotte, opération préventive de diagnostic archéologique : arrêtés préfectoraux, devis de l'Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales (AFAN) (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    537W13

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W6

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Date

    0

    Cote

    659W318

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du Centre d'Etudes des Tunnels (CETU) sur les mesures de tirs (1991 et 1993) et sur l'inspection de l'aqueduc d'Arcier (1992), réclamations de riverains victimes de dégâts occasionnés par les travaux (1991-1996), dossier relatif à des faits de vandalisme au 8 faubourg Tarragnoz (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    537W14

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W42

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W29

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W16

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  9. Résultat n°9

    Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57 à RN 273 (communes de Besançon, Beure, Fontain, La Vèze, Morre) : correspondance, notes, arrête d'enquête publique, articles de presse

    Date

    1990-1994

    Cote

    659W313

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de comptage, du système d'aide à l'exploitation embarqué et de l'information dans les bus, marché n°1998-152, titulaire ELINAP (1998-1999) - fourniture d'autobus urbains neufs, marché n°1998-115, titulaire HEULIEZ (1998) - fourniture de pièces d'origine de matériel de signalisation lumineuse, marchés n°1998-116 et n°1998-106, titulaires ESP et GARBARINI (1998) - fourniture d'un logiciel pour la planification assistée par ordinateur, marché n°1989-55, titulaire HAMBURGER HOCHBAHN (1989)

    Date

    1989-1999

    Cote

    448W21

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W48

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Registre des arrêtés du maire, octobre 2012, tome 2.

    Date

    2012

    Cote

    725W20

    • Contexte : 725W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, octobre 2012, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  13. Résultat n°13

    Budget du service voirie et du budget annexe "transports", préparation : notes de synthèse des responsables de service, documents récapitulatifs, exercice 2000 ; délibération du conseil municipal relative à la création d'un budget annexe "transports", avenant au contrat de délégation de service public "transports urbains" (2001)

    Date

    2000-2001

    Cote

    448W49

    • Contexte : 448W

    • Budget du service voirie et du budget annexe "transports",...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : comptes-rendus de réunion, études du CETE de Lyon, correspondance, plan assurance qualité (PAQ), plan hygiène et sécurité (PHS), notamment un additif au PHS relatif à la démolition de la passerelle, essais béton.

    Date

    1983-1990

    Cote

    354W348

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Boulevard Est, construction, avant-projet : plans, correspondance, détails estimatifs sommaires, mémoires explicatifs. Sections concernées : - section entre la rue de Chalezeule et la RN 73 - voie ferrée - section entre la rue des Docks et le chemin du Fort Benoît - quartier de la Mouillère Plans : - de la rue des Docks au chemin de Fort Benoît - carrefour rue de Belfort/Boulevard Nord / Boulevard Est - du cimetière à Fort Benoît - de la rue Anne Frank au cimetière - de la rue Bouvard à la rue Anne Frank - de la rue des Docks à l'avenue Fontaine Argent - de la rue Tristan Bernard au prolongement de la rue Schweitzer - les Vaîtes Nord

    Date

    1964-1974

    Cote

    354W57

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Boulevard Est, construction, avant-projet : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Registre des arrêtés du maire, septembre 2012, tome 1.

    Date

    2012

    Cote

    725W17

    • Contexte : 725W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, septembre 2012, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  17. Résultat n°17

    Registre des arrêtés du maire, juillet 2010, tome 2.

    Date

    2010

    Cote

    623W14

    • Contexte : 623W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juillet 2010, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  18. Résultat n°18

    Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W9

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  19. Résultat n°19

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W35

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  20. Résultat n°20

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W27

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  21. Résultat n°21

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - équipement et mise en exploitation de parcs de stationnement de surface, marché n°1996-255, titulaire TIME DESIGNA (1996-1997) - fourniture de granulats calcaires, campagne 1998, marché n°1998-79, titulaire Sablières du Doubs (1998) - fourniture de bétons hydrauliques, campagne 1998, marché n°1998-71, titulaire ORSA BETON, (1998) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°1998-97, titulaire CIBOMAT (1998-1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    448W20

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  22. Résultat n°22

    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).

    Date

    1960-1988

    Cote

    456W433

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  23. Résultat n°23

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W68

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W72

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  25. Résultat n°25

    Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W18

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  26. Résultat n°26

    Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance, comptes rendus de réunion (1984-1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    456W487

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  27. Résultat n°27

    Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : étude de protection contre les éboulements rocheux induits par les travaux de minage au niveau de la tête Rivotte, rapport de jugement des offres, synthèse technique, planches photographiques, bilan financier, levé géologique (dossier CETU), dossier d'avant-projet ville de Besançon, inspection détaillée (rapport CETU), suivi géologique du tunnel (rapport SCIENCES ENVIRONNEMENT), dossier de présentation du projet à la commission des sites.

    Date

    1986-1995

    Cote

    537W20

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  28. Résultat n°28

    Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.

    Date

    1993-1994

    Cote

    537W11

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  29. Résultat n°29

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W76

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  30. Résultat n°30

    Registre des arrêtés du maire, avril 2010, tome 2.

    Date

    2010

    Cote

    623W8

    • Contexte : 623W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, avril 2010, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  31. Résultat n°31

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W84

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  32. Résultat n°32

    Tunnel sous la Citadelle, construction : dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1987), avant-projet détaillé du CETU (1991), dossier relatif à la construction d'un pont-rail pour la ligne Besançon-Le Locle, notamment convention Ville de Besançon/SNCF, correspondance, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal, procès-verbal de récolement des ouvrages.

    Date

    1991-1999

    Cote

    537W22

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : dossier d'avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  33. Résultat n°33

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W28

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  34. Résultat n°34

    Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W11

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  35. Résultat n°35

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W73

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  36. Résultat n°36

    Boulevard Nord (boulevard Léon Blum), projet de restructuration : analyse de diagnostic (service "urbanisme" de la ville de Besançon et cabinet d'architecture "une fenêtre sur la ville", 2003) ; régulation des feux de signalisation : cahier des clauses techniques particulières (avril 1992) ; régulation des feux de signalisation : études de trafic et de régulation (cabinet CERYX trafic system SA) et dossier de marché (2004) ; réaménagements des carrefours à feux : dossier de consultation des entreprises (2000-2005).

    Date

    1992-2005

    Cote

    594W1

    • Contexte : 594W

    • Boulevard Nord (boulevard Léon Blum), projet de restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  37. Résultat n°37

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W1

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  38. Résultat n°38

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W10

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  39. Résultat n°39

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

    Date

    2004-2005

    Cote

    448W5

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  40. Résultat n°40

    Règlements de voirie.

    Date

    1982-1991

    Cote

    448W75

    • Contexte : 448W

    • Règlements de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE