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  1. Résultat n°1

    Aménagement de voirie. - Centre ville : plan d'ensemble (1986). Rue Battant : plans, reportage photographique (s.d.). Avenue de la Gare d'Eau : projet de jardins familiaux, aménagement du rempart : plan (sd). Rue des Granges (entre rue Moncey et rue de la République : plan (1986). ;

    Date

    1986

    Cote

    456W381

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Aménagement de voirie. - Centre ville : plan d'ensemble...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions de sécurité pendant les travaux et après la mise en service : correspondance, comptes-rendus de réunion, rapports, plans (1986, 1990-1996). À noter : "Projet de tunnel sous la Citadelle, étude de protection contre les éboulements rocheux au niveau des têtes Est et Ouest, 1986, CETE pour la DDE". - Financement : demandes et notifications de subventions (1990-1995). - Délibérations du Conseil Municipal : collection d'extraits visées par la préfecture (1990-1995). - Procédure d'instruction mixte : dossier d'instruction, réponses des structures sollicitées (DDE, DRAC, Préfecture de Région, sapeurs-pompiers, France Telecom, SNCF, ONF, Direction des Impôts, Armée de Terre, EDF-GDF, Délégation Régionale de l'Architecture, DDAF, Architecte des Bâtiments de France (1990). - Niveaux sonores existant sur le site avant et après la mise en service du tunnel : rapports de la SOCOTEC (1995-1996). - Faubourg Rivotte, opération préventive de diagnostic archéologique : arrêtés préfectoraux, devis de l'Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales (AFAN) (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    537W13

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Conditions...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W6

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Date

    0

    Cote

    659W318

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du Centre d'Etudes des Tunnels (CETU) sur les mesures de tirs (1991 et 1993) et sur l'inspection de l'aqueduc d'Arcier (1992), réclamations de riverains victimes de dégâts occasionnés par les travaux (1991-1996), dossier relatif à des faits de vandalisme au 8 faubourg Tarragnoz (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    537W14

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : rapports du...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W42

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W29

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W16

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  9. Résultat n°9

    Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57 à RN 273 (communes de Besançon, Beure, Fontain, La Vèze, Morre) : correspondance, notes, arrête d'enquête publique, articles de presse

    Date

    1990-1994

    Cote

    659W313

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de comptage, du système d'aide à l'exploitation embarqué et de l'information dans les bus, marché n°1998-152, titulaire ELINAP (1998-1999) - fourniture d'autobus urbains neufs, marché n°1998-115, titulaire HEULIEZ (1998) - fourniture de pièces d'origine de matériel de signalisation lumineuse, marchés n°1998-116 et n°1998-106, titulaires ESP et GARBARINI (1998) - fourniture d'un logiciel pour la planification assistée par ordinateur, marché n°1989-55, titulaire HAMBURGER HOCHBAHN (1989)

    Date

    1989-1999

    Cote

    448W21

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W48

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Registre des arrêtés du maire, octobre 2012, tome 2.

    Date

    2012

    Cote

    725W20

    • Contexte : 725W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, octobre 2012, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  13. Résultat n°13

    Budget du service voirie et du budget annexe "transports", préparation : notes de synthèse des responsables de service, documents récapitulatifs, exercice 2000 ; délibération du conseil municipal relative à la création d'un budget annexe "transports", avenant au contrat de délégation de service public "transports urbains" (2001)

    Date

    2000-2001

    Cote

    448W49

    • Contexte : 448W

    • Budget du service voirie et du budget annexe "transports",...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : comptes-rendus de réunion, études du CETE de Lyon, correspondance, plan assurance qualité (PAQ), plan hygiène et sécurité (PHS), notamment un additif au PHS relatif à la démolition de la passerelle, essais béton.

    Date

    1983-1990

    Cote

    354W348

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Boulevard Est, construction, avant-projet : plans, correspondance, détails estimatifs sommaires, mémoires explicatifs. Sections concernées : - section entre la rue de Chalezeule et la RN 73 - voie ferrée - section entre la rue des Docks et le chemin du Fort Benoît - quartier de la Mouillère Plans : - de la rue des Docks au chemin de Fort Benoît - carrefour rue de Belfort/Boulevard Nord / Boulevard Est - du cimetière à Fort Benoît - de la rue Anne Frank au cimetière - de la rue Bouvard à la rue Anne Frank - de la rue des Docks à l'avenue Fontaine Argent - de la rue Tristan Bernard au prolongement de la rue Schweitzer - les Vaîtes Nord

    Date

    1964-1974

    Cote

    354W57

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Boulevard Est, construction, avant-projet : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  16. Résultat n°16

    Registre des arrêtés du maire, septembre 2012, tome 1.

    Date

    2012

    Cote

    725W17

    • Contexte : 725W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, septembre 2012, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  17. Résultat n°17

    Registre des arrêtés du maire, juillet 2010, tome 2.

    Date

    2010

    Cote

    623W14

    • Contexte : 623W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juillet 2010, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  18. Résultat n°18

    Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W9

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  19. Résultat n°19

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W35

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  20. Résultat n°20

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W27

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  21. Résultat n°21

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - équipement et mise en exploitation de parcs de stationnement de surface, marché n°1996-255, titulaire TIME DESIGNA (1996-1997) - fourniture de granulats calcaires, campagne 1998, marché n°1998-79, titulaire Sablières du Doubs (1998) - fourniture de bétons hydrauliques, campagne 1998, marché n°1998-71, titulaire ORSA BETON, (1998) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°1998-97, titulaire CIBOMAT (1998-1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    448W20

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  22. Résultat n°22

    ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des rues (rue Paris, place Paris, une partie de la rue Jean Petit : dossier d'enquête publique, rapport de la commission d'enquête (1997) ; dossier de permis de construire : pièces préparatoires (1999) ; aménagement de niveaux de parking en sous-sol : étude (1998) ; étude géotechnique préliminaire (1998) ; marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement (vierge) ; notes manuscrites de Bernard Ethevenot (1997) ; plan de l'état des lieux (1997) ; plan sommaire du sous-sol de "l'îlot Paris" (1998) ; projet d'allée couverte (pour la place de la Révolution et la rue des Granges : plans (1960-1965).

    Date

    1960-1988

    Cote

    456W433

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
    • ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Déclassement des...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  23. Résultat n°23

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W68

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W72

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  25. Résultat n°25

    Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W18

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  26. Résultat n°26

    Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance, comptes rendus de réunion (1984-1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    456W487

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  27. Résultat n°27

    Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : étude de protection contre les éboulements rocheux induits par les travaux de minage au niveau de la tête Rivotte, rapport de jugement des offres, synthèse technique, planches photographiques, bilan financier, levé géologique (dossier CETU), dossier d'avant-projet ville de Besançon, inspection détaillée (rapport CETU), suivi géologique du tunnel (rapport SCIENCES ENVIRONNEMENT), dossier de présentation du projet à la commission des sites.

    Date

    1986-1995

    Cote

    537W20

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  28. Résultat n°28

    Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : procès-verbaux de constat d'huissier, photographie. Concernent : - Faubourg Rivotte : n°1, 4, 4bis, 4ter, 8, 8bis, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 30bis, 32, 32bis, 38. - place de Lattre de Tassigny : n°4, 4bis, 6, 8, 8bis, 10.

    Date

    1993-1994

    Cote

    537W11

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  29. Résultat n°29

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W76

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  30. Résultat n°30

    Registre des arrêtés du maire, avril 2010, tome 2.

    Date

    2010

    Cote

    623W8

    • Contexte : 623W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, avril 2010, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  31. Résultat n°31

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W84

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  32. Résultat n°32

    Tunnel sous la Citadelle, construction : dossier d'avant-projet d'ouvrage d'art de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1987), avant-projet détaillé du CETU (1991), dossier relatif à la construction d'un pont-rail pour la ligne Besançon-Le Locle, notamment convention Ville de Besançon/SNCF, correspondance, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal, procès-verbal de récolement des ouvrages.

    Date

    1991-1999

    Cote

    537W22

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : dossier d'avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  33. Résultat n°33

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W28

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  34. Résultat n°34

    Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W11

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  35. Résultat n°35

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W73

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  36. Résultat n°36

    Boulevard Nord (boulevard Léon Blum), projet de restructuration : analyse de diagnostic (service "urbanisme" de la ville de Besançon et cabinet d'architecture "une fenêtre sur la ville", 2003) ; régulation des feux de signalisation : cahier des clauses techniques particulières (avril 1992) ; régulation des feux de signalisation : études de trafic et de régulation (cabinet CERYX trafic system SA) et dossier de marché (2004) ; réaménagements des carrefours à feux : dossier de consultation des entreprises (2000-2005).

    Date

    1992-2005

    Cote

    594W1

    • Contexte : 594W

    • Boulevard Nord (boulevard Léon Blum), projet de restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  37. Résultat n°37

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W1

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  38. Résultat n°38

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W10

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  39. Résultat n°39

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - gestion centralisée des parkings et bornes de contrôle d'accès, marché n°PA3055, titulaire TRAFITEL (2004-2005)

    Date

    2004-2005

    Cote

    448W5

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  40. Résultat n°40

    Règlements de voirie.

    Date

    1982-1991

    Cote

    448W75

    • Contexte : 448W

    • Règlements de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  41. Résultat n°41

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Flore (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W32

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  42. Résultat n°42

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W20

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  43. Résultat n°43

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction (deux dossiers).- Aménagement de voirie et renouvellement de conduites d'eau : dossier de marché n° 89-49, comptes-rendus de réunion, étude géotechnique rue Cusenier et avenue d'Helvétie, plans (1989-1991). - Rue Gustave Courbet, aménagement de voirie : avenant n° 1 au marché n° 89-49, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1989).

    Date

    1989-1991

    Cote

    354W351

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction (deux dossiers).-...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  44. Résultat n°44

    Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

    Date

    2011

    Cote

    681W5

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  45. Résultat n°45

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, notamment avec le génie militaire et relative à des demandes de subventions, plans, coupures de presse, photographies, documents relatifs à l'historique et à l'inauguration du pont, dossier relatif à un contentieux suite à un sinistre subi par le bateau " Saint Laurent ".

    Date

    1982-1999

    Cote

    354W342

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  46. Résultat n°46

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Trois Châtels (chemin des) à Valentin (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W79

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  47. Résultat n°47

    Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W13

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  48. Résultat n°48

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Exécution : notes de calculs.

    Date

    1988-1989

    Cote

    354W349

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Exécution...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  49. Résultat n°49

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Huit septembre (place du) à Isenbart (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W46

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  50. Résultat n°50

    District du Grand Besançon, compétence Infrastructures : comptes-rendus de la commission infrastructures, ordres du jour, convocations (1994-2001), correspondance arrivée et départ (1994-2000), conventions originales relatives à l'aménagement de l'équipement routier (1994), dossier relatif à la liaison Rhin-Rhône (réponses des maires à une enquête faites auprès des communes - 1996-1998), dossier de correspondance sur la voie des Montboucons (1997-1999), dossier de correspondance relatif à l'aménagement de l'échangeur de Besançon Est (1994-1997), dossier de correspondance relative aux relations avec le "Groupement pour le Tourisme Fluvial" (1994-2000), dossier de correspondance avec les partenaires institutionnels sur le programme "Avenir du territoire Saône-Rhin" (1996-1999).

    Date

    1994-2001

    Cote

    10W_GB12

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.3. Compétence Infrastructures
    • District du Grand Besançon, compétence Infrastructures...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  51. Résultat n°51

    Registre des arrêtés du maire, novembre 2012, tome 1.

    Date

    2012

    Cote

    725W21

    • Contexte : 725W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, novembre 2012, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  52. Résultat n°52

    Délibérations du conseil municipal concernant le service de la voirie : extraits originaux (année 2002)

    Date

    2002

    Cote

    448W35

    • Contexte : 448W

    • Délibérations du conseil municipal concernant le service...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  53. Résultat n°53

    Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W2

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  54. Résultat n°54

    Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W8

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  55. Résultat n°55

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W51

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  56. Résultat n°56

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lilas (rue des) à Madeleine (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W50

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  57. Résultat n°57

    Conseils de quartiers, relations avec le service de la voirie : correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    2003-2006

    Cote

    448W39

    • Contexte : 448W

    • Conseils de quartiers, relations avec le service de...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  58. Résultat n°58

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W7

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  59. Résultat n°59

    Direction voirie, chrono courrier, année 2004, n°851 à 1049

    Date

    2004

    Cote

    448W65

    • Contexte : 448W

    • Direction voirie, chrono courrier, année 2004, n°851...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  60. Résultat n°60

    Registre des arrêtés du maire, août 2010, tome 1.

    Date

    2010

    Cote

    623W16

    • Contexte : 623W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, août 2010, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  61. Résultat n°61

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vesoul (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W82

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  62. Résultat n°62

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W25

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  63. Résultat n°63

    Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

    Date

    1998-2000

    Cote

    620W442

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  64. Résultat n°64

    Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W12

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  65. Résultat n°65

    Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : comptes-rendus de réunion de chantiers, mémoire en réclamation de l'entreprise Chantiers Modernes, dossier de variante pour la réalisation du plafond de ventilation.

    Date

    1992-1994

    Cote

    537W8

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, percement-génie civil : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  66. Résultat n°66

    Direction voirie, chrono courrier, année 2003, n°1 à 235 chrono courrier de l'année 2003 conservé à titre d'échantillon

    Date

    2003

    Cote

    448W56

    • Contexte : 448W

    • Direction voirie, chrono courrier, année 2003, n°1...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  67. Résultat n°67

    Construction du Tunnel sous la Citadelle, communication auprès du public : coupures de presse, documents de présentation, dossier d'organisation de l'inauguration du tunnel le 19 avril 1996, reportages photographiques des travaux, photographies des faubourgs Rivotte et Tarragnoz avant les travaux, document de présentation des travaux du cabinet d'architectes Jean CASSOU, architecte du tunnel sous la Citadelle.

    Date

    1989-1996

    Cote

    537W17

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Construction du Tunnel sous la Citadelle, communication...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  68. Résultat n°68

    Registre des arrêtés du maire, janvier 2010, tome 1.

    Date

    2010

    Cote

    623W1

    • Contexte : 623W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, janvier 2010, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  69. Résultat n°69

    Tunnel sous la Citadelle, construction : notes de calculs, contrôles béton, documents relatifs à l'aménagement d'anneaux d'ancrage, mémoire justificatif des propositions techniques pour les travaux souterrains.

    Date

    1992-1996

    Cote

    537W27

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction : notes de calculs,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  70. Résultat n°70

    Boulevard est-ouest du pont de Montrapon, pont Gare Viotte, pont de Brulelefoin, étude : photographies aériennes, plans, relevés fonciers.

    Date

    1981

    Cote

    659W317

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • Boulevard est-ouest du pont de Montrapon, pont Gare...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  71. Résultat n°71

    Tunnel sous la Citadelle. - Aménagement de voirie, lot maçonnerie : dossier de marché n°95-135 (pièces écrites et plans, 1995-1996). - Usine et ouvrages du carrefour Rivotte, suivi des travaux : relevés bétons, rapports de forage des micropieux, avis de la SOCOTEC, essais à la plaque, plans d'implantation des garde-corps Rivotte, plans et schémas, notamment des réseaux sous murs, avant-projet détaillé de la station de ventilation et des locaux techniques, dossiers de plans [empruntés par D. Gaudot service Voirie] (1993-1996). - Faubourg Tarragnoz, mise à l'alignement de la parcelle n°15 section DM : descriptif sommaire du projet, dessins de principe des murs de soutènement, plans, notamment cahier de préfabrication des murs, des chevets et des murs de soutènements en sortie de tunnel (1995-1996). - Bassin de décantation/rétention sortie Tarragnoz, réalisation : reconnaissance géologique, plans (1994-1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    537W9

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle. - Aménagement de voirie,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  72. Résultat n°72

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W41

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  73. Résultat n°73

    Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W4

    • Contexte : 662W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  74. Résultat n°74

    Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières : dossiers de suivi, notamment acquisition des terrains et locaux RDTD, expropriation VNF, expropriation MARTIN, acquisition de terrain de la station SHELL, acquisition de terrain de la Fédération de pêche et de pisciculture du Doubs, acquisition des terrains MANDRET et BEUCHER, suppression de l'école maternelle de Rivotte (1986-1994). - Assurances du chantier : contrats tous risques chantiers (TRC) et polices uniques de chantiers (PUC) génie civil, prorogation (1995). - Autorisations d'urbanisme : permis de construire et de démolir (permis de construire locaux techniques, permis démolition école maternelle Rivotte, permis de démolir RDTD, permis de démolir 8 faubourg Rivotte, permis déplacement station service Rivotte, demande d'autorisation d'abattage d'arbres terrain BEUCHER Tarragnoz) (1993-1949). - Relations avec les Monuments de France et la DRAC : correspondance, notamment relative à un mur classé au pied de la Tour Notre-Dame (côté Tarragnoz) endommagé par les travaux (1993-1995).

    Date

    1986-1995

    Cote

    537W16

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction. - Actions foncières...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  75. Résultat n°75

    Aménagement de la cour de la mairie. - Projet de construction d'un parking : étude, correspondance (1996).

    Date

    1996

    Cote

    456W371

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
    • Aménagement de la cour de la mairie. - Projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  76. Résultat n°76

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W74

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  77. Résultat n°77

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel spécifique de signalisation lumineuse, marché non numéroté, titulaire VSU (2000) - fourniture de signalisation verticale, marché n°2000-60, pour les années 2000 à 2002, titulaire GIROD (2000-2002) - fourniture de matériel électrique de mobilier urbain, marché n°1999-183, titulaire ALSTHOM / GEGELEC (1999-2001) - fourniture de signalisation horizontale en résine thermoplasmique, marché n°2000-53, pour les années 2000 à 2002, titulaire PROSION (2000-2003)

    Date

    2000-2003

    Cote

    448W13

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  78. Résultat n°78

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - place du Huit Septembre, réaménagement d'une voie de bus en béton désactivé, marché n°2000-173, titulaire SACER (2000-2001) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2000-64, titulaire STD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, mise en place de jalonnement dynamique, marché n°2000-184, titulaire INCOTEC GIROD (2000-2001) - péage et vidéosurveillance du parking Petit Chamars, acquisition de matériel de contrôle des accès à péage et de matériel de vidéosurveillance, marché n°2000-115; titulaire SCHLUMBERGER (2000)

    Date

    2000-2001

    Cote

    448W12

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  79. Résultat n°79

    Tunnel sous la Citadelle, construction.- Ouvrage de tête faubourg Tarragnoz, aménagement : plans, correspondance, en particulier relative au mur de contrescarpe classé avec les Architectes des Monuments de France, comptes-rendus de réunion.

    Date

    1991-1993

    Cote

    537W26

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Tunnel sous la Citadelle, construction.- Ouvrage de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  80. Résultat n°80

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Martelots (rue des) à Mazagran (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W53

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE