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  1. Résultat n°1

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

    Date

    1966-1975

    Cote

    355W199

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

    Date

    1965-1971

    Cote

    88W8

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers de renseignements techniques et de déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) reçues par le syndicat pour instruction ou pour information dans le cadre de travaux projetés par EDF, GDF, diverses entreprises du secteur privé : correspondance

    Date

    1981-2004

    Cote

    451W3

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction d'un collecteur et de la station d'épuration- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

    Date

    1969-1988

    Cote

    451W2

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, construction...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  5. Résultat n°5

    Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : plans

    Date

    1998-2004

    Cote

    620W469

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat intercommunal de Besançon, Thise, Chalezeule et à d'autres communes limitrophes (Chalezeule, Rancenay, Pirey, Chenecey Buillon, Avanne Busy) : conventions, avenants (1969-2002) Ramassage des ordures ménagères : conventions entre la ville de Besançon et les communes du syndicat intercommunal de Besançon Thise Chalezeule : avenants aux conventions (1986-1998)

    Date

    1969-2002

    Cote

    451W15

    • Contexte : 451W

    • Cession par la ville de Besançon d'eau au syndicat...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts contractés par le syndicat : extraits des délibérations du comité avec pièces à l'appui, contrats de prêts et avenants, garanties d'emprunt votées par les communes membres, tableaux d'amortissement

    Date

    1969-1994

    Cote

    451W1

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule.- emprunts...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)

    Date

    1970-2003

    Cote

    451W10

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  9. Résultat n°9

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, station de traitement des eaux usées, fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance, notes (1971-1981) ; construction, première tranche : correspondance, notamment avec le Syndicat Intercommunal, la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) et l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1971-1978)

    Date

    1971-1981

    Cote

    78W62

    • Contexte : 78W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone Industrielle Besançon Thise Chalezeule, autorisation de branchement d'immeubles à son réseau d'eau : correspondance, extraits des registres des décisions du Président du Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule.

    Date

    1973-1980

    Cote

    355W200

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement du comité.- composition du des commissions, désignation des groupes de travail, des jurys de concours, élection du président, du bureau, démission, décès : extraits de délibérations, arrêtés du président, délégations de signature

    Date

    1964-2001

    Cote

    451W9

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire concernant le lotissement Les Lilas 1 à Thise, reçus par le syndicat pour avis et consultation (1983-1995)

    Date

    1983-1995

    Cote

    451W16

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1992 à 1996 (pour 1992 et 1994 uniquement pour le budget général)

    Date

    1992-1996

    Cote

    451W11

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  14. Résultat n°14

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1999 et 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    451W13

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  15. Résultat n°15

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - viabilisation du secteur d'activité face à la piscine de Chalezeule (Plaine de Thise), réalisation de travaux d'adduction d'eau et d'assainissement : dossier de consultation des entreprises avec plans (1980), comptes rendus des réunions avec les propriétaires, (1979-1984) - demandes de raccordements au réseau de distribution d'eau de la zone industrielle de Thise: contrats, correspondance (1994-1998) - lotissement "les lilas 2" à Thise, extension.- relations avec le syndicat mixte : correspondance (relative à l'assainissement), conventions, plans (1983-2000) - zone industrielle, extension des réseaux d'alimentation en eaux et d'assainissement le long du CD218, servitudes de passage permanentes sur propriétés privées : conventions d'autorisation de passage (1981) ; servitude de passage sur la propriété Truche : plan, correspondance délibérations (1973-1989)

    Date

    1973-2000

    Cote

    451W6

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma départemental de coopération intercommunale, avis de syndicat : délibération (1994) - syndicat mixte, création et compétence : délibérations, correspondance (1967-1979) - liaison informatique des établissement situés sur la zone industrielle (câblage en fibre optique) : demandes, délibérations (1996-1999) - Décharge sauvage du fort Benoît et vandalisme au niveau du poste de relèvement du Thise : délibérations, correspondance (1982-1985) - Visite de la zone industrielle et du la station d'épuration : dossier d'organisation, dossier de présentation de la station d'épuration (1995) - zone industrielle : réponses à des questionnaires et des enquêtes (statistiques), historique et notes de présentation (1989-2001) - demandes d'implantation "d'installation classées" : avis du comité (1989-1990) - protection contre l'incendie : délibérations, correspondance (1917-1993) - révision du schéma directeur de l'agglomération bisontine, avis du syndicat : délibération (2000)

    Date

    1967-2001

    Cote

    451W7

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  17. Résultat n°17

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation, notamment dans le cadre du plan d'occupation des sols intercommunal de Besançon Thise Chalezeule (1968-1991)

    Date

    1968-1991

    Cote

    451W17

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  18. Résultat n°18

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents budgétaires et extraits de délibérations (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion) pour le budget général et le budget "eau et assainissement", exercices 1997 et 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    451W12

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, documents...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004).- syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : dossier de marché

    Date

    1998-2004

    Cote

    620W467

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Zone Industrielle de Thise (rue Léonce Pingaud), rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  20. Résultat n°20

    Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : essai de compactage, essai de contrôle de compactage

    Date

    1998-2004

    Cote

    620W468

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Territoire du syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  21. Résultat n°21

    Territoire syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, rénovation des branchements d'eau (programme annuel 2004) : documents relatif à l'offre retenue (Entreprise Sade-Sobeca)

    Date

    1998-2004

    Cote

    620W470

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Cellule de branchements d'eau
    • Territoire syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - alimentation en eau potable de la surface commerciale de la zone industrielle (3ème tranche) : plans, copies de pièces du dossier de marché (n°75-35) (1975-1976) - révision du plan d'occupation des sols de Besançon, secteur nord, information du syndicat intercommunal : plans, correspondance (1990) - construction d'un collecteur des eaux usées dans la plaine de Thise, établissement de servitudes de passage sur fonds privés : conventions, plans général, arrêté préfectoral, état parcellaire, correspondance, extraits des délibérations du comité notamment relatives aux indemnisations à verser aux propriétaires (1975-1986)

    Date

    1975-1990

    Cote

    451W14

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - alimentation...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  23. Résultat n°23

    Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Budget, amortissement technique du réseau d'eau : plan, tableaux statistiques, tableaux de calculs, extraits des délibérations du Comité du Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.

    Date

    1993-1994

    Cote

    355W201

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
    • Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  24. Résultat n°24

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds national pour le développement des adductions d'eau : notification des redevances revenant au fonds (1969-2003) - fixation du prix de l'eau facturée aux usagers de la zone industrielle et aux abonnés résidant sur la zone (camping, lotissement des Lilas) : extraits des délibérations du comité (1973-1999)

    Date

    1969-2003

    Cote

    451W20

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  25. Résultat n°25

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie et circulation - projet de piste cyclable, dénomination des voies, numérotation des habitations, signalisation, aménagements de trottoirs : extraits de délibérations du comité, plans, correspondance (1976-2001) - inondation dans la plaine de Thise : délibérations, correspondance, plans (1995-1996) - stationnement des gens du voyage sur le parking de la piscine de Chalezeule, mise en place de barrières de protection : délibérations, correspondance (1994-1994) - restructuration du pont de Chalèze : comptes rendus de réunions (1968) - réseau de téléphone : correspondance, délibérations (1973) - fonctionnement de la zone industrielle (création d'un fourrière pour voiture, indemnisation de dommages suite à travaux, transports en commun dans la zone industrielle, création d'un restaurant inter-entreprises, enlèvement des ordures ménagères : correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions

    Date

    1968-2001

    Cote

    451W5

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, voirie...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  26. Résultat n°26

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation(1975-1992)

    Date

    1975-1992

    Cote

    451W18

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  27. Résultat n°27

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, projet d'aménagement d'une déchetterie "Est" dans le zone industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule : correspondance relative à l'acquisition des terrains, délibérations du comité, plans

    Date

    1992-1997

    Cote

    451W4

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule, projet...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  28. Résultat n°28

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme : copies de dossiers de permis de construire en provenance des communes membres, reçues par le syndicat pour avis et consultation(1975-1990)

    Date

    1975-1990

    Cote

    451W19

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - urbanisme...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  29. Résultat n°29

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance assainissement, fixation du taux : extraits des délibérations (1969-2002) - zone d'aménagement concertée des Andiers, étude préalable à la réalisation : conventions d'étude avec la SEDD, relevé d'honoraires, factures (2000-2001) - protection du champ captant de Thise, extension de la conduite des eaux pluviales, convention de mandat avec la SEDD, correspondance, demandes de remboursement (1990-1996) - étude hydraulique et diagnostic des réseaux d'eau et d'assainissement de la zone industrielle de Besançon Thise Chalezeule, marché n°2/92 : certificats d'acomptes, factures, correspondance (1993-1995)

    Date

    1969-2002

    Cote

    451W21

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  30. Résultat n°30

    Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - taxe locale d'équipement, reversement au syndicat des taxes perçues par les communes membres : relevés de recouvrement, délibérations (1972-2003) ; demande d'exclusion de la zone industrielle du champ d'application de la taxe locale d'équipement (1969-1971) - dotation globale de fonctionnement : notifications de paiement, états trimestriels des paiements, correspondance (1984-1997)

    Date

    1969-2003

    Cote

    451W8

    • Contexte : 451W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - taxe...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES