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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

    Date

    1930-1993

    Cote

    354W104

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

    Date

    1989-1992

    Cote

    288W11

    • Contexte : 288W

    • Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Circulation municipale, statistiques : comptages de la circulation routière et analyse de vitesse, année 1991

    Date

    1991

    Cote

    288W147

    • Contexte : 288W

    • Circulation municipale, statistiques : comptages de...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

    Date

    1980-1981

    Cote

    88W95

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    288W66

    • Contexte : 288W

    • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

    Date

    1987-1996

    Cote

    354W363

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988 : plans

    Date

    1988

    Cote

    288W28

    • Contexte : 288W

    • Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture, année 1989

    Date

    1989

    Cote

    288W123

    • Contexte : 288W

    • Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

    Date

    1988-1992

    Cote

    288W64

    • Contexte : 288W

    • Commissions municipales voirie - circulation et transport...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).

    Date

    1971-1972

    Cote

    462W19

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

    Date

    1969-1983

    Cote

    354W287

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Aménagements d'espaces piétonniers, programme 1974, lots n°1 et 2

    Date

    1973-1976

    Cote

    288W41

    • Contexte : 288W

    • Aménagements d'espaces piétonniers, programme 1974,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place de la signalisation et du jalonnement : plans, comptages de circulation, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    288W169

    • Contexte : 288W

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Complexe sportif de Saint-Claude, aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique (1997-1998). - Rues de la République et Proudhon, aménagement de voirie (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    480W7

    • Contexte : 480W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  41. Résultat n°41

    Matériaux de voirie, acquisition : marchés de fournitures pour l'année 1987 n° 84, 55, 58, 57, 56, 28, 24, 25, 27, 41

    Date

    1987

    Cote

    288W127

    • Contexte : 288W

    • Matériaux de voirie, acquisition : marchés de fournitures...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  42. Résultat n°42

    Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1972

    Cote

    462W30

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).

    Date

    1976-1981

    Cote

    354W290

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

    Date

    1951-1995

    Cote

    354W218

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

    Date

    1983

    Cote

    462W13

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment et centre de formation des apprentis (CFA) des Founottes, projet de construction et de viabilisation : dossier d'agrément, plans, correspondances notamment avec l'Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de Franche-Comté (A Fo BAT), comptes-rendus de réunions, notes, étude géotechnique (1970-1974). REMARQUE : dans ce dossier se trouvent également les statuts de l'A-Fo -BAT ; la Ville de Besançon fait partie du conseil d 'administration de cette association. Rue Mercator. - Aménagement de voie au droit du CFA aux Founottes : dossier marché n° 74.122, plans (1974-1975). - Construction de l'égout à l'intérieur du CFA : dossiers marché n° 74.172 (1974-1976). - Viabilité du CET - CFA des Founottes, aménagement de la rue Mercator : dossier marché n° 75.106 , plans (1975-1977). - Aménagement de la rue : dossier marché n° 76.88, plans, notes (1976-1977). - Exécution des plantations : plans, détail estimatif (1977). - Aménagement d'un plateau EPS au LEP des Graviers Blancs : correspondance, notes, délibération, dossiers marché n° 80.92 (terrassements) et n° 81.68 (1979-1983). - Rue Mercator / LEP des Graviers Blancs, installation d'une clôture autour du terrain de jeux : correspondance, délibération, rapports, plans, devis (1981-1982).

    Date

    1970-1983

    Cote

    354W257

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  55. Résultat n°55

    Dallage des espaces piétons et revêtement des voies communales, études de la résistance à l'usure : plans, reportage photographique, correspondance

    Date

    1976

    Cote

    288W23

    • Contexte : 288W

    • Dallage des espaces piétons et revêtement des voies...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz. - Aménagement de la voie de desserte : dossier de marché n°80-85, dossier de projet (1980-1984). - Aménagement des réseaux : dossiers de marché, plans (1980-1984).

    Date

    1980-1984

    Cote

    354W9

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Chemin de la Providence, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1970

    Cote

    462W32

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Providence, classement dans le domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  68. Résultat n°68

    Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

    Date

    1966-1967

    Cote

    88W60

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Boulevard de la Grette, construction, acquisition de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  69. Résultat n°69

    Circulation municipale, statistiques : comptages de la circulation routière et analyses de vitesse, année 1992

    Date

    1992

    Cote

    288W148

    • Contexte : 288W

    • Circulation municipale, statistiques : comptages de...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Aménagement du parc Frossard rue de Vesoul : dossier de subvention parc Frossard et parc des Chaprais, dossier de marché n° 79-02, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal, convention Ville de Besançon/SMCI de 1975 (1975-1983). Carrefour boulevard Nord / rue de Vesoul, création de deux voies de stockage et d'un évitement de bus : dossier de marché n° 82-116, levé topographique, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1982-1983). CES Albert Camus, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 75-81, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1976). Rues de Vesoul et du Tacot (aujourd'hui rue de Chaillot), aménagement d'un carrefour : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan, bordereau des prix (1958). Rues de Vesoul et Chaillot, aménagement d'un carrefour : dossier de marché n°76-34 (1976-1977). Carrefour rue de Vesoul/chemin de la Combe aux Chiens, aménagement : dossier de marché n°82-124 (1982) ; implantation d'un panneau d'affichage Giraudy (1980-1981) ; demolition de l'immeuble Gaulard : acte d'engagement, détail estimatif (1980). Carrefour rue de Vesoul/chemin des Founottes, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n°75-84 (1975-1976). Carrefour Vesoul/Founottes, aménagement : dossier de marché n°75-151, correspondance du Comité de quartier, alignement propriété Mario Accogli (1975).

    Date

    1958-1983

    Cote

    354W205

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Aménagement du parc Frossard rue de Vesoul : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  78. Résultat n°78

    Voies publiques et trottoirs, travaux de bitumage et d'asphaltage : programmes de travaux, plans, dossiers de marchés de travaux, correspondance

    Date

    1975

    Cote

    288W244

    • Contexte : 288W

    • Voies publiques et trottoirs, travaux de bitumage et...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80