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1

Relevé topographique, planche n° 19 - 32 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Planches - Rue Curasson , section BY/BW/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

Date

1988

Cote

377W869

2

Relevé topographique, planche n° 45 - 77 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS/BV : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W593

3

Relevé topographique, planche n° 44 - 76 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley , section BV/RS : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

Date

1987

Cote

377W562

4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

Date

1951-1981

Cote

250W84

5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

6

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

Date

1935-1969

Cote

2T3

7

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

1931-1984

Cote

2T1

8

Relevé topographique, planche n° 45 - 79 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W595

9

De la rue des Vieilles Perrières au chemin sous les Vignes de Rognon.

Date

1912-1987

Cote

958W71

10

Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout : dossier de marché n°81-109 (1981). Chemin de la Grange Marguet. - Elargissement partiel entre la propriété Chenu et la rue Chopin et élargissement au droit de la propriété Dampenon : dossier de marché (1961-1963). - Assainissement et aménagement de voirie : plans (s.d.). - Chemin de la Grange Marguet et chemin de Vieilley, construction d'égout : procès-verbaux d'étanchéité, devis (1987). Chemin du Grand Buisson et chemin de Palente, construction d'un égout et renforcement de conduite d'eau : dossier de marché n°82-160 (1983-1985).

Date

1961-1987

Cote

354W15

11

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

Date

1977-1984

Cote

88W82

12

Relevé topographique, planche n° 19 - 33 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

Date

1988

Cote

377W870

13

De la rue de Vesoul (n°91) au chemin de Vieilley (n°1 à 53).

Date

1987-2006

Cote

928W81

14

Relevé topographique, planche n° 43 - 68 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley , section BT : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

Date

1987

Cote

377W534

15

Relevé topographique, planche n° 19 - 34 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Relançons , section PZ / RS : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

Date

1988

Cote

377W45

16

Relevé topographique, planche n° 46 - 81 , chantier n° 157 , Chemin de Vieilley , section PZ/RS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W624

17

Relevé topographique, planche n° 44 - 75 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley - Impasse Olivier de Serres , section BV/RS : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en MAI.87

Date

1987

Cote

377W561

18

Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).

Date

1983-2006

Cote

928W82

19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

20

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

Date

1993

Cote

355W77