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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports péri-urbains, relations avec les transporteurs : rapports de contrôle, fiches de réclamation, arrêtés de travaux.
Cote
10W_GB1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
2

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Tarification du réseau de transport urbain et périurbain, mise en place et suivi : tableaux, notes, correspondance, dossiers relatifs à la mise en place d'une tarification intermodale (bus/train), notamment copie d'une convention entre la Région et la CAGB par rapport aux trains régionaux (TER) (2002), résultats d'enquête, comptes-rendus de réunions, documents relatifs à différentes cartes d'abonnement (scolaires, entreprises, ...).
Cote
10W_GB10
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
3

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Supports publicitaires sur les bus, exploitation : copie de convention Compagnie des Transports de Besançon (CTB) / Sodex, avenants et documents annexes (1995-2001), dossier de consultation et copie de dossier de marché n°01-09 CAGB/Sodex (2001-2004).
Cote
10W_GB11
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
4

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements : rapports, comptes-rendus.
Cote
10W_GB13
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
5

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements et commission Infrastructure : dossiers de préparation, comptes-rendus, listes d'émargement, transparents, rapports de Bureau, rapports préparatoires des commissions.
Cote
10W_GB14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports péri-urbains, année scolaire 2004-2005 : fiches horaires, tarifications.
Cote
10W_GB15
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
7

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).
Cote
10W_GB17
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
8

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Parvis de la Gare, aménagement pour les arrêts de bus : documents reçus pour information (2002). - Abris-bus et poteaux d'arrêts, entretien et maintenance : dossier de consultation et contrat passé la société SIROCCO (2001).
Cote
10W_GB18
 Date
2001-2002
 Lieu
Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
9

Réseau du transport collectif de l'agglomération bisontine, restructuration : étude, documents de travail, correspondance, comptes-rendus de réunions, notamment sur le suivi du réseau, documents de présentation (2002-2004).
Cote
10W_GB19
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Réseau du transport collectif de l'agglomération bisontine,...
10

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission transports et déplacements et commission infrastructures : dossiers de préparation, comptes-rendus, listes d'émargement (2002).
Cote
10W_GB20
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
11

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 des Transports et déplacements : rapports préparatoires "reproductibles" (2001-2004).
Cote
10W_GB21
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
12

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), achat de bus : dossiers de préparation de marché d'acquisition, notamment cahier des clauses techniques particulières de plusieurs dossiers de consultations des entreprises, cahier des clauses administratives particulières du marché n°2000-01 pour l'achat d'un minibus pour personnes à mobilité réduite, comparatif des offres (2000-2002).
Cote
10W_GB23
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
13

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).
Cote
10W_GB24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
14

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Signalétique des transports urbains, projet d'uniformisation : documents de travail, guides horaires des Transports du Grand Besançon 2000-2001, liste nominative (avec adresses) des scolaires résidant à plus de 5 km de leur établissement scolaire abonnés à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) pour l'année 2000-2001, copie de la convention Ville de Besançon/JC Decaux de 1980, dossier relatif aux "Rencontres de l'innovation", organisées par Keolis en collaboration avec la CAGB et la CTB (2001), documents sur le lancement du projet d'agglomération du Grand Besançon dont une étude de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) de 2002, "Flash" n°293 à 306 (bulletin interne de la CTB, 2002-2003 - manque n°299).
Cote
10W_GB25
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
15

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- "Evolis Gare" (desserte gare SNCF Viotte en heures creuses), mise en place et suivi : documents de présentation, résultats d'enquête, bilans (2000-2001).
Cote
10W_GB26
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
16

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Ginko (réseau de transports urbains), préparation des supports de communication : documents de travail, correspondance, maquettes, spécimens de coupons d'abonnement (2002-2004).
Cote
10W_GB27
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
17

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, coopération avec la ville jumelée de Bistrita année 2003 ("Programme de monitoring électronique de l'activité de transports publics des personnes de la Ville de Bistrita") : correspondance, notes, documents de travail, comptes-rendus de réunions, rapports de mission, documents relatifs à l'organisation de l'accueil de deux représentants "Transports" de Bistrita (2003).
Cote
10W_GB28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
18

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko
Cote
10W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
19

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports péri-urbains du Grand Besançon, relations avec les transporteurs : rapports de contrôle, fiches de réclamation, classés par transporteur.
Cote
10W_GB3
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
20

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transport, exécution des services de transport public des voyageurs des communes périurbaines (desserte des communes du Grand Besançon) : dossier de marché initial et avenants (copie pour le dossier de marché, originaux pour les avenants), correspondance, documents de travail, notes (2001).
Cote
10W_GB30
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
21

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Commission Transports et déplacements : dossiers de préparation, comptes-rendus de réunions, rapports, pour l'année 2003 et le 1er semestre 2004.
Cote
10W_GB31
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
22

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commissions voirie et transports : rapports, comptes-rendus, documents préparatoires (2001-2005).
Cote
10W_GB35
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
23

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, préparation de son transfert de la Ville à la CAGB : documents de travail, dossiers "Audit" (notamment offres de différents cabinets d'audit), comptes-rendus de réunions de groupe de travail, documentation, dossiers sur la dissolution du Syndicat Mixte des TGB (notamment comptabilité, copies de conventions) (2000-2001), documents préparatoires à la mise en place du périmètre des transports urbains et création d'un versement transports (2000-2001).
Cote
10W_GB36
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
24

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Matériel roulant et signalisation, acquisition/entretien : copies service de lettres et bons de commande (2003-2004), copie de dossier de marché n°03-02 pour fourniture de girouettes à films motorisés pour autobus (2003-2005).
Cote
10W_GB38
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
25

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, transfert du Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB) à la CAGB : comptes-rendus de réunions (comité syndical, groupe de travail "Transports", commission Transports), données de bases sur les Transports du Grand Besançon (notamment historique, données statistiques, données financières, études), données statistiques de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) sur l'agglomération de Besançon, dossier relatif au projet de nouveau réseau de transports urbains, dossier relatif à un projet de croix ferroviaire dans l'agglomération bisontine (1998-2001).
Cote
10W_GB40
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
26

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transport, commission transports et déplacements : ordres du jour, documents de présentation, comptes-rendus, rapports (juillet 2004- mai 2005).
Cote
10W_GB43
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
27

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Réseau de transports urbains et périurbains du Grand Besançon, restructuration rentrée septembre 2002 (mise en place du réseau Ginko) : étude (février 2002), fiches horaires, enquête rentrée scolaire (2003), marché d'affrètement pour la desserte du réseau du Grand Besançon (CCTP, copie dossier de marché - 2002 ?), liste nominative des élèves utilisant les transports urbains (commune par commune) (sans date), "Graphiquage" du réseau périurbain pendant la période scolaire (document CTB, 2002), transports publics des voyageurs des communes périurbaines : copie dossier de marché, fiches horaires (2003).
Cote
10W_GB48
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
28

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports scolaires, fréquentation : comptages de fréquentation de bus effectués par les chauffeurs (octobre 2002).
Cote
10W_GB49
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
29

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte du réseau du Grand Besançon, affrètement : dossier de consultation des entreprises du marché n°01-02 de la CAGB, classeur d'analyse des offres.
Cote
10W_GB5
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
30

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Service transports et déplacements, gestion du personnel : comptes-rendus de réunions, notes préparatoires (2002-2004), comptes-rendus de réunions du comité de pilotage sur les marchés publics et démarche qualité, documents de présentation et notes relatifs à la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT) à la CAGB, dossiers de suivi de recrutement (copie de lettres de candidatures et CV, copies de liste de candidats adressée au directeur du service Transports pour information - 2003-2004), plan de formation, notes (2003-2004, notation du personnel (copies des entretiens d'évaluation - 2002), fiches de poste, notes relatives à la gestion des ressources humaines (2000-2003), bilan social 2003 de la CAGB.
Cote
10W_GB51
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
31

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, budget : documents préparatoires (préparation budgétaire pour le budget primitif et décisions budgétaires modificatives) pour les budgets 2001, 2002 et 2003, rapports d'activités (2001-2003).
Cote
10W_GB52
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.2. Budget
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
32

- Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), fonctionnement : réponses à enquêtes annuelles du GART (Groupement des Autorités Responsables de Transport) sur les transports collectifs urbains de province (1996-2000). - Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transport, supports de communication : spécimens, brochures, carnets de voyages, coupures de presse, photographies, dossiers relatifs à des évènements de promotion des transports en commun ("Semaine du transport public" et "Journée en ville sans voiture", 2000), bilan 1993 et plan d'action 1994 (1993-2004).
Cote
10W_GB53
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • - Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...
33

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).
Cote
10W_GB54
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
34

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier Ginko départ (2002-2003).
Cote
10W_GB55
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
35

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2003).
Cote
10W_GB56
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
36

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2004)
Cote
10W_GB57
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
37

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : courrier à l'arrivée, classement thématique (travaux d'aménagement de voirie, facturation, réclamations) (2002-2003).
Cote
10W_GB58
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
38

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2001)
Cote
10W_GB59
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
39

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transport, fonctionnement : chrono des comptes-rendus de réunions, notamment de la commission n°4 "Transports et déplacements", notes, correspondance (octobre-décembre 2001).
Cote
10W_GB6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
40

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (janvier-juin 2002).
Cote
10W_GB60
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...