Filtrer les résultats
Multimédias
  • 429
Organisme
  • 429
Période
  • 43
  • 426

  • sur 11
429 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).
Cote
63W_GB19
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
2

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.
Cote
47W_GB12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
3

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
4

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)
Cote
63W_GB17
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - commissions : rapports et...
5

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°40), du 11 février 2010 au 25 mars 2010.
Cote
47W_GB11
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
6

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).
Cote
63W_GB9
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
7

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).
Cote
63W_GB7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
8

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).
Cote
63W_GB15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul...
9

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).
Cote
63W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
10

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).
Cote
63W_GB18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
11

Marché n°10/415, levés de plans au 1/200ème : rapport de présentation du marché, tableau d'analyse des offres, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, mémoire techniques, décomposition du prix global et forfaitaire , bordereau de prix unitaire, dossier de consultation des entreprises, courriers de réponse négative, avis d'appel public à la concurrence, délibération, convention groupement de commandes.
Cote
48W_GB2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°10/415, levés de plans au 1/200ème : rapport...
12

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre des décisions du président de la CAGB (2009 - 2010), registre des arrêtés de la CAGB : arrêtés de délégation de fonction et de signature, arrêtés réglementaires (du 8 octobre 2007 au 23 décembre 2010).
Cote
47W_GB15
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
13

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).
Cote
63W_GB8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
14

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°39), du 21 décembre 2009 au 11 février 2010.
Cote
47W_GB10
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
15

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°42), séance du 30 juin 2010 (suite).
Cote
47W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
16

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°43), séance du 30 juin 2010 (suite et fin).
Cote
47W_GB14
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
17

Marché n°10/421, réalisation d'outils d'information, programme d'harmonisation de la collecte des déchets ménagers du Grand Besançon : lettre de notification AR, lettres de rejet, rapport de présentation, offre retenue, bordereau des prix unitaires, cahier des clauses particulières.
Cote
48W_GB156
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°10/421, réalisation d'outils d'information,...
18

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).
Cote
63W_GB21
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...
19

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).
Cote
63W_GB22
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...
20

Marché n°10/423, acquisition d'un chariot élévateur d'occasion : lettre de notification AR, rapport de présentation, offre retenue, cahier des clauses particulières, note méthodologique.
Cote
48W_GB157
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°10/423, acquisition d'un chariot élévateur...
21

Marché n°09/01, extension du dépôt de bus de Planoise à Besançon (Peinture-Revêtements muraux) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB89
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/01, extension du dépôt de bus de Planoise...
22

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°38), du 25 juin 2009 au 21 décembre 2009.
Cote
47W_GB9
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
23

Marché n°09/384, extension du dépôt de Planoise à Besançon (revêtement de sols) : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB90
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/384, extension du dépôt de Planoise à Besançon...
24

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°35), du 21 octobre 2008 au 12 février 2009.
Cote
47W_GB6
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
25

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°36), du 12 février 2009 au 16 avril 2009.
Cote
47W_GB7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
26

Marché n° 09/356, fourniture d'équipement de protection individuel, habillement général et articles chaussants (5 lots) : convention de groupement de commande, actes d'engagement et annexes, cahier des clauses particulières, lettre de notification.
Cote
48W_GB160
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/356, fourniture d'équipement de protection...
27

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°37), du 16 avril 2009 au 25 juin 2009.
Cote
47W_GB8
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
28

Marché n° 09/406, étude de préfaisabilité de l'extension des zones d'activités à Mamirolle : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB31
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/406, étude de préfaisabilité de l'extension...
29

Marché n°09/377, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB39
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/377, acquisition de données graphiques...
30

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).
Cote
63W_GB12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
31

Marché n° 09/06, acquisition d'une benne à Ordures Ménagères : rapport de présentation, délibérations, ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, avis d'appel public à la concurrence, lettre notification AR, offre retenue, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, mémoire.
Cote
48W_GB154
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/06, acquisition d'une benne à Ordures...
32

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).
Cote
63W_GB11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
33

Marché n° 09/373, fourniture de vêtements de travail et articles chaussants (lots CAGB) : acte d'engagement, règlement de consultation, cahier des clauses particulières.
Cote
48W_GB159
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/373, fourniture de vêtements de travail...
34

Marché n°09/355, levés de plans au 1/200ème : lettre de notification du marché, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, pièces annexes, note méthodologique, références, décomposition du prix global et forfaitaire, dossier de consultation des entreprises, test préalable, avis d'appel public à la concurrence, attestation et certificats, offre retenue, convention de groupement.
Cote
48W_GB3
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/355, levés de plans au 1/200ème : lettre...
35

Marché n°09/387, fournitures de bacs roulants à ordures ménagères de 60 litres : rapport de présentation, offre retenue, cahier des clauses particulières, note méthodologique.
Cote
48W_GB158
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/387, fournitures de bacs roulants à ordures...
36

Marché n°09/370, acquisition de matériel topographique : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB29
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°09/370, acquisition de matériel topographique...
37

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).
Cote
63W_GB14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
38

Marché n° 09/07, acquisition d'une benne à Ordures Ménagères d'occasion : lettre de notification AR, rapport de présentation, offre retenue, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, annexes, règlement de consultation, mémoire, note méthodologique, délibérations, avis d'appel public à la concurrence, procès-verbal de la commission d'appel d'offre.
Cote
48W_GB155
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/07, acquisition d'une benne à Ordures...
39

Marché n° 08/RH/JMA, accompagnement de la direction générale de la CAGB dans l'organisation de son administration et le positionnement des acteurs (organigramme) et l'accompagnement des mobilités nécessaires et/ou voulues : rapport de présentation, lettre de notification, courriers de rejet, offre retenue, cahier de clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, avis d'appel public à la concurrence, analyse, note méthodologique.

Cote
48W_GB148
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 08/RH/JMA, accompagnement de la direction...
40

Marché n° 09/357, extension du parking relais-Chemin des Montboucons à Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB34
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n° 09/357, extension du parking relais-Chemin...