BRULARD (rue du Général)

1

De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

Date

1909-1985

Cote

958W11

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

2

De la rue Brulard à la rue Calder.

Date

1971-2006

Cote

928W19

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue Brulard à la rue Calder.

3

Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle technique, correspondance.

Date

2001-2003, 2008

Cote

785W269

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre social de la Grette.
Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

4

Restructuration des locaux : dossier de permis de construire n°00-110, comptes rendus de réunions de chantier, rapports, plan, articles de presse.

Date

2000-2003

Cote

785W268

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre social de la Grette.
Restructuration des locaux : dossier de permis de construire...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

5

Restructuration des locaux, marché de contrôle technique (marché n°99-134) : dossier de marché, certificat de solde, décompte général et définitif, factures, correspondance (1999-2006) ; suivi des travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, factures, bons de commande (2000-2004).

Date

1999-2006

Cote

785W267

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre social de la Grette.
Restructuration des locaux, marché de contrôle technique...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

6

Restructuration des locaux : APD, rapports, plans, photographies.

Date

1999-2002

Cote

785W266

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre social de la Grette.
Restructuration des locaux : APD, rapports, plans,...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

7

Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°3, 6, 7 et 13, CCTP.

Date

1999-2002

Cote

785W265

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre social de la Grette.
Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

8

Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°1 à 15, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, CCTP.

Date

1999-2002

Cote

785W264

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre social de la Grette.
Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

9

Local intergénérationnel, aménagement des locaux : CCTP, APD, pièces du dossier de marché, convention de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier, devis plans, correspondance.

Date

1996-1997, 2000

Cote

785W263

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre social de la Grette.
Local intergénérationnel, aménagement des locaux :...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

10

Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°96-257) : dossier de marché (1996-1997) ; aménagement (marché n°97-73) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-1998).

Date

1996-1998

Cote

785W262

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements socio-culturels.
Centre social de la Grette.
Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

11

École maternelle Lamartine, réfection de l'étanchéité PVC (marché n°96-155) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

Date

1996

Cote

785W84

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Bâtiments scolaires.
École maternelle Lamartine, réfection de l'étanchéité...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

12

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W4

Contexte : 744W
Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

13

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

Date

1997-2001

Cote

588W1

Contexte : 588W
Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
Réfection des terrains de football de Montrapon situés...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

14

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENTS RUE BRULARD AU DROIT DE LA CITE DES 408 ET DE LA SAINTE FAMILLE : marché n°98-148 (1998). - REHABILITATION DU QUARTIER BRULARD AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS : marché n°94-140 (1994-1998).

Date

1994-1998

Cote

537W48

Contexte : 537W
Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

15

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - REHABILITATION DU JARDIN DU CASINO : dossier marché n°95-90, bail emphytéotique, photos et articles de presse, manuel d'utilisation interphone, "guide de poche du touriste et du baigneur de 1896" (copie) (1896-1998). - RUE BRULARD, PLANTATIONS (1998) - QUAI BUGNET, PLANTATIONS (1998).

Date

1896-1998

Cote

537W45

Contexte : 537W
Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

16

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Avenue de Monjoux, aménagement de voirie (1995-1996). - Avenue de Montjoux, plantations (1995). - Carrefour Chemin des Torcols/Rue des Grands Bas, plantations (1996). - Aménagement d'un espace vert avenue Villarceau, fournitures et plantations de végétaux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les petits (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, fourniture de structures de jeux pour les grands (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, pose de jeux (1996). - Réaménagement du quartier Brulard, aménagement des espaces extérieurs-plantations (1996). Collection de délibérations du Conseil Municipal sur le programme des travaux de l'année 1996.

Date

1996

Cote

467W1

Contexte : 467W
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

17

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

18

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre S à V (concernent Chemin du Sanatorium ; Chemin des Sansonnets ; Chemin des Saulniers ; Société Civile Immobilière de Franche-Comté et du Nivernais, comprise entre Rue Général Brulard, Chemin Sous les Vignes de Rognon et Chemin de Velotte ; Rue des Tamaris ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin des Torcols ; Propriété TEB, rue du Trey -1956- ; Chemin des Trulères ; Rue du Tunnel ; Chemin des Vareilles du Milieu ; Rue de Verdun ; Chemin du Vernois). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1956-1961

Cote

462W57

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

19

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

Date

1994-1995

Cote

449W3

Contexte : 449W
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

20

Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension sur le site de la propriété voisine, 86 rue des Granges (avec plans du bâtiment du 1 rue de la bibliothèque levés en 1961 et 1984) : avant-projet, plans, correspondance (1976-1986) Gare routière, transfert sur le site de Viotte : étude préalable, correspondance, délibérations du conseil municipal (1992-1994) Bibliothèque Municipale d'étude, projet de transfert sur le site de la médiathèque Pierre Bayle (1993) Points info (points I ), projet d'implantation de points info au entrées de ville : dossier de demande de subvention (1991) Association "Jardins de cocagne", - étude d'implantation sur divers sites : plans correspondance (1999) Quartier Montjoux : étude d'implantation d'un gymnase (1995) Projet de développement social urbain : pré-étude 1994 Quartier Brulard, étude préalable à la réhabilitation du centre commercial (1998)

Date

1976-1994

Cote

433W4

Contexte : 433W
Bibliothèque Municipale d'Etude, projet d'extension...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Résultats de la recherche

De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

De la rue Brulard à la rue Calder.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Restructuration des locaux : DOE, rapports de contrôle technique, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Restructuration des locaux : dossier de permis de construire n°00-110, comptes rendus de réunions de chantier, rapports, plan, articles de presse.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Restructuration des locaux : APD, rapports, plans, photographies.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°3, 6, 7 et 13, CCTP.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Restructuration des locaux (marché n°21-119) : dossiers de marché lots n°1 à 15, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, CCTP.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Local intergénérationnel, aménagement des locaux : CCTP, APD, pièces du dossier de marché, convention de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier, devis plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Local intergénérationnel, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°96-257) : dossier de marché (1996-1997) ; aménagement (marché n°97-73) : dossier de marché, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-1998).

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

École maternelle Lamartine, réfection de l'étanchéité PVC (marché n°96-155) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

Date

Cote

Contexte : 744W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 588W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 537W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 537W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 467W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote