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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Marché n°12/2005, production d'image 3D (EXALTA) : dossier de marché.
Cote
695W48, 695W65 (ancienne cote)
 Date
2005-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
2

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Dossier de candidature.
Cote
695W47, 695W64 (ancienne cote)
 Date
2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
3

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.
Cote
695W46, 695W63 (ancienne cote)
 Date
1999-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
4

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Correspondance.
Cote
695W45, 695W62 (ancienne cote)
 Date
2004-2007
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
5

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et de Clairs Soleils. - Comité de pilotage, réunions : comptes rendus.
Cote
695W44, 695W61 (ancienne cote)
 Date
2003-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
6

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, conclusions de l'enquête, délibérations municipales, rapport de présentation, liste des emplacements réservés, équipements existants, alignement, règlement.
Cote
659W279
 Date
2006
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
7

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, enquête publique, comptes rendus des réunions personnes publiques associés, délibérations municipales.
Cote
659W278
 Date
2005-2006
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
8

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.
Cote
521W251
 Date
1981-1987
 Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
9

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
10

Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.
Cote
521W221
 Date
1999-2002
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.4. Antennes sociales
  • Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...
11

HSV Clairs Soleils. - Suivi du projet : correspondance, rapport annuel de la mission d'information des habitants et de suivi social (SEDD, 1984), convention préfecture/OPHLM relative à l'accueil des ménages en difficultés dans le parc social (1984, copie), convention Ville/SEDD. Travaux de la 3ème tranche concernant l'aménagement des abords des bâtiments B2 et B3 : devis estimatif, plan de situation, état des lieux des réseaux, plan des travaux, plan d'implantation, assainissement. Diagnostic thermique pour les chaufferies Nord et Sud : correspondance, rapport sur les installations, étude technique sur la chaufferie Nord, diagnostic technique sur les chaufferies Nord et Sud (1981). Dossier technique : pré-dossier avec proposition d'aménagement, projet détaillé, diagnostic technique et proposition d'aménagement (1980).
Cote
456W490
 Date
1980
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • HSV Clairs Soleils. - Suivi du projet : correspondance,...
12

Opération Habitat et Vie Sociale dans le quartier des Clairs-Soleils (H.V.S.). - Demande de subvention : arrêté, extrait de délibération, correspondance (1981-1983). Elaboration du projet : comptes rendus de réunion des services municipaux, comptes rendus des commissions, comptes rendus des réunions publiques, correspondance, notes, documents préparatoires (1980-1982). Opération d'aménagement social concerté aux Clairs-Soleils entre la Ville et l'OPHLM de Besançon. - Pré-dossier : rapport municipal, rapport d'étude sociologique, présentation des bâtiments par le CREPAH, extraits de délibération (1980-1981).
Cote
456W489
 Date
1980-1982
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération Habitat et Vie Sociale dans le quartier des...
13

Quartier des Clairs Soleils. - Opération d'aménagement social concerté (habitat et vie sociale, HVS) : étude préalable (1981), documents de travail et correspondance (1981); pré-dossier HVS : rapport d'étude sociologique, comptes rendus de réunion (1980-1981) ; plans du bâtiment 1 (1981).
Cote
456W454
 Date
1980-1981
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Quartier des Clairs Soleils. - Opération d'aménagement...
14

Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos
Cote
401W89
 Date
1984-1988
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PHOTOGRAPHIQUE, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan de développement social des...
15

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques
Cote
401W88
 Date
1991-1999
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
16

Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts
Cote
401W83
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de)
 Type de document
STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, GRAVURE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...
17

Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Grette/Brulard et Planoise, partenariats financiers (État, CCAS), exemplaires d'un journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) : attestations de réalisation avec pièces justificatives, contrat de vente entre la municipalité et un prestataire en événementiel (SARL Vitamine), factures, devis, rapport de comptes annuel
Cote
401W79
 Date
1998-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CONTRAT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers...
18

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
19

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux
Cote
401W76
 Date
1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...
20

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions
Cote
401W75
 Date
1997
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)
 Type de document
TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
21

Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse
Cote
401W71
 Date
1996-1997
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...
22

Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse
Cote
401W69
 Date
1994-1997
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Palente (quartier)
 Type de document
ORGANIGRAMME, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...
23

Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)
Cote
401W66
 Date
1996
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, RAPPORT D'ACTIVITE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...
24

Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités
Cote
401W63
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...
25

Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)
Cote
401W61
 Date
1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
26

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse
Cote
401W47
 Date
1992-1999
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL, BIBLIOGRAPHIE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...
27

Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive
Cote
401W46
 Date
1995-1999
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
DOCUMENT DE TRAVAIL, NOTE, REGLEMENTATION, PLAN, SCHEMA DIRECTEUR, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...
28

Contrat de ville.- diagnostics et propositions de programmes d'actions de renouvellement urbain dans les quartiers Acacias, Pesty et Clairs-Soleils, opérations de relogement et de restructuration, projet "Handi-Emploi 25" aidant les handicapés à l'insertion professionnelle : articles de presse, listes de ménages relogés
Cote
401W19
 Date
1999-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, DIAGNOSTIC

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- diagnostics et propositions de programmes...
29

Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs
Cote
401W17
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
30

Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques
Cote
401W12
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
NOTE, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...
31

Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse
Cote
401W4
 Date
2001-2002
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CONVENTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...
32

Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier
Cote
401W2
 Date
2001-2003
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, PLAN, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...
33

Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique
Cote
401W1
 Date
1996-2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
ETUDE, CONVENTION, DIAGNOSTIC, BIBLIOGRAPHIE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...
34

Liaison entre le chemin du Fort Benoît et les Clairs-Soleils, établissement d'une conduite d'eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, dossier de marché, correspondance, plans
Cote
355W56
 Date
1963
 Lieu
Benoit (chemin du Fort), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Liaison entre le chemin du Fort Benoît et les Clairs-Soleils,...
35

Clairs Soleils, réalisation d'un terrain de football. - 1ère tranche, terrassement : dossier marché n° 76-111 (1976-1979). - 2ème tranche, maçonnerie : dossier marché n° 76-133 (1976-1980). - 3ème tranche, assainissement et drainage : dossier marché n° 78-83 (1978-1980) - procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1976). - Extrait jugement du Tribunal de Grande Instance pour expropriation ZANI PAILLARD SCHAD (1978). - Réalisation du terrain : dossier marché n° 79-71 (1979-1980). - Dossier de plans - Délibération - Plans gymnase - Plan implantation ligne EDF MT Collège d'enseignement secondaire de Clairs-Soleils création d'un plateau d'éducation physique : dossier de subvention, dossier marché, délibération (1970-1971). Cheminement piétons entre le gymnase de Clairs Soleils et le groupe scolaire Jean Macé : plans, courriers, photographies, factures, plan de plantations (1975).
Cote
354W229
 Date
1970-1980
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Clairs Soleils, réalisation d'un terrain de football. -...
36

Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).
Cote
354W218
 Date
1951-1995
 Lieu
BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BRY, Jean de (rue), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Clairs Soleils (quartier des), FEBVRE , Lucien (rue), LASLANDES, Jean (rue)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles,...
37

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).
Cote
354W102
 Date
1979-1989
 Lieu
Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 354W

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Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils rue de Chalezeule, mise en place : dossier de subventions, extraits des délibérations du Conseil municipal, attributions (1983) ; aménagement des abords 1ère tranche : dossier de marché n° 82-129 (1982-1985) ; aménagement des abords 2ème tranche : dossier marché n° 84-136, plans OPHLM (1984-1985) ; aménagement des espaces verts 1ère tranche : dossier de marché n° 81-119, plans CETEL (1981) ; aménagement des abords, 2ème tranche : dossier de marché n° 83-149 (1983-1984) ; aménagement de la voie au droit du centre social : pièces de marché, plans (1984). Chemin du Bois Saint-Paul, construction d'un mur mitoyen : plans, devis (1983).
Cote
354W101
 Date
1982-1985
 Lieu
Bois Saint Paul (chemin du), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION

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Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).
Cote
354W99
 Date
1959-1976
 Lieu
SIRCOULON (château de), Bois Saint Paul (chemin du), Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

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Bâtiments communaux, bâtiments scolaires, équipements du service des eaux et de l'assainissement, travaux d'urbanisme et de voirie : tirages photographiques positifs noir et blanc collés sur support bois (documents non datés, années 1950-1960) : - cité de Palente, esquisse (2 pièces) - "le logis bisontin", aménagement d'un lotissement (6 pièces) - cité de relogement des Clairs Soleils, construction de bâtiments préfabriqués (3 pièces) - cité de relogement des Clairs Soleils, aménagement de la voirie (1 pièce) - construction de logements avenue Gaulard, bâtiment D. de Hugo (2 pièces)
Cote
345W292
 Date
1950-1969
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 345W

  • DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUES
  • Bâtiments communaux, bâtiments scolaires, équipements...