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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
354W20
Date
1959-1984
Lieu
Fontaine Ecu (rue de), Founottes (rue des), Justices (chemin des)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier...
2
Cote
928W38
Date
1986-2006
Lieu
Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort...
3
Cote
377W246
Date
1986
Lieu
CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Fontaine Ecu (rue de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier...
4
Cote
785W256
Date
1991-1997
Lieu
Fontaine Ecu (régie de quartier), Fontaine Ecu (rue de)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements socio-culturels.
  • Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché...
5
Cote
12W9
Date
1953
Lieu
Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
6
Cote
2T3
Date
1935-1969
Lieu
Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)
Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
7
Cote
377W306
Date
1983
Lieu
Artisans (rue des), Brosses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), LULIER (rue)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier...
8
Cote
785W85
Date
1996-1998
Lieu
Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • École maternelle de Fontaine-Écu.
  • Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération...
9
Cote
12W14
Date
1953
Lieu
ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
10

Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

Cote
354W144
Date
1930-1995
Lieu
Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)
Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation...
11
Cote
462W55
Date
0
Lieu
Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...
12
Cote
377W276
Date
1976
Lieu
Fontaine Ecu (rue de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 34 - 50 , chantier...
13
Cote
345W10
Date
1961-1967
Lieu
Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire de Fontaine Ecu, construction : marchés...
14
Cote
377W278
Date
1987
Lieu
Fontaine Ecu (rue de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier...
15
Cote
928W37
Date
1988-2006
Lieu
Fontaine Ecu (rue de)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • Rue de Fontaine-Ecu, n°1 à 50.
16
Cote
377W277
Date
1976
Lieu
Fontaine Ecu (rue de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 34 - 51 , chantier...
17
Cote
377W281
Date
1987
Lieu
Fontaine Ecu (rue de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 34 - 54 , chantier...
18
Cote
785W/106
Date
1999-2004
Lieu
Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)
Type de document -
  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Bâtiments scolaires.
  • École de Fontaine- Écu, mise en sécurité : déclaration...
19
Cote
377W305
Date
1984
Lieu
Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Relevé topographique, planche n° 35 - 50 , chantier...
20
Cote
12W2
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...