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De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

958W53

1890-1986

PERGAUD, Louis (rue), Périgord (rue du), Pernotte (rue de la), Pervenches (rue des), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue)

De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.

928W64

1976-2006

Charmont (rue du Petit), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue), Picardie (rue de), PICASSO, Pablo (rue), Piémont (rue du), PINGAUD, Léonce (rue), Pirey (chemin de), Plainechaux (chemin de)

Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

662W3

1999-2000

Baume (chemin de la), Dole (rue de), FLAMMARION, Camille (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), PICARD, Emile (rue), Terre Rouge (rue de), Vignerons (rue des)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et réseaux (1996-1997). - Rue du Funiculaire, renouvellement de réseaux eau-gaz-assainissement (1996-1997). - Chemin de Valentin, mise à l'alignement des propriétés 44 et 46 (1996-1997). - Parkings Saint Paul et Cusenier, aménagement (1996-1997). - Rue Emile Picard prolongée, aménagement d'un chemin piétons et pose de clôture (1996-1997).

480W5

1996-1997

Saint Paul (parking), CUSENIER, Elisée (parking), Funiculaire (rue du), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), Valentin (chemin de)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Rue Andrey, reconstruction du mur à l'alignement de la propriété Cazenave (1996). - Chemin des Chevanney, construction d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau (1996). - Boulevard Kennedy, rues Jacquard et Gay Lussac, modification du réseau d'assainissement (1996). - Création d'une voie entre la rue Sellier et la rue Thomas (1996-2000). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie et d'accès de propriété (1995-1996). - Rue Emile Picard, extension des réseaux d'assainissement et d'eau (1995-1996).

467W5

1995-2000

ANDREY (rue), Chevanney (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), Mirounes (chemin des), PICARD, Emile (rue), SELLIER, Victor (rue), THOMAS, Albert (rue)

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

Rue E. Picard. - Travaux de prolongement : plans, correspondance, comptes rendus de réunion (1984-1985).

456W487

1984-1985

PICARD, Emile (rue)

Relevé topographique, planche n° 50 - 52 , chantier n° 132 , Rue Picard - Rue Félix Gaiffe , section CM/CT : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

377W654

1982

GAIFFE, Félix (rue), PICARD, Emile (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Narcisse Lanchy, renouvellement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle et de sondage (1995-1996) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 95-176, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1996) - Avenue de Montjoux, aménagement de voirie : copie du détail estimatif et du bordereau des prix du service Etudes et Travaux, détail estimatif, bordereau des prix et cahier des clauses techniques particulières rédigés par le service des Eaux, schémas (1995) - Réseau Besançon-Lumière, réalisation : comptes-rendus de réunions (1995-1996) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-166, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement et détail estimatif du marché n° 95-22 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux (1995-1996) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau : mainlevée de caution, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, détail estimatif du marché n° 95-118 du service Etudes et Travaux, plans des travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, plans (1995-1997)

355W119

1995-1997

BOURGEOIS, Léon (rue), Espérance (chemin de l'), LANCHY, Narcisse (rue), Montjoux (avenue de), PICARD, Emile (rue), Trey (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

355W80

1994-1997

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (chemin des), LANCHY, Narcisse (rue), PICARD, Emile (rue), Torcols (chemin des), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC

Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet d'égout : dossier de marché n° 73-147, constat des lieux, courriers riverains, dossier de subvention (1973-1975). Rue Picard, mur de soutènement propriété TOUSSAINT : correspondance avec les propriétaires, détail estimatif, plans (1976-1977). Installation de baraquements au communal de la Pelouse à Saint-Ferjeux, construction de l'égout : plans, pièces de marché (1950-1952). Rue Pesty : Plantations aux abords des immeubles : détail estimatif, plans (1978). Aménagement : dossier de marché n° 77-95 , extraits des délibérations du Conseil municipal (1977-1979). Cité d'urgence du Rosemont, travaux de viabilités : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, vente de terrains (1954-1956). Chemin de la Pernotte, élargissement : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1932).

354W148

1932-1979

BOUDOT, Léon (rue), JEANNOT, Zéphirin (rue), MATHEY-DORET (rue), Pernotte (rue de la), PESTY, Paul (rue), PICARD, Emile (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

354W122

1963-1980

BOUDOT, Léon (rue), Bregille (quartier), CHAFFANJON (rue des Frères), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), HEITZ (rue du Docteur), PATEU (rue), PICARD, Emile (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

250W64

1951-1981

Pernotte (rue de la), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue), Picardie (rue de), Piémont (rue du), PINGAUD, Léonce (rue), Pirey (chemin de), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W7

1953

Arènes (rue d'), Belfort (rue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), CARNOT (avenue), DUET (rue), Epargne (rue de l'), Grande Rue, Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lyon (route de), Madeleine (rue de la), Montarmots (chemin des), Montrapon (lieu-dit), Paquerettes (rue des), PICARD, Emile (rue), Rivotte (faubourg), Roses (rue des), Saint-Amour (square), Trey (rue de), Tulipes (rue des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1930-1935)

1T2

1930-1935

DELAVELLE, Victor (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), PICARD, Emile (rue)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR