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Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de la maison Chambellan : dossier de marché (2004). Marché de travaux, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de l'Auberge Comtoise : dossier de marché (2004). Marché de travaux n°05/08, déconstruction de bâtiments de friches industrielles à Deluz et Montferrand-le-Château : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°05/09, déconstruction d'une station-service et d'un logement au 119 rue de Vesoul à Besançon : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°07/192, travaux de câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007). Marché de travaux n°07/192, câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007).

64W_GB19

2004-2007

Deluz (Ville de), Marnières (ZAC des), Montferrand-le-Château (ville de), Palente (quartier), Vesoul (rue de)

Espace industriel de Palente, bassin de rétention : plans, contrôle technique, étude géotechnique B3G (1985-1990). Aménagement de l'entrée Est de Besançon.- Carrefour de Palente et des Marnières, projet : plans de travaux de chaussée et de signalisation horizontale (2005).

537W38

1985-2005

Marnières (ZAC des), Palente (quartier)

Quartiers Montrapon Nord et Palente-Orchamps, opération de renouvellement urbain : dossiers de subvention pour la réalisation de diagnostics urbains (2001-2003). Conseil Local de Prévention et de Sécurité, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) à l'Observatoire de la Sécurité (coordonné par la Ville de Besançon) : bilan 2004, cartographie du recensement des évènements de délinquance et d'incivilité dans les quartiers bisontins, comptes-rendus de réunion (2004-2005).

4W_GB48

2001-2005

Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier)

Graine de ville par la MJC de Palente : photographies de Palente (CD).

658W7

2003

Palente (quartier)

Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.

521W221

1999-2002

Clairs Soleils (quartier des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

Quartier de Palente, renouvellement urbain : étude de définition et cahier de propositions

659W282

2002

Palente (quartier)

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel

401W48

1992-2001

Orchamps (cité des), Palente (quartier)

ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DES VAREILLES ET CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CONSTRUCTION D'UN EGOUT ET POSE D'UNE CONDUITE D'EAU : marché n°97-171 (1997-1998). - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS PROGRAMME DE DIVERS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ANNE 1998 : marché n°98-024 (1998-2000). - CONTRAT DE VILLE PALENTE ORCHAMPS - TRAVAUX DE PLANTATION PLACE OLOF PALME : marché n°98-80 (1998).

537W41

1997-2000

Bregille (chemin du Fort de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Vareilles (chemin des)

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

354W355

1989-2000

Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), BERLIOZ, Hector (rue), Coquelicots (rue des ), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grette (quartier de la), Luxembourg (rue du), Myosotis (allée des), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier), PALME, Olof (place), Planoise (quartier), RAVEL, Maurice (rue)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Décharge des Andiers, aire de lavage pour poids lourds (décroteur) (1997). - Quartier Ile de France, aménagement extérieur aux abords de la crèche et du bâtiment (entrées 2 et 4) (1996-1997). - Travaux rue Suard et rue Marie-Louise, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997). - Programme de travaux 1997, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). -Opérations voirie-réseaux divers rue de la Préfecture, chemin de l'Espérance, quartier Palente, en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). - Avenue Villarceau, aménagement d'espaces verts - Avenue Siffert, remplacement de garde-corps passage piétons (1996-1997). - Chemin du Point du Jour, extension de l'égout et renouvellement de conduite d'eau (1996-1998).

480W2

1996-2000

Espérance (chemin de l'), Ile de France (quartier), MARIE-LOUISE (rue), Palente (quartier), Point du Jour (chemin du ), Préfecture (rue de la), SIFFERT, Charles (avenue), SUARD (rue), VILLARCEAU (avenue)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS QUARTIER PALENTE LES ORCHAMPS : marché n° 96-198 (organisé dans le cadre du Contrat de Ville) (1996-2002). - COMPLEXE SPORTIF DE SAINT CLAUDE.- FOURNITURE ET POSE D'UN FILET PARE-BALLONS : marché n°98-127 (1998). - PARKING DE LA MAIRIE - SURELEVATION DE GRILLES D'ARBRES (1998) - ECHANGEUR DE PLANOISE.- CONFORTEMENT DE SOL SUITE A EFFONDREMENT, OUVRAGE DE DERIVATION : marché n° 98-192 (1998) - CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, MISE A L'ALIGNEMENT DE LA PROPRIETE SCHULZENDORF ET CONSTRUCTION D'UN MUR : marché n° 97-214 (1997-2000). - VOIE DE LIAISON RUE DE VESOUL / CHEMIN DES TORCOLS (RUE ELISEE RECLUS), CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-154 (1998-2000).

537W40

1996-2000

Complexe Sportif de St Claude, Mairie (parking de la), NARDIN (chemin des Champs), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier), RECLUS, Elisée (rue)

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques

401W88

1991-1999

BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse

401W47

1992-1999

Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL, BIBLIOGRAPHIE

Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse

401W69

1994-1997

Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Palente (quartier)

ORGANIGRAMME, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse

401W71

1996-1997

BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Planoise (quartier)

SYNTHESE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

401W92

1988-1996

BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

CONVENTION, DELIBERATION

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995). - Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996). - La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995). - Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).

449W1

1993-1996

ALLENDE, Salvator (boulevard), Aubépines (rue des), Bourgogne (avenue de), BUGNET, Henri (quai), Coquelicots (rue des ), COUBERTIN, Pierre de (place), Espérance (chemin de l'), MALLARME, Stéphane (rue), Palente (quartier), VIOLET (rue)

MARCHE PUBLIC

D.S.Q. (Développement social des quartiers) Palente - Les Orchamps. Rue Gounod, aménagement 1ère tranche : dossier de marché n° 91-55, correspondances, comptes-rendus de réunions, plans (1991-1993). Plantations et clôture grillagée : dossier de marché n° 92-19, plans (1992-1995). Aménagement 2ème tranche : dossier de marché n° 92.168, correspondances, plans (1992-1996).

354W125

1991-1996

GOUNOD, Charles (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier)

MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

Contrat de ville.- programmes urbains et projets de quartiers, programmes prévisionnels des quartiers (Montrapon, Fontaine-Ecu, Acacias, Amitié, Palente/Orchamps, Clairs-Soleils, Planoise, Brulard) concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations : documents de synthèse, rapport de synthèse (1995)

401W61

1995

Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)

SYNTHESE, RAPPORT

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-les Orchamps.- Rue des Coquelicots et rue des Anémones, aménagement autour des bâtiments : dossier de marché n° 94-89 (1994-1995). Rue Grignard, rue de Verdun prolongée et rue de la Corvée, assainissement : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963-1966). Rue de la Corvée, élargissement : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances notamment avec les riverains, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1951).

354W110

1951-1995

Anémones ( rue des), Coquelicots (rue des ), Corvée (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Verdun (rue de)

MARCHE PUBLIC, DECLARATION