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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (notice acoustique, cahier des charges fonctionnel du système incendie, cahiers des clauses techniques particulières, études).
Cote
779W17
 Date
2009
 Lieu
Cité des arts et de la culture
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
2

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.
Cote
779W4
 Date
1999-2003
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
3

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.
Cote
776W19
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Journaux électroniques d'information municipale
  • Journaux électroniques d’informations municipales,...
4

Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).
Cote
776W18
 Date
1991-2002
 Lieu - Type de document
CONTRAT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrat avec la société Direct Info Municipale
  • Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier...
5

Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.
Cote
776W16
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CANDIDATURE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués...
  • Direction de la Communication. - Travaux de conception...
6

Atelier audiovisuel, réalisation d'un reportage pour le Centre 1901 : cahier des charges, devis.
Cote
776W14
 Date
2009
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Commandes passées par la Ville
  • Atelier audiovisuel, réalisation d'un reportage pour...
7

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.
Cote
776W13
 Date
2008
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Commandes passées par la Ville
  • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
8

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).
Cote
776W7
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
9

Direction de la Communication. - Documents financiers sous forme numérique, recherche d'un prestataire pour leur conception : cahier des charges, compte rendu de la commission ouverture des plis et analyse des offres, dossiers de consultation, dossiers de candidature, bilans financiers, bordereaux de prix, correspondance.
Cote
776W6
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Comptabilité
  • Direction de la Communication. - Documents financiers...
10

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.
Cote
462W79
 Date
1994-1996
 Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
 Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
11

Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) et ACEIF (agence conseil études information formation) tous quartiers, location et entretien d'un parc de stationnement, mission animations du dispositif MOUS, revitalisation des centres commerciaux dans les quartiers en difficultés, déclarations de candidat pour les appels d'offres, diagnostic et préconisation sur l'intégration des immigrés: avis d'attribution, références à des ouvrages en relation avec Le DSU (développement social et urbain), certificats de paiement, tableau de bord annuel, cahier des charges
Cote
401W9
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, APPEL D'OFFRES, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- appels d'offre public à la concurrence...
12

Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse
Cote
401W4
 Date
2001-2002
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CONVENTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...
13

Rue Bersot, aménagement des espaces piétonniers entre la rue Proudhon et la rue des Granges : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude? ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan, dossier de contentieux avec la SARL Monjardet
Cote
288W38
 Date
1975-1979
 Lieu
BERSOT (rue)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 288W

  • Rue Bersot, aménagement des espaces piétonniers entre...
14

Place Marulaz lot n°2, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan
Cote
288W37
 Date
1976-1978
 Lieu
Marulaz (Fontaine), MARULAZ (place)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 288W

  • Place Marulaz lot n°2, aménagement des espaces piétonniers...
15

Rue Pasteur, aménagement des espaces piétonniers entre la place Pasteur et la rue Emile Zola : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'études (lacunes)
Cote
288W36
 Date
1974-1975
 Lieu
PASTEUR (rue)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES, PLAN

  • Contexte : 288W

  • Rue Pasteur, aménagement des espaces piétonniers entre...
16

Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan.
Cote
288W9
 Date
1976-1980
 Lieu
Marulaz (Fontaine), MARULAZ (place)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 288W

  • Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers...
17

Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement communal "Chemin de la Pelouse" à usage d'habitation pour les agents communaux (actuellement rue de la Pelouse) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance
Cote
88W134
 Date
1964-1971
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation,...
18

Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement aux lieux-dits "Les Bicqueys", "Bois Saint Paul" et "Clairs Soleils" : Le Clos Saint Paul (n°178) (propriété Regnier) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance
Cote
88W133
 Date
1964-1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation,...
19

Projets de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance - lotissement "chemin de Rognon" (n°117) (Charles Benetry) (1952-1953) - lotissement à Montrapon (n° 119) (Comité Régional du Logement), propriété Sergent (manque l'arrêté préfectoral et la délibération du conseil municipal) (1954) - lotissement rue de la Grange du collège (n°118), propriété Laval (1953) - lotissement à Champ Forgeron (n°120), (86 logements collectifs) (1954) (société coopérative HLM du comité régional du logement) - lotissement "Combe Saragosse" (n°121) (Aux Quatre Vents), propriété consorts REUILLE (1954-1956) - lotissement "Cité parc des Chaprais" (n°122), 131 rue de Belfort (société coopérative hlm du comité régional du logement) (1954) - lotissement "chemin de la Combe aux chiens" , chemin des Torcols (n°123), (propriété Petit) (1954) - lotissement Chemin d'Avanne (propriété Henri Bord) (n°124) (1954-1955) - lotissement au 100bis route de Belfort (n°125), Comité régional du logement (1954) - lotissement 73 route de Dôle, (n°126), propriété Rabolin (1955) - lotissement rue des Frères Chaffanjon (n°127) (propriété Veuve Béligot) (1954) - lotissement Chemin de la Grange Marguet (propriété Bride), (n°128) (1955)
Cote
88W132
 Date
1952-1955
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Projets de lotissements privés à usage d'habitation...
20

Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance
Cote
88W86
 Date
1966-1968
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux...