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Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

2T6

1923-1965

Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

2T5

1924-1985

Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

2T1

1931-1984

BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

2T4

1931-1972

BAILLE, Edouard (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Fluttes Agasses (rue des), Gray (route de), MARCEAU (avenue du Commandant), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Vaîtes, Les (lieu-dit), Verdun (rue de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

2T3

1935-1969

Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

2T7

1951-1986

Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Projets de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance - lotissement "chemin de Rognon" (n°117) (Charles Benetry) (1952-1953) - lotissement à Montrapon (n° 119) (Comité Régional du Logement), propriété Sergent (manque l'arrêté préfectoral et la délibération du conseil municipal) (1954) - lotissement rue de la Grange du collège (n°118), propriété Laval (1953) - lotissement à Champ Forgeron (n°120), (86 logements collectifs) (1954) (société coopérative HLM du comité régional du logement) - lotissement "Combe Saragosse" (n°121) (Aux Quatre Vents), propriété consorts REUILLE (1954-1956) - lotissement "Cité parc des Chaprais" (n°122), 131 rue de Belfort (société coopérative hlm du comité régional du logement) (1954) - lotissement "chemin de la Combe aux chiens" , chemin des Torcols (n°123), (propriété Petit) (1954) - lotissement Chemin d'Avanne (propriété Henri Bord) (n°124) (1954-1955) - lotissement au 100bis route de Belfort (n°125), Comité régional du logement (1954) - lotissement 73 route de Dôle, (n°126), propriété Rabolin (1955) - lotissement rue des Frères Chaffanjon (n°127) (propriété Veuve Béligot) (1954) - lotissement Chemin de la Grange Marguet (propriété Bride), (n°128) (1955)

88W132

1952-1955

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Liaison Rhin-Rhône, projet de port industriel de Besançon : plans, correspondance, cahier des charges, rapport de l'ingénieur (1962), correspondance (1968-1979), "Réserves et observations de la ville de Besançon sur le projet" (1976)

46W56

1962-1979

Rhône au Rhin (canal du)

CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Etude de la distribution de chaleur (1963-1964). - Concours de chauffage : installation et exploitation (février 1965) par les sociétés SCET et BETURE pour la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et la Ville de Besançon (avant-projet, cahier prescriptions spéciales, projet de cahier, des charges, plans, cahier des clauses communes).

56W12

1963-1964

Planoise (ZUP de)

CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, CORRESPONDANCE, PLAN

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)

46W39

1963-1983

Planoise (ZUP de)

CAHIER DES CHARGES, ETUDE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Projets puis conventions, cahiers des charges (septembre 1964, mai-juillet 1967) - Convention entre la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et l'OPMHLM (raccordement chauffage urbain) - Convention d'affermage (avenant n°3) - Récapitulatif et planning prévisionnel établi par la SEDD (s.d.). - Concours pour la construction (procès-verbal, appels d'offres, résultats, acte d'engagement (1967).

56W13

1964-1967

Planoise (ZUP de)

CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, CORRESPONDANCE, PLAN

Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement communal "Chemin de la Pelouse" à usage d'habitation pour les agents communaux (actuellement rue de la Pelouse) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance

88W134

1964-1971

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Projets de lotissements privés divers à usage d'habitation, lotissement aux lieux-dits "Les Bicqueys", "Bois Saint Paul" et "Clairs Soleils" : Le Clos Saint Paul (n°178) (propriété Regnier) : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance

88W133

1964-1973

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Abattoirs, modernisation, 6ème tranche des travaux : mémoire explicatif, avant-métré, devis estimatif, plans, cahiers des charges (1966) ; 7ème tranche des travaux : pièces communes, dessinées, écrites, cahier des charges, factures, crédits de modernisation (1966) ; inauguration le 12 octobre 1968 : texte de l'allocution, correspondance

88W86

1966-1968

Abattoirs municipaux

CAHIER DES CHARGES, PLAN

Rue Pasteur, aménagement des espaces piétonniers entre la place Pasteur et la rue Emile Zola : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'études (lacunes)

288W36

1974-1975

PASTEUR (rue)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES, PLAN

Rue Bersot, aménagement des espaces piétonniers entre la rue Proudhon et la rue des Granges : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude? ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan, dossier de contentieux avec la SARL Monjardet

288W38

1975-1979

BERSOT (rue)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan.

288W9

1976-1980

Marulaz (Fontaine), MARULAZ (place)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

Place Marulaz lot n°2, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan

288W37

1976-1978

Marulaz (Fontaine), MARULAZ (place)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.

776W19

1984-1997

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT