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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992)
- Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992)
- Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992)
- Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992)
- Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans
- Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993)
- Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992)
- R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015
- Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015
- Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)
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Cote 355W113
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Date 1978-1993
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Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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2
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Cote 774W15
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Date 1996-2002
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Lieu
Thise (commune de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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3
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Cote 288W115
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Date 1976-1992
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Lieu
Battant (quartier), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Centre-ville (quartier), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Montboucons (quartier des), Montrapon (quartier de), Prés-de-Vaux (quartier des)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 288W
- Comités de quartier : documents relatifs à la vie des...
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4
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées)
- Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971)
- Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973)
- Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971)
- Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981)
- Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981)
- Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)
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Cote 355W95
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Date 1970-1981
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Lieu
Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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5
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Cote 774W49
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Date 1999-2004
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Lieu
- |
Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
- Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
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6
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Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966
Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966
Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993")
Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977)
Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)
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Cote 28W100
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Date 1966-1993
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 28W
- Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
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7
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)
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Cote 355W121
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Date 1993-1997
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Lieu
Château Galland (ZAC de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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8
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Cote 88W75
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Date 1960-1972
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
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Contexte : 88W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
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9
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Cote 288W149
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Date 1987
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 288W
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
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10
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Cote 46W34
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Date 1962-1977
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE
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Contexte : 46W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
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11
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Cote 288W64
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Date 1988-1992
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 288W
- Commissions municipales voirie - circulation et transport...
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12
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Cote 88W31
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Date 1972-1974
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Lieu
- |
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 88W
- Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
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13
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Cote 88W52
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Date 1970-1977
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
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14
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Cote 774W13
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Date 1970-1994
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Lieu
- |
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
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15
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Cote 355W199
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Date 1966-1975
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
- Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
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16
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Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations
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Cote 401W39
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Date 1993-1994
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Lieu
Amitié (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
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Type de document
COUPURE DE PRESSE, STATUT, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...
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17
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Cote 284W54
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Date 1973-1977
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 284W
- Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
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18
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Cote 88W54
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Date 1968-1983
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
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19
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso :
-Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula.
-Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits.
-Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.
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Cote 522W7
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Date 1987-2002
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Lieu
Douroula (ville de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION
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Contexte : 522W
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Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec les villes partenaires
-
Douroula au Burkina Faso
- Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
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20
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso :
-Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula.
-Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.
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Cote 522W8
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Date 1995-2004
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Lieu
Douroula (ville de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE
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Contexte : 522W
-
Direction des relations internationales et enseignement...
-
Relations avec les villes partenaires
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Douroula au Burkina Faso
- Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
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21
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984).
Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)
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Cote 354W78
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Date 1978-1990
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Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
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Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
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Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
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Cote 401W23
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Date 1994-1999
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Lieu
- |
Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
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23
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes).
Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982)
- Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983)
- Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981)
- Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981)
- CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992)
- Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982)
- Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982)
- Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982)
- Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)
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Cote 355W96
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Date 1967-1983
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Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), BAIGUE, Henri (rue), BERNARD, Tristan (rue), Buis, Chapelle des (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), LACORE (rue de), Lièvre (chemin du), Lycée (rue du), MAIRET (rue), Malcombe (lieu-dit la), Plainechaux (lieu-dit), POUILLET, Claude (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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24
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Cote 355W45
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Date 1989-1999
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Rhône au Rhin (canal du)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chenecey-Buillon
- Adduction de Chenecey-Buillon, traversée du Rhône au...
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Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement
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Cote 401W53
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Date 1990-1991
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Lieu
Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
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Type de document
FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- commission locale développement...
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26
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Cote 288W9
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Date 1976-1980
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Lieu
Marulaz (Fontaine), MARULAZ (place)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES
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Contexte : 288W
- Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers...
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27
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Cote 88W45
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Date 1959-1972
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
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28
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Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)
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Cote 401W37
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Date 1990-2002
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Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
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Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...
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29
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997)
- Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997)
- Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015
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Cote 355W127
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Date 1997-1998
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Lieu
Français (chemin), Funiculaire (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), République (pont de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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30
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Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
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Cote 288W182
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Date 1972-1985
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 288W
- Transports urbains, bus électriques, participation...
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31
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Cote 88W8
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Date 1965-1971
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN D'URBANISME
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-
Contexte : 88W
- Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...
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32
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Avenue des Abattoirs.
Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938).
Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975).
Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.).
Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979).
Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982).
Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996).
Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992).
Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).
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Cote 354W185
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Date 1931-1996
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Lieu
CUVIER, Georges (rue), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue)
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Type de document
PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 354W
- Avenue des Abattoirs.
Projet de chemin entre le chemin...
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33
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996)
- Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)
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Cote 355W123
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Date 1996-1997
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Lieu
ANDREY (rue), Basilique (rue de la), Butte (rue de la), Chalezeule (rue de), CLERC, Francis (rue), Grands Bas (rue des), Point du Jour (chemin du )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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34
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
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Cote 774W44
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Date 1991-2002
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Lieu
Grandfontaine (commune de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
-
Station d'épuration de Grandfontaine
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
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35
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Cote 28W30
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Date 1960-1965
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 28W
- Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus...
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36
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Cote 56W9
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Date 1987-1991
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 56W
- Commissions : Ordre du jour et/ou comptes-rendus :
-...
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37
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Cote 5W_GB2
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Date 2000
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions...
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38
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Cote 288W151
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Date 1977
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 288W
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
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39
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Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal
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Cote 401W59
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Date 1995-1996
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Lieu
- |
Type de document
PIECE COMPTABLE, DELIBERATION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 401W
- Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...
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40
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Cote 5W_GB10
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Date 1997-2000
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 5W_GB
- Biscuiterie Buhler-Loc Maria, dossier de suivi de l'entreprise...
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41
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Cote 86W23
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Date 1971-1979
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 86W
- Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes...
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42
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Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002).
Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).
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Cote 5W_GB14
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Date 1992-2002
|
Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
|
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-
Contexte : 5W_GB
- Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
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43
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Cote 28W88
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Date 1973-1983
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 28W
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
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44
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Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance
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Cote 400W28
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Date 2001-2002
|
Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 400W
-
Manifestation "CINEMAGIN"
- Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...
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45
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2001 (marché n°21-126) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, règlements (certificats d'acompte), tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire, documents de préparation de l'appel d'offres, accords techniques de la Voirie, attachements, DICT (marché passé pour 2000 et 2001) TS2015 (Voir Notes)
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Cote 355W137
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Date 2001-2002
|
Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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46
|
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Cote 88W101
|
Date 1975-1979
|
Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT
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-
Contexte : 88W
- Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...
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47
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Cote 774W26
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Date 1990-2003
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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48
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Cote 28W36
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Date 1978-1982
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 28W
- Commission du budget du 23 mai 1978 au 18 juin 1982...
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49
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Cote 774W23
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Date 2002-2004
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Lieu
Chalezeule (commune de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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50
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Cote 400W5
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Date 1998-1999
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, NEGATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 400W
-
Manifestation "RAID QUART"
- Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...
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51
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Cote 462W41
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Date 1997-2000
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE
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-
Contexte : 462W
-
DOMANIALITE
- Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...
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52
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Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés.
TS2015 (Voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Cité de la Viotte, réalisation de branchements (dans le cadre de réhabilitation et construction de logements dont le maître d'ouvrage est la SAFC) : correspondance, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, plans (1986-1990).
- Lycée de Planoise, alimentation en eau potable : plans (1978).
- Hotel Formule 1 (ZAC de Planoise), raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion, demande de raccordement (1987).
- Lotissement "Le Domaine des Chênes", construction, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion, notes, documents techniques, procès-verbaux d'essai en pression (1991-1992).
- ZAC de la Combe Saragosse, desserte en eau : plans, notes, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essai en pression (1984-1988) - voir également les dossiers de marché du présent versement ainsi que le 354W (Etudes et Travaux).
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Cote 355W148
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Date 1978-1992
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés.
TS2015...
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53
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Cote 355W144
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Date 1999-2000
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
- Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies...
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54
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015
- Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
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Cote 355W129
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Date 1998
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Lieu
Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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55
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Cote 288W190
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Date 1988
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 288W
- Commission transport - stationnement : comptes rendus...
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56
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Cote 288W189
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Date 1983
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 288W
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
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57
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Cote 285W74
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Date 1970-1978
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Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 285W
- Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...
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58
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Cote 355W207
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Date 1992-1994
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Lieu
- |
Type de document
ETUDE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 355W
-
1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
-
1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Finances du service des Eaux, Etude Bossard Consultant...
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59
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Faubourg Tarragnoz, création d'un réseau d'assainissement avec poste de refoulement et réseaux divers : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°97-29 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1997)
- Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 97-75, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Pont Battant, renouvellement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-074, notes, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-94, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, plans, photographies (1997) TS2015 (certificats de paiement)
- Zone Artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : plans des travaux, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015
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Cote 355W125
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Date 1997
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Lieu
Battant (pont), DEBUSSY, Claude (rue), DUCAT (avenue), Tarragnoz (faubourg)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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60
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement)
- Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015
- Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015
- Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)
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Cote 355W131
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Date 1993-1999
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Lieu
Cras (rue des), Fontain (tunnel de), Graviers Blancs (chemin des), Montboucons (chemin des), Vesoul (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
|
-
Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
-
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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61
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Cote 774W14
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Date 1982-2000
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Lieu
Chalezeule (commune de)
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Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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62
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Cote 774W28
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Date 1997-2001
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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63
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Cote 288W153
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Date 1985-1986
|
Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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-
Contexte : 288W
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
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64
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Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).
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Cote 5W_GB43
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Date 2001-2003
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
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Contexte : 5W_GB
- Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...
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65
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Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité
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Cote 401W36
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Date 1990-2002
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Lieu
Grette (quartier de la)
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Type de document
REGLEMENTATION, RAPPORT D'ACTIVITE, STATUT, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, LISTE DE MEMBRE, TEXTE OFFICIEL, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...
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66
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Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).
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Cote 5W_GB39
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Date 2001-2005
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 5W_GB
- Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
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67
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Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
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Cote 401W31
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Date 1990-1999
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Lieu
Planoise (quartier)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
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68
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Cote 5W_GB31
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Date 2000-2001
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 5W_GB
- "SPL Infos"- Lettre du Système Productif Localisé des...
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69
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Cote 1Z3
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Date 1950-1955
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
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Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
- Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI...
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70
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Cote 288W120
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Date 1981-1982
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 288W
- Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
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71
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Relations avec l'Union Européenne :
-"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens.
Programmes européens :
-PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme.
-URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet.
-TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet
-CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet.
-"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations.
-Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération.
-URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information.
-MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.
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Cote 522W9
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Date 1995-2001
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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Contexte : 522W
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Direction des relations internationales et enseignement...
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Relations avec l'Union Européenne
- Relations avec l'Union Européenne :
-"Parlez moi d'Europe"...
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72
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Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement et aménagement pour la récréation : schéma général d'aménagement (1976), dossier de demande de subvention (1976), éléments d'appréciation pour la mise au point d'une troisième tranche de travaux (1976), correspondance (1976-1977) ; nouvelle délimitation de la réserve de chasse : plans, correspondance (1972) ; aménagement pour les loisirs et la production : plans, notices de présentation, correspondance (1972) ; traversée de l'autoroute A36 : correspondance, plans, pièces de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, comptes rendus des réunions (1973-1974) ; aménagement : comptes-rendus de réunion (1971-1975) ; financement des travaux d'entretien : correspondance et délibérations du conseil municipal (1974) ; projet d'aménagement des forêts de Chailluz et Rosemont : notice de présentation (1971) ; aménagement pour les loisirs : schéma général de la première tranche de travaux : plans, délibérations du conseil municipal, programme des travaux (1971)
Forêt communale de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet, délibération du conseil municipal (1968)
Forêt de Chailluz, aménagement : convention ville / ONF du 29 mai 1972 pour la mise en œuvre du projet d'aménagement pour la récréation de la forêt communale ; association Bisontine pour la protection de la nature et de la vie : correspondance (1972) ; interdiction partielle de chasser : arrêté du 23 mars 1972
Chemin de Rosemont (Planoise), projet d'aménagement : notice de présentation (1965)
Fort de Planoise, utilisation : rapport (1971)
Plans d'aménagement du bois de Planoise, des anciennes fortifications de Planoise, du bois de Rosemont, du fort de Chaudanne, du bois et du fort de Bregille (sans date)
Forêts de Besançon, aménagement : correspondance (1969-1973)
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Cote 46W54
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Date 1968-1977
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Lieu
Bregille (fort de), Chaudanne (fort de), Planoise (fort de), Bregille (bois de), Chailluz (forêt de), Planoise (bois de), Rosemont (chemin du Fort du), Rosemont (forêt de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION
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Contexte : 46W
- Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement...
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73
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement)
- Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement)
- Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000)
- Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015
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Cote 355W132
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Date 1999-2000
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Lieu
BERLIOZ, Hector (rue), BERTRAND (rue), DEBUSSY, Claude (rue), Ecole (rue de l'), Epargne (rue de l'), Grange du Collège (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), Polygone (rue du), Vignier (rue de )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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74
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USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998).
Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
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Cote 5W_GB16
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Date 1990-2003
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Lieu
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Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
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75
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1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au 29 novembre 1979), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 23 octobre 1977 au 19 novembre 1979), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 1er juin 1977 au 16 mai 1979), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 8 septembre 1977 au 11 décembre 1979), 6ème commission (Enseignement, réunions du 18 mai 1977 au 13 février 1978), 7ème commission (CCAS, réunions du 25 août 1977 au 29 juin 1979), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 29 mai au 5 décembre 1979), 9ème commission (Bâtiments, réunions du 25 juin 1977 au 9 octobre 1979) : comptes-rendus de réunions
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Cote 28W32
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Date 1977-1979
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 28W
- 1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au...
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76
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Cote 355W39
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Date 1978-1980
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Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chailluz-Thise
- Station de Chailluz, construction : correspondance,...
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77
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Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes, factures, documentation (1953-1973) ; modernisation, emprunts pour la 9e tranche des travaux, aides de l'Etat : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports (1953-1972) ; modernisation, 9e tranche des travaux, projet : devis, plans, correspondance (1973-1976) ; commission de modernisation : comptes-rendus de réunions (1957-1972)
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Cote 88W85
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Date 1953-1976
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Lieu
Abattoirs municipaux
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN
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Contexte : 88W
- Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes,...
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78
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Cote 46W55
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Date 1976-1979
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Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 46W
- Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit...
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79
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Cote 400W16
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Date 2002-2003
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT, CONVENTION, ATTESTATION
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Contexte : 400W
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Manifestation "RAID QUART"
- Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...
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80
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Cote 774W24
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Date 1976-1995
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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