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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).
Cote
1Z3
 Date
1950-1955
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
  • Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI...
2

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.
Cote
779W7
 Date
2005-2006
 Lieu
Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
3

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, relations avec Voies Navigables de France : compte rendu de réunion, études.
Cote
779W6
 Date
2004-2005
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
4

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.
Cote
779W4
 Date
1999-2003
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
5

Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).
Cote
776W27
 Date
2003-2007
 Lieu
Médiathèque Pierre Bayle, Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Butte (quartier de la), COUBERTIN, Pierre de (place), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier), République (rue de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
  • EPN et Cyber-base
  • Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
6

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.
Cote
776W24
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIERS, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Urbanisme
  • Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...
7

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.
Cote
776W8
 Date
2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...
8

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
774W70
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
9

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, dossiers préparatoires aux réunions : comptes rendus de réunion, rapports, notes de service. (Il s’agit des réunions des 15 mai 1996, 16 janvier 1998, 4 juin 1998, 10 juin 1998, 18 juin 1998, 17 septembre 1998 et 3 décembre 1998)
Cote
774W69
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
10

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
Cote
774W67
 Date
2008-2013
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
11

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).
Cote
774W65
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
12

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
Cote
774W64
 Date
1998-2011
 Lieu
Mouillère (rue de la)
 Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
13

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
14

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W60
 Date
1998-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Relations avec la SEMM
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
15

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).
Cote
774W59
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
16

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.
Cote
774W49
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
17

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).
Cote
774W45
 Date
1995-1998
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
18

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
Cote
774W44
 Date
1991-2002
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
19

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).
Cote
774W42
 Date
1981-2005
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
20

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.
Cote
774W40
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
21

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
Cote
774W31
 Date
1979-2007
 Lieu
Andiers (Carrière des)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Centre d'enfouissement technique des Andiers
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
22

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W29
 Date
2004-2007
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
23

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
24

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.
Cote
774W26
 Date
1990-2003
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
25

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.
Cote
774W24
 Date
1976-1995
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
26

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
27

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
28

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.
Cote
774W21
 Date
1993
 Lieu
Chalezeule (commune de), Combe Balland (rue de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
29

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Cote
774W15
 Date
1996-2002
 Lieu
Thise (commune de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
30

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
774W14
 Date
1982-2000
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
31

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.
Cote
774W13
 Date
1970-1994
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
32

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Cote
774W1
 Date
1964-1998
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Fonctionnement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
33

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2004-2005).
Cote
539W82
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
34

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2002-2003).
Cote
539W81
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
35

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2001).
Cote
539W80
 Date
2001
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
36

Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens. Programmes européens : -PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme. -URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet. -TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet -CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet. -"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations. -Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération. -URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information. -MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.
Cote
522W9
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe"...
37

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula. -Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.
Cote
522W8
 Date
1995-2004
 Lieu
Douroula (ville de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
38

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.
Cote
522W7
 Date
1987-2002
 Lieu
Douroula (ville de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
39

Relations avec les villes partenaires, Fribourg en Allemagne : -Dossier de suivi de la 7ème édition des Terroirs Gourmands 2002 (invité d'honneur : Fribourg) : revue de presse sur l'édition 2001 (invité d'honneur : Finlande), correspondance avec la ville de Fribourg, correspondance avec l'union des commerçants, correspondance avec les partenaires, notes, correspondance interne, comptes-rendus de réunion, prospectus, organisation de concerts, préparation de l'évènement, invitation des partenaires à l'évènement, copies pour information, articles de presse. -Correspondance : demandes de renseignements de particuliers sur la ville de Fribourg ou Besançon, invitations à des évènements, demandes d'échanges entre écoles, relations entre Besançon et Fribourg. -Organisation des manifestations : déplacements entre les villes, foire artisanale à Fribourg, programme européen ALTENER, camps internationaux de Fribourg 1998 et 1999, demande de prêt du livre de Prières de Maximilien Ier à la ville de Besançon, exposition de photographies de TRUSCH Ursula.
Cote
522W1
 Date
1998-2002
 Lieu
Fribourg en Brisgau
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Fribourg en Allemagne
  • Relations avec les villes partenaires, Fribourg en...
40

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
41

Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.
Cote
462W83
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
42

Club des utilisateurs français publics des logiciels SIG (Système d'Informations Géographiques) STAR : compte-rendus de réunions, documents de synthèse, documents préparatoires aux réunions, documentation.
Cote
462W81
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Club des utilisateurs français publics des logiciels...
43

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
462W77
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
44

Aménagement foncier.- Classement et déclassement de voies, fonctionnement : note de synthèse, compte-rendu de réunion, note (concerne le règlement des factures des commissaires enquêteurs).
Cote
462W41
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...
45

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.
Cote
462W39
 Date
1999-2003
 Lieu
Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées non communales, classement dans le domaine...
46

Palais des sports, restructuration et extension : compte-rendus de réunions, correspondance, notes (concerne des levés de plans topographiques destinés à être mis à disposition des architectes soumissionnaires du projet d'extension du Palais des Sports).
Cote
462W4
 Date
1999-2004
 Lieu
Palais des Sports
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Palais des sports, restructuration et extension : compte-rendus...
47

Contrat de ville.- Animation pour les jeunes tous quartiers, mise en place d'ateliers (danse, théâtre, jeux de sociétés…), organisation de vacances : comptes rendus, attestations de réalisation
Cote
401W60
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
ATTESTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- Animation pour les jeunes tous quartiers,...
48

Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal
Cote
401W59
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, DELIBERATION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...
49

Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement
Cote
401W58
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...
50

Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées
Cote
401W55
 Date
1994-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, RAPPORT, SYNTHESE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...
51

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement
Cote
401W53
 Date
1990-1991
 Lieu
Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- commission locale développement...
52

Contrat de ville.- création d'activités économiques dans les quartier, chômage, travailleurs sociaux, opération de renouvellement, redynamisation urbaine du quartier, sécurisation du supermarché, organisation de la fête de quartier, séminaire sur le logement, requalification des locaux à usage collectif : synthèse et compte rendus de réunions, articles de presse, fiches de suivi des structures commerciales et administratives, projet de pré-diagnostic, rapport d'études
Cote
401W50
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
SYNTHESE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, AVANT-PROJET DEFINITIF

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- création d'activités économiques...
53

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
Cote
401W48
 Date
1992-2001
 Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
54

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation
Cote
401W45
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ATTESTATION, STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
55

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse
Cote
401W43
 Date
1995-1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
56

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, mode d'emploi du contrat de ville, projets d'associations sportives (accessibilité aux sports des enfants en difficultés, demandes de subventions, présence sur les quartiers prioritaires, formation des cadres sportifs, aide à la structuration des clubs etc) : fiches actions, tableaux récapitulatifs financiers, comptes rendus de réunions
Cote
401W42
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document
TABLEAU, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
57

Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique
Cote
401W40
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, ORGANIGRAMME, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...
58

Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations
Cote
401W39
 Date
1993-1994
 Lieu
Amitié (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, STATUT, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...
59

Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)
Cote
401W37
 Date
1990-2002
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, FICHE ACTION, STATUT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...
60

Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité
Cote
401W36
 Date
1990-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document
REGLEMENTATION, RAPPORT D'ACTIVITE, STATUT, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, LISTE DE MEMBRE, TEXTE OFFICIEL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...
61

Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers, écoles maternelles et primaires, conseils de quartiers, projet de créations de locaux pour rencontres conviviales (salle de musique, espace cuisine, salle de rencontre entres habitants etc), enquête sur la vie des quartiers, rééducation orthopédique dans les établissements scolaires, réaménagement du centre commercial Brulard, séjour patrimoine environnement : comptes rendus de réunions
Cote
401W34
 Date
1994-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers,...
62

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
Cote
401W31
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
63

Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation
Cote
401W28
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
64

Contrat de ville.- développement économique, commerce, logements, culture, sport et enseignement, ateliers artistiques, lutte contre l'exclusion, insertion par le sport, réhabilitation des copropriétés ainsi que parties privatives et parties communes, colloque sur le logement dans les transformations sociales, aide au logement social, développement des moyens scolaires des écoles à faible attractivité : comptes rendus de réunions, articles de presse
Cote
401W25
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- développement économique, commerce,...
65

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
Cote
401W23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
66

Contrat de ville.- financement européen, partenariat avec conseil régional et général, fondation de France, organismes HLM, équipes opérationnelles, réunions ACEIF (agence conseil études information formation) et DSU (développement social et urbain), promotion des individus et des groupes issus de l'immigration, développement des relations entre la CDC (caisse des dépôts et consignations) et les collectivités locales : comptes rendus de réunions, charte de gestion locative, plaquette de présentation, procès-verbaux, rapport d'activités, diagnostics, circulaires, dossier de presse
Cote
401W21
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document
PRESSE, PROCES-VERBAL, RAPPORT D'ACTIVITE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement européen, partenariat...
67

Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs
Cote
401W17
 Date
1994-1995
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
68

Contrat de ville.- étude-action visant le développement des services de proximité (par les cabinets ARGOS développement local, AMEDIS), allocution d'adjoint au maire : articles de presse, rapport de synthèse, comptes rendus de réunions, documentation de la banque CRÉDIT COOPÉRATIF
Cote
401W16
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, SYNTHESE, DECLARATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude-action visant le développement...
69

Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance
Cote
400W28
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...
70

Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription, tournage des séquences, dossiers des scénarios, recrutement d'une équipe technique pour réaliser les films, réception par la ville des dossiers de candidatures pour les équipes techniques, réponses aux candidats : articles de presse, dossiers, factures, devis, correspondance, comptes rendus de réunions
Cote
400W25
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PRESSE, PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription,...
71

Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations
Cote
400W16
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT, CONVENTION, ATTESTATION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...
72

Organisation du Raid Quart 2002.- Organisation du sponsoring, location de matériel sportif pour les épreuves, comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
400W15
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- Organisation du sponsoring,...
73

Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le centre de vacances Nelson Paillou, commissions de l'organisation (logistique, santé, communication etc), résultats des épreuves par équipes, désignation des référents, bilan des commissions : comptes rendus de réunions, affiches plastifiées de sponsors, assurance
Cote
400W13
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le...
74

Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la 5e édition du Raid Quart, liste des attributions aux équipes de sponsors/référents sportifs/référents assistance, convocation des participants et organisateurs (visites médicales, réunion des entraîneurs etc) : correspondance, liste des équipes, comptes-rendus de réunions, factures, devis, conventions
Cote
400W12
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la...
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Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble des équipes (ambiance, motivation, solidarité etc) lors de la préparation au raid, commissions du Raid (activité sportives, santé etc) : comptes rendus de réunions, dossiers techniques, cartographies
Cote
400W9
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, CARTOGRAPHIE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble...
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Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes participantes, classement des équipes, présentation des résultats, dossier de presse
Cote
400W6
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CERTIFICAT MEDICAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes...
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Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions
Cote
400W5
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, NEGATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...
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Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur Besançon et branchements neufs pour l'année 2002 : copie du dossier de marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, plan de recollement de la rue du Bellay.
Cote
355W280
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux...
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Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin, projets d'aménagement des voies fluviales et leurs conséquences : documents de présentation, dossiers d'étude, plans, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion.
Cote
355W237
 Date
1984-1997
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document
ETUDE, PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin,...
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Service des eaux et assainissement, fonctionnement et activités : comptes rendus de réunions des commissions n° 8 et 9 (lacunes).
Cote
355W213
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
  • Service des eaux et assainissement, fonctionnement...