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Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

354W210

1988-1994

Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE

Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale

284W21

1979

CORRESPONDANCE

Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports au cours de l'année 1991 : correspondance (1991).

370W132

1991

CORRESPONDANCE

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

86W35

1981-1983

CORRESPONDANCE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

774W15

1996-2002

Thise (commune de)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

354W104

1930-1993

BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

401W86

1999-2000

CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

86W26

1978-1987

CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 14 mai au 8 juillet 1927

2D226, D2,358 (ancienne cote)

1927

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

88W41

1962-1968

CORRESPONDANCE

Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882 au 7 mars 1883. Répertoire alphabétique par sujets

2D362, D2,251 (ancienne cote)

1882-1883

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Comités de quartier : documents relatifs à la vie des quartier (1986-1992), comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance (quartier Battant - Madeleine : 1982-1992 ; quartier Bregille - Prés-de-Vaux : 1987-1991 ; quartier Centre-Ville : 1980-1992 ; quartier des Chaprais : 1988 ; quartier Charmarin - Prés-de-Vaux : 1988 ; quartier Clairs-Soleils : 1980-1989 ; quartier des Cras : 1988 ; quartier des Montboucons : 1988 ; quartier de la Butte : 1988-1992 ; quartier Montrapon : 1975-1991)

288W115

1976-1992

Battant (quartier), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Centre-ville (quartier), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Montboucons (quartier des), Montrapon (quartier de), Prés-de-Vaux (quartier des)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

288W11

1989-1992

Torcols (chemin des)

PLAN, CORRESPONDANCE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

355W95

1970-1981

Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

81W65

1928-1957

CORRESPONDANCE, RAPPORT

Service Assainissement : correspondance générale

78W27

1992

CORRESPONDANCE

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

46W20

1986-1988

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)

PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.

774W5

1983-2002

CORRESPONDANCE, TABLEAU

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

774W49

1999-2004

ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

86W58

1973-1987

CORRESPONDANCE

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

354W170

1937-1977

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

354W132

1931-1977

BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

355W121

1993-1997

Château Galland (ZAC de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

78W55

1981-1985

Abattoirs municipaux

PLAN, CORRESPONDANCE

Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché n° 85-168, articles de presse, photographies, dossier FFA pour classement des terrains, bilan financier, essais à la plaque (1985-1988). Annexe 4, remise aux normes : plans, correspondance (1986). Annexe 3, réfection de la piste, réseaux divers : pièces du marché n°86-117 (1986-1990). Annexe 3, équipements : pièces de marché n°86-172 (1986-1990). Fourniture et installation d'un chronomètre pour l'athlétisme : dossier de marché n°87-62 (1987). Annexe 3, travaux d'électricité : pièces du marché n°86-137 (1986).

354W208

1985-1990

Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)

MARCHE PUBLIC, PRESSE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 29 février au 16 avril 1924

2D205, D2,337 (ancienne cote)

1924

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 2 septembre au 26 octobre 1921

2D187

1921

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

88W75

1960-1972

Planoise (ZUP de)

CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

354W162

1953-1979

Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

86W19

1986

CASSETTE AUDIO, CORRESPONDANCE

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

776W29

2006-2010

DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE

Maisons de jeunes (1962-1965) ; Visite du président de la république Charles de GAULLE à Besançon, à l'occasion de manœuvres militaires en Franche-Comté (1963) ; Notice biographique relative à Jean MINJOZ (1962) ; Monuments historiques et sites (1961-1964) ; Musées, vol de tableau du 10 janvier 1966 (1966) ; Muséum (1964) ; Quartier Palente-Orchamps (1961) ; Piscine couverte (1979) ; Pigeons, corbeaux : destruction (1961-1965) ; Commissariat au Plan (1963) ; Racing Club, aide de la municipalité (1961) ; Réorganisation des services municipaux (1963-1965) ; Radio Télévision Française, installation des services (1961-1965) ; Sapeurs Pompiers (1963-1979) ; SEDD (société d'équipement du Doubs) (1961-1965) ; ZI des Trépillots (1961) ; ZAC Planoise (1965-1966)

28W97

1961-1979

CORRESPONDANCE

Service Assainissement : correspondance générale

78W7

1989

CORRESPONDANCE

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

46W34

1962-1977

Planoise (ZUP de)

DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE

Service Assainissement : correspondance générale

78W9

1989

CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Service Assainissement : correspondance générale

78W3

1988

CORRESPONDANCE

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

285W85

1967-1980

BERNARD, Tristan (lycée professionnel)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)

81W60

1978-1979

CORRESPONDANCE

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 septembre 1922 au 14 mai 1923

2D339, D2,311 (ancienne cote)

1922-1923

REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

Centre-ville, programme 1974 et avenant 1975 de réfection des chaussées et trottoirs : correspondances rapports, résultats d'appels d'offres, pièces techniques, situation des travaux et règlements

288W61

1974-1975

Centre-ville (quartier)

CORRESPONDANCE, PLAN

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 5 au 10 octobre au 1925

2D214, D2,346 (ancienne cote)

1925

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

86W33

1973-1977

CORRESPONDANCE

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

354W109

1933-1983

Basilique (rue de la), Clos MUNIER (rue du), Concorde (rue de la), Dole (rue de), DUCAT (avenue), Saint Ferjeux (quartier), Sources (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

354W139

1951-1985

LANCHY, Narcisse (rue), LARMET (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

354W124

1956-1983

GIROD de CHANTRANS (rue), Grange du Collège (rue de la), Gratteris (rue), GRENIER (rue), GRENOT (rue), JAURÈS, Jean (cité), SANCEY, Alfred (rue), Vieilles Perrières (rue des)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

Service Assainissement : correspondance générale

78W19

1991

CORRESPONDANCE

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)

88W52

1970-1977

CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Boulevard Est, construction, avant-projet : plans, correspondance, détails estimatifs sommaires, mémoires explicatifs. Sections concernées : - section entre la rue de Chalezeule et la RN 73 - voie ferrée - section entre la rue des Docks et le chemin du Fort Benoît - quartier de la Mouillère Plans : - de la rue des Docks au chemin de Fort Benoît - carrefour rue de Belfort/Boulevard Nord / Boulevard Est - du cimetière à Fort Benoît - de la rue Anne Frank au cimetière - de la rue Bouvard à la rue Anne Frank - de la rue des Docks à l'avenue Fontaine Argent - de la rue Tristan Bernard au prolongement de la rue Schweitzer - les Vaîtes Nord

354W57

1964-1974

BLUM, Léon (boulevard)

CORRESPONDANCE, PLAN

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 25 mars au 10 juillet 1931

2D251, D2,383 (ancienne cote)

1931

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale (janvier à juin 1981)

284W23

1981

CORRESPONDANCE

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place de la signalisation et du jalonnement : plans, comptages de circulation, correspondance

288W169

1984-1989

PLAN, CORRESPONDANCE

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

774W13

1970-1994

ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.

522W3

1990-2004

Man (ville de)

PHOTOGRAPHIQUE, ETUDE, NOTE, CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 28 juillet au 26 septembre 1922

2D194

1922

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance et études - Projet de TGV (desserte de la Franche-Comté). 1969-1975 - Comité régional des transports. 1975 - Ligne ferroviaire Besançon / Morteau / Le Locle. 1983-1988 - SRTC (schéma régional des transports collectifs) : ligne Besançon/Montbéliard 1983-1984. - Correspondance avec la SNCF 1979-19987. - SNCF : articles de presse 1979-1990. - Parrainage d'une rame de TGV (n°25, dénommée "Ville de Besançon") 1981-1982. - Étude "désenclavement de Besançon par la création de voies rapides" (s.d.).

86W98

1969-1990

ETUDE, CORRESPONDANCE

Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale

284W7

1966

CORRESPONDANCE

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

28W85

1972-1982

Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

Contrat de ville.- financement des projets de développement et d'insertion des immigrés par le FAS (fond d'action sociale) dans les quartiers (Montrapon/Fontaine-Ecu, Grette/Brulard,Clairs-Soleils, Rosemont/Saint-Ferjeux, Palente/Orchamps), cours d'alphabétisation, activités et formations musicales et sportives : attestations de réalisation, attestation de recettes, budgets prévisionnels, correspondance, ordres de remboursement, avis d'instances académiques

401W72

1996-1998

ATTESTATION, CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 août au 22 octobre 1930

2D247, D2,379 (ancienne cote)

1930

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 1er avril au 18 mai 1921

2D184

1921

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Commission du plan d'aménagement : avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°10 à 26 du 14 mars au 16 décembre 1958 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

88W117

1958

CORRESPONDANCE, PLAN

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 30 janvier au 16 mars 1922

2D190

1922

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.

462W42

1979-1984

Battant (quartier)

CORRESPONDANCE

Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage : Ville de Besançon ; maîtrise d'oeuvre : SNCF pour l'ouvrage d'art, Bureau d'Etudes pour la voirie et les réseaux). Financement : dossier relatif aux subventions (1978-1986). Avant Projet Sommaire : dossier de présentation (1983). Acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrain pour l'alignement de l'avenue de Montrapon (1985). Etudes de circulation des carrefours places Leclerc et de Montrapon : étude du CETE de Lyon, devis, schémas, correspondance (1985). Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies, coupures de presse (1978-1987) Aménagement de voirie place Leclerc et rue Vieille : plans (s.d.). Reconstruction : plans, propositions architecturales (sans date). Place de Montrapon, mise en place d'une stèle à la mémoire de l'adjudant chef Abel David : correspondance, croquis (inauguration le 8 mai 1987) (1986-1987).

354W151

1978-1987

Montrapon (pont de), Montrapon (place de)

DELIBERATION, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, PRESSE

Rue Voirin. Construction d'un égout : plans, factures (1989). Elargissement de la rue : dossier de marché n° 76-120, plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), article de presse (1976-1978). Déviation de la RN 67 par la rue Voirin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance relatif au classement de la rue Voirin en route nationale, correspondance des riverains DOUGE et ASMUS (1933-1936). Rue Arago, élargissement au droit des propriétés PIERROT et LORIOT : correspondance, devis, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1972-1973). Carrefours place Flore et place de la Liberté, aménagement : dossier de marché n° 77-17 (1977-1978). Place Flore, aménagement de voirie : pièces de marché n° 74-28 (1974-1975). Place de la Liberté, modification d'un arrêt de bus : détail estimatif, correspondance, plan (1975).

354W215

1933-1989

ARAGO, François (rue), Flore (place), Liberté (place de la), VOIRIN (rue)

PLAN, MARCHE PUBLIC, PRESSE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)

88W17

1976-1988

Chaprais (quartier des), Tunnel (rue du)

CORRESPONDANCE, PLAN

Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

86W18

1985

CORRESPONDANCE

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]

88W139

1885-1962

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

354W218

1951-1995

BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BRY, Jean de (rue), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Clairs Soleils (quartier des), FEBVRE , Lucien (rue), LASLANDES, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de bus de l'horloge florale : facture, correspondance, plan (1990). Passage supérieur au carrefour avenue de la Paix / rue de Vesoul/ rue des Glacis : plans topographiques, architecte et Direction Départementale de l'Equipement (DDE), procès-verbaux d'essais de compression et de traction, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier DDE pour concours FSIR 6e plan (1974). Evitement de bus, aménagement : dossier de marché n°74-170 (1974-1975). Elargissement de trottoirs au droit du Jardin Botanique : plan, bordereau des prix, correspondance (1974-1975). Déplacement du chemin des Glacis : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans DDE, devis, correspondance, enquête publique (1950-1954). Aménagement : dossier de marché DDE, arrêtés de financement, extrait des délibérations du Conseil municipal, enquête publique, correspondance (1952-1954). Accès gare Viotte, modification : plans (1979).

354W209

1950-1990

Paix (avenue de la)

CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, ENQUETE PUBLIQUE

Rue Francis Carco. Aménagement lotissement Régnier : correspondance relative à la participation financière de la Ville aux travaux d'aménagement de la voie principale, actes notariés (1965-1983), plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Prolongement de la rue : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété Duvot : dossier de marché n°72-14 (1972-1974). Déviation du chemin de Fort Benoît au droit du Collège d'enseignement secondaire : dossier de marché, correspondance Office National des Forêts/Mairie de Chalezeule relative à l'ouverture d'une voie de circulation et à la concession d'occupation du sol forestier, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement : dossier de marché (1970-1972).

354W181

1965-1983

Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN

Dallage des espaces piétons et revêtement des voies communales, études de la résistance à l'usure : plans, reportage photographique, correspondance

288W23

1976

CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

355W199

1966-1975

Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)

MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 juin 1887 au 26 avril 1889

2D318, D2,194 (ancienne cote)

1887-1889

REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale (janvier à juin 1987)

284W35

1987

CORRESPONDANCE

Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité

86W117

1982-1991

CORRESPONDANCE

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)

81W63

1982-1983

CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 14 décembre 1918 au 12 mars 1919

2D173

1918-1919

REGISTRE, CORRESPONDANCE