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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale

    Date

    1979

    Cote

    284W21

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  3. Résultat n°3

    Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports au cours de l'année 1991 : correspondance (1991).

    Date

    1991

    Cote

    370W132

    • Contexte : 370W

    • Conseil municipal
    • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
    • Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  4. Résultat n°4

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1981-1983

    Cote

    86W35

    • Contexte : 86W

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  5. Résultat n°5

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

    Date

    1978-1993

    Cote

    355W113

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

    Date

    1996-2002

    Cote

    774W15

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Alimentation en eau potable des communes membres
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

    Date

    1930-1993

    Cote

    354W104

    • Contexte : 354W

    • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

    Date

    1978-1987

    Cote

    86W26

    • Contexte : 86W

    • Affaires générales : correspondance, divers documents...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  10. Résultat n°10

    Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 14 mai au 8 juillet 1927

    Date

    1927

    Cote

    2D226, D2,358 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882 au 7 mars 1883. Répertoire alphabétique par sujets

    Date

    1882-1883

    Cote

    2D362, D2,251 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

    Date

    1989-1992

    Cote

    288W11

    • Contexte : 288W

    • Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

    Date

    1970-1981

    Cote

    355W95

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

    Date

    1928-1957

    Cote

    81W65

    • Contexte : 81W

    • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  17. Résultat n°17

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1992

    Cote

    78W27

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    46W20

    • Contexte : 46W

    • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.

    Date

    1983-2002

    Cote

    774W5

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Comptabilité
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  20. Résultat n°20

    Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

    Date

    1999-2004

    Cote

    774W49

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
    • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  21. Résultat n°21

    Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

    Date

    1973-1987

    Cote

    86W58

    • Contexte : 86W

    • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1981-1985

    Cote

    78W55

    • Contexte : 78W

    • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 29 février au 16 avril 1924

    Date

    1924

    Cote

    2D205, D2,337 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
  28. Résultat n°28

    Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 2 septembre au 26 octobre 1921

    Date

    1921

    Cote

    2D187

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites...
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

    Date

    1986

    Cote

    86W19

    • Contexte : 86W

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  32. Résultat n°32

    Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    776W29

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
    • Distribution
    • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1989

    Cote

    78W7

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1989

    Cote

    78W9

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1988

    Cote

    78W3

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)

    Date

    1978-1979

    Cote

    81W60

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  41. Résultat n°41

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 septembre 1922 au 14 mai 1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    2D339, D2,311 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 5 au 10 octobre au 1925

    Date

    1925

    Cote

    2D214, D2,346 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
  44. Résultat n°44

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    86W33

    • Contexte : 86W

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Service Assainissement : correspondance générale

    Date

    1991

    Cote

    78W19

    • Contexte : 78W

    • Service Assainissement : correspondance générale

    Producteur :

    SERVICE ASSAINISSEMENT

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 25 mars au 10 juillet 1931

    Date

    1931

    Cote

    2D251, D2,383 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
  52. Résultat n°52

    Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale (janvier à juin 1981)

    Date

    1981

    Cote

    284W23

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  53. Résultat n°53

    Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place de la signalisation et du jalonnement : plans, comptages de circulation, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    288W169

    • Contexte : 288W

    • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  54. Résultat n°54

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1970-1994

    Cote

    774W13

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Alimentation en eau potable des communes membres
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  55. Résultat n°55

    Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.

    Date

    1990-2004

    Cote

    522W3

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec les villes partenaires
    • Man en Côte d'Ivoire
    • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  56. Résultat n°56

    Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 28 juillet au 26 septembre 1922

    Date

    1922

    Cote

    2D194

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale

    Date

    1966

    Cote

    284W7

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 août au 22 octobre 1930

    Date

    1930

    Cote

    2D247, D2,379 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
  62. Résultat n°62

    Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 1er avril au 18 mai 1921

    Date

    1921

    Cote

    2D184

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites...
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 30 janvier au 16 mars 1922

    Date

    1922

    Cote

    2D190

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

    Date

    1985

    Cote

    86W18

    • Contexte : 86W

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  70. Résultat n°70

    Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]

    Date

    1885-1962

    Cote

    88W139

    • Contexte : 88W

    • Terrains communaux, établissements de servitudes en...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  71. Résultat n°71

    Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

    Date

    1951-1995

    Cote

    354W218

    • Contexte : 354W

    • Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Dallage des espaces piétons et revêtement des voies communales, études de la résistance à l'usure : plans, reportage photographique, correspondance

    Date

    1976

    Cote

    288W23

    • Contexte : 288W

    • Dallage des espaces piétons et revêtement des voies...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 juin 1887 au 26 avril 1889

    Date

    1887-1889

    Cote

    2D318, D2,194 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  77. Résultat n°77

    Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale (janvier à juin 1987)

    Date

    1987

    Cote

    284W35

    • Contexte : 284W

    • Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  78. Résultat n°78

    Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité

    Date

    1982-1991

    Cote

    86W117

    • Contexte : 86W

    • Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  79. Résultat n°79

    Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)

    Date

    1982-1983

    Cote

    81W63

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  80. Résultat n°80

    Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 14 décembre 1918 au 12 mars 1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    2D173

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites...