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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
354W210
Date
1988-1994
Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...
2
Cote
284W21
Date
1979
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance...
3
Cote
370W132
Date
1991
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports...
4
Cote
86W35
Date
1981-1983
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W

  • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...
5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Cote
355W113
Date
1978-1993
Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
6
Cote
774W15
Date
1996-2002
Lieu
Thise (commune de)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
7
Cote
354W104
Date
1930-1993
Lieu
BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...
8
Cote
401W86
Date
1999-2000
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...
9
Cote
86W26
Date
1978-1987
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W

  • Affaires générales : correspondance, divers documents...
10
Cote
2D226, D2,358 (ancienne cote)
Date
1927
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
11
Cote
88W41
Date
1962-1968
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
12
Cote
2D362, D2,251 (ancienne cote)
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882...
13
Cote
288W115
Date
1976-1992
Lieu
Battant (quartier), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Centre-ville (quartier), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Montboucons (quartier des), Montrapon (quartier de), Prés-de-Vaux (quartier des)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 288W

  • Comités de quartier : documents relatifs à la vie des...
14
Cote
288W11
Date
1989-1992
Lieu
Torcols (chemin des)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 288W

  • Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction,...
15

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Cote
355W95
Date
1970-1981
Lieu
Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
16
Cote
81W65
Date
1928-1957
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : 81W

  • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...
17
Cote
78W27
Date
1992
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance générale
18
Cote
46W20
Date
1986-1988
Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE
  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
19
Cote
774W5
Date
1983-2002
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, TABLEAU
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Comptabilité
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
20
Cote
774W49
Date
1999-2004
Lieu - Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
21
Cote
86W58
Date
1973-1987
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W

  • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...
22
Cote
354W170
Date
1937-1977
Lieu
Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney...
23
Cote
354W132
Date
1931-1977
Lieu
BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 354W

  • Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...
24
Cote
355W121
Date
1993-1997
Lieu
Château Galland (ZAC de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
25
Cote
78W55
Date
1981-1985
Lieu
Abattoirs municipaux
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 78W

  • Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de...
26
Cote
354W208
Date
1985-1990
Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PRESSE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction...
27
Cote
2D205, D2,337 (ancienne cote)
Date
1924
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
28
Cote
2D187
Date
1921
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites...
29
Cote
88W75
Date
1960-1972
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
30
Cote
354W162
Date
1953-1979
Lieu
Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
  • Contexte : 354W

  • Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...
31
Cote
86W19
Date
1986
Lieu - Type de document
CASSETTE AUDIO, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1986).
32
Cote
776W29
Date
2006-2010
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 776W

  • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
  • Distribution
  • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
33
Cote
28W97
Date
1961-1979
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 28W

  • Maisons de jeunes (1962-1965) ; Visite du président...
34
Cote
78W7
Date
1989
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance générale
35
Cote
46W34
Date
1962-1977
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
36
Cote
78W9
Date
1989
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance générale
37
Cote
2T2
Date
1931-1971
Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
38
Cote
78W3
Date
1988
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance générale
39
Cote
285W85
Date
1967-1980
Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
40
Cote
81W60
Date
1978-1979
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
41
Cote
2D339, D2,311 (ancienne cote)
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
42
Cote
288W61
Date
1974-1975
Lieu
Centre-ville (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 288W

  • Centre-ville, programme 1974 et avenant 1975 de réfection...
43
Cote
2D214, D2,346 (ancienne cote)
Date
1925
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
44
Cote
86W33
Date
1973-1977
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W

  • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...
45
Cote
354W109
Date
1933-1983
Lieu
Basilique (rue de la), Clos MUNIER (rue du), Concorde (rue de la), Dole (rue de), DUCAT (avenue), Saint Ferjeux (quartier), Sources (rue des)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier...
46
Cote
354W139
Date
1951-1985
Lieu
LANCHY, Narcisse (rue), LARMET (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION
  • Contexte : 354W

  • Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement...
47
Cote
354W124
Date
1956-1983
Lieu
GIROD de CHANTRANS (rue), Grange du Collège (rue de la), Gratteris (rue), GRENIER (rue), GRENOT (rue), JAURÈS, Jean (cité), SANCEY, Alfred (rue), Vieilles Perrières (rue des)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles...
48
Cote
78W19
Date
1991
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance générale
49
Cote
88W52
Date
1970-1977
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
50
Cote
354W57
Date
1964-1974
Lieu
BLUM, Léon (boulevard)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 354W

  • Boulevard Est, construction, avant-projet : plans,...
51
Cote
2D251, D2,383 (ancienne cote)
Date
1931
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
52
Cote
284W23
Date
1981
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance...
53
Cote
288W169
Date
1984-1989
Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 288W

  • Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place...
54
Cote
774W13
Date
1970-1994
Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
55

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.

Cote
522W3
Date
1990-2004
Lieu
Man (ville de)
Type de document
PHOTOGRAPHIQUE, ETUDE, NOTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
56
Cote
2D194
Date
1922
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
57
Cote
86W98
Date
1969-1990
Lieu - Type de document
ETUDE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W

  • Transport routier et ferroviaire : notes, correspondance...
58
Cote
284W7
Date
1966
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance...
59
Cote
28W85
Date
1972-1982
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
60
Cote
401W72
Date
1996-1998
Lieu - Type de document
ATTESTATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement des projets de développement...
61
Cote
2D247, D2,379 (ancienne cote)
Date
1930
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
62
Cote
2D184
Date
1921
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites...
63
Cote
88W117
Date
1958
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 88W

  • Commission du plan d'aménagement : avis de la commission...
64
Cote
2D190
Date
1922
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées...
65
Cote
462W42
Date
1979-1984
Lieu
Battant (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
66
Cote
354W151
Date
1978-1987
Lieu
Montrapon (pont de), Montrapon (place de)
Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, PRESSE
  • Contexte : 354W

  • Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage...
67
Cote
354W215
Date
1933-1989
Lieu
ARAGO, François (rue), Flore (place), Liberté (place de la), VOIRIN (rue)
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, PRESSE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Rue Voirin. Construction d'un égout : plans, factures...
68
Cote
88W17
Date
1976-1988
Lieu
Chaprais (quartier des), Tunnel (rue du)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 88W

  • Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain...
69
Cote
86W18
Date
1985
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1985).
70

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]

Cote
88W139
Date
1885-1962
Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
  • Contexte : 88W

  • Terrains communaux, établissements de servitudes en...
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Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

Cote
354W218
Date
1951-1995
Lieu
BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BRY, Jean de (rue), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Clairs Soleils (quartier des), FEBVRE , Lucien (rue), LASLANDES, Jean (rue)
Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles,...
72
Cote
354W209
Date
1950-1990
Lieu
Paix (avenue de la)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : 354W

  • Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de...
73
Cote
354W181
Date
1965-1983
Lieu
Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : 354W

  • Rue Francis Carco. Aménagement lotissement Régnier...
74
Cote
288W23
Date
1976
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 288W

  • Dallage des espaces piétons et revêtement des voies...
75
Cote
355W199
Date
1966-1975
Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
76
Cote
2D318, D2,194 (ancienne cote)
Date
1887-1889
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
77
Cote
284W35
Date
1987
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 284W

  • Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance...
78
Cote
86W117
Date
1982-1991
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 86W

  • Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...
79
Cote
81W63
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
80
Cote
2D173
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites...