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Notification de délibérations du Conseil municipal, du 6 octobre 1906 au 29 avril 1919

2D259

1906-1919

REGISTRE, DELIBERATION

Notification de délibérations du Conseil municipal, du 27 juin 1919 au 7 septembre 1925

2D260

1919-1925

REGISTRE, DELIBERATION

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

2T1

1931-1984

BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

2T3

1935-1969

Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

2T4

1931-1972

BAILLE, Edouard (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Fluttes Agasses (rue des), Gray (route de), MARCEAU (avenue du Commandant), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Vaîtes, Les (lieu-dit), Verdun (rue de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

2T5

1924-1985

Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

2T6

1923-1965

Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

2T7

1951-1986

Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles

28W39

1963-1980

DELIBERATION

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles

28W40

1981-1985

DELIBERATION

Théâtre, convention d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1957-1960) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1960-1963 et 1963-1966) ; reconstruction : comptes-rendus de la commission de reconstruction du théâtre, délibérations du conseil municipal, correspondance, devis estimatifs (1958-1959) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Dorly : correspondance, délibérations du conseil municipal (saisons 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956) ; réouverture : articles de presse (novembre 1958)

28W80

1953-1966

Théâtre municipal

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PRESSE

Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de la commission Théâtre, convention de concession du théâtre à M. Grinda du 1er septembre 1966 au 30 aout 1969 (1966-1968) ; dossier relatif à l'affaire opposant M. Guy Grinda, nommé directeur du théâtre à la ville : notifications de jugement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968-1969)

28W81

1966-1969

Théâtre municipal

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE

Port fluvial, travaux de construction, fonctionnement, relations entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs : comptes rendus de réunion du comité du port fluvial de Besançon, correspondance, garanties d'emprunts accordées par la ville, extraits de délibération du conseil municipal

28W83

1955-1966

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

28W85

1972-1982

Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

Journal municipal Besançon Votre Ville (BVV), élaboration : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, contrats avec les sociétés concessionnaires.

28W98

1975-1981

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

46W1

1968-1970

Vaîtes, Les (lieu-dit)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint Ferjeux : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, dossier d'approbation (1968-1969) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Près de Vaux" : plans, correspondance, plan d'urbanisme, reportage photographique, extraits des délibérations du conseil municipal (1968-1970) Plan d'urbanisme de détail, plan d'aménagement du secteur de Fontaine-Ecu : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1959-1962)

46W4

1959-1970

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

Plan d'urbanisme de détail, secteur de la Malcombe : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1964-1970) ; quartier Les Vaites Sud : plans, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1961-1962)

46W5

1961-1970

PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Kursaal, projet d'installation du Conservatoire : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, programme, reportages photographiques (1968-1974) Plan d'urbanisme directeur, plan de zoning : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1957-1965)

46W6

1957-1974

PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE

Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal

46W27

1973-1978

Battant (quartier)

DELIBERATION, PLAN

Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail

46W28

1964-1975

Battant (quartier)

ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : bilan financier 1971, recueil de l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal relatives à l'aménagement de la ZUP (18 novembre 1960 - 1er décembre 1972)

46W32

1960-1972

Planoise (ZUP de)

DELIBERATION

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

46W34

1962-1977

Planoise (ZUP de)

DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, bilan révisé au 30 septembre 1976, bilan mis à jour au 31 décembre 1979 : notices de présentation, délibérations du conseil municipal, pièces diverses

46W35

1976-1980

Planoise (ZUP de)

DELIBERATION

Secteur Vaites Nord, tracé du boulevard est : délibérations du conseil municipal, plans (1964), historique du projet du boulevard (document manuscrit), esquisses, plans et analyses comparatives de projet (1956-1963) ; plan d'aménagement : correspondance, esquisses, plans (1959-1960), avant-projet d'alimentation en eau (1967)

46W46

1956-1967

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement et aménagement pour la récréation : schéma général d'aménagement (1976), dossier de demande de subvention (1976), éléments d'appréciation pour la mise au point d'une troisième tranche de travaux (1976), correspondance (1976-1977) ; nouvelle délimitation de la réserve de chasse : plans, correspondance (1972) ; aménagement pour les loisirs et la production : plans, notices de présentation, correspondance (1972) ; traversée de l'autoroute A36 : correspondance, plans, pièces de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, comptes rendus des réunions (1973-1974) ; aménagement : comptes-rendus de réunion (1971-1975) ; financement des travaux d'entretien : correspondance et délibérations du conseil municipal (1974) ; projet d'aménagement des forêts de Chailluz et Rosemont : notice de présentation (1971) ; aménagement pour les loisirs : schéma général de la première tranche de travaux : plans, délibérations du conseil municipal, programme des travaux (1971) Forêt communale de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet, délibération du conseil municipal (1968) Forêt de Chailluz, aménagement : convention ville / ONF du 29 mai 1972 pour la mise en œuvre du projet d'aménagement pour la récréation de la forêt communale ; association Bisontine pour la protection de la nature et de la vie : correspondance (1972) ; interdiction partielle de chasser : arrêté du 23 mars 1972 Chemin de Rosemont (Planoise), projet d'aménagement : notice de présentation (1965) Fort de Planoise, utilisation : rapport (1971) Plans d'aménagement du bois de Planoise, des anciennes fortifications de Planoise, du bois de Rosemont, du fort de Chaudanne, du bois et du fort de Bregille (sans date) Forêts de Besançon, aménagement : correspondance (1969-1973)

46W54

1968-1977

Bregille (fort de), Chaudanne (fort de), Planoise (fort de), Bregille (bois de), Chailluz (forêt de), Planoise (bois de), Rosemont (chemin du Fort du), Rosemont (forêt de)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

46W67

1964-1977

Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Vieilles Perrières (école des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KRUG, Charles (rue), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

Centre Directionnel, projet : délibérations du conseil municipal, contrats, correspondance, notices, exposés, plans, documents photographiques

46W71

1970-1972

DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies

81W37

1966-1970

Arcier (aqueduc d')

MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PHOTOGRAPHIQUE

Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal

81W46

1966-1971

MITTERRAND, François (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950) Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954) Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd) Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961) Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968) Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)

81W71

1950-1970

Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)

PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)

81W72

1941-1993

Chailluz (station de pompage et de traitement de), Thise (station de pompage et de traitement de)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE

Agence départementale de développement et d'industrialisation du Doubs, projet de création et adhésion de la Ville ; cotisations de la Ville : extraits des délibérations du conseil municipal ; relations avec cet organisme

86W29

1971-1977

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Agence départementale de développement et d'industrialisation du Doubs, relations avec la ville : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance

86W30

1979-1980

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Agence départementale de développement et d'industrialisation du Doubs, relations avec la ville : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance

86W31

1981-1983

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Agence départementale de développement et d'industrialisation du Doubs, relations avec la ville : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance

86W32

1984-1985

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Société R. Bourgeois, projets d'extension : notes, correspondance, plans, délibérations du conseil municipal.

86W45

1972-1987

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Ancienne usine Bourquenez-Beckerich, 29 chemin des Montarmots, projet de reconversion de l'ensemble immobilier (création du syndicat mixte des Montarmots) : notes, correspondance, délibérations du conseil municipal

86W46

1979-1989

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Société Les Spiraux Français (puis Société Nouvelle des Spiraux Français) : dossier de suivi (1976-janvier 1989) Société Les Spiraux Français (puis Société Nouvelle des Spiraux Français), opération d'acquisition de l'ensemble immobilier appartenant à la société Epsilon, sis rue Lavoisier, en vue de location assortie de promesse de vente à la SNSF : correspondance, notes, délibérations du conseil municipal (décembre 1985-mars 1987)

86W50

1976-1989

CORRESPONDANCE, DELIBERATION