DOSSIER DE SUBVENTIONS

1

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Réfection de monuments historiques n'appartenant pas à l'état (1986-1987) - Fort de Planoise : aménagement d'un terrain de motocross (1983-1984) - RN 83 : mesures de sécurité à proximité (1981-1984) - Création d'une aire pour épreuve des permis de conduire motos et poids lourds rue du Dr Mouras (1986) - Mise hors d'eau, Chemin d'accès aux Prés de Vaux : travaux (1979-1981) - Secours et de Lutte contre l'incendie : acquisition d'un camion-grue (1981) - Rocade Battant : Réfection des remparts (1979-1982) - Stationnement des résidents du Centre-ville (1980-1982) - Navigation de plaisance dans la Boucle du Doubs (1979-1981) - Centres de loisirs : programmation régionale de rénovation (1982) - Caserne de Gendarmerie (Fort de Justice et Founottes) : aménagement de chemins (1982-1984) - Achat de matériel électoral : subventions aux communes (1984) - Rive gauche du Doubs : réfection de perrés (1984) - Ralentisseurs de vitesse : mise en place de aux sorties d'écoles (7 dossiers : chemins ou rues de Valentin, du Refuge, du Muguet, Berthoud, chemin Français, rue des Vieilles perrières et chemin de Pouilley (1986) - Transport de personnes handicapées : expérimentation de services spéciaux (1979-1981) - Place Jean Cornet : travaux de restauration de la fontaine (1979-1980) - Mini-crèche, 6 rue de Bruxelles : aménagement et équipement (1980-1982) - Déneigement : domaine routier de Besançon (1985) - Championnats du Monde de Cyclisme sur piste (1980-1981) - Aménagement d'un poste de travail pour un personne handicapée (1989-1990) - Complexe sportif de la Malcombe : construction d'une salle polyvalente et de vestiaires-sanitaires, convention avec la CAF, plans de masses (1987-1989) - Maison de quartier polyvalente et bibliothèque à Montrapon : construction, convention avec la CAF, plan (1987-1989)

Date

1979-1990

Cote

56W4

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

2

Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée Granvelle), financement, subventions accordées pour son fonctionnement et l'organisation d'événements (dont exposition Ferdinand Berthoud, "Les 400 coups du cardinal" dans le cadre d'animations sur l'histoire du Palais Granvelle, programme "La précision : une discipline commune à l'horlogerie et aux micro-techniques", expositions diverses) : éléments des dossiers de subvention, correspondance, notes (1981-1990).

Date

1981-1990

Cote

553W5

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée...

Producteur :

POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

3

Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage : Ville de Besançon ; maîtrise d'oeuvre : SNCF pour l'ouvrage d'art, Bureau d'Etudes pour la voirie et les réseaux). Financement : dossier relatif aux subventions (1978-1986). Avant Projet Sommaire : dossier de présentation (1983). Acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrain pour l'alignement de l'avenue de Montrapon (1985). Etudes de circulation des carrefours places Leclerc et de Montrapon : étude du CETE de Lyon, devis, schémas, correspondance (1985). Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies, coupures de presse (1978-1987) Aménagement de voirie place Leclerc et rue Vieille : plans (s.d.). Reconstruction : plans, propositions architecturales (sans date). Place de Montrapon, mise en place d'une stèle à la mémoire de l'adjudant chef Abel David : correspondance, croquis (inauguration le 8 mai 1987) (1986-1987).

Date

1978-1987

Cote

354W151

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Date

1984-2002

Cote

401W5

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

5

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subventions de l'Etat) - Place Marulaz : aménagement, travaux caserne Lyautey. Aménagement bvd de la Grette, bvd Est, transfert Orangerie municipale …(1976-1983) - Rocade Battant : restauration des remparts (1979-1981) - Berges du Doubs : aménagement le long du quai de l'Helvétie (1980) - CHR J.Minjoz : aménagement des voies d'accès (1979-1981) - Maison des Associations, rue Beauregard : aménagement (1981) - Aire de stationnement pour gens du voyage : aménagement à la Malcombe (1979-1981) - Fort de la Dame Blanche : installation d'un laboratoire (1981) - Boucle du Doubs : navigation de plaisance (1981) - Fort de Planoise : alimentation électrique du (1981) - RN 83 : chute de pierres (1981) - Théâtre municipal et Théâtre de Planoise : équipement pour les déficients auditifs (1981) - Citadelle : travaux de réfection (1981) - Equipements socioculturels et sportifs : travaux d'investissement (1982-1983) - SAIEMB : rénovation de deux immeubles municipaux, 11 rue des Frères Mercier et 7 rues Richebourg (1982) - Crèche de Battant-Charmont : construction (1979-1981) - Distribution d'eau potable, réseau remparts de Griffon (1983-1984) - Cimetière de St Claude : construction d'un bâtiment administratif et d'un logement de fonction (1982) - Transport en voiture partagée : expérimentation de (1982-1984) - Cimetière des Chaprais : réfection de la tombe de V.Considérant, (1984) - Installations du service des eaux : gestion centralisée (1985) - Église de St Claude : restauration et restructuration 1980-1983) - Travaux de voirie : programme d'investissement (1984-1985) - ZUP de Planoise (Ile de France) : création d'une place publique (1980-1986) - Stade Léo Lagrange : construction s'un stade d'athlétisme (1982-1987) - Stade Léo Lagrange : réfection des tracés piste d'athlétisme (1982-1984)

Date

1976-1987

Cote

56W3

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

6

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Collecteur Rive Droite : élimination des eaux parasites, lutte contre la pollution, convention avec l'Agence du Bassin Rhône Méditerranée Corse (1974-1985) - Eclairage public : éclairage additionnel des passages piétons, modernisation et extension sortie Nord rue de Vesoul, rue de Belfort ... (1976-1984) - Aménagement des berges du Doubs : réfection remparts, camping de Chalezeule ; Assainissement de l'école nationale de perfectionnement ; Ecole maternelle de la Grette ; Ecole des Beaux-arts ; Voie primaire de la ZUP ; viabilité secondaire de la ZUP, transfert de l'Orangerie, forêt de Chailluz (1976). Nb : dossier peu conséquent, fiches récapitulatives souvent non datées. - Economies d'énergie : aide régionale, économie dans les bâtiments municipaux (groupes scolaires, chauffage solaire piscine Chalezeule ...) (1979-1983) - Aménagement des berges du Doubs : Abords du, Pont Canot, réfection des remparts, travaux de dérocage, aménagement et protection des berges entre Pont de la République et la passerelle Denfert-Rochereau, création et aménagement d'espaces verts (1976-1984). - Aménagement de voirie pour les transports collectifs urbains : élargissement pont et avenue de Canot, passage dénivelé rue de Dole et rue Einstein (1976-1980) - Citadelle : Construction d'un parking, rue des Fusillés (1982-1985) - Axes lourds : expérimentation relative à l'information sur le réseau des transports collectifs urbains, mise en place de systèmes donnant la priorité aux autobus à certains carrefours, extension en systèmes électroniques accordant la priorité aux feux aux véhicules de transports collectifs, réalisation d'aménagement de voirie secteur Flore Canot (1978-1984) - Assainissement : programmes départementaux, travaux d'assainissement dans diverses rues (1971-1985).

Date

1971-1985

Cote

56W17

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

7

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz, aménagement de la voie d'accès : dossiers de subvention, délibérations, correspondance, plans, dossier relatif au règlement de travaux de géomètres pour modification des limites de propriété à la suite de travaux de voirie de la Ville de Besançon.

Date

1979-1984

Cote

354W10

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

8

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (dispositif PALULOS), subventions accordées pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2005 et 2008 déposés par la commune de Routelle (2005, n°110), de Novillars (2005, n°116), d'Audeux (n°144, 2007), de Vaire Arcier (n°143).

Date

2005-2008

Cote

35W_GB3

Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...

Producteur :

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

9

Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets

Date

1993-1996

Cote

401W54

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

10

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subvention de l'Etat ,,,) - Place de Lattre de Tassigny : installation d'une antenne de télévision communautaire (1981-1985) - CHR (Centre Hospitalier Régional) : aménagement de la déserte à Chateaufarine (1980-1986) - Hotel de Ville : installation d'un ascenseur pour l'accès des handicapés (1983-1985) - Eglise des Chaprais : restauration (1983-1985) - ZUP de Planoise : viabilité secondaire (1966-1981) - Basilique Saint Ferjeux : restauration (1980-1984) - ZUP de Planoise : voirie primaire (1967-1980) - Aménagement de la pénétrante nord : dédoublement de la rue de Vesoul par la rue de Chaillot (1978-1984) - Carrefour des Cras : aménagement du plan de circulation (1976-1985) - ZAC de Planoise (boulevard Allende) : élargissement (1980-1984) - ZAC de Planoise : travaux de voirie (1981) - ZAC de Planoise : construction de la passerelle Bourgogne (1979) - Zone Lafayette : implantation des terrains cédés à la société Dupont de Nemours (1981)

Date

1966-1986

Cote

56W1

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

11

Avenue du Commandant Marceau, au droit de la SCI Le Melina, pose d'un filet pare-ballons, plans, détail estimatif, courriers (1980) ; Aménagement d'un plateau EPS : dossier de subvention (1979) ; aménagement d'un plateau EPS et cheminement piétons : dossier de marché n° 79-60 (1979). Elargissement du carrefour avenue Marceau / rue Midol : plans, délibérations (1970). Projet de voirie entre la rue du Commandant Marceau et la rue de Vesoul : extraits des délibérations du Conseil municipal, acquisition MORATIN (1950), pétition, correspondance de riverains, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1959). Avenue Marceau et rue Midol, évacuation des eaux au collecteur de la rue de Vesoul : dossier de marché, dossier de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition (1949-1959).

Date

1949-1980

Cote

354W137

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Avenue du Commandant Marceau, au droit de la SCI Le...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

12

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions

Date

1997

Cote

401W75

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- financement et gestion des projets...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

13

Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée Granvelle), financement, subventions accordées pour la restauration des collections et l'organisation d'événements (dont bicentenaire de l'horlogerie 1993-1994, projet d'exposition non réalisée "L'image d'une ville" en 1993, travaux de recherches dans le milieu horloger bisontin en 1984-1986, préfiguration d'une cellule muséographique horlogère, centre de documentation : éléments des dossiers de subvention, correspondance, notes (1984-1994).

Date

1984-1994

Cote

553W4

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée...

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POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

14

Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel

Date

1997

Cote

401W77

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

15

Rue de Chaillot, construction d'une bretelle d'accès " WEILL ", rue de Chaillot et Boulevard Churchill : dossier de marché n° 78-139 (1978-1979) ; doublement de la rue de Vesoul pour l'accès à l'autoroute A36, 1ère et 2ème tranches : dossier de subvention (1978) ; démolition de l'ancienne propriété LAMARCHE : dossier de marché, permis de démolir n° 056.80.0019 (1980) ; construction d'un égout entre la rue de Vesoul et le Boulevard Nord : dossier de subvention, rapport d'expertise assurance accident BENA, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché (1969-1970) ; construction de murs et aménagement de voirie : dossier de marché 83-163, procès-verbal de mesures et estimations parcelles (1982-1984).

Date

1969-1984

Cote

354W98

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Rue de Chaillot, construction d'une bretelle d'accès...

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DIRECTION GRANDS TRAVAUX

16

Collections du Musée des Beaux-arts, acquisitions, financements et subventions : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subventions classés par année (1981-1995) ; restauration des oeuvres : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subventions classés par année (1981-1995).

Date

1981-1995

Cote

553W3

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Collections du Musée des Beaux-arts, acquisitions,...

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POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

17

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Etablissements scolaires : travaux déconcentrés, fonds spécial grands travaux, transports scolaires, travaux divers dans des établissement scolaires (remplacement de la pompe à, chlore de la piscine du collège Clairs Soleils, aménagement centre aéré Ecole des Sapins, installation d'un système d'alarme collège Camus, travaux de sécurité lycée Pasteur, travaux d'économies dans le collège Lumière.

Date

1977-1984

Cote

56W18

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...

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DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

18

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études

Date

1991-1995

Cote

401W13

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

19

Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)

Date

1996

Cote

401W65

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

20

Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement

Date

1995-1997

Cote

401W58

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...

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Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (dispositif PALULOS), subventions accordées pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2005 et 2008 déposés par la commune de Routelle (2005, n°110), de Novillars (2005, n°116), d'Audeux (n°144, 2007), de Vaire Arcier (n°143).

Date

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Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

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Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)

Date

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Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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