DOSSIER INDIVIDUEL

1
Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance, extrait du registre des arrêtés du Maire de Besançon, proposition d'engagement, DADS (déclarations annuelles des données sociales), feuilles d'engagement temporaire (1964-1983) Régie du funiculaire, personnel : dossiers individuels (1963-1986)

Date

1964-1986

Cote

390W8
- Contexte : 390W
- FONCTIONNEMENT
- Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance,...
Producteur :

DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.
2
Camping municipal de Chalezeule, offres de promotion dans les guides touristiques : correspondance, documents promotionnels (1975-1981) ; correspondance (1985-1990).

Date

1975-1990

Cote

370W155
- Contexte : 370W
- Camping municipal (Saint Paul puis Chalezeule)
- Camping municipal de Chalezeule, offres de promotion...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS
3
Camping municipal de Chalezeule, personnel vacataire : dossiers individuels des agents vacataires classés par année (1980-1985).

Date

1980-1985

Cote

370W154
- Contexte : 370W
- Camping municipal (Saint Paul puis Chalezeule)
- Camping municipal de Chalezeule, personnel vacataire...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS
4
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de U à W

Date

1998

Cote

329W84
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
5
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers en T

Date

1998

Cote

329W83
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
6
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de R à S

Date

1998

Cote

329W82
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
7
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de MO à P

Date

1998

Cote

329W81
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
8
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de Lom à Mi

Date

1998

Cote

329W80
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
9
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de J à Le

Date

1998

Cote

329W79
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
10
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de GAV à H

Date

1998

Cote

329W78
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
11
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de FR à GAR

Date

1998

Cote

329W77
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
12
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, DA à FR

Date

1998

Cote

329W76
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
13
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de CA à CU

Date

1998

Cote

329W75
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
14
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de BOU à BUR

Date

1998

Cote

329W74
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
15
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de BA à BOUG

Date

1998

Cote

329W73
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
16
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1997, dossiers en M et T

Date

1997

Cote

329W72
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
17
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1997, dossier en B (BOU à BUR)

Date

1997

Cote

329W71
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
18
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1997, dossiers en B (BA à BOU)

Date

1997

Cote

329W70
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
19
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1996, dossiers en M et T

Date

1996

Cote

329W69
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
20
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1996, dossiers en M

Date

1996

Cote

329W68
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
21
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1996, dossiers en B et M

Date

1996

Cote

329W67
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
22
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1996, dossiers en B

Date

1996

Cote

329W66
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
23
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1995, dossiers en M et T

Date

1995

Cote

329W65
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
24
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1995, dossiers en B

Date

1995

Cote

329W64
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
25
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1994, dossiers en B et M

Date

1994

Cote

329W63
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
26
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de V à Z

Date

1993

Cote

329W62
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
27
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de N à S

Date

1993

Cote

329W61
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
28
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de GI à MU

Date

1993

Cote

329W60
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
29
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de D à GE

Date

1993

Cote

329W59
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
30
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de BOU à CU

Date

1993

Cote

329W58
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
31
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1993, dossiers de A à BO

Date

1993

Cote

329W57
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
32
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1992, dossiers de S à V

Date

1992

Cote

329W56
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
33
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1992, dossiers de D à R

Date

1992

Cote

329W55
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
34
Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1992, dossiers de A à C

Date

1992

Cote

329W54
- Contexte : 329W
- Maison ouverte : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
35
Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de M à S

Date

1993

Cote

329W53
- Contexte : 329W
- Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
36
Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1993, dossiers de A à L

Date

1993

Cote

329W52
- Contexte : 329W
- Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
37
Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - années 1991 et 1992, dossiers en BMT

Date

1991-1992

Cote

329W51
- Contexte : 329W
- Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
38
Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - années 1989 et 1990, dossiers en BMT

Date

1989-1990

Cote

329W50
- Contexte : 329W
- Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
39
Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1988, dossiers de P à Z

Date

1988

Cote

329W49
- Contexte : 329W
- Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
40
Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1988 dossiers de L à O

Date

1988

Cote

329W48
- Contexte : 329W
- Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 390W

Producteur :

Camping municipal de Chalezeule, offres de promotion dans les guides touristiques : correspondance, documents promotionnels (1975-1981) ; correspondance (1985-1990).

Date

Cote

Contexte : 370W

Producteur :

Camping municipal de Chalezeule, personnel vacataire : dossiers individuels des agents vacataires classés par année (1980-1985).

Date

Cote

Contexte : 370W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de U à W

Date

Cote

Contexte : 329W

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Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers en T

Date

Cote

Contexte : 329W

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Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de R à S

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de MO à P

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de Lom à Mi

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de J à Le

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de GAV à H

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de FR à GAR

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, DA à FR

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de CA à CU

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de BOU à BUR

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1998, dossiers de BA à BOUG

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :

Maison ouverte : dossiers individuels des personnes accueillies ayant quitté le dispositif, année 1997, dossiers en M et T

Date

Cote

Contexte : 329W

Producteur :