Filtrer les résultats
Multimédias
  • 74
  • 1
Organisme
  • 75
Période
  • 1
  • 8
  • 48
  • 30

  • sur 1
75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
2

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.
Cote
1H302
 Date
1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
3

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793
Cote
3D9
 Date
1792-1951
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
4

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.
Cote
776W25
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Urbanisme
  • Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...
5

Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)
Cote
400W31
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)
6

Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), petite médaille du raid quart 1999 représentant une poignée de mains: photographies, négatifs
Cote
400W11
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, NEGATIF

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2000.- photos du raid quart...
7

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.
Cote
1H301
 Date
1820-1872
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
8

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).
Cote
56W14
 Date
1965-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
9

Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc) : photographies, négatifs, cédérom.
Cote
400W19
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, CD, NEGATIF

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- photos du raid quart...
10

Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance
Cote
400W28
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...
11

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
12

Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation
Cote
400W7
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, REGLEMENTATION, CERTIFICAT MEDICAL, CARTE D'IDENTITE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors,...
13

Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions
Cote
400W5
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, NEGATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...
14

Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.
Cote
776W20
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Projets culturels
  • Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de...
15

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
Cote
401W31
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
16

Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications pour la 7e édition, commissions sur différents thèmes (logistique, santé, animation/culture etc) : conventions, factures, devis, articles de presse, comptes rendus de réunions et de commission, correspondance; listes de membres, disquette de travail
Cote
400W21
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, DISQUETTE, LISTE DE MEMBRE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2003.- phases de qualifications...
17

1875-1877
Cote
1H306
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1875-1877
18

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures
Cote
400W14
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, MEMOIRE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...
19

Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)
Cote
400W35
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)
20

Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations
Cote
400W16
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT, CONVENTION, ATTESTATION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...
21

Aménagement des parkings : - Avant projet de parking au Centre administratif communal, Place Saint Jacques, plan des circulations (1985), propositions du groupe SCET/SEDD/CDC - création d'une SEM de stationnement, hypothèse coût/recette (1986), plans (1987) - Parking de la mairie : projets divers (montage juridique, plan de masse, acte d'engagement, techniques et matériaux, planning, installation de chantier, cahier des clauses techniques &). Entreprise Saintot - Besançon, entreprise GTM Entrepose - Nanterre; entreprise Groupe 1000 - Besançon et Campenon Bernard (Besançon) - Examen des propositions, avis du service urbanisme et services techniques (étude géotechnique) - Réaménagement des parkings Chamars et Saint Paul (1987)
Cote
56W20
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PLAN

  • Contexte : 56W

  • Aménagement des parkings : - Avant projet de parking...
22

Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance
Cote
401W91
 Date
1992-1994
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
23

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos
Cote
401W32
 Date
1990-2005
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
 Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
24

Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation aux techniques de bases des sports (VTT etc), listage des membres de l'organisation (référents, entraîneurs etc), autorisation de parents pour l'usage de l'image de jeunes dans des affiches collés à travers les murs et les bus de la ville, schématisation de l'organisation, protocole d'accord, transparents, correspondance
Cote
400W4
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation...
25

Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)
Cote
3D8
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements...
26

Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)
Cote
400W34
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)
27

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).
Cote
285W15
 Date
1959-1965
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DOSSIER, DELIBERATION, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
28

Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).
Cote
1H304
 Date
1883-1896
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique...
29

Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- scénarios complets des équipes (textes des acteurs, positionnement des caméras etc), livrets de présentation/candidature/inscriptions, équipes sélectionnées et éliminées, dossier de candidature pour l'opération Les mystères d'un film : dossier d'inscriptions, fiches de dialogues
Cote
400W24
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- scénarios complets...
30

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone d'aménagement concerté des Marnières, projet : dossier de réalisation.
Cote
774W32
 Date
2011
 Lieu
Marnières (ZAC des)
 Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone d'aménagement concerté des Marnières
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
31

Organisation du Raid Quart 2002.- Organisation du sponsoring, location de matériel sportif pour les épreuves, comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
400W15
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- Organisation du sponsoring,...
32

Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions des participants au raid quart : fiches d'Etat civil + photos d'identités, autorisations parentales, certificats médicaux
Cote
400W10
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2000.- fiches d'inscriptions...
33

Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)
Cote
400W32
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)
34

Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le centre de vacances Nelson Paillou, commissions de l'organisation (logistique, santé, communication etc), résultats des épreuves par équipes, désignation des référents, bilan des commissions : comptes rendus de réunions, affiches plastifiées de sponsors, assurance
Cote
400W13
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- relations avec le...
35

Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.
Cote
1H303
 Date
1914
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs...
36

Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise en place : dossier de consultation des entreprises (incomplet), correspondance
Cote
288W35
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise...
37

Manifestation CINEMAGIN 2000-2001, présentation des projets et des scénarios, dossiers d'inscriptions des jeunes participants, scénarios des sketchs Les 6 règles d'or, dossier des équipes inscrites, dossier des équipes participantes, dossier des équipes sélectionnés, dossier d'inscription rempli, dossier des équipes et projets : dossiers.
Cote
400W26
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 2000-2001, présentation des...
38

Manifestation CINEMAGIN et RAID QUART.- cassettes VHS du Raid Quart 2002, t-shirt promotionnel de la 5e édition du Raid Quart, affiches Raid Quart (1998 à 2002) et CINEMAGIN (2000 à 2002) : divers supports vidéos
Cote
400W29
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, VIDEO

  • Contexte : 400W

  • Présentation : "RAID QUART" et "CINEMAGIN" (affichettes,...
  • Manifestation CINEMAGIN et RAID QUART.- cassettes VHS...
39

Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).
Cote
776W27
 Date
2003-2007
 Lieu
Médiathèque Pierre Bayle, Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Butte (quartier de la), COUBERTIN, Pierre de (place), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier), République (rue de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
  • EPN et Cyber-base
  • Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
40

Organisation du Raid Quart 2003.- : fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, règlement du Raid Quart lu/signé/approuvé par les participants, présentation du Raid Quart à la presse : photographies, dossier technique de la 7e édition du Raid Quart, déclaration d'accidents
Cote
400W20
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, DECLARATION D'ACCIDENT, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2003.- : fiches d'inscriptions...
41

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance
Cote
400W1
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, APPEL D'OFFRES, AVANT-PROJET SOMMAIRE, CARTE D'IDENTITE, PIECE COMPTABLE, ATTESTATION, ARRETE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...
42

Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble des équipes (ambiance, motivation, solidarité etc) lors de la préparation au raid, commissions du Raid (activité sportives, santé etc) : comptes rendus de réunions, dossiers techniques, cartographies
Cote
400W9
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, CARTOGRAPHIE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2000.- évaluation de l'ensemble...
43

Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, attributions des prix aux vainqueurs : articles de presse, contrat
Cote
400W18
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PRESSE, CONTRAT

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions...
44

Militaires décédés : liste manuscrite.
Cote
1H314
 Date
1929-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Militaires décédés : liste manuscrite.
45

Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.
Cote
1H299
 Date
1876-1883
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau...
46

1906-1909
Cote
1H313
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
  • 1906-1909
47

Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques
Cote
4H19
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

  • Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux...
48

Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)
Cote
3D6
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier du secrétaire général concernant le conseil...
49

Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription, tournage des séquences, dossiers des scénarios, recrutement d'une équipe technique pour réaliser les films, réception par la ville des dossiers de candidatures pour les équipes techniques, réponses aux candidats : articles de presse, dossiers, factures, devis, correspondance, comptes rendus de réunions
Cote
400W25
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PRESSE, PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 1999-2000.- dossier d'inscription,...
50

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports
Cote
401W49
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, DOSSIER, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...
51

Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la 5e édition du Raid Quart, liste des attributions aux équipes de sponsors/référents sportifs/référents assistance, convocation des participants et organisateurs (visites médicales, réunion des entraîneurs etc) : correspondance, liste des équipes, comptes-rendus de réunions, factures, devis, conventions
Cote
400W12
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la...
52

Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)
Cote
400W36
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)
53

ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)
Cote
28W84
 Date
1979-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 28W

  • ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier...
54

Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse : dossier de consultation des entreprises
Cote
288W20
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 288W

  • Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse...
55

Manifestation CINEMAGIN 2000-2001.- dossier de communication, dossier de tournage : correspondance, facture, devis, articles de presse, cd
Cote
400W27
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, CD, PRESSE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 2000-2001.- dossier de communication,...
56

Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid quart 1997, jugement des épreuves (pénalités, scores, questionnaires etc), listage des sponsors, listage des parrains, listage des équipes : photographies, articles de presse, conventions, fiches de contrôle, correspondance
Cote
400W2
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, CONVENTION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid...
57

Organisation du Raid Quart 2003.- photos du raid quart (organisation, équipes, épreuves etc), photographies, négatifs
Cote
400W22
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, NEGATIF

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2003.- photos du raid quart...
58

1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).
Cote
1H305
 Date
1873-1912
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations...
59

Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas
Cote
401W3
 Date
2001-2002
 Lieu
Montrapon (quartier de)
 Type de document
CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...
60

Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe autour de l'opération de réalisation de courts-métrages Les mystères d'un film, environ 55 équipes ayant imaginé et réalisé un scénario de tournage, liste des équipes retenues et des lauréats de l'opération courts-métrages : fiches d'engagements, notes d'intentions, articles de presse, correspondance, facture, fiches d'inscriptions
Cote
400W23
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, NOTE, PRESSE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe...
61

Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes participantes, classement des équipes, présentation des résultats, dossier de presse
Cote
400W6
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CERTIFICAT MEDICAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart. 1999- listing des équipes...
62

Etats nominatifs annuels.
Cote
1H300
 Date
1827-1866
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Etats nominatifs annuels.
63

1877-1879
Cote
1H307
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1877-1879
64

Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)
Cote
3D7
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil...
65
Population - Recensement : listes récapitulatives

500 medias

Population - Recensement : listes récapitulatives
Cote
1F140
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Recensement : listes récapitulatives
66

Organisation du Raid Quart 1998.- planification des épreuves (lieux, dates, équipements etc), dossier explicatif du déroulement des épreuves : plans géographiques, autorisation parentales, attestations, correspondance
Cote
400W3
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998.- planification des...
67

Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance
Cote
400W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, CARTOGRAPHIE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e...
68

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans
Cote
56W11, 56W15 (ancienne cote)
 Date
1964-1981
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE, STATISTIQUE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
69

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans
Cote
288W22
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 288W

  • Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement...
70

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).
Cote
776W17
 Date
1980-2006
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrats avec la société DECAUX
  • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
71

"CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000) - "les yeux de Tania" 7cassettes, le film et 2 cassettes (master et dub) - "Chienne de Ville" 4 et 3 cassettes - "La seconde chance" 4 et 2 cassettes la nuit du court métrage (présentation de la 2ième édition : 1 disquette pour les 3 films) Films (2000-2001) -"Elle est là-bas" (1 film) et 1 disquette de présentation de la 3ième édition Films (2001-2002) - 3 petites cassettes - divers : 3 disquettes concernant "CINEMAGIN"
Cote
400W30
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • "CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000)...
72

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).
Cote
774W43
 Date
1981-1999
 Lieu
Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
73

Troupes coloniales
Cote
1H298
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Certificats d'aptitude délivrés par l'autorité militaire.
  • Troupes coloniales
74

Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)
Cote
400W33
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)
75

Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, attributions des prix aux vainqueurs : articles de presse, contrat
Cote
400W17
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CARTE D'IDENTITE, CERTIFICAT MEDICAL

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions...