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1

Sapeurs-pompiers. Pièces diverses concernant la Garde nationale et les sapeurs-pompiers pendant les années 1872 -1880 (4 dossiers groupés en une liasse).

Date

1871-1880

Cote

3H63

2

Guerre 1939-1945 : Déportés : demandes d'enquêtes ; fiches d'enquêtes ; presse, instruction, listes ; Enquête sur les déportés politiques et les travailleurs requis

Date

1939-1945

Cote

4H43

3

Guerre 1939-1945 : Réfugiés : recherche ; Instructions ; Rapatriement ; Bons de secours, bons de nourriture

Date

1939-1947

Cote

4H42

4

Guerre 1939-1945 : Dépenses relatives à l'occupation allemande : hospitalisation à Bellevaux des femmes emmenées par les Allemands (1942). Etat des sommes dues à la commune de Besançon pour le logement et le cantonnement des troupes. Factures, demandes de remboursement de frais. Ravitaillement des prisonniers. Indemnités dues par l'état français à la ville de Besançon. Institut allemand voir aussi 4H,27 (1) comptabilité et série L

Date

1940-1947

Cote

4H33

5

Guerre 1939-1945. Réquisitions françaises : règlements, attestations. Réquisitions auprès des fournisseurs. Ordres de réquisition. Recueil des actes administratifs, presse. Réquisition du Casino Municipal et du Kursaal. Réquisitions d'automobiles

Date

1940-1948

Cote

4H30

6

Guerre 1939-1945 : dépenses relatives à l'occupation allemande : comptabilité hors budget voir aussi 4H,27 (1) comptabilité et série L

Date

1940-1942

Cote

4H34

7

Guerre 1939-1945 : Prisonniers 4H,44 (1) : Recensement des prisonniers de guerre de Besançon (1944) 4H,44 (2) : Recensement des prisonniers susceptibles d'une dotation au livret de Caisse d'Epargne (1944) 4H,44 (3) : Fiches de renseignements en vue d'effectuer une dotation au livret de Caisse d' Epargne 4H,44 (4) : Correspondances : liste des prisonniers du Doubs internés à Vannes (1940); Prisonniers allemands (1945) : Prisonniers anglais (1941) 4H,44 (5) ; Recensement professionnel des prisonniers : correspondance, liste de prisonniers n'ayant pas fait l'objet d'une enquête professionnelle 4H,44 (6) : Demandes de libération ; Prisonniers bisontins libérés 4H,44 (7) : Mise en congé de captivité : demandes, avis, correspondance, presse ; Recensement des prisonniers de guerre ruraux, des prisonniers en congé de captivité - Agents de la SNCF 4H,44 (8) : Textes de loi en faveur des prisonniers, travailleurs et déportés (1945) ; Instructions, avis de presse, formulaire de demandes de colis ; Bulletins des maires (1941-1945) 4H,44 (9) : Correspondance relative aux enquêtes effectuées sur le prisonniers de guerre

Date

1940-1945

Cote

4H44

8

Guerre 1939-1945 : emplois, salaires, syndicats. Demande de création de syndicats, instructions, actions. Liste du personnel de la SNCF du dépôt de Besançon (1940) ; Interprètes, rétributions. Personnel travaillant pour les autorités allemandes, barèmes de salaires, allocation supplémentaire aux salariés. voir aussi : Série L : salaires versés aux employés par ordre des autorités allemandes de 1941 à 1944 (cinq liasse, 1 fichier)

Date

1940-1941

Cote

4H38

9

Guerre de 1939-1945 : 4H,51 (1) : Entretien des bâtiments militaires (1940-1946) 4H,51 (2) : Etablissement de dépôts d'explosifs : demandes d'autorisation (1934-1942) ; Arrêtés préfectoraux (1932-1946) 4H,51 (3) : Intendances ; Mesures d'exception 4H,51 (4) : Annonce d'exercice de tirs réels (1941-1943) 4H,51 (5) : Cérémonies commémoratives. Défilés (1939-1946) ; Réception de la 4° division marocaine (1945) photographies 4H,51 (6) : divers (1940-1944)

Date

1940-1946

Cote

4H51

10

Dommages de guerre et indemnité aux victimes civiles. Comptabilité 1945 à 1947

Date

1945-1947

Cote

4H18

11

Subventions, élections et réglementation de l'OMS (1970-1976)

Date

1970-1976

Cote

370W108

12

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste (1974)

Date

1974

Cote

370W12

13

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste (1977-1981)

Date

1977-1981

Cote

370W13

14

Chrono courrier (2 mai 1979 - 15 septembre 1981)

Date

1979-1981

Cote

370W72

15

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de Franche-Comté cycliste à Besançon (1979-1981) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (1979-1982) - Coupe de France : RCFC [Racing Club Franc Comtois] et St Etienne contre Baume les Dames et Nantes à Besançon (1979 et 1983) - Concours cycliste national : finale juniors à Besançon stade Léo Lagrange (septembre 1979) - Championnats de France de tennis de table à Besançon Palais des sports (mai 1980) - Coupe d'Europe des nations de la piste à Besançon stade Léo Lagrange (1981) {vélodrome} - Stage de printemps Natation à Besançon Piscine Mallarmé (1981) - Concours de gymnastique FSCTT à Besançon (1980) - SNB [Sport Nautique Bisontin] : championnats de Franche-Comté natation à Besançon (1981) - Rencontres sportives étudiantes des Villes jumelées à Besançon (1981) - Championnats du monde de hand-ball à Besançon Palais des sports (1981) - Championnats du monde universitaires de hand-ball à Besançon (1981) - UNSS championnats de France de basket-ball féminin à Besançon Palais des sports et clairs-Soleils (1982) - Tournoi de football cadets du PSB [Promo Sport Bisontin] à Besançon Léo Lagrange (1982) - Championnat de France d'athlétisme FSCF à Besançon Léo Lagrange (1982) - UNSS championnats de France GRS [Gymnastique Rythmique et Sportive] à Besançon Palais des sports (1982) - inauguration du Centre Médico-sportif à Besançon Palais des sports (6 décembre 1980)

Date

1979-1983

Cote

370W1

16

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Paris - Nice cycliste (1979)

Date

1979

Cote

370W14

17

Subventions (1979)

Date

1979

Cote

370W51

18

Compte rendus de réunion et bulletin de l'OMS (1980)

Date

1980

Cote

370W112

19

Assemblée générale de l'OMS (1980)

Date

1980

Cote

370W97

20

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats du monde de cyclisme (3-7 septembre 1980)

Date

1980

Cote

370W16

21

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats du monde de cyclisme (3-7 septembre 1980)

Date

1980

Cote

370W17

22

Statuts, règlement intérieur de l'OMS

Date

1980

Cote

370W111

23

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats du monde de cyclisme (3-7 septembre 1980)

Date

1980

Cote

370W15

24

Comité Directeur de l'OMS (1980-1987)

Date

1980-1987

Cote

370W101

25

Subventions (1980)

Date

1980

Cote

370W52

26

Répartition des installations de l'OMS (1980-1985)

Date

1980-1985

Cote

370W104

27

Subventions (1981-1985)

Date

1981-1985

Cote

370W71

28

Chrono courrier (16 décembre 1981 - 30 novembre 1982)

Date

1981-1982

Cote

370W73

29

Commission des Sports (1981-1984)

Date

1981-1984

Cote

370W39

30

Assemblée générale de l'OMS (1981-1984)

Date

1981-1984

Cote

370W98

31

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Date

1981-2005

Cote

774W42

32

Subventions aux sports amateurs (1981)

Date

1981

Cote

370W53

33

Bureau de l'OMS (1981-1989)

Date

1981-1989

Cote

370W103

34

Budget primitif (1982-1984)

Date

1982-1984

Cote

370W44

35

Subventions aux sports amateurs (1982)

Date

1982

Cote

370W54

36

Gestion des spectacles de l'OMS : Gala des sapeurs-pompiers de Paris (30 avril 1982)

Date

1982

Cote

370W110

37

Chrono courrier (1 décembre 1982 - 15 décembre 1983)

Date

1982-1983

Cote

370W74

38

relevés de banque etc ... de l'OMS

Date

1982-1987

Cote

370W109

39

Chrono courrier (16 décembre 1983 - 31 janvier 1985)

Date

1983-1985

Cote

370W75

40

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - UNSS championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (1985) - Rencontre triangulaire Italie, France et Grèce de lutte à Besançon Palais des sports (1985) - Slalom automobile ASA [Association Sportive Automobile] la Séquanie à Besançon La Malcombe (1985) - Coupe de France : Baume les Dames contre Nantes à Besançon (1983) - Tour de Franche-Comté cycliste à Besançon Planoise (1983) - Semaine Fédérale du cyclisme sur piste à Besançon stade Léo Lagrange (1983) - Tour de France automobile (1983) - Championnats de France de lutte Gréco-Romaine à Besançon Palais des sports (1984) - Championnats d'Europe de Karting à Besançon La Malcombe (1984) - Tennis de table : France / Pologne à Besançon Palais des sports (1984) - Championnats de France universitaires de GRS à Besançon Palais des sports (1984) - Coupe des Nations de la Piste à Besançon stade Léo Lagrange (1983) - Tennis de table : France / Autriche à Besançon Palais des sports (1983) - Tour de Franche-Comté cycliste à Besançon (1984) - Coupe d'Europe féminine de Hand-ball à Besançon Palais des sports (1984) - Semaine du "Sport pour Tous" à Besançon (1985)Tour Européen Open à Besançon (1984) - Semi-Marathon "Courir pour une Fleur" à Besançon (1985) - Championnats de France de cyclisme sur piste à Besançon Stade Léo Lagrange (1985) - Grand Prix "Europe Karting" à Besançon La Malcombe (1985) - Semi-Marathon "Les Rives du Doubs" à Besançon (1985) - Rencontre Nationale de Natation des Handicapés à Besançon Piscine Mallarmé (1985) - La Burgondine : course pédestre de 100 KM de Besançon à Dijon (1985)

Date

1983-1985

Cote

370W2

41

Covoiturage, projet V plus (projet de voiture partagée ou voiture à plusieurs dans le cadre des déplacements domicile-travail) : notes, études, comptes rendus de réunions, enquête auprès de personnel communal, questionnaires, revue de presse, plaquettes et autres supports de communication

Date

1983-1984

Cote

288W130

42

Répartition des installations de l'OMS (1983-1988)

Date

1983-1988

Cote

370W107

43

JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) (1984-1988)

Date

1984-1988

Cote

370W113

44

Subventions aux sports amateurs (1984)

Date

1984

Cote

370W55

45

Commission des Sports (1985-1987)

Date

1985-1987

Cote

370W40

46

Chrono courrier (1 février 1985 - 30 avril 1986)

Date

1985-1986

Cote

370W76

47

Assemblée générale de l'OMS (1985-1989)

Date

1985-1989

Cote

370W99

48

Subventions (1985)

Date

1985

Cote

370W56

49

Budget primitif (1985-1989)

Date

1985-1989

Cote

370W45

50

Manifestations diverses au Palais des Sports (1986-1987)

Date

1986-1987

Cote

370W120

51

Subventions (1986-1989)

Date

1986-1989

Cote

370W57

52

Manifestations diverses au Palais des Sports (1986-1988)

Date

1986-1988

Cote

370W119

53

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Fête de la Jeunesse à Besançon (14-20 juin 1986) - Semi-Marathon "Les Rives du Doubs" à Besançon (14 avril 1986) - 2e Slalom automobile à Besançon (21 septembre 1986) - Finales Nationales de judo à Besançon Palais des sports (20 décembre 1986) - UCGRS [Union Comtoise de Gymnastique Rythmique et Sportive] à Besançon Palais des sports (les 31 mai et 1 juin 1986) - Cyclisme sur piste : France / Allemagne à Besançon stade Léo Lagrange (5 juillet 1986) - Gala International de judo à Besançon Palais des sports (15 mars 1986) - ACBB [amicale Club Bouliste Bisontine] Concours "Propagande 64 : doublette" à Besançon stade d'Arênes (31 août 1986) - Championnats d'Europe de Twirling-Bâton à Besançon Palais des sports (28-29 juin 1986) - Réunion préparatoire "Bi-Cross" à Besançon terrain Municipal des Tilleroyes (9 juin 1986) - Association Sportives des sapeurs-pompiers "Course Cycliste" à Besançon (31 août 1986)

Date

1986

Cote

370W3

54

Subventions aux sports amateurs (1986)

Date

1986

Cote

370W58

55

Répartition des installations de l'OMS (1986-1989)

Date

1986-1989

Cote

370W105

56

Chrono courrier (1 mai 1986 - 30 avril 1987)

Date

1986-1987

Cote

370W77

57

Subventions aux sociétés sportives amateurs (1986)

Date

1986

Cote

370W59

58

Chrono courrier (1 mai 1987 - 30 avril 1988)

Date

1987-1988

Cote

370W78

59

Commission des Sports (1987-1989)

Date

1987-1989

Cote

370W41

60

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Athlétisme : France, Espagne et Italie au stade Léo Lagrange (18 juillet 1987)

Date

1987

Cote

370W19

61

Comité Directeur de l'OMS (1987-1989)

Date

1987-1989

Cote

370W102

62

Subventions aux sports amateurs (1987)

Date

1987

Cote

370W60

63

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Rencontre de lutte : France / USA à Besançon Palais des sports (20 mars 1987) - Coupe de France de football : 16e de finale Baume les Dames / Auxerre à Besançon Stade Léo Lagrange (1 avril 1987) - Slalom automobile ASA [Association Sportive Automobile] la Séquanie à Besançon La Malcombe (20 septembre 1987) - Chorale "Contrepoint" à Besançon Palais des sports (13 octobre 1987) - Championnats de France "séniors" d'Haltérophilie à Besançon Palais des sports (12-13 décembre 1987) - Liaison pédestre de 1000 KM Grenoble-Essen passage à Besançon (30 août 1987) - Championnats de France de Baseball à Besançon La Malcombe (10-11 novembre 1987) - Réunion de l'ASPTT [Association Sportive des Postes Télégrammes et Télécom] pour le tournoi de han-ball à Besançon Palais des sports (27-28 février 1987) - Coupe d'Europe des Nations de la piste à Besançon stade Léo Lagrange (3-4 octobre 1987) - Tour de Franche-Comté Cyclisme à Besançon (22 mai 1987) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (27-28 juin 1987) - Championnats de France d'épée à Besançon Palais des sports (20-21 juin 1987) - Hommage à Jean de Gribaldy à Besançon Stade Léo Lagrange (20 octobre 1987) (mort en juin 1987) - Equipe de France de trampoline à Besançon Palais des sports (15 mai 1987)

Date

1987

Cote

370W4

64

Subventions aux sports amateurs (1987)

Date

1987

Cote

370W61

65

Inauguration et clôture des JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) stade annexe 3 Léo Lagrange (du 20 juin 1987 et 18 juillet 1987)

Date

1987

Cote

370W114

66

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Rencontre internationale de football espoir: France / RDA (17 novembre 1987)

Date

1987

Cote

370W18

67

Chrono courrier (1 avril 1988 - 31 août 1988)

Date

1988

Cote

370W79

68

Subventions aux sports amateurs et subventions exceptionnelles (1988-1989)

Date

1988-1989

Cote

370W63

69

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - France / Angleterre à Besançon (13 avril 1988)

Date

1988

Cote

370W21

70

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Finale Espoirs de football : France / Grèce (12 octobre 1988)

Date

1988

Cote

370W27

71

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats de France de lutte à Besançon Micropolis (17 décembre1988) - Phases finales du championnat de France FNSU [Fédération Nationale du Sport Universitaire] de football à Besançon Gymnase de la Bouloie (3-4 mai 1988) - Tournoi poussin du BRC [Besançon Racing Club] à Besançon stade Léo Lagrange (12 juin 1988) - Championnats de France de tir à l'arc à Besançon stade Léo Lagrange (20-21 août 1988) - Tournoi de football du PSB à Besançon stade Léo Lagrange (4-5 juin 1988) - Match de la coupe de France 32e de finale à Besançon (mars 1988) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (25-26 juin 1988) - SNB : régate d'aviron sur le Doubs à Besançon(2 octobre 1988) - Club Montbéliardais de Sauvetage Aquatique : descente du Doubs de Montbéliard à Besançon (21-23 mai 1988) - ARCS : portes ouvertes "tournoi de sixte" à Besançon stade de garnison (11 septembre 1988) - Macadam-surfer à Besançon Palais des sports (4 novembre 1988) - Concours hippique de Besançon à Besançon Parc Urbain de Planoise (25-26 juin 1988) - Critérium Mondial de cyclisme du Corps de Santé à Besançon stade Léo Lagrange (30 août - 1 septembre 1988) - Tour de Franche-Comté cyclisme (21 mai 1988) - Documents divers

Date

1988

Cote

370W5

72

JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) (1988)

Date

1988

Cote

370W115

73

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Matchs de coupe de France : Toulon / Nancy (26 février 1989) et Le Havre / Dijon (12 mars 1988)

Date

1988-1989

Cote

370W20

74

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - France / Angleterre à Besançon (13 avril 1988)

Date

1988

Cote

370W22

75

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Rencontre de football : France / Grèce (12 octobre 1988)

Date

1988

Cote

370W25

76

Subventions (1988)

Date

1988

Cote

370W62

77

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Programmes, carte souvenir, photos et billetterie de la rencontre de football: France / Grèce

Date

1988

Cote

370W26

78

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste 1988 : plans - Tour de France cycliste 1988 : étape Belfort / Besançon

Date

1988

Cote

370W23

79

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Programmes de la rencontre de football : France / Grèce

Date

1988

Cote

370W24

80

Chrono courrier (1 juillet - 30 décembre 1989)

Date

1989

Cote

370W82