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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Choix du cabinet d'architecte en charge en projet, offres des deux autres finalistes (cabinets TEKHNÉ et SEURA) : dossiers de candidature, études.
Cote
779W9
 Date
2008-2009
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
2

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (notice acoustique, cahier des charges fonctionnel du système incendie, cahiers des clauses techniques particulières, études).
Cote
779W17
 Date
2009
 Lieu
Cité des arts et de la culture
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...
3

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Choix du cabinet d'architecte en charge en projet, offre retenue (cabinet DUGUET) : dossier de candidature, étude.
Cote
779W8
 Date
2008-2009
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
4

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
Cote
774W31
 Date
1979-2007
 Lieu
Andiers (Carrière des)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Centre d'enfouissement technique des Andiers
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
5

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).
Cote
774W42
 Date
1981-2005
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
6

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, relations avec Voies Navigables de France : compte rendu de réunion, études.
Cote
779W6
 Date
2004-2005
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
7

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.
Cote
522W3
 Date
1990-2004
 Lieu
Man (ville de)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE, ETUDE, NOTE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
8

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.
Cote
779W4
 Date
1999-2003
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
9

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.
Cote
522W7
 Date
1987-2002
 Lieu
Douroula (ville de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
10

Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).
Cote
5W_GB42
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 5W_GB

  • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...
11

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.
Cote
522W4
 Date
1996-2001
 Lieu
Man (ville de)
 Type de document
ETUDE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
12

Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique
Cote
401W1
 Date
1996-2001
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
ETUDE, CONVENTION, DIAGNOSTIC, BIBLIOGRAPHIE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...
13

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
Cote
401W48
 Date
1992-2001
 Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
14

Palais de Justice de Besançon, projet d'extension : étude documentaire préalable aux fouilles archéologiques réalisée par Valérie Viscusi-Simonin (contient de nombreux documents d'archives, notamment des plans).
Cote
462W76
 Date
2000
 Lieu
Palais de Justice
 Type de document
ETUDE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Palais de Justice de Besançon, projet d'extension :...
15

Aérodrome de Besançon la Vèze, recherche d'un site pour une piste de catégorie D (7 sites envisagés dont celui de la Vèze) : plans, notices descriptives (s.d.).
Cote
86W93
 Date
0
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Aérodrome de Besançon la Vèze, recherche d'un site...
16

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), étude réalisée par la société Transitec, rapports "diagnostic, contraintes et objectifs" : rapport technique (février à juillet1999), rapport de synthèse (février à avril 1999) ; documents techniques internes (décembre 1999 à février 2000), correspondance (1999-2000) ; copie de l'enquête sur les déplacements des ménages (1992) et de l'étude trafic (janvier 1995)
Cote
328W3
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
17

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) : étude de proposition d'outils et de divers modes de gestion des livraisons en centre-ville de Besançon (octobre 2000), avis de l'Etat et des collectivités locales relatifs au PDU (2000), comptes rendus de réunions, correspondance, documentation (2000)
Cote
328W20
 Date
2000
 Lieu - Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
18

Plan de Déplacements Urbains des transports du Grand Besançon, schéma directeur des déplacements (syndicat mixte du schéma directeur de l'agglomération bisontine) : rapport de synthèse (mars et juillet 1998), avis du conseil municipal, plan de déplacement urbain des transports du Grand Besançon élaboré par les Syndicat mixte des transports du Grand Besançon (document provisoire, janvier 2000), comptes rendus des réunions du comité technique, correspondance, études
Cote
328W14
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains des transports du Grand...
19

Plan de Déplacements Urbains, conférence des Autorités Organisatrices de Transports (A.O.T.) de l'agglomération bisontine : correspondance, documents préparatoires, comptes rendus de réunions, projet de schéma régional de transport, notes, études.
Cote
328W15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains, conférence des Autorités...
20

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU) , volet stationnement : enquête auprès des villes de plus de 100 000 habitants (mars et août 1999), correspondance, plaquettes et notes (1995-1999) Plan de Déplacements Urbains de l'agglomération de Besançon (PDU) : contributions de la DIREN (Direction Régionale de l'Environnement) et de l'ADEME (décembre 1997), contribution de la Direction Départementale de l'Equipement (février 1998) ; synthèse des avis reçus des services de l'Etat (1998)
Cote
328W7
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
ETUDE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...