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55 medias
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Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article :
- "Alimentation en eau potable" (mai 1962)
- "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944)
- "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951)
- "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.)
- Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962)
- "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954)
- "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952)
- note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956)
- "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?)
- Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?)
- Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965)
- Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850)
- Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?)
- Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955)
- dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964)
- dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953)
- questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)
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Cote 355W4
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Date 1850-1965
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Lieu
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Type de document
RAPPORT, ETUDE, PLAN, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-1/ GÉNÉRALITÉS
- Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports,...
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2
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Maison natale de Victor Hugo (B 447-07), travaux d'entretien, relations avec les locataires : correspondance, notes (1933-1965)
Maison Rigonnaud, 74 rue des Granges (B 449-01), travaux d'entretien, gestion des concierges, relations avec les locataires : correspondance, notes, baux (1900-1972) Maison Vuillermoz, 76 rue des Granges (B 449-02), travaux d'entretien, gestion des concierges : correspondance, notes (1927-1980)
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Cote 345W87
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Date 1900-1980
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
- Maison natale de Victor Hugo (B 447-07), travaux d'entretien,...
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3
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Cote 355W253
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Date 1901-1926
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux...
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4
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Cote 345W92
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Date 1907-1969
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Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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BATIMENTS SCOLAIRES
- Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
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5
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Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932).
Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955).
Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957).
Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966).
Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).
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Cote 354W132
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Date 1931-1977
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Lieu
BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 354W
- Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...
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6
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Avenue des Abattoirs.
Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938).
Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975).
Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.).
Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979).
Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982).
Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996).
Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992).
Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).
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Cote 354W185
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Date 1931-1996
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Lieu
CUVIER, Georges (rue), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue)
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Type de document
PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 354W
- Avenue des Abattoirs.
Projet de chemin entre le chemin...
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RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement de l'avenue Gaulard : plans, détails estimatifs, délibération, rapports, correspondance (1936-1940).
Camping Saint Paul, création d'un parc à voitures : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970-1971).
Avenue Gaulard.
Construction des trottoirs : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1972).
Carrefour République / Gaulard / Cusenier, projet de passage inférieur : plans d'étude (s.d.).
Aménagement d'un parking au droit des PTT : plans, correspondance (1977).
Carrefour Gaulard / pont Bregille / rue Sarrail, projet de réaménagement : dossier de marché n° 89-150, correspondance (1989-1990).
Raccordement à l'égout des anciens établissements Sani-Est : dossier marché n°89-130 (1989).
Réfection du mur de rempart au droit du parking entre le pont de la République et le moulin Saint Paul : dossier marché n° 91-149, notes, correspondance (1987-1993).
Aménagement : correspondance avec les riverains, pétition (1988-1994).
Plan de circulation programme 1974, carrefour Cusenier / République : avant -projet, plans (1974).
Aménagement des bords du Doubs, étude d'architecte : plan, rapport, proposition (1971).
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Cote 354W196
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Date 1936-1994
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Lieu
Bregille (pont de), CUSENIER, Elisée (avenue), GAULARD, Arthur (avenue), République (rue de la), SARRAIL (rue du Général)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE
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Contexte : 354W
- RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement...
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8
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Cote 81W72
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Date 1941-1993
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Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Thise (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE
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Contexte : 81W
- Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...
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9
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Cote 1Z8
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Date 1944
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Lieu
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Type de document
NOTE
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Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
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Occupation et Libération de Besançon
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Manifestations après Libération
- Manifestations après la Libération de Besançon.- Obsèques...
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10
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8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, activités : notes de service, rapports d'activité, rapports sur l'activité des postes frontières et concernant des personnes arrêtées à la frontière (?), état des effectifs, liste nominative des officiers et sous-officiers du 5e bureau, ordre de bataille du personnel militaire et civil du 5e bureau et postes cantonaux au 21 mars 1945, notes " confidentielles " sur les officiers affectés à l'antenne de Besançon, documents relatifs à l'association du pacage franco-suisse (?), " affaire Allenbach ", rapport sur l'incendie de l'Usine des Spiraux à Besançon, rapport " sur un crime commis par des militaires à Pierrefontaine de Blancet ", enquêtes auprès du personnel des postes (cantonaux ?) (février 1944 - avril 1945).
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Cote 1Z11
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Date 1944-1945
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Lieu
- |
Type de document
NOTE, RAPPORT
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Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
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8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
- 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
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11
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Cote 1Z9
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Date 1945
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Lieu
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Type de document
NOTE
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Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
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8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
- 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
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12
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Cote 1Z1
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Date 1945
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Lieu
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Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
-
Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
- Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine...
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Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres, réfection du chauffage central : programme de concours, devis descriptif et estimatif, plans, cartes postales (1959) ; exploitation et travaux d'entretien, relations entre la Ville de Besançon (propriétaire) et le directeur de l'Hôtel : correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal, rapports, notes, inventaires du matériel (1948-1979) ; reprise de l'exploitation par la Ville, études pour l'affectation du bâtiment : correspondance, extraits des délibération du Conseil Municipal, plans (1979)
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Cote 345W146
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Date 1948-1979
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Lieu
Grand Hôtel des Bains
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Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, RAPPORT, NOTE, INVENTAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 345W
-
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
- Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...
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14
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354W154-1 (voir notes)
Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988).
Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968).
354W154-2
Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.).
Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958).
Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959).
Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989).
Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).
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Cote 354W154
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Date 1949-1989
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Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT
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Contexte : 354W
- 354W154-1 (voir notes)
Pont de Montrapon, reconstruction,...
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Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de la voie de desserte des lots 7,8 et 9 : dossier de marché n° 70-15, correspondance Ville de Besançon/SNCF et Ville de Besançon/ETS PRATIC (1969-1970).
Quai de Strasbourg, réfection de chaussée : dossier de marché n° 82-111 (1982-1984) ; réfection et consolidation de l'égout suite à un affaissement : dossier de marché n° 80-121, reportage photographique, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance riverains, procès-verbal de constat d'huissier (1980-1983).
Rue Sellier, aménagement suite à extension usine AUGE DECOUPAGE et réaménagement d'une aire de retournement : dossier de marché SEDD, plans (1981-1983).
Rue du Séchal, modification égout pour construction d'un foyer de personnes âgées : plans OPMHLM (1976).
Rue du Tunnel, construction d'égout entre la rue de Vesoul et la rue Thiébaud, dans le cadre d'un projet de lotissement : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1950-1952) ; prolongement d'égout : plans, correspondance (1961) ; projet d'alignement à 12 m : plans, correspondance, notes (1965-1966).
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Cote 354W160
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Date 1950-1984
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Lieu
Sechal (rue du), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de), THOMAS, Albert (rue), Tunnel (rue du)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE
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Contexte : 354W
- Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de...
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16
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Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950)
Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954)
Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd)
Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961)
Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968)
Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)
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Cote 81W71
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Date 1950-1970
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Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
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Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 81W
- Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau...
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17
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Quartier de Montrapon.
Construction d'un égout entre la cité de Montrapon et le collecteur de la caserne Saint Ferréol : dossier de marché, dossier de participation financière de l'administration militaire, extrait des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1952).
Stade d'honneur Léo Lagrange, remise en état de la pelouse : analyse physico-chimique du sol, plan de drainage, note explicative (1973).
Raccordement de la salle des sports à l'égout du boulevard route de Gray : dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964).
Piscine couverte, raccordement à l'égout : dossier de marché n°70-27, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973).
Parking devant le Palais des Sports, réfection : dossier de marché n°72-156 (1972-1973) (à noter : pas de plan).
Construction d'un parking aux abords de la piscine couverte, lot terrassement : dossier de marché n° 79-111 ; lot voirie : dossier de marché n° 80-31 ; lot assainissement : dossier de marché ; lot engazonnement : détail estimatif, facture ; lot plantations : détail estimatif (1979-1981).
Stade Léo Lagrange, réfection de la pelouse annexe III : dossier de marché n°78-75, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1980).
Palais des Sports, clôtures, terrassement, aménagement de sol : pièces du marché n°70-36 (lot voirie), factures (lot aménagement de sol), pièces de marché (lot terrassement), extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1971).
RN 67, élargissement et reprofilage entre le palais des sports et la caserne Vauban : dossier de plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), extrait des délibérations du Conseil municipal pour la participation financière de la ville de Besançon aux travaux (1961).
Aires de saut au stade Léo Lagrange annexe III, réfection : pièces du marché n° 74-69, pièces du marché n° 72-43 (1972-1975).
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Cote 354W206
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Date 1952-1981
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Lieu
Palais des Sports, Piscine Mallarmé, Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue), MALLARME, Stéphane (rue), Montrapon (quartier de), Soixantième RI (avenue du)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, NOTE
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Contexte : 354W
- Quartier de Montrapon.
Construction d'un égout entre...
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18
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Cote 354W163
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Date 1955-1990
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Lieu
Griffon (réservoir de), Jacobins (place des), Pontarlier (rue de), RESAL (rue), Rivotte (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 354W
- Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché,...
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19
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Cote 345W94
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Date 1959-1963
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Lieu
Ancienne Ecole Normale, Madeleine (rue de la)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 345W
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BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
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AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
- Maison Roy (immeuble 6 rue de la Madeleine - ancienne...
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20
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Construction d'HLM à Clairs Soleils.
Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965).
Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961).
98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960)
Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971)
Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).
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Cote 354W99
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Date 1959-1976
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Lieu
SIRCOULON (château de), Bois Saint Paul (chemin du), Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Construction d'HLM à Clairs Soleils.
Construction d'une...
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21
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Cote 355W236
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Date 1960-1998
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Lieu
Chalezeule (piscine de)
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Type de document
PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE
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Contexte : 355W
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3/ DOSSIERS ISOLÉS
- Piscine de Chalezeule, construction, entretien, rénovation...
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Zone industrielle de Trepillot - la Fin.
Lotissement et aménagement : extraits de délibérations du Conseil municipal, plans des réseaux, correspondance, note de présentation (1961-1962).
Acquisitions de terrain : extraits de délibérations du Conseil municipal,, correspondance, plans, plaquette " Besançon, ville de qualité met en vente une zone industrielle de qualité " (1962).
Construction du boulevard nord de la RN 73 à la RN 67, aménagement des bordures de trottoirs : correspondances, plans SEDD (1963).
Boulevard nord, travaux dans la traversée de la zone industrielle : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance (1965).
Réclamations des riverains : correspondances (1962-1963).
Aménagement d'une plate-forme, lot n° 1 : correspondances, notes, pièces de marché, délibérations, plans (1966-1975).
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Cote 354W90
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Date 1961-1975
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Lieu
KENNEDY, John F. (boulevard), Trépillot (zone industrielle)
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE
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Contexte : 354W
- Zone industrielle de Trepillot - la Fin.
Lotissement...
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23
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Cote 355W232
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Date 1963-1970
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
RAPPORT, NOTE, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chenecey-Buillon
- Station de Chenecey, construction : rapports sur les...
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Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise en place de servitudes de regard : plans parcellaires, plans d'implantation, notes, délibérations, correspondance (1968-1970) ; construction, financement : procès-verbaux de réception définitive des travaux, notifications de subventions par arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1970) ; curage du barrage et protection des berges : dossier de marché, plans, extraits de délibérations du Conseil Municipal (1964-1969) ; financement complémentaire : extraits de délibérations du Conseil Municipal, rapports, devis estimatifs (1966-1968) ; assainissement de la commune de Chenecey : mémoire explicatif, plans, notes (1965-1967)
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Cote 355W46
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Date 1964-1970
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, RAPPORT
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chenecey-Buillon
- Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise...
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25
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Cote 355W199
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Date 1966-1975
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Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
- Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
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26
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Cote 81W37
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Date 1966-1970
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Lieu
Arcier (aqueduc d')
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Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PHOTOGRAPHIQUE
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Contexte : 81W
- Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit...
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27
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes).
Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982)
- Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983)
- Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981)
- Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981)
- CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992)
- Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982)
- Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982)
- Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982)
- Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)
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Cote 355W96
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Date 1967-1983
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Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), BAIGUE, Henri (rue), BERNARD, Tristan (rue), Buis, Chapelle des (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), LACORE (rue de), Lièvre (chemin du), Lycée (rue du), MAIRET (rue), Malcombe (lieu-dit la), Plainechaux (lieu-dit), POUILLET, Claude (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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28
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Cote 355W60
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Date 1969-1972
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Lieu
Chaudanne (lieu-dit)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
- Plateau de Chaudanne, alimentation en eau : plans,...
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29
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Cote 355W42
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Date 1969-1973
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Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
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2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
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Station de Chenecey-Buillon
- Station de Chenecey, modification de la prise d'eau...
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30
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Cote 78W54
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Date 1969-1980
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Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
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Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
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Contexte : 78W
- Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...
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31
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées)
- Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971)
- Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973)
- Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971)
- Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981)
- Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981)
- Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)
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Cote 355W95
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Date 1970-1981
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Lieu
Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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32
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Cote 355W208
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Date 1970-1986
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, NOTE, BUDGET
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Contexte : 355W
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1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
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1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
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33
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Cote 78W62
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Date 1971-1981
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 78W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
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34
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Cote 774W17
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Date 1972-2008
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Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
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Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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35
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Cote 355W238
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Date 1973-1982
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Lieu
Besançon-Chemaudin-Franois (Zone Industrielle de)
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Type de document
DELIBERATION, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
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Contexte : 355W
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3/ DOSSIERS ISOLÉS
- Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...
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36
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Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand : dossier de marché n° 88-89, comptes-rendus de réunions, correspondance (1988-1989).
CES Albert Camus de Saint-Claude, création : étude géotechnique, correspondance, notes (1973).
CES de Saint Claude et maternelle Albert Camus, réalisation de voirie : dossier de marché n° 73-162, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal relative au déplacement des bâtiments de la maternelle (1973-1975).
CES Albert Camus, projet d'amélioration des accès : plans, notes, détail estimatif (1986).
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Cote 354W204
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Date 1973-1989
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Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue), Vesoul (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, NOTE, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont...
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37
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Cote 336W13
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Date 1974-1987
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 336W
- Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...
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38
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Cote 355W206
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Date 1974-2001
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Lieu
- |
Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION
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Contexte : 355W
-
1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
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1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
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39
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Cote 462W94
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Date 1975-2005
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Lieu
- |
Type de document
NOTE
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Contexte : 462W
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FONCTIONNEMENT
- Bilans d'activités du service : documents de synthèse...
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40
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Cote 462W95
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Date 1976-2006
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Lieu
- |
Type de document
NOTE
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Contexte : 462W
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RESSOURCES HUMAINES
- Personnel du service, avancement de grade : notes (concernent...
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41
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RN 73, 2 x 2 voies entre la Belle Etoile et la " Cocotte " : autorisation préfectorale de pénétrer dans des propriétés privées des communes de Besançon, Franois, Avanne-Aveney et Chemaudin (1991).
Carrefour RN 73 - CD 11 - Chemin du Cerisier, déplacement des réseaux d'éclairage public et d'eau : plans (notamment GDF(1987), voirie), devis, plan avant-projet d'assainissement (1993), plans des travaux, notes (1987), extrait des délibérations du Conseil municipal pour participation Ville (1978), délibération (1989), délibération et convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour modification des réseaux sur la RN 73 (1993).
RN 73/pénétrante ouest, avant-projet sommaire, variantes : plans de la DDE (1976).
RN 73, aménagement de la route nationale entre la Belle Etoile et Chateaufarine, aménagement de l'échangeur Chateaufarine : enquête d'utilité publique DDE (1986-1988), dossier de financement et extrait des délibérations du Conseil municipal (1984-1989), plans DDE.
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Cote 354W191
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Date 1976-1993
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Lieu
Cerisier (chemin du), Chateaufarine (lieu-dit), Route nationale 73
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Type de document
PLAN, DELIBERATION, NOTE
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Contexte : 354W
- RN 73, 2 x 2 voies entre la Belle Etoile et la " Cocotte...
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42
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992)
- Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992)
- Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992)
- Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992)
- Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans
- Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993)
- Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992)
- R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015
- Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015
- Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)
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Cote 355W113
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Date 1978-1993
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Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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43
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, suivi financier des travaux de construction du collecteur : délibérations du comité syndical, bilan financier prévisionnel, tableaux, factures, devis, note d’information, correspondance (1978-1989) ; suivi financier des travaux de construction de la station d’épuration : délibérations du comité syndical, tableaux, décompte général et définitif, factures, correspondance (1979-1984).
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Cote 774W36
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Date 1978-1989
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
-
Comptabilité
- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine,...
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44
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Cote 776W21
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Date 0
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Lieu
- |
Type de document
NOTE
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Contexte : 776W
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Campagnes de communication
-
Projets culturels
- Photothèque, participation des Bisontins au projet...
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45
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Cote 776W30
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Date 0
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Lieu
- |
Type de document
NOTE
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-
Contexte : 776W
-
Promotion touristique de Besançon
- Brochure « Besançon l’insolite », projet proposé par...
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46
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Cote 776W17
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Date 1980-2006
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Lieu
- |
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE
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Contexte : 776W
-
Mobilier urbain publicitaire
-
Contrats avec la société DECAUX
- Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
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47
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Cote 78W53
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Date 1981-1986
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Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
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Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
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-
Contexte : 78W
- Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...
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48
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Résidence et lotissement du Fort Benoît, alimentation en eau : plans, notes (1981-1984)
- Rue de Chaillot, aménagement, 2e tranche : plans, notes (documents du service Etudes et Travaux) (1982-1983)
- Rue du Chasnot, projet de déviation de la conduite d'eau traversant la propriété Kayser (dans le cadre de la construction de la résidence "Les Terrasses de Chasnot) : notes, correspondance, plans (notamment de la résidence) (1981-1983)
- Rue Marulaz, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : pièces de marché, plans (1983)
- Centre Régional de Transfusion Sanguine (CRTS) à Chateaufarine, alimentation en eau : correspondance, plans (1979-1983)
- Rue de Dole, pose d'une conduite d'eau avec GDF : plans, correspondance (1983)
- Chaufferie de Planoise, déviation de la conduite d'eau : détail estimatif, lettre de commande de la SEDD (1983)
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Cote 355W97
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Date 1981-1984
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Lieu
Benoit (chemin du Fort), Chaillot (rue de), Chasnot (rue du), Dole (rue de), MARULAZ (rue), Planoise (quartier)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
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Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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49
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985)
- Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984)
- Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984)
- Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986)
- Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985)
- Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985)
- Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)
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Cote 355W99
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Date 1982-1986
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Lieu
Griffon (réservoir de), Amitié (rue de l'), CONSIDERANT, Victor (rue), Français (chemin), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), NODIER, Charles (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Providence (chemin de la), VOISIN, Alphonse (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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50
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984)
- Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985)
- Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982)
- Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006)
- ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)
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Cote 355W98
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Date 1982-1985
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Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Jacobins (place des), Muguet (rue du ), Orme de Chamars (rue de l'), République (rue de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
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Contexte : 355W
-
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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51
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Cote 336W12
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Date 1983-1985
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Lieu
Centre Pierre Bayle, Médiathèque Pierre Bayle, CUSENIER, Elisée (avenue), République (rue de la)
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Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, PLAN, ETUDE
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-
Contexte : 336W
- Lecture publique, transfert de la Bibliothèque Populaire...
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52
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Cote 462W90
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Date 1983-2006
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Lieu
- |
Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 462W
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FINANCES
- Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
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53
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Cote 355W237
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Date 1984-1997
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Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
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Type de document
ETUDE, PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 355W
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3/ DOSSIERS ISOLÉS
- Liaison fluviale Saône-Rhin/Canal du Rhône au Rhin,...
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54
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Cote 336W14
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Date 1984-1987
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 336W
- Lecture publique, personnel : états du personnel, correspondance,...
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55
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes).
Liste des opérations concernées : - Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie-assainissement-eau potable : plans, comptes-rendus de réunion, correspondance (1985-1988) (voir aussi 354W Etudes et Travaux où se trouve le dossier officiel que celui-ci complète)
- Rue Larmet, pose de réseaux : copies de pièces de marché n°85-130, plans (1985-1986) (original Etudes et Travaux ?)
- Rue du Chambrier, renforcement et renouvellement de conduite : tracé en plan, plan de situation, correspondance relative à la découverte d'une section de l'aqueduc romain d'Arcier (1985)
- Rue Alphonse Delacroix, renforcement de canalisation d'eau et rénovation des branchements : dossier de marché (1985)
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Cote 355W100
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Date 1985-1988
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Lieu
Arcier (aqueduc d'), Montrapon (pont de), Chambrier (rue du), DELACROIX, Alphonse (rue), LARMET (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
|
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
-
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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56
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de la République, renouvellement de conduites d'eau et de branchement : copie du dossier de marché n° 90-131, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991)
- Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier : copie du dossier de marché n° 90-100, plans (1990)
- Espace Industriel de Besançon-Palente, alimentation en eau : plans, notes, comptes-rendus de réunions (1985-1990) (maître d'ouvrage : syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon-Palente ?)
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Cote 355W108
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Date 1985-1991
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Lieu
République (rue de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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57
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Belfort, renforcement du réseau d'eau potable entre la rue Charles Fourier et la rue Baille : copie du dossier de marché n° 85-173, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1985-1987)
- Rues Lebeuf, de Belfort, de la Corvée, N.Nicole, des Cras et Pierre Semard, renforcement du réseau d'assainissement (opération du service Etudes et Travaux) : plans, comptes-rendus de réunions (1986)
- Chemin des Deux Lys, prolongement de conduite : plans, devis estimatif, correspondance (1986-1987)
- Rue Léonce Pingaud, renouvellement de conduite : plans (1987)
- Rue de la Raye, travaux et terrassements pour le renouvellement de conduite et de branchements : copie du dossier de marché n° 87-106, plans (1987-1988)
- Rue Battant, aménagement de la voie piétons-bus et pose de réseaux : copie du dossier de marché n°87-63 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance, plans (1987)
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Cote 355W102
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Date 1985-1988
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Lieu
Battant (rue), Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Deux Lys (chemin des), LEBEUF, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Raye (rue de la), SEMARD, Pierre (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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58
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Cote 354W131
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Date 1985-1988
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Lieu
Senteurs (Jardin des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 354W
- Jardin des senteurs avenue d'Helvétie, aménagement...
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59
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103)
- Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)
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Cote 355W101
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Date 1986-1987
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Lieu
Citadelle (la), Bregille (chemin du Fort de), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), Martelots (rue des), Pontarlier (rue de), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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60
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Cote 336W15
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Date 1986-1987
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 336W
- Lecture publique, informatisation : correspondance,...
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61
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Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports
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Cote 401W49
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Date 1986-1997
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Lieu
- |
Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, DOSSIER, RAPPORT D'ACTIVITE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...
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62
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Cote 355W209
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Date 1986-1990
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Lieu
- |
Type de document
BUDGET, DELIBERATION, NOTE
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Contexte : 355W
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1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
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1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
- Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
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63
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101)
- Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987)
- Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987)
- Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987)
- Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989)
- Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988)
- Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990)
- Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988)
- Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988)
- Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)
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Cote 355W103
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Date 1986-1990
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Lieu
Belfort (rue de), CARNOT (avenue), CHAFFANJON (rue des Frères), Champrond (rue), Chapitre (rue du), FRESNEL (rue), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), LECOURBE (rue du Général), Martelots (rue des), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Quatrouillots (chemin des), RENAN, Ernest (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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64
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Cote 78W60
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Date 1986-1990
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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-
Contexte : 78W
- Service assainissement : correspondance, comptes-rendus...
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65
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Cote 78W59
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Date 1987
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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Contexte : 78W
- Service Assainissement : correspondance, comptes-rendus...
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66
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Parking souterrain de la Mairie et cour de la Mairie, aménagement : notes au Bureau d'Etudes, plans des réseaux (1988-1992) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet )
- Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard : copie du dossier de marché n°91-52, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1991-1997)
- Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (aménagement 1ère tranche, dans le cadre du Développement Social de Quartiers Palente-les Orchamps) : copie du dossier de marché n°91-55 du service Etudes et Travaux, DE et BP du service des Eaux, comptes-rendus de réunion, comptes-rendus de réunion et plans des travaux relatifs à la 2e tranche de l'opération DSQ Palente-les Orchamps (1991-1992)
- Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-156, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1991-1992)
- Promenade Granvelle, renouvellement de conduite : plans (1990-1991)
- Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières : copie du dossier de marché n° 91-81, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes (1991)
- Chemin de la Bro, extension du réseau d'eau au droit de la propriété DEUNF : correspondance notamment avec le demandeur, rapports, détail estimatif, plans (1991)
- Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-75, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1991)
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Cote 355W111
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Date 1988-1997
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Lieu
Bro (chemin de la), Chatels, Les Trois (lieu-dit), Dole (rue de), GOUNOD, Charles (rue), Granvelle, Promenade (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MIDOL (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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67
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988)
- Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988)
- Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990)
- Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988)
- Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988)
- Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)
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Cote 355W104
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Date 1988-1991
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Lieu
BRUAND, Nicolas (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), DENFERT ROCHEREAU (pont), Escale (rue de l'), Founottes (rue des), Vesoul (rue de), Vignier (rue de )
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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68
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Cote 774W19
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Date 1988-1993
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE
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Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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69
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Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.
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Cote 462W77
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Date 1988-1991
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Lieu
- |
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, NOTE, RAPPORT
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Contexte : 462W
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CARTOGRAPHIE
- Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
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70
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Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006).
DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).
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Cote 5W_GB13
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Date 1988-2006
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Lieu
- |
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE
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Contexte : 5W_GB
- Swatch Group France - Société de Microélectronique...
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71
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues Charles Nodier et Chifflet, renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n°89-74, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1989)
- Boulevard Léon Blum, élargissement de la bretelle d'accès à la rue de Vesoul dans le sens nord-sud : bordereau des prix, détail estimatif, plans (copie du dossier de consultation des entreprises du Bureau d'Etudes - 1989)
- Place de Coubertin, construction des réseaux : copies de pièces du marché 89-170 du service Etudes et Travaux, main levée de caution, plans, comptes-rendus de réunion, notes (1988-1989)
- Chemin de la Chaille, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du marché n°88-131, notes, copie de pièces de marché du service Etudes et Travaux (1988-1989)
- Faubourg Rivotte.-Construction d'un égout en traversée de chaussée et pose de réseau : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, bordereau des prix, détail estimatif (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°88-156, 1988-1989). Construction d'un égout et prolongement d'un égout et d'une conduite d'eau au droit de la propriété Vagneux : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, main levée de caution, plans (copie de pièces du service Etudes et Travaux, marché n°89-131, 1989-1990). Implantation du train statique "le Transcomtois", alimentation en eau : correspondance, notes, plans, plaquette de présentation du "Transcomtois" (1987-1988)
- Rue Chopard et rue des Deux Princesses, aménagement de voierie : copies de pièces de marché n° 88-124 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion, plans (1988)
- Rue de Dole et rue des Carriers, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-56, notes (1989)
- Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau : notes, plan de situation, tracé en plan (1989)
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Cote 355W105
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Date 1988-1990
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Lieu
BLUM, Léon (boulevard), Carriers (rue des), Chaille (chemin de la), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Dole (rue de), Naitoure (chemin de la), NODIER, Charles (rue), Princesses, Les Deux (lieu-dit), Rivotte (faubourg)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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72
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau : copies de main levée de caution, du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché d'Etudes et Travaux n° 92-99, plans, correspondance (1992-1994) TS2015
- Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n°92-93, plans, correspondance (1988-1992)
- Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-35 du service Etudes et Travaux (1992) TS2015
- Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°92-108, correspondance (1992)
- Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul : copie du dossier de marché n° 92-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essais en pression (1992)
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Cote 355W112
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Date 1988-1994
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Lieu
Avenir (rue de l'), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Fontaine Argent (avenue), Gibelotte (pont de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses, Les Deux (lieu-dit), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Vittel (rue de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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73
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989)
- Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990)
- Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE)
- Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989)
- Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989)
- Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989)
- Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989)
- Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989)
- Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989)
- Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989)
- Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989)
- Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991)
- Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)
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Cote 355W106
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Date 1988-1991
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Lieu
Beauregard (rue), Belfort (rue de), Bibliothèque (rue de la), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (rue de), Cras Rougeot (chemin de), FRESNEL (rue), Grange BOREE (chemin de la), LAPRET (rue), Palais de Justice (rue du), Ronchaux (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), SAVOYE, Eugène (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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74
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Cote 774W20
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Date 1989-1990
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Lieu
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Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE, PLAN
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Contexte : 774W
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
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Compétences du Syndicat
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Assainissement
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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75
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Quartier des Ragots, alimentation en eau, 1ère tranche (liaison réservoir de Bregille - chemin des Ragots) : copie du dossier de marché n°89-146, procès-verbaux d'essais en pression, comptes-rendus de réunion, plans (1989-1990)
- Chemin des Ragots, extension des réseaux eau-assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux n°90-85 et 90-119, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1990-1993) (complète le dossier de marché n°90-119)
- Chemin de Bonnay, extension du réseau d'eau potable : plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, correspondance, notes (1989-1991)
- Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Conduites d'eau : plans (notamment sur l'avenue Cusenier et la rue Gambetta), notes, comptes-rendus de réunion, document du Bureau d'Etudes (1989-1990)
- Rue Max Jacob, renouvellement de conduite d'eau : tracé en plan, plan de situation (1990)
- Chemin de la Barre aux Chevaux, extension du réseau d'eau potable : tracé en plan, plan, notes (1989)
- Chemin des Essarts l'Amour, extension du réseau d'eau potable : plans, notes, correspondance, demandes de raccordement (1989-1990)
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Cote 355W107
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Date 1989-1991
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Lieu
Barre aux Chevaux (chemin de la), Bonnay (chemin de), DENFERT ROCHEREAU (pont), Essarts l'Amour (chemin des), JACOB, Max (rue), Ragots (chemin des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de suivi de l'entreprise : articles de presse, notes, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du POS, dossier relatif à la dispense de service militaire de M. François Ferrand embauché par l'entreprise Vandamme La Pie qui Chante (1997-2003).
Moving Magnet Technologies (MMT), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'acquisition d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette : acte de vente de la parcelle de terrain située ZAC Lafayette au bénéfice de MMT (18 mars 1999), extrait du registre de délibération du Conseil Municipal (14 décembre 1998), compromis de vente entre la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Doubs et MMT (15 décembre 1998), avant-projet sommaire relatif à la construction des locaux industriels de MMT sur la ZAC Lafayette, plans, correspondance, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal relatif au projet d'extension de MMT, dossier de demande de subvention auprès du Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation économique (FDAVE) et du Fonds d'Intervention Economique (FIE), notes (1989-2003).
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Cote 5W_GB12
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Date 1989-2003
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Lieu
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 5W_GB
- Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de...
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Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire :
-dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004).
-Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées].
ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) :
-Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.
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Cote 522W3
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Date 1990-2004
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Lieu
Man (ville de)
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Type de document
PHOTOGRAPHIQUE, ETUDE, NOTE, CORRESPONDANCE
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Contexte : 522W
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Direction des relations internationales et enseignement...
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Relations avec les villes partenaires
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Man en Côte d'Ivoire
- Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
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78
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Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc Urbain, journal La Passerelle et conseil de quartier, commerces et Habitat 25, étude d'impact et analyse de la redynamisation commerciale, protestations de bailleurs, réalisation d'un centre de sport de combats, prévention-sécurité du commerce et de l'artisanat des zones urbaines sensibles : note de présentation, esquisses, budgets prévisionnels de fonctionnement, mémo de synthèse, proposition méthodologique, compte rendus de chantiers, étude de faisabilité
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Cote 401W29
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Date 1990-1999
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Lieu
Planoise (quartier)
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Type de document
ETUDE, PHOTOGRAPHIQUE, NOTE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- aménagements extérieurs et Parc...
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79
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USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998).
Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
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Cote 5W_GB16
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Date 1990-2003
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Lieu
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Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 5W_GB
- USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes)
Liste des opérations concernées :
- Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud : copie du dossier de marché n°91-53, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1991)
- Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable : copies de pièces du marché n°90-155 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, notes (1990-1991)
- Réseau câblé de télévision, installation : comptes-rendus de réunion, notes, plans (1990-1991) (Service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet)
- Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements : copie du dossier de marché n° 91-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1991)
- Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau dans le cadre d'un aménagement semi-piétonnier : copies de pièces du marché n°91-34 du service Etudes et Travaux, BP, DE et CCTP du service des Eaux, plans (1990-1992)
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Cote 355W110
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Date 1990-1992
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Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Dole (rue de), POUILLET, Claude (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
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Contexte : 355W
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2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
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2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
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2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
- Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
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