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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et rue Saint-Jean.- Propriétés communales et maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Acquisition de terrains pour former la place Saint-Quentin et établissement d'une boucherie en ce lieu, achat de maison pour démasquer la porte Noire (1315-1778).
- Baux d'amodiation d'une maison possédée par la ville place Saint-Quentin (1742-1785).
- Maisons Petitbenoit, Lefèvre, Painchaux, église Saint-Jean-Baptiste, Bérard, Claude François Atthalin, Etienne Coste, Louis Bonard, Barratte, Adriet, Michelet, Gadet, Lonchamp, Baquet et chanoine d'Orival (1711-1789).

2 lots 240 medias

Cote
DD1
Date
1315-1789
Lieu - Type de document
PARCHEMIN, LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Place Saint-Quentin, place Saint-Jean, rue Rondot et...
2
Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles sur l'emplacement desquels a été construit l'hôtel de ville, édifié primitivement en 1380, puis agrandi à plusieurs reprises.

2 lots 30 medias

Cote
DD13
Date
1380-1521
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN, SCEAUX
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Hôtel de ville : titres relatifs à l'achat d'immeubles...
3
Place Labourey et place des Boucheries :
- Achat de maisons ruinées par la commune pour la création d'une place publique, centre des marchés (1458).
- Actes d'acquisition d'expropriation des immeubles nécessaires à l'agrandissement de la place Labourey.
- Don d'immeuble sur la place Dauphine au prince d'Isenghien en échange des bâtiments de l'ancienne mairie dont il était le propriétaire comme héritier des droits des Chalon (1729-1790).
- Baux des maisons acquises par la Ville sur la place Labourey (1739-1764).
- Achat et expropriation des maisons nécessaires à la réunion des places Labourey et des Boucheries (1759-1782).

2 lots 683 medias

Cote
DD23
Date
1458-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
  • Place Labourey et place des Boucheries : - Achat de...
4
Pièces diverses :
- Plans de la forêt de Chailluz (fin XVIIe).
- Mémoires de la Ville contre les négligences de l'agent de chantier de Battant pour la vente du bois de chauffage provenant de la forêt de Chailluz (1784).
- Visite des forêts de la Ville par l'autorité municipale (1778).
- Construction d'une maison de garde dans la forêt de Chailluz (1784).
- Difficultés de la Ville avec l'adjudication du quart en réserve de la forêt de Chailluz (1772-1774).

1 media

Cote
DD132
Date
1464-1784
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
  • FORÊT DE CHAILLUZ (DD105 à DD111 ; DD105 bis ; DD114...
  • PROPRIETE ET EXPLOITATION (DD105 à DD111 ; DD105 bis...
  • Pièces diverses : - Plans de la forêt de Chailluz (fin...
5
Moulin de la Ville :
- Actes d'acquisition (1487), d'acensement (1615-1727) et d'amodiation (1735-1790) par la Ville du moulin de Chamars, jadis appelé moulin Mouchet (1487-1790).
- Traités, devis et procès-verbaux relatifs aux réparations faites à diverses époques aux bâtiments et à l'écluse du moulin de la Ville (1572-1790).

2 lots 724 medias

Cote
DD46
Date
1487-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Moulin de la Ville : - Actes d'acquisition (1487),...
6
Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte, Grottes Saint-Léonard, carrières Saint-Etienne, route de Morre et la Vèze :
- Rues Rivotte, du Moulin, du Chambrier : maison Sauterey, maison des dominicains, maisons Barret et Bressand, Corne, Chappuis, Bertin, Laudet, Tournier, Roland (1707-1789).
- Faubourg Rivotte : maisons Peticolas, Comte, Henriet, Fleuret, Longchamps, Guyonvernier, Grosjean, Courbet, Vauthier, Damotte (1748-1790).
- Construction et entretien par la Ville d'une maison au port de Rivotte pour servir de logement à l'exécuteur de la Haute justice (1752-1792).
- Acte d'acquisition et baux d'amodiation d'un jardin appartenant à la Ville, situé en dehors de la porte Rivotte (1630-1788).
- Acensements par la Ville de terrains lui appartenant au faubourg Rivotte, sur la route de Morre et à Trochâtey (1748-1782).
- Travaux de voirie près de la porte Malpas, au Pontot de la Malate et au faubourg Rivotte (1745-1783).
- Acte d'acquisition par la Ville de deux grottes situées au-dessus de Saint-Léonard (1519).
- Droits de propriété de la commune sur les carrières de la montagne Saint-Etienne (1431-1756).
- Route de Morre et de la Vèze : maisons Sauvageot, Charpy, Richard, Martin (1768-1790).

2 lots 399 medias

Cote
DD10
Date
1519-1792
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rues Rivotte, du Moulin et du Chambrier, Faubourg Rivotte,...
7
Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de la Ville :
- Concessions de filets d'eau faites par la municipalité à divers particuliers (1686-1768).
- Entretien des puits de la ville, établissement de pompes publiques.
- Construction de la citerne publique de Saint-Ferjeux.

1 media

Cote
DD172
Date
1543-1789
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • FONTAINES PUBLIQUES (DD169 à DD172 ; DD194)
  • Puits, adjudication de l'entretien des fontaines de...
8
Palais Granvelle :
- Testament du garde des sceaux Granvelle (1545).
- Lettres de Caroline d'Autriche à la municipalité touchant la conservation des biens de la maison Granvelle, au nom de son petit-fils (1645-1652).
- Achat du palais par la municipalité et affectation de cet immeuble au logement des gouverneurs (1712).
- Lettres des ducs de Tallard et de Duras.
- Transformation du jardin en promenade publique (1778-1779).
- Baux des locataires du palais.
- Réparations faites au palais à diverses époques.
- Construction d'un salon de rafraîchissement dans la promenade (1789).
- Conflit avec la ville et la famille Talbert de Nancray, propriétaire d'un immeuble voisin au sujet d'ouvertures sur la cour de cette maison (1748-1749).

2 lots 401 medias

Cote
DD3
Date
1545-1790
Lieu - Type de document
PARCHEMIN, PLAN, LIASSE
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Palais Granvelle : - Testament du garde des sceaux...
9
Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges, rue et quartier Saint-Paul. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges : maison Langroignet, Barrey, Thiebaud, France, Mursot, Rousey, Amoudru, Genty, Tournier, Cuchot, Humbert, Corne, Luc Breton, Ramelet, Laissez, Faivre, Ramelet, Joly de Mantoche et hôtel du Marquis de Choisel-la-Baume (1721-1790).
- Rue et quartier Saint-Paul : maison Maldiné, Mougin, Martin, Barrey, Miroudot et Jusserand, Tardenet, Gagelin, David, Cuchot, Gresset, Raufin, Michelot, Morel, Thiébaud, Amaudru, Boulanger, Willey (1548-1787).

2 lots 513 medias

Cote
DD7
Date
1548-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rue du Chateur et partie haute de la rue des Granges,...
10
Collège et séminaire diocésain :
- Titres de propriété des terrains cédés par la Ville aux Jésuites pour la construction de leur collège, l'un des terrains ayant déjà été acquis par la Ville en 1548 (1548-1566).
- Plan du Portail du Séminaire diocésain.

2 lots 11 medias

Cote
DD38
Date
1548-1735
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Collège et séminaire diocésain : - Titres de propriété...
11
Rue des Granges (partie basse) :
- Actes d'acquisition et baux à loyers de deux maisons possédées par la Ville rue des Granges (1599-1782).
- Requêtes de particuliers pour reconstruire ou réparer leurs maisons (maisons de Trepot, Chifflet, de Montureux, Brenot, Guernetot, Puricelle, Guillon, Passeret, Couvent des Annonciades, Lange, Brocard, Arbilleur, Pretet, Romand, Bogillot, Jolicard, Lacour, Comte de Beaujeu, Derognat, Cuchot, Babaud, Bullet, Dunod, Ramelet, Maucourt, missionnaires de Beaupré et Marquis de Choisel-la-Baume) (1698-1790).

2 lots 401 medias

Cote
DD20
Date
1599-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Rue des Granges (partie basse) : - Actes d'acquisition...
12
Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent (partie haute), rue Ronchaux, rue et place Saint-Maurice, ruelle de la Ray et ruelle Baron. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Ruelles de la Vieille-Monnaie et de Billon : maisons de Crécy, Langrognet, Noé, Bardot, Duchon, Guillemin, Couthaud, Pellie, Bailly, Gournin, Paris, Noé (1744-1786).
- Rue Saint-Vincent : maison Binétruy, Vermot, Reddet (1733-1780).
- Rue Ronchaux : maisons Gressot, de Jouffroy Livremon, Damondans, Desnoyers et Amaudru, d'Eternoz, Baudot, Archeret, d'Escard, de Laviron, Braillard, Ouvrot, Billet, Nicolas, de la Verrière, Bas, Richard, Duban (1704-1789).
- Achat par la ville de deux maisons du bas de la rue Ronchaux pour y transporter la boucherie supprimée sur la place Saint-Quentin (1654-1707).
- Rue et place Saint-Maurice (cure de Saint-Maurice, maison Perrinot, Marquis de Falletans, Morel (1761-1787).
- Pose d'une barrière à l'entrée de la ruelle de la Raye. Etablissement de pousse-roues aux angles de la rue Baron et de la rue des Granges (1782-1785).

2 lots 470 medias

Cote
DD5
Date
1654-1789
Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rues de la Vieille-Monnaie et de Billon, rue Saint-Vincent...
13
Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète, rue des Chambrettes, rue du Collège, rue des Bains du Pontot et rue des Clarisses. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue de Chamars et rue de l'Arbalète : maisons Thiebaud, Guillemein, Charlot, Macheperrin, Ligier, Couchery et Coste (1734-1790).
- Rue des Chambrettes : maisons de Fretigney, Guillaume, de Rosières, Maréchal de Sauvagney, Lanchy, premier président Chiflet, Ballot, Philippe, Bonard, Chazerand, Salomon, Serre, Cuche, Gillet, Muiron et Bouquet (1732-1789).
- Rues du Collège et rue des Bains du Pontot : maisons des Cordeliers, des Jésuites, Guillaume, Jannot de l'Egouthail, Monnet, Maréchal de Sauvagney, Couchery, Belot et de Lavernette (1655-1789).
- Rue des Clarisses : maisons Coste et Leis (1757-1789).

2 lots 386 medias

Cote
DD29
Date
1655-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue de l 'Orme, rue de Chamars, rue de l'Arbalète,...
14
Cote
3D4
Date
1679-1862
Lieu - Type de document
PLAN, PLAN CADASTRAL, LIASSE
  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Extraits de plans cadastraux : Chailluz, La Vèze, Bois...
15
Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions et réparations faites à l'abbaye Saint-Vincent et à l'église Notre-Dame.

2 lots 29 medias

Cote
DD36
Date
1691-1789
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Abbaye de Saint-Vincent : plans de diverses constructions...
16
Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes, Faubourg Tarragnoz et Casamène. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes : maisons Bailly, de Grammont, Pommey, Joseph Nodier, de Clévans, Boquet de Courbouzon, Boudard, de Fleury, Minimes, Mouré et Nodier, Chéry, Billebaud, Cormont, Querret, Guerinot, Silvant et Goy (1692-1789).
- Faubourg Tarragnoz et Casamène : maisons Barry, Luc Breton, Moulin du Chapitre, Jobard, Mazarin et Gérard (1753-1785).

2 lots 195 medias

Cote
DD34
Date
1692-1789
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue du Perron, rue Sainte-Anne et rue des Minimes,...
17
Hôtel de ville :
- Constructions et réparations faites à l'hôtel de ville.
- Baux des locations des boutiques ouvertes en 1744 dans l'un des couloirs inférieurs de l'hôtel de ville. - Inventaire du mobilier de l'hôtel de ville (1684, 1737, 1759, 1783).

2 lots 247 medias

Cote
DD14
Date
1694-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Hôtel de ville : - Constructions et réparations faites...
18
Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital du Saint-Esprit :
- Plans de diverses constructions faites aux hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Antoine, plan du portail de l'église du Refuge (1738-1790).
- Plans de diverses constructions à l'hôpital du Saint-Esprit (1753-1785).
- Procès de l'hôpital du Saint-Esprit contre l'administration du collège : l'hôpital réclamait une rente de 700 livres résultant de l'achat fait par la Ville, lors du percement de la rue Neuve, des terrains d'une chapelle à Chamars, attribuée par la famille Valle aux Jésuites, tant que ces religieux la desserviraient. En cas de cessation du service des Jésuites, la chapelle devait revenir à l'hôpital (1766-1768).
- Procès intenté à l'hôpital du Saint-Esprit par un cultivateur au sujet des terres à Torcol (1694-1699).

2 lots 340 medias

Cote
DD45
Date
1694-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Hôpital Saint-Jacques, hôpital Saint-Antoine et hôpital...
19
Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du bois d'Aglans, et les Carmélites de Besançon, propriétaires de la grange du Liège, au sujet de la possession d'un pré et de la jouissance d'un chemin contigu à ces deux domaines.

1 media

Cote
DD134
Date
1698-1701
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
  • BOIS D'AGLANS (DD133 à DD134)
  • Procès entre la Ville de Besançon, propriétaire du...
20
Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Place Dauphine : hôtel du Temple, maisons Jobelot, Marivats, achat d'une maison pour l'établissement de la fontaine Dauphine, couvents des Bénédictines, hôtel de la Vicomté, hôtel du président Camus (1699-1782).
- Rue de la Lue : Visitation, maison du Marquis du Châtelet, Tinseau, Darc, Jannin, Pellier, Huot, Durand, de Barjon Doroz (1732-1788).
- Rue des Martelots : maison Rouge, du Ban, de Mesche, Marquis de Bauffremont, Parizot, Roussel, Longchamps (1705-1788).
- Rue du Mont Sainte-Marie et Place des Veaux : maison du chapitre, Bichot, Bouquier, Daguay, Boisot, de Lasnans, Jolitru, de Bouligney, Grandjean (1715-1790). Numérisation partielle (hôtel Petit de Marivat).

2 lots 382 medias

Cote
DD9
Date
1699-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Place Dauphine, rue des Martelots, rue de la Lue, rue...
21
N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398). Années 1715 et 1782 à 1785.
La pièce 317 est illustrée par un plan.
Présence d'un plan de la Grange des Perrenet non folioté de 1715.

1 media

Cote
DD103
Date
1715-1785
Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE
  • Contexte : DD

  • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
  • N° 301 à 400 (manquent les 321, 386, 387, 389, 398)....
22
Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Baclin, Marin, Guyon, d'André, Grosperrin, Boudret, Morel, Adriet, Perrot, Aydrey, de Courchetet, d'Esnans, Rozet, Bonjour, Gallet, Durney, Janson, Barthelemot, Grappey Bruand, Carmes Déchaussés, Arbilleur, Russin, Marguet, Mausand, Legrand, abbé de la Charité, Charton, Bernardin Duchailluz, Muiron, Tourtelle, Roch, Poête, aumône générale, Morel, Gurgez, Griffet, Bataillard, Dupré, Visselin, Saint et Monnot.

2 lots 443 medias

Cote
DD49
Date
1721-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BATTANT (DD49 à DD52 ; DD62)
  • Rue de Battant. - Maisons particulières, requêtes avec...
23
- Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres patentes du 17 octobre 1735 affectant au chauffage des citoyens et de la garnison de Besançon la totalité du produit des forêts situées à distance de moins d'une lieue du lit du Doubs et des cours d'eau y affluant.
- Plan général des bois situés à proximité du Doubs dressé par Carpentier et Ferret.

1 media

Cote
DD140
Date
1722-1738
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • BOIS DE CHAUFFAGE (DD138 à DD147 ; DD150 ; DD155 à...
  • - Arrêt préparatoire du 29 septembre 1722 et lettres...
24
Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Barthelet, de Sorans, Boichard, Faivre, Paris, Cornette, Bonnerot, Mourot, Bourgon, Grimont, Monnoye, Noirot, Nicole, Limasset, Besse.

2 lots 172 medias

Cote
DD4
Date
1723-1789
Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rues du Clos et Casenat. - Maisons particulières, requêtes...
25
Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue de Mayence : maisons Guenar, Roland et Bataillard (1737-1781).
- Rue du petit Battant : maisons Cheval et Simonin, Martin, Bergerot, Lançon, Ferraux, Jussy, Bourlot, Gay, Perle, Petit, Marcellin, Magnin et Guyon (1724-1787).
- Rue de Champrond : maisons Bernard, Champion et Perrin.

2 lots 135 medias

Cote
DD50
Date
1724-1787
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BATTANT (DD49 à DD52 ; DD62)
  • Rue de Mayence, rue du Petit Battant et rue de Champrond....
26
Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue des Noyers, rue de Glères, rue de l'Abreuvoir, rue du Rempart Saint-Esprit, rue Poitune, quai des Cordeliers et Port Nayne. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Place Labourey et place des Boucheries : maisons d'Arvisenet, Demay, Rey, Chalon, Coulon, Dunod de Charnage, Gros, Poulet et Faivre d'Esnans (1742-1790).
- Rue de Glères : maisons Rigney, Bouchet, Perrier, Martin, Gurgey, Baliet, Grosjean, Molle, Michaud, Gurnod et Pajet du Vezet (1727-1790).
- Rue Poitune, place du quai des Cordeliers et Port Nayme : maisons Bret, Laurent, Mussote, Bellegingue, Gras et Monvoisin (1738-1798).
- Réserve par la Ville du droit de passage public sous l'arcade de Port Nayne (1776-1779).

2 lots 368 medias

Cote
DD22
Date
1727-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
  • Place Labourey, place des Boucheries, rue Basse, rue...
27
Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Pelier, Dupuis, Deloges, Bietrix, de Mutigney, Pourcheresse, Mouton, Marmillon, Oeuillet, Talbert, Bullet, Hugon, Pelay, Marquis, Paliard, d'Authume, Foraisse, Couchepin, Maitre, Tharin, Bouchet, Detrey, de Terrier Santans, Thierin, Agniel, Marhand, Baille, Michaud, Girardet, Maréchal de Vezet, de Thurey, Damey de Saint-Bresson, Wey, Angelot, Coste, Charmet, Pochet et André.

2 lots 409 medias

Cote
DD19
Date
1727-1789
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Grande Rue (partie moyenne) et rue d'Anvers. - Maisons...
28
Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse ou de l'intendance. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Rue Saint-Vincent : maisons Quegain, Séminaire, Barbier, Bourlet de Boulot, Marchand, Rance, Girardot, Terrier de Maillecourt, Philippe de Saint-André de Vercel, Abbé d'Acey, Lapoue, Droz de Rozet, Attiret, Caseaux, Cuche, Bertin, Lacaze et Marrey (1733-1792).
- Rue de la Traverse ou de l'intendance : maisons du Bureau des Finances, Abbé de Saint-Vincent, Maguet (?), Perrod, Vieille, Gavinet, Guyet, Séminaire, de Valley, Isabey et Roslin de Lemont (1773-1786).

2 lots 275 medias

Cote
DD30
Date
1733-1791
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue Saint-Vincent (partie basse) et rue de la Traverse...
29
Grande rue (partie haute). - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons :
- Requêtes des propriétaires de la Grande rue, partie haute (inclut aussi notamment la rue du Clos, actuelle rue Ernest Renan) : maisons Tanière, Jean Vernier, de Cernay, Colin, d'Etrabonne, Lammert, de Bermont, Cusin, Mareschal, de Chatillon, Latreille, Varin, d'Esnans, Muiron, Grandes Carmes, Jaloux, abbé Boisot, Bertrand, Blanc, baron de Jouffroy, Poulet, Mme d'André, Tharin (1734-1789).
- Arrangements conclus par la Ville pour la transformation de la ruelle des Carmes en une rue continuant la rue nouvelle de Traverse (1782).

2 lots 173 medias

Cote
DD2
Date
1734-1789
Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Grande rue (partie haute). - Maisons particulières,...
30
Rue Saint-Paul, Place des Casernes :
- Achats par la Ville des terrains nécessaires à la construction des casernes dites de Saint-Paul, des bâtiments de la munition et du manège ; location du magasin à fourrage dit de Saint-Paul (1735-1780).
- Baux d'une maison possédée par la Ville sur la place des casernes, près de l'abbaye Saint-Paul (1757-1762).

2 lots 344 medias

Cote
DD6
Date
1735-1782
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-QUENTIN (DD1 à DD11)
  • Rue Saint-Paul, Place des Casernes : - Achats par la...
31
Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

2 lots 293 medias

Cote
DD53
Date
1737-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BANLIEUE (DD53 à DD56)
  • Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte,...
32
Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille et rue des Chambrettes. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Hugenot, Accarier, Ecureux, Riboux, Mourot, Sarragnoz, Ratte, Borin, Colombot, Amet, Pidancet, de Rosières, Guerillot et Godin.

2 lots 269 medias

Cote
DD21
Date
1737-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DU BOURG (DD21 à DD28)
  • Grande rue (partie basse), rue du Pont, rue de la Bouteille...
33
Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent, Saint-Claude, Montarmot, Torcol et Fonds de Chailluz. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Prévost, Comte d'Hannezey, Moutrille, Bouvet, Guenet, Joliot, Bardet, Bourgoin, Jeune, Caire, Chaufournier, Bruchet et Pauset.

2 lots 349 medias

Cote
DD55
Date
1737-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
  • BANLIEUE (DD53 à DD56)
  • Bregille, Beauregard, Prés de Vaux, Fontaine-Argent,...
34
Pièces concernant la première exploitation du quart en réserve.

1 media

Cote
DD114
Date
1738-1743
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
  • FORÊT DE CHAILLUZ (DD105 à DD111 ; DD105 bis ; DD114...
  • PROPRIETE ET EXPLOITATION (DD105 à DD111 ; DD105 bis...
  • Pièces concernant la première exploitation du quart...
35
Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue Neuve et à l'achat des terrains nécessaires à cet effet.

2 lots 224 medias

Cote
DD33
Date
1739-1766
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN, PARCHEMIN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue Neuve : pièces relatives au percement de la rue...
36
Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant la première et la seconde exploitation du quart en réserve.

1 media

Cote
DD115
Date
1739-1787
Lieu - Type de document
PLAN, LIASSE
  • Contexte : DD

  • FORÊTS (DD105 à DD137 ; DD105bis)
  • FORÊTS DE LA VILLE (D112 à DD113 ; DD115 ; DD135)
  • Forêt de Chailluz et d'Anglans : pièces concernant...
37
Moulins :
- Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769).
- Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

2 lots 268 medias

Cote
DD47
Date
1740-1772
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin...
38
Promenade de Chamars :
- Baux d'amodiation des herbes de Chamars, de la pêche dans le cours d'eau de cette promenade, du droit d'y avoir des bacs à lessive.

2 lots 457 medias

Cote
DD42
Date
1740-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Promenade de Chamars : - Baux d'amodiation des herbes...
39
Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou rue de Vezet).- Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Richard, Calf, Maire, Attiret, Bas, Cornet, Barette et Manarat.

2 lots 153 medias

Cote
DD18
Date
1740-1791
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
  • Place et rue Saint-Pierre (anciennement rue Henry ou...
40
Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Gaulard, Guillaume, Deveriat, Gullaud, Gardaire, Demillers, Dufeu, Minot, Renand, Muiron, Gaiffe, Nicole, Marchant, Premier Président Chifflet, Henriet, Menelotte, Henryon, Lepgany, Coste, Comtesse de Staal et Grosjean.

2 lots 213 medias

Cote
DD32
Date
1742-1790
Lieu - Type de document
LIASSE, PLAN
  • Contexte : DD

  • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
  • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
  • Rue Neuve et rue du Porteau. - Maisons particulières,...