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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).
Cote
774W30
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DOSSIERS

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
2

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
Cote
5W_GB23
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
4

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).
Cote
5W_GB43
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...
5

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
6

Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) : - Création : récépissé de dépôt, certificat INSEE, statuts, procès-verbal de délibération de la 1ère réunion du Conseil de surveillance (1997), règlement intérieur, correspondance (1997). - Conseil de surveillance : comptes rendus de réunion (1998-2000). - Commission technique du 29 janvier 1998 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau", dossier relatif au "bâtiment principal des Genevriers à Villers-le-Lac", dossier relatif à la "réhabilitation du bâtiment rue du Muguet à Besançon" (1998). - Commission technique du 19 janvier 1999 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif à la "réhabilitation de l'usine Myon de Damprichard", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau" (1999). - Usines Peugeot de Bart, projet de réhabilitation : documents comptables, correspondance, étude faisabilité, plan du site, commission d'appel d'offres du 12-14 mars 1997 (1996-1997). - Correspondance arrivée et départ (1996-1999). - Assemblées générales annuelles ordinaires du 30 septembre 1999 et du 29 septembre 2000 (1999-2000).
Cote
5W_GB51
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles...
7

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).
Cote
779W3
 Date
1998-2000
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
8

Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal
Cote
401W85
 Date
1999-2000
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, STATUT, CONVENTION, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...
9

Contrat de ville.- financement européen, partenariat avec conseil régional et général, fondation de France, organismes HLM, équipes opérationnelles, réunions ACEIF (agence conseil études information formation) et DSU (développement social et urbain), promotion des individus et des groupes issus de l'immigration, développement des relations entre la CDC (caisse des dépôts et consignations) et les collectivités locales : comptes rendus de réunions, charte de gestion locative, plaquette de présentation, procès-verbaux, rapport d'activités, diagnostics, circulaires, dossier de presse
Cote
401W21
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document
PRESSE, PROCES-VERBAL, RAPPORT D'ACTIVITE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement européen, partenariat...
10

Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale) tous quartiers, répartition des chefs de projets sur chaque quartier : rapport de présentation, procès-verbaux, cahier de références, attestation de versement, identifiants de candidats aux appels d'offre, dossier de candidature, rapport de synthèse
Cote
401W10
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, APPEL D'OFFRES, SYNTHESE, RAPPORT, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre...
11

Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs des travaux
Cote
78W66
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux...
12

Elections des représentants au Parlement Européen du 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès récapitulatifs
Cote
41W11
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections des représentants au Parlement Européen du...
13

Elections municipales des 12 et 19 mars 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W10
 Date
1989
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales des 12 et 19 mars 1989 : procès-verbaux...
14

Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution de la Ve République, 8 avril 1962 relatif aux accords d'Evian, 28 octobre 1962 relatif à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, 27 avril 1969 relatif au projet de loi constitutionnelle pour la création des régions et la rénovation du Sénat, 23 avril 1972 relatif à l'admission de la Grande-Bretagne, de l'Irlande et du Danemark et de la Norvège au sein de la Communauté Economique Européenne, 6 novembre 1988 relatif à l'autodétermination de la Nouvelle Calédonie : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent pour le 8 avril 1962 et le 28 octobre 1962), procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W12
 Date
1958-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution...
15

Elections législatives des 12 et 19 mars 1978, 14 et 21 juin 1981, 5 et 12 juin 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W4
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 12 et 19 mars 1978, 14 et...
16

Elections législatives des 16 mars 1986, 5 et 12 juin 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W5
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 16 mars 1986, 5 et 12 juin...
17

Elections présidentielles des 26 avril et 10 mai 1981, 24 avril et 8 mai 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W2
 Date
1981-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections présidentielles des 26 avril et 10 mai 1981,...
18

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)
Cote
390W7
 Date
1962-1987
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...
19

Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).
Cote
285W45
 Date
1985-1986
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...
20

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).
Cote
285W35
 Date
1970-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...