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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Constitution de l'an III de la République française (vol. in- 4°, veau, tranche dorée)
Cote
1A1
 Date
1795
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central

  • Constitution de l'an III de la République française...
2

Constitution de 1830 (vol. in- 4°, parchemin, tranche dorée)
Cote
1A2
 Date
1830
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central

  • Constitution de 1830 (vol. in- 4°, parchemin, tranche...
3

- Mémoriaux, lettres et comptes relatifs aux négociations conduites à Madrid, à Bruxelles et à Vienne par Pierre François Henry Hugues Belin et Jean Antoine Tinseau chargés par la Cité de Besançon d'obtenir divers privilèges en échange de sa cession avec l'Espagne et notamment le transfert du Parlement de Dole dans cette ville - Registre contenant les résolutions prises et les minutes des lettres écrites par la commission de huit membres chargés de correspondre avec les députés de la ville
Cote
AA33
 Date
1660-1663
 Lieu - Type de document
LIASSE, REGISTRE, SCEAUX

  • Contexte : AA

  • - Mémoriaux, lettres et comptes relatifs aux négociations...
4

- Copie des lettres adressée par la municipalité de Besançon à ses mandataires et aux représentants du pouvoir central - Lettres relatives au passage de la ville de Besançon sous la suzeraineté de l'Espagne - Correspondance au sujet des fortifications de la place et de sa défense contre les armées françaises - Lettres aux ministres de Louis XIV, notamment à Louvois et Colbert, afin d'obtenir des adoucissements aux exigences de l'administration française, ...
Cote
AA46
 Date
1661-1676
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • - Copie des lettres adressée par la municipalité de...
5

- Copie des lettres adressées par la municipalité de Besançon à ses mandataires et aux représentants du pouvoir central - Lettres écrites aux ministres Louvois, Colbert, Vauban, aux gouverneurs chefs militaires et intendants de la province au sujet des affaires de Besançon pour protester principalement contre les charges imposées à la ville
Cote
AA47
 Date
1679-1696
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • - Copie des lettres adressées par la municipalité de...
6

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justice, au sujet des affaires de la ville avec transcription des réponses à elle adressées. - Défense du droit de voirie de la Cité - Mémoires relatifs à la frappe des cuirs, aux logements et fournitures militaires - Question de préséance de la municipalité - Etat ancien et actuel des prérogatives de la municipalité - Revenus et charges de la ville - Mémoire sur l'état des casernes de Besançon (1766) - Droit de juridiction de la cité - Etat des dettes à intérêts de la ville - Don gratuit de 1766
Cote
AA48
 Date
1763-1766
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
7

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées. - Lettre de Lacoré au sujet des incendies de l'Intendance - Projet d'une nouvelle Intendance - Etat du logement des officiers de Besançon - Conflit avec le chapitre au sujet de l'exhaussement des écluses, cause des inondations - Mémoire concernant les jurandes, et maîtrises des métiers à Besançon - Don gratuit - Privilèges des magistrats - Flottage des bois destinés au chauffage de la ville - Requête au roi pour l'ouverture d'une rue de traverse de la rue Neuve à la rue Saint Vincent, au sujet de l'emplacement de l'hôtel de l'Intendance et du transfert des boucheries - Mémoires sur les greniers publics ...
Cote
AA49
 Date
1767-1769
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
8

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Mémoire au roi contre l'union projetée de l'Abbaye et du Chapitre de St Paul au chapitre métropolitain - Construction et fourniture de casernes - Disette de 1770, émotion populaire - Don gratuit - Mémoire sur l'édit de 1771 portant création d'offices municipaux dans les villes -Construction de l'Eglise St Pierre - Destruction de l'Arc de triomphe du Pont Battant - Rétablissement de l'Académie d'équitation et de l'hôtel des monnaies - Construction de la nouvelle Intendance - Secours demandés par la ville - Formations des régiments provinciaux - Observations sur l'établissement des nouveaux bureaux de ferme en Franche Comté - Protection contre l'arrêt mettant à la charge des villes l'entretien des bâtiments de justice - Lettres patentes concernant l'Aumône générale - Demande de concession de livres pour la bibliothèque publique de St Vincent, réponse de Turgot - Police des spectacles - Droits de la province sur le collège de Bourgogne établi à Paris
Cote
AA50
 Date
1769-1775
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
9

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Police des spectacles - Concession à la bibliothèque St Vincent d'un exemplaire de tous les ouvrages imprimés à l'imprimerie royale - Observations sur la qualité du sel qui se distribue à Besançon - Mémoires sur le droit d'eminage - Réunion des savetiers et cordonniers - Réflexions de la municipalité sur l'utilité des jurandes dans les arts et métiers - Requête du roi au sujet du grenier public - Manufacture de draps à Besançon - Réponses de Turgot au mémoire sur le grenier public - Observations générales sur les jurandes, établies à Besançon - Moyens de rappeler les noyés à la vie - Construction d'une salle de spectacles - Démarches pour conserver l'Ecole d'artillerie - Demande à la ville d'une pension par Claude François Mairet - Construction de l'Hôtel de l'Intendance - Etablissement d'une promenade à Chamars - Levée (?) des soldats provinciaux - Mémoire sur la navigation du Doubs et sut la jonction des trois mers - Inondation de 1778 : destruction du pont de Bregille - Prêt du manuscrit de Froissard de la Bibliothèque St Vincent à M. Dacier - Fondation d'une académie de peinture
Cote
AA51
 Date
1775-1779
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
10

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Logements militaires - Impositions et octrois - Réponses à une lettre du ministre Necker indiquant les économies que la ville pourrait faire dans la gestion de ses finances - Cantines militaires - Voeux pour l'établissement d'une administration provinciale en Franche Comté - Exposé des dépenses faites par la ville pour le service du roi - Tableau comparatif des dépenses de la ville en 1764 et 1776 - Droit d'éminage - Observations sur les corvées pour l'entretien des routes - Etablissement d'infirmeries dans les casernes - Historique du droit d'entrée des vins perçu par la ville - Boucherie des casernes - Reconstruction des casernes de cavalerie - Levée des soldats provinciaux - Police de la salle de spectacles - Liquidation des dépenses contractées pour la nouvelle salle des spectacles - Décoration et machines du théâtre
Cote
AA52
 Date
1779-1785
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
11
Registre des délibérations municipales 1290-1320

2 lots 173 medias

Registre des délibérations municipales 1290-1320
Cote
BB1
 Date
1290-1320
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1290-1320
12
Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

292 medias

Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)
Cote
BB2
 Date
1381-1514
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (12 août 1381...
13
Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

2 lots 473 medias

Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446
Cote
BB3
 Date
1427-1446
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 15 septembre...
14
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

2 lots 567 medias

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire
Cote
BB4
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446...
15
Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

2 lots 900 medias

Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets
Cote
BB5
 Date
1451-1454
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (7 septembre...
16
Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

2 lots 415 medias

Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)
Cote
BB6
 Date
1456-1458
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (24 juin 1456...
17
Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

2 lots 631 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469
Cote
BB7
 Date
1463-1469
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1463...
18
Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

2 lots 294 medias

Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476
Cote
BB8
 Date
1474-1476
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 novembre...
19
Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

2 lots 524 medias

Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier
Cote
BB9
 Date
1491-1510
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 juin 1491...
20
Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

2 lots 482 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508
Cote
BB10
 Date
1504-1508
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504...
21
Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525

365 medias

Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525
Cote
BB11
 Date
1520-1525
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 11 avril 1520-...
22
Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528

2 lots 320 medias

Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528
Cote
BB12
 Date
1525-1528
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525...
23
Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531

2 lots 690 medias

Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531
Cote
BB13
 Date
1525-1531
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 3 juillet -...
24
Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532

2 lots 921 medias

Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532
Cote
BB14
 Date
1531-1532
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 9 avril 1531...
25
Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 juillet 1533 1er janvier - 10 avril 1534

2 lots 970 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 juillet 1533 1er janvier - 10 avril 1534
Cote
BB15
 Date
1533-1534
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
26
Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533

2 lots 493 medias

Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533
Cote
BB16
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er août - 31...
27
Registre des délibérations municipales 13 avril 1534 - 17 mars 1535

2 lots 605 medias

Registre des délibérations municipales 13 avril 1534 - 17 mars 1535
Cote
BB17
 Date
1534-1535
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 13 avril 1534...
28
Registre des délibérations municipales 24 mars 1535 - 22 juin 1537

2 lots 1002 medias

Registre des délibérations municipales 24 mars 1535 - 22 juin 1537
Cote
BB18
 Date
1535-1537
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 mars 1535...
29
Registre des délibérations municipales 24 juin 1537 - 21 juin 1538

2 lots 625 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1537 - 21 juin 1538
Cote
BB19
 Date
1537-1538
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1537...
30
Registre des délibérations municipales 24 juin 1538 - 28 novembre 1539

2 lots 837 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1538 - 28 novembre 1539
Cote
BB20
 Date
1538-1539
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1538...
31
Registre des délibérations municipales 1er décembre 1539 - 31 décembre 1540 Pierre Oultrey, secrétaire

2 lots 472 medias

Registre des délibérations municipales 1er décembre 1539 - 31 décembre 1540 Pierre Oultrey, secrétaire
Cote
BB21
 Date
1539-1540
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er décembre...
32
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1541 - 3 juillet 1542

2 lots 486 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1541 - 3 juillet 1542
Cote
BB22
 Date
1541-1542
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
33
Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542 - 29 décembre 1543

485 medias

Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542 - 29 décembre 1543
Cote
BB23
 Date
1542-1543
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542...
34
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1544 - 31 décembre 1546

2 lots 688 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1544 - 31 décembre 1546
Cote
BB24
 Date
1544-1546
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
35
Registre des délibérations municipales 24 juin 1548 - 23 juin 1551 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 794 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1548 - 23 juin 1551 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB25
 Date
1548-1551
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1548...
36
Registre des délibérations municipales 24 juin 1551 - 23 juin 1554

2 lots 670 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1551 - 23 juin 1554
Cote
BB26
 Date
1551-1554
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1551...
37
Registre des délibérations municipales 24 juin 1554 - 23 juin 1557 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 745 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1554 - 23 juin 1557 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB27
 Date
1554-1557
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1554...
38
Registre des délibérations municipales 24 juin 1557 - 31 décembre 1561 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 1164 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1557 - 31 décembre 1561 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB28
 Date
1557-1561
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1557...
39
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1562 - 31 décembre 1564 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 773 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1562 - 31 décembre 1564 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB29
 Date
1562-1564
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
40
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1565 - 31 décembre 1566

2 lots 720 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1565 - 31 décembre 1566
Cote
BB30
 Date
1565-1566
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...