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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Constitution de l'an III de la République française (vol. in- 4°, veau, tranche dorée)
Cote
1A1
 Date
1795
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central

  • Constitution de l'an III de la République française...
2

Constitution de 1830 (vol. in- 4°, parchemin, tranche dorée)
Cote
1A2
 Date
1830
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 1A - Lois et Actes du pouvoir central

  • Constitution de 1830 (vol. in- 4°, parchemin, tranche...
3

- Mémoriaux, lettres et comptes relatifs aux négociations conduites à Madrid, à Bruxelles et à Vienne par Pierre François Henry Hugues Belin et Jean Antoine Tinseau chargés par la Cité de Besançon d'obtenir divers privilèges en échange de sa cession avec l'Espagne et notamment le transfert du Parlement de Dole dans cette ville - Registre contenant les résolutions prises et les minutes des lettres écrites par la commission de huit membres chargés de correspondre avec les députés de la ville
Cote
AA33
 Date
1660-1663
 Lieu - Type de document
LIASSE, REGISTRE, SCEAUX

  • Contexte : AA

  • - Mémoriaux, lettres et comptes relatifs aux négociations...
4

- Copie des lettres adressée par la municipalité de Besançon à ses mandataires et aux représentants du pouvoir central - Lettres relatives au passage de la ville de Besançon sous la suzeraineté de l'Espagne - Correspondance au sujet des fortifications de la place et de sa défense contre les armées françaises - Lettres aux ministres de Louis XIV, notamment à Louvois et Colbert, afin d'obtenir des adoucissements aux exigences de l'administration française, ...
Cote
AA46
 Date
1661-1676
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • - Copie des lettres adressée par la municipalité de...
5

- Copie des lettres adressées par la municipalité de Besançon à ses mandataires et aux représentants du pouvoir central - Lettres écrites aux ministres Louvois, Colbert, Vauban, aux gouverneurs chefs militaires et intendants de la province au sujet des affaires de Besançon pour protester principalement contre les charges imposées à la ville
Cote
AA47
 Date
1679-1696
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • - Copie des lettres adressées par la municipalité de...
6

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justice, au sujet des affaires de la ville avec transcription des réponses à elle adressées. - Défense du droit de voirie de la Cité - Mémoires relatifs à la frappe des cuirs, aux logements et fournitures militaires - Question de préséance de la municipalité - Etat ancien et actuel des prérogatives de la municipalité - Revenus et charges de la ville - Mémoire sur l'état des casernes de Besançon (1766) - Droit de juridiction de la cité - Etat des dettes à intérêts de la ville - Don gratuit de 1766
Cote
AA48
 Date
1763-1766
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
7

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées. - Lettre de Lacoré au sujet des incendies de l'Intendance - Projet d'une nouvelle Intendance - Etat du logement des officiers de Besançon - Conflit avec le chapitre au sujet de l'exhaussement des écluses, cause des inondations - Mémoire concernant les jurandes, et maîtrises des métiers à Besançon - Don gratuit - Privilèges des magistrats - Flottage des bois destinés au chauffage de la ville - Requête au roi pour l'ouverture d'une rue de traverse de la rue Neuve à la rue Saint Vincent, au sujet de l'emplacement de l'hôtel de l'Intendance et du transfert des boucheries - Mémoires sur les greniers publics ...
Cote
AA49
 Date
1767-1769
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
8

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Mémoire au roi contre l'union projetée de l'Abbaye et du Chapitre de St Paul au chapitre métropolitain - Construction et fourniture de casernes - Disette de 1770, émotion populaire - Don gratuit - Mémoire sur l'édit de 1771 portant création d'offices municipaux dans les villes -Construction de l'Eglise St Pierre - Destruction de l'Arc de triomphe du Pont Battant - Rétablissement de l'Académie d'équitation et de l'hôtel des monnaies - Construction de la nouvelle Intendance - Secours demandés par la ville - Formations des régiments provinciaux - Observations sur l'établissement des nouveaux bureaux de ferme en Franche Comté - Protection contre l'arrêt mettant à la charge des villes l'entretien des bâtiments de justice - Lettres patentes concernant l'Aumône générale - Demande de concession de livres pour la bibliothèque publique de St Vincent, réponse de Turgot - Police des spectacles - Droits de la province sur le collège de Bourgogne établi à Paris
Cote
AA50
 Date
1769-1775
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
9

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Police des spectacles - Concession à la bibliothèque St Vincent d'un exemplaire de tous les ouvrages imprimés à l'imprimerie royale - Observations sur la qualité du sel qui se distribue à Besançon - Mémoires sur le droit d'eminage - Réunion des savetiers et cordonniers - Réflexions de la municipalité sur l'utilité des jurandes dans les arts et métiers - Requête du roi au sujet du grenier public - Manufacture de draps à Besançon - Réponses de Turgot au mémoire sur le grenier public - Observations générales sur les jurandes, établies à Besançon - Moyens de rappeler les noyés à la vie - Construction d'une salle de spectacles - Démarches pour conserver l'Ecole d'artillerie - Demande à la ville d'une pension par Claude François Mairet - Construction de l'Hôtel de l'Intendance - Etablissement d'une promenade à Chamars - Levée (?) des soldats provinciaux - Mémoire sur la navigation du Doubs et sut la jonction des trois mers - Inondation de 1778 : destruction du pont de Bregille - Prêt du manuscrit de Froissard de la Bibliothèque St Vincent à M. Dacier - Fondation d'une académie de peinture
Cote
AA51
 Date
1775-1779
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
10

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Logements militaires - Impositions et octrois - Réponses à une lettre du ministre Necker indiquant les économies que la ville pourrait faire dans la gestion de ses finances - Cantines militaires - Voeux pour l'établissement d'une administration provinciale en Franche Comté - Exposé des dépenses faites par la ville pour le service du roi - Tableau comparatif des dépenses de la ville en 1764 et 1776 - Droit d'éminage - Observations sur les corvées pour l'entretien des routes - Etablissement d'infirmeries dans les casernes - Historique du droit d'entrée des vins perçu par la ville - Boucherie des casernes - Reconstruction des casernes de cavalerie - Levée des soldats provinciaux - Police de la salle de spectacles - Liquidation des dépenses contractées pour la nouvelle salle des spectacles - Décoration et machines du théâtre
Cote
AA52
 Date
1779-1785
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : AA

  • Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité...
11
Registre des délibérations municipales 1290-1320

2 lots 173 medias

Registre des délibérations municipales 1290-1320
Cote
BB1
 Date
1290-1320
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1290-1320
12
Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

292 medias

Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)
Cote
BB2
 Date
1381-1514
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (12 août 1381...
13
Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

2 lots 473 medias

Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446
Cote
BB3
 Date
1427-1446
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 15 septembre...
14
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

2 lots 567 medias

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire
Cote
BB4
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446...
15
Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

2 lots 900 medias

Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets
Cote
BB5
 Date
1451-1454
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (7 septembre...
16
Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

2 lots 415 medias

Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)
Cote
BB6
 Date
1456-1458
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (24 juin 1456...
17
Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

2 lots 631 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469
Cote
BB7
 Date
1463-1469
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1463...
18
Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

2 lots 294 medias

Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476
Cote
BB8
 Date
1474-1476
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 novembre...
19
Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

2 lots 524 medias

Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier
Cote
BB9
 Date
1491-1510
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 juin 1491...
20
Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

2 lots 482 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508
Cote
BB10
 Date
1504-1508
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504...
21
Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525

365 medias

Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525
Cote
BB11
 Date
1520-1525
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 11 avril 1520-...
22
Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528

2 lots 320 medias

Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528
Cote
BB12
 Date
1525-1528
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525...
23
Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531

2 lots 690 medias

Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531
Cote
BB13
 Date
1525-1531
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 3 juillet -...
24
Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532

2 lots 921 medias

Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532
Cote
BB14
 Date
1531-1532
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 9 avril 1531...
25
Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 juillet 1533 1er janvier - 10 avril 1534

2 lots 970 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 juillet 1533 1er janvier - 10 avril 1534
Cote
BB15
 Date
1533-1534
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
26
Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533

2 lots 493 medias

Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533
Cote
BB16
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er août - 31...
27
Registre des délibérations municipales 13 avril 1534 - 17 mars 1535

2 lots 605 medias

Registre des délibérations municipales 13 avril 1534 - 17 mars 1535
Cote
BB17
 Date
1534-1535
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 13 avril 1534...
28
Registre des délibérations municipales 24 mars 1535 - 22 juin 1537

2 lots 1002 medias

Registre des délibérations municipales 24 mars 1535 - 22 juin 1537
Cote
BB18
 Date
1535-1537
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 mars 1535...
29
Registre des délibérations municipales 24 juin 1537 - 21 juin 1538

2 lots 625 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1537 - 21 juin 1538
Cote
BB19
 Date
1537-1538
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1537...
30
Registre des délibérations municipales 24 juin 1538 - 28 novembre 1539

2 lots 837 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1538 - 28 novembre 1539
Cote
BB20
 Date
1538-1539
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1538...
31
Registre des délibérations municipales 1er décembre 1539 - 31 décembre 1540 Pierre Oultrey, secrétaire

2 lots 472 medias

Registre des délibérations municipales 1er décembre 1539 - 31 décembre 1540 Pierre Oultrey, secrétaire
Cote
BB21
 Date
1539-1540
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er décembre...
32
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1541 - 3 juillet 1542

2 lots 486 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1541 - 3 juillet 1542
Cote
BB22
 Date
1541-1542
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
33
Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542 - 29 décembre 1543

485 medias

Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542 - 29 décembre 1543
Cote
BB23
 Date
1542-1543
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542...
34
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1544 - 31 décembre 1546

2 lots 688 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1544 - 31 décembre 1546
Cote
BB24
 Date
1544-1546
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
35
Registre des délibérations municipales 24 juin 1548 - 23 juin 1551 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 794 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1548 - 23 juin 1551 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB25
 Date
1548-1551
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1548...
36
Registre des délibérations municipales 24 juin 1551 - 23 juin 1554

2 lots 670 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1551 - 23 juin 1554
Cote
BB26
 Date
1551-1554
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1551...
37
Registre des délibérations municipales 24 juin 1554 - 23 juin 1557 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 745 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1554 - 23 juin 1557 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB27
 Date
1554-1557
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1554...
38
Registre des délibérations municipales 24 juin 1557 - 31 décembre 1561 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 1164 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1557 - 31 décembre 1561 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB28
 Date
1557-1561
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1557...
39
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1562 - 31 décembre 1564 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 773 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1562 - 31 décembre 1564 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB29
 Date
1562-1564
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
40
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1565 - 31 décembre 1566

2 lots 720 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1565 - 31 décembre 1566
Cote
BB30
 Date
1565-1566
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
41
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1567 - 31 décembre 1568

2 lots 772 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1567 - 31 décembre 1568
Cote
BB31
 Date
1567-1568
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
42
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1569 - 31 décembre 1570

2 lots 649 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1569 - 31 décembre 1570
Cote
BB32
 Date
1569-1570
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
43
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1571 - 17 septembre 1572

2 lots 580 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1571 - 17 septembre 1572
Cote
BB33
 Date
1571-1572
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
44
Registre des délibérations municipales 25 septembre 1572 - 23 juin 1574

2 lots 865 medias

Registre des délibérations municipales 25 septembre 1572 - 23 juin 1574
Cote
BB34
 Date
1572-1574
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 septembre...
45
Registre des délibérations municipales 24 juin 1574 - 30 mai 1576

2 lots 910 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1574 - 30 mai 1576
Cote
BB35
 Date
1574-1576
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1574...
46
Registre des délibérations municipales 1er juin 1576 - 23 juin 1578

2 lots 952 medias

Registre des délibérations municipales 1er juin 1576 - 23 juin 1578
Cote
BB36
 Date
1576-1578
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er juin 1576...
47
Registre des délibérations municipales 24 juin 1578 - 31 décembre 1580

830 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1578 - 31 décembre 1580
Cote
BB37
 Date
1578-1580
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1578...
48
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1581 - 31 décembre 1583

2 lots 727 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1581 - 31 décembre 1583
Cote
BB38
 Date
1581-1583
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
49
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1584 - 23 juin 1586

2 lots 591 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1584 - 23 juin 1586
Cote
BB39
 Date
1584-1586
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
50
Registre des délibérations municipales 24 juin 1586 - 31 août 1588

2 lots 480 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1586 - 31 août 1588
Cote
BB40
 Date
1586-1588
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1586...
51
Registre des délibérations municipales 1er septembre 1588 - 23 juin 1590

2 lots 540 medias

Registre des délibérations municipales 1er septembre 1588 - 23 juin 1590
Cote
BB41
 Date
1588-1590
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er septembre...
52
Registre des délibérations municipales 24 juin 1590 - 23 juin 1592

2 lots 594 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1590 - 23 juin 1592
Cote
BB42
 Date
1590-1592
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1590...
53
Registre des délibérations municipales 24 juin 1592 - 31 décembre 1594

2 lots 558 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1592 - 31 décembre 1594
Cote
BB43
 Date
1592-1594
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1592...
54
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1595 - 31 décembre 1596

2 lots 552 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1595 - 31 décembre 1596
Cote
BB44
 Date
1595-1596
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
55
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1597 - 31 décembre 1599

2 lots 569 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1597 - 31 décembre 1599
Cote
BB45
 Date
1597-1599
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
56
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1600 - 23 juin 1603

2 lots 595 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1600 - 23 juin 1603
Cote
BB46
 Date
1600-1603
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
57
Registre des délibérations municipales 24 juin 1603 - 30 décembre 1606

2 lots 540 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1603 - 30 décembre 1606
Cote
BB47
 Date
1603-1606
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1603...
58
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1607 - 17 avril 1610

2 lots 544 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1607 - 17 avril 1610
Cote
BB48
 Date
1607-1610
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
59
Registre des délibérations municipales 19 avril 1610 - 13 avril 1613

2 lots 576 medias

Registre des délibérations municipales 19 avril 1610 - 13 avril 1613
Cote
BB49
 Date
1610-1613
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 19 avril 1610...
60
Registre des délibérations municipales 15 avril 1613 - 1er avril 1616

2 lots 580 medias

Registre des délibérations municipales 15 avril 1613 - 1er avril 1616
Cote
BB50
 Date
1613-1616
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 15 avril 1613...
61
Registre des délibérations municipales 6 avril 1616 - 30 décembre 1617

2 lots 317 medias

Registre des délibérations municipales 6 avril 1616 - 30 décembre 1617
Cote
BB51
 Date
1616-1617
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 6 avril 1616...
62
Registre des délibérations municipales 2 janvier - 4 juillet 1618

2 lots 105 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier - 4 juillet 1618
Cote
BB52
 Date
1618
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 janvier -...
63
Registre des délibérations municipales 2 janvier 1618 - 23 juin 1621

2 lots 783 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1618 - 23 juin 1621
Cote
BB53
 Date
1618-1621
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 janvier 1618...
64
Registre des délibérations municipales 24 juin 1621 - 28 février 1624

2 lots 581 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1621 - 28 février 1624
Cote
BB54
 Date
1621-1624
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1621...
65
Registre des délibérations municipales 1er mars 1624 - 31 juillet 1626

2 lots 451 medias

Registre des délibérations municipales 1er mars 1624 - 31 juillet 1626
Cote
BB55
 Date
1624-1626
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er mars 1624...
66
Registre des délibérations municipales 1er août 1626 - 31 juillet 1629

2 lots 552 medias

Registre des délibérations municipales 1er août 1626 - 31 juillet 1629
Cote
BB56
 Date
1626-1629
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er août 1626...
67
Registre des délibérations municipales 1er août 1629 - 3 juin 1630

2 lots 215 medias

Registre des délibérations municipales 1er août 1629 - 3 juin 1630
Cote
BB57
 Date
1629-1630
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er août 1629...
68
Registre des délibérations municipales 4 novembre 1630 - 27 mars 1631

2 lots 191 medias

Registre des délibérations municipales 4 novembre 1630 - 27 mars 1631
Cote
BB58
 Date
1630-1631
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 4 novembre 1630...
69
Registre des délibérations municipales 28 décembre 1630 - 15 juillet 1631

2 lots 126 medias

Registre des délibérations municipales 28 décembre 1630 - 15 juillet 1631
Cote
BB59
 Date
1630-1631
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 28 décembre...
70
Registre des délibérations municipales 2 août - 31 décembre 1631

2 lots 164 medias

Registre des délibérations municipales 2 août - 31 décembre 1631
Cote
BB60
 Date
1631
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 août - 31...
71
Registre des délibérations municipales 2 janvier - 7 juin 1632

2 lots 184 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier - 7 juin 1632
Cote
BB61
 Date
1632
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 janvier -...
72
Registre des délibérations municipales 22 juin -30 octobre 1632

2 lots 168 medias

Registre des délibérations municipales 22 juin -30 octobre 1632
Cote
BB62
 Date
1632
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 22 juin -30...
73
Registre des délibérations municipales 1er novembre 1632 - 31 mars 1633

2 lots 188 medias

Registre des délibérations municipales 1er novembre 1632 - 31 mars 1633
Cote
BB63
 Date
1632-1633
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er novembre...
74
Registre des délibérations municipales 1er avril - 30 novembre 1633 30 décembre 1635 - 31 mars 1636

2 lots 454 medias

Registre des délibérations municipales 1er avril - 30 novembre 1633 30 décembre 1635 - 31 mars 1636
Cote
BB64
 Date
1633-1636
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er avril -...
75
Registre des délibérations municipales 1er décembre 1633 - 28 mars 1634

2 lots 156 medias

Registre des délibérations municipales 1er décembre 1633 - 28 mars 1634
Cote
BB65
 Date
1633-1634
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er décembre...
76
Registre des délibérations municipales 1er avril - 31 août 1634

2 lots 157 medias

Registre des délibérations municipales 1er avril - 31 août 1634
Cote
BB66
 Date
1634
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er avril -...
77
Registre des délibérations municipales 1er juin - 18 septembre 1634

2 lots 58 medias

Registre des délibérations municipales 1er juin - 18 septembre 1634
Cote
BB67
 Date
1634
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er juin - 18...
78
Registre des délibérations municipales 1er septembre 1634 - 31 janvier 1635

2 lots 174 medias

Registre des délibérations municipales 1er septembre 1634 - 31 janvier 1635
Cote
BB68
 Date
1634-1635
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er septembre...
79
Registre des délibérations municipales 1er février - 24 juin 1635

2 lots 180 medias

Registre des délibérations municipales 1er février - 24 juin 1635
Cote
BB69
 Date
1635
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er février...
80
Registre des délibérations municipales 2 juillet 30 novembre 1635

2 lots 186 medias

Registre des délibérations municipales 2 juillet 30 novembre 1635
Cote
BB70
 Date
1635
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 juillet 30...