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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Informatisation et numérisation des documents cadastraux : conventions Etat et communes de la CAGB, SCOT (2000-2006) ; dossier documentaire ; fourniture d'un système d'information géographique (SIG) pour les communes du Grand Besançon : dossier de consultation des entreprises (DCE, 2004) (à noter : ce dossier est constitué de pièces éparses).
Cote
67W_GB33
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Informatisation et numérisation des documents cadastraux...
2

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2001-2003).
Cote
67W_GB25
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...
3

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2004-2005).
Cote
67W_GB26
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...
4

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques), projet de création, modalité de participation de la CAGB : dossier d'appel à projet, correspondance, retombées presse, comptes-rendus de réunions, dossier de présentation, dossier de l'assemblée générale constitutive (24 novembre 2005).
Cote
67W_GB4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques),...
5

Contrat d'aide à la compétitivité des micro-techniques (contrat de projet Etat Région), élaboration : délibération de la CAGB, dossier préparatoire, contrat signé (juin 2008), dossier de suivi.
Cote
67W_GB12
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Contrat d'aide à la compétitivité des micro-techniques...
6

Salons, foires, expositions, participation financière de la CAGB : dossiers de demandes de financement et de subventions des organisateurs (2005-2008).- congrès du Comité Français pour la promotion des sciences des Mécanismes (juin 2007); salon "graines de créateurs" (2005-2007) ; rendez-vous d'affaire Micronova (2007) , salon recherche et innovation (2007) ; coupe de France de Robotique (2006) ; formation "école de l'innovation" (2008).
Cote
67W_GB10
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Salons, foires, expositions, participation financière...
7

Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement : chronos courriers départ (2005-2007 et 2008-2009).
Cote
67W_GB28
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement...
8

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- contrat de performance du pôle (en partenariat avec la CAGB): documents de travail, comptes-rendus de réunions, études, rapport de mission (2008), statuts du pôle (novembre 2005) ; relations avec la CAGB : convention de partenariat, délibération (2005-2006) ; études relatives aux micro-techniques : les micro-techniques en Franche-Comté (2006) ; contrat d'étude prospective sur les entreprises du secteur "micro-technique" en Franche-Comté, rapport final (2008) ; Vers un triangle européen des micro-techniques (2008).
Cote
67W_GB6
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...
9

Relations la CRAAI (commission régionale d'attribution et d'aide à l'innovation) : comptes-rendus de réunions relatives à des projets collaboratifs (2006-2009).
Cote
67W_GB15
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Relations la CRAAI (commission régionale d'attribution...
10

Centre de transfert en micro et en nanotechnologies (CTMN), demande de soutien financier : pièces justificatives (rapports d'activité et bilans financiers, 2006-2007) ; Institut Pierre Vernier (IPV), projet d'installation dans de nouveaux locaux : dossier de présentation du projet (2008).
Cote
67W_GB1
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Aides financières aux partenaires économiques.
  • Centre de transfert en micro et en nanotechnologies...
11

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques): convention de partenariat entre la CAGB et l'association "pôle des micro-techniques", avenants, pièces à l'appui (2006-2007) ; supports de communication, bilans d'activités et comptes-rendus d'assemblées générales, du comité de coordination (2006-2007).
Cote
67W_GB5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques):...
12

Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de séances de la 5ème commission (aménagement de l'espace, 2006-2008).
Cote
67W_GB27
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme : dossiers de...
13

Relations avec OSEO Franche-Comté et la CRAAI (commission régionale d'attribution et d'aide à l'innovation) : comptes-rendus de réunions, conventions de partenariat OSEO et CAGB, délibérations CAGB, dossier de suivi et de mise en place (fonds Régional d'aide à l'Innovation, FRI, 2006-2008).
Cote
67W_GB14
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Relations avec OSEO Franche-Comté et la CRAAI (commission...
14

Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement : chronos courriers départ (2007).
Cote
67W_GB29
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Direction Economie, Emploi, Tourisme, service aménagement...
15

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- comité de coordination financière : comptes-rendus de réunions (2007-2008) ; conseils d'administration (2007) ; relations avec la CAGB : conventions, projets, délibérations, documents reçus pour information (2007).
Cote
67W_GB7
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...
16

Suivi des dossiers CUCS (Contrats urbains de cohésion sociale), volet emploi (2007-2008) ; dossier emploi, relations ville et CAGB : comptes-rendus de réunions (2007-2008) ; zone franche urbaine de Planoise : correspondance (2007) ; "démarche Projet de territoire" : comptes-rendus de réunions (2008) ; contribution de la direction Economie / Emploi de la CAGB relative à l'activité et l'emploi dans le Grand Besançon (2007) ; Métropole Rhin-Rhône : comptes-rendus de réunions, rapports (2007-2008).
Cote
67W_GB16
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Suivi des dossiers CUCS (Contrats urbains de cohésion...
17

Dossiers de marchés suivis par la Direction (2007-2011). n° 100467 - Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance, des secteurs de la santé et des technologies de l'information et de la communication ; n° 110483 - Accompagnement des entreprises du Bio Médical exposantes au salon Medtec en avril 2011 ; n° 110553 - Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées - Lot 2 Préparation de prospection sur salon de la relation client ; n° 110556 - Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées - Lot 3 Préparation de prospection sur salon HIT ; n° 090406 - Etude de pré-faisabilité de l'extension des zones d'activités à Mamirolle ; n° 110497 - Etude organisationnelle globale du Plan Local d'Insertion par l'activité Economique du Grand Besançon et Préconisations pour une redéfinition de ses axes stratégiques et un repositionnement de son rôle sur le territoire du Grand Besançon ; Consultation "Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance" - Offre non retenue ; Délégation de service public pour l'exploitation de deux pépinières d'entreprises et d'un hôtel d'entreprise ; n° 07-04 Marché d'études préalables - Portes de Vesoul ; SMPSI - Marché communication 2008 / 2011.
Cote
67W_GB17
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Dossiers de marchés suivis par la Direction (2007-2011)....
18

Subventions accordées par la DEEA : dossiers de demandes, délibérations, conventions.- Projet Quartztech (2007-2011) ; MIPIM 2007 à 2010 ; Défi voile (2007 à 2011) ; Amphithéâtre UIMM (2007-2008) ; Pôle des Micro Techniques - Projet C8 ; Pôle des Micro Techniques - Constitution de réseaux technologiques (2006-2009) ; Animation du Pôle de compétitivité (2006-2007) ; Présentation de la stratégie économique (2011).- factures de la DEEA (copies, 2009).
Cote
67W_GB18
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Subventions accordées par la DEEA : dossiers de demandes,...
19

Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- action collective relative à la mise en réseau et le partage de l'information entre les différents acteurs du pôle : conventions CAGB/Pôle, rapports (2008) ; relations CAGB / Pôle : documents reçus pour information (études, comptes-rendus de réunions du comité de coordination, de l'assemblée générale, du conseil d'administration (2007-2008).
Cote
67W_GB8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité),...
  • Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).-...
20

Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO) : dossiers des séances du comité syndical (2007-2008) ; budget primitif et compte administratif (2010).
Cote
67W_GB20
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides...

  • Relations avec les partenaires institutionnels, les...
  • Syndicat mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest...